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Annexe III

Tarif ou Récopilation des ordonnances pour la levée des droits d'entrée et de sortie (à 1 usage des bureaux) où le tarif de 1670 opère.

[{An/iivt'.'i (ji' ni' raies du Hoyaame ; Conseil des Finances, Reg. no 1623.)

Note : Ce tarif contient toutes les ordonnances en vigueur à la fin de l'année 1774. L'ordonnance la jîlus récente qui y est mentionnée est du 9 juillet 1774. On peut donc dire que le tarif a été rédigé après cette date. On nous assure qu'il existe aux Archives générales du Royaume une récopilation de date plus récente (du règne de Joseph II). Nous n'avons pu la retrouver. En tous cas la publication d'une récopilation plus réconte ne rendrait pas celle-ci inutile.

Les droits d'entrée et de sortie sont stipulés en florins, sous, deniers : 2, 10, 0 doit donc se lire 2 tl, 10 s., 0 d.

Les articles ou marchandises sont indiqués par ordre alphabétique. Mais les espèces sont comprises souvent dans le genre. Ainsi le mot hareng ne se trouve pas sous la lettre H, mais sous la lettre P (poisson). Les mots chevaux et poulains se trouvent sous la lettre B (Bétail ou Bestiaux). Au surplus les accessoires d'un article se trouvent souvent après l'article lui-même. Ainsi salpêtre se trouve sous la lettre A après les différentes sortes d'armes.

Pour faire ressortir la valeur documentaire de ce tarif, il suffira de faire remarquer que la plupart des ordonnances y mentionnées sont inédites.

Ordonnances

MARCHANDISES

Entrée Sortie

14 février 1765 23 juillet 1770 12 août 1761 14 mars 1749

*19 septembre 1749 21 fé\Tier et 3 avril

3 octobre 1757

5 septembre 1724 et 3 juin 1727

30 novembre 1761

22 juin 1761

6 octobre 1768

2 mars 1769

6 octobre 1768

28 novembre 1767

18 septembre 1765 21 février 1763 16 juillet 1761

2 août 1738

15 juillet 1758 et

30 juillet 1768 13 août 1758 29 août 1764 8 octobre 1764

3 novembre 1762 8 janvier 1723, 3 octobre 1738 et 21 septembre 1757

I 26 juin 1762

3 octobre 1738

26 juin 1762

Amidon ...

Poudre à poudrer de toute sorte, le 100 pesant

Ardoises indistinctement, le mille en nombre

Argent et or en barre, lingots et toutes sortes de pièces étrangères d'or ou d'argent non évaluées dans ce pays

Or et espèces billonnées en masse et lingots

Argent et or en espèces coiu-sables

Excepté les écus à palmes qui, par lettre du 8 mars 1760. ne peuveiit sortir que par les dé partements de Mous, Tournay, Coutray et Ypres

Vaisselledor et d'argent à l'usage des voyageurs

Vaisselle pour les particuliers non marchands parmi une permission du Conseil

Ouvrages d'orphèvrerie fabriqués en ce pays parmi certificat de l'orphèvre . .

Armes portât i\es et la poudre à tirer

Fusils montés, la pièce

Fusils montés, la pièce .......

Canons de fusils non montés, la pièce

Tous les assortimens de guerre qui se trouvent à l'acolade des armes à l'exception de l'artillerie de bronze

Espèces d'argent et de deniers, de la valeur de lOOfl

Salpêtre raffiné, le cent pesant

Arbrisseaux à fruits, la pièce

Arbres servant à Tornement des jardins et parterres, tels que myrthe, laurier, grenadier, etc

Bateaux vieux et neufs, de la valeur de lOOfl. Bateaux et nacelles construits en ce pays ou non

Baleines coupées, le 100 pesant

P- s de soye, de la valem* de 100 fl

Bas de pure filoselle. de la valevu" de 10(t f 1 . . Bas de castor, de la valeur de 100 fl

Bas de laine de saj'^ette.de filet de lin et cotton, de la valeur de 1 00 f 1

Bas de telles matières qu'ils puissent être fabriqués , •

Barbes en plumes, en bloudes, bar boches, bracelets de crin ou autres semblables, de la valeur de 100 fl

Baromètre ou jjlanche de Baromètre, de la valeur de 100 fl

libre

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