CHAPITRE III

La GRANDE INDUSTRIE sous LE RÉGIME DES OCTROIS . . . . pp. 116-177

Introduction. — 1. Pom-quoi nous ne pouvons adopter le terme d'industrie manufacturière, p. 116. ' — 2. Où .se trouve généralement la grande industrie; pourquoi ?, p. 117.

A. La politique des octrois avant Marie -Thérèse. — 1. Les antécédents du Colbertisme aux Pays-Bas au XVI <^ siècle : octrois urbains, p. 120. — 2. Pourquoi les industries ainsi créées sont absorbées par le régime corporatif, p. 123. — 3. Les octrois du gouvernement central sovis les archiducs ; ,lfts redevances exigées, p. 125. — • 4. Les octrois du gouvernement central sous Philip})e IV ; ils sont encore relativement nombreux, p. 128. — 5. Les octrois urbains sous Philippe IV, p. 134. — 6. Les octrois dvi gouvernement central sous Charles II avant 1697, p. 135. — 7. Le gouvernement de Max- Emmanuel de Bavière de 1697 à 1700, p. 141. — 8. La période angevine (1700-1706), p. 148. — 9. La domination anglo-batave (1706-1715), p. 150.

— 10. Le règne de Charles VI, p. 150.

B. La' politique des octrois sous Marie-Thérèse. — 1. Les huit premières années, p. 154. — 2. L'apogée de la politique des octrois, 1749-1765, p. 155.

— 3. Les octrois provinciaux, p. 157. — 4. Les octrois lu-bains — cumul d'octrois, p. 158. ■ — 5. Primes, subsides et prêts sans intérêts. Les manufactures de Tervueren, p. 160.- — 6. Chevaliers d'industrie, p. 165. —

7. Abandon du système des sub.sides en argent, p. 165. — 8. Diminution des fa\-eurs douanières, p. 166. — 9. Abandon des octrois exclusifs, p. 1()7.

C. La. politique des octrois a-oii.s- Joseph II. ■ — 1. Octrois sollicités lors du voyage de l'empereur aux Pays-Bas, p. 169. — 2. Ses exigences pour l'octroi de faveurs aux industriels, p. 170. — 3. Aux faveiu-s individuelles il j)réfère les tarifs généraux, p. 172. — 4. Plus de créations artificielles à coups de pri\'ilèges, p. 172.

D. Après Joseph II. p. 173,

K. ('onclliMtnii. I. L.- l'i-niihill (l<- lit |Millti<|lir llfH ni'IriMH. |>. 171. 2. 1^1

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A. La théorie rie liuclnr sur le coimiurcc dirai il l'rroiioniir iirhiiinr jcrinn: (lit iiioyeii-<h/t\ |>. 181.

U. Héserven i>n'liniin(tire.s /jour Ici l'(ii/.->-H<i.s, p. ISJ.

(1 Le commerce direcl durant les temps modernes. — I. Le rôle des inereier«, * p. 184. — 2. Le.s théories d'un " zélé patriote » en 1778, p. 188. — 3. Jusqu'où les vues du zélé patriote furent réali.sées sous raiicieii Régime, p. 191.

D. SurriiHince^ de l'économie urbaine fermée durant len temps tnodernes'. — I. Ké.serves j)réIiininHires. j). 192. — 1. Le droit détape à Hru>;es. Ce qui en .subsiste au X\III'' siècle, p. 193. ^ 3. Le droit d'étape à (iand, p. 204. — 4. Les tonlieux, p. 207. — ô. La rupture de charge à (Jaiid, p. 21"). — (}. La rupture de eliarge à Bruges, p. 219. — 7. Les nouvelles voies de coininunitration sous Marie-Thérèse. — Droits de barrière et péages, \i. 230. — 8. Les droits de banlieue, p. 234. — 9. En dehors de-s banlieues urbaines, liberté en j)rineipe. entraves de fait. Exemples tirés de l'histoire du jjays de Waes, p.23(3. — 10. (Jênes provenant de la situation des bureaux de douane extérieure à l'intérieur du pays, p. 240. — 11. De quelques droits perçus aux portes des villes à leur bénéfice, p. 242. — 12. Le droit de marché, p. 245. — 13. Autres entraves au commerce intérieur, p. 245.

