DE FABRIQUES
l'établissement
Jean Paul Delesvc,
érection d'une forge,
sur le ruis.seau de Weilefti, province d?
Naimu".
Octroi exclusif du 14 mars 1763, pour 15 ans,
F. X. Darle de Linières.
construction des pompes et machines de sou invention.
dans le pays.
16 mars 1763,
Denis Joseph Gruart et sœurs e1. Pierre des Fontaines,
teinturerie de draps et étoffes.
Vilvorde.
19 mai et 22 juin 1763
Dominique Vermanden.
blanchisserie de fil et toile.
sur le territoire de Tumhout.
Charles Frison (1 ),
fabriqvie de draps et d'étoffes et teinturerie.
Bruxelles.
3 jxiin 1763,
N. Roussel,
fabrique d'étofïes de
laine.
Wervicq.
22 juin 1763 pour un autre terme de 12 ans.
Jean V'andersinissen et ses deux fils, Pierre et Jean François,
blanchisserie de fils et de toiles.
Oligem.
22 juin 1763,
N. Couvert,
fabrique do toiles de tamis, cribles, bultoirs, etc.
Tovu"nay.
27 juin 1763 à durer 30 ans,
Ferdinand et Edouard Dorlodot (2),
verres en tabie, en boiii.-ïilleK et autres, à la réserve des cristaux.
Gosselies.
28jum 1763,
Norbert Coene,
érection des moulins à scier le bois,
Vilvorde.
30 juillet 1763,
Les fabricateurs de coutils,
fabrique de coutils,
Tumhout.
(i) Voir JuLis , pp. 15-36.
(2) Cf. JrLiN , p. 5.S, 2e aUnéa. Cf. Ips octrois des iS aot'il Pt 21 novembre 1759.
Une feuille volante qui se trouve dans le registre contient la note suivante : « L'octroi du 20 novembre 1762 pour l'établissement d'une manufacture d'étoffes de laine et de soye à Tournai en faveur d'.\Iexandre Dupuis père et fils, Grégoire Flahoult et J. B. Flament à durer 50 ans, est regardé comme non dépêché parce qu'on ne l'a point levé au greffe. C'est pour cette raison qu'il n'est enregistré au greffe ni dans ce recueil, (dont) mémoire. »
Annexe II
Tableau comparatif des droits d'entrée et de sortie d'après les tarifs de 1680 et de 1749.
Ce tableau sert de ])ièce juBtificative jtour la 11^'*^' partie de notre travail, ch. Il, C, 3. Les chiffres marqués d'une astérirque indiquent les augmentations de droits d "entrée dans le tarif de 174î> (27 janvier). J^es parties blanches de la deuxième et de la quatrième colonne indiquent qu il n'y a pas de modification pour les articles en question.
(Cf. Gilliodts-Van 8everen; Cartnlaire de l'ancienne estaple de Bruges, n° 3195.)
■s. v£00rc;00000
CI s s
ooocoooo —
fc ©
— — Cl -»> i~ uc O ^ i!î CI L-:> O O 't O X a> t5 o ooooo— • oo — — <oooo'~'5
o c ,o s o H OS :*-. — O
t- / & os 2::, — o tp ;; o (I, 05
o te — 1
■ aj » 'J;
ci eu ■
eu o
c -ki 55' 3 J3 5J
3 s c; bc
a^ eu ^
O O -S O O tJ
©oooooooooo
f -*" 'C 'C o "*■ "2 -" o -t -^ -^r-OOOOOOt^ — o
C4 Cl -< « •^< W
o o ooooooo o o)-^ (docoimocoo
o os t- M C» -<