E. Conclusion, p. 247.

CHAl'iTKE li

Le COMMKRC i; KXTKRIKUR pp. 2.Î0-355

A. Nos importations et 7}0s exportations. — 1. La balance du commerce nous est constamment défavorable au XV'III*' siècle, p. 251. — 2. Pourquoi ?, p. 251. — 3. Ce que nous ex|:)ortons, p. 252. — 4. Ce que nous importons, p. 253. — 5. Excédents d'exportations et excédents d'importations de 1760 à 1792, p. 255.

B. Nos clients et nos fournisseurs. — 1. La Russie, p. 259. — 2. La Suède, p. 261. — 3. Le Danemark et la Norwège, p. 262. -^ 4. L'Angleterre ; l'état passif de notre commerce avec ce pays, pp. 263. — 5. La Hollande ; l'amélioration des relations commerciales hollando-belges à la fin de l'Ancien Régime, p. 268. — 6. La France ; l'exagération avec laquelle on jjarle de notre commerce actif de ce côté ; cau.se de l'abondance du numéraire français en Belgique, p. 275. — 7. L'Espagne ; le commerce avantageux que nous fai.sons avec elle, p. 282. — 8. Le Portugal, p. 285. — 9. L'Italie et le Levant, p. 286. — 10. Trieste, l'Allemagne et la Hongrie — la principauté de Liège, p. 288. — 11. L'Amérique du Nord. Les déceptionsjde nos négociants après 1783 ; nos négriers, p. 291. — 12. L'Amérique centrale

et méridionale ; projet de colonie aux Antilles, p. 294. 13. L'Asie et

l'Afrique, p. 296,

C. Notre lègislalioibdoimnière. — 1. L'origine de nos douanes frontières, p. 301.

— 2. Les tarifs de l(j70 et de 1680. — Le tarif du 1 avril 1699. — La domination anglo-bata\-e, p. .302. — 3. Nos tarifs durant la guerre de la succession d'Autriche. — Le tarif du 27 jan\'ier 1749 à l'égard des puissances maritimes, p. 307. — 4. Nos relations douanières avec la France de 1670 à 1748. La théorie et la pratique, p. 310. — 5. Nos relations douanières avec la France après 1748, p. 314. — 6. Nos traités de commerce avec l'Espagne sous Marie-Thérèse, p. 315. — 7. Nos traités de commerce avec les États héréditaires de la coiu-onne d'Autriche, sous le même règne, p. 316. — 8. Le système des tarifs autonomes et des ordonnances dérogatoires. Poiu-quoi le gouvernement ne veut pas d'im nouveau tarif général, p. 317. — 9. Le gouvernement de Marie-Thérèse ne devint pas moins jjrotectionniste durant la seconde moitié du règne, p. 317. — 10. Mais son protectionnisme est très modéré, eu égard à celui des grands pays industriels du temps. Causes de cette modération, p. 321. — 1 1. Le gouvernement de Joseph II est plus protectionniste que celui de sa mère, p. 324. — 12. Le projet d'abolition des douanes de 1788. p. 328. — 13. Aj^rès Joseph II, p. 329.

D. Notre commerce maritime et colonial. — 1. Nos ports sous Marie-Thérèse, p. 331. — 2. Notre conunerce maritime, p. 333. — 3. La question de ki marine marchande sous Joseph II, p. 337. — 4. La question de l'Escaui, p. 346. — 5. Ostende port franc .Prospérité et décadence, p. 347. — 6. CoÈclusion : les causes de notre infériorité commerciale sous l'Ancien Régime, p. 352.