CHAPITRE III

Le roMMERCE DE Transit pp. 356-397

A. Introduction. — 1. Considérations générajes sur notre commerce de transit au XYIII^' siècle, p. 356. — 2. Les origines de notre législation siu" le transit, p. 359. — 3. Caractères généraux de cette législation à la fin du XVIIP siècle, p. 361.

B. Histoire de notre commerce de transit de 1700 à 1785. — 1. L'ordonnance du 29 mai 1700. p. 362. — 2. Analyse du Registre 606 du Conseil des Finances, p. 364. — 3. Caractères généraux de notre législation sur le transit au XYIII*^ siècle, p. 368. — 4. L'octroi du 19 mai 1766, accordé à Frédéric Romberg, p. 369. — 5. Appréciation des négociants de Bruxelles siu- cet octroi en 1787, p. 370. — 6. L'essor spontané de notre commerce de transit à partir de 1750, p. 371. — 7. L'influence de rordonnance du 27 jiovembre 1751, d'après le produit de nos droits de transit de 1751 à 1755, j). 372. — 8. L'ordonnance du 1 mars 1755, p. 374. — 9. Le résultat de cette ordonnance d'après le jjroduit de nos droits de transit de 1755 à 1766, p. 379. — 10. Le produit de nos droits de transit de 1766 à 1778, p. 379. — 11. Les ordonnances de 1778-1780, p. 381.

C. Notre commerce de transit de 1785 à 1793. — 1. Le déficit de 1785, p. 382.

— 2. L'ordonnance du 17 décembre 1785, p. 383. — 3. Les lettres du Conseil des Finances des 6 juin et 29 août 1 786, p. 388. — 4. Les ordonnances des 23 novembre et 23 décembre 1786, p. 388. — 5. Le traité d'Eden conclu entre la France et l'Angleterre, p. 389. — 6. Résviltats des ordonnances de 1785-1786 au point de vvie du Trésor, p. 389. — 7. Résultats de ces ordonnajices au point de vue du commerce, p. 390. — 8. L'intérêt de l'industrie nationale dans le nouveau réjfinie du transit, p. 392. — 9. Les discussions provoquées par le projet d'abolition des douanes en 1788, p. 396. — 10. La fin de l'Ancien Régime, p. 397.

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A. Ij<i fjroiftérité de. riKiriciitliirr mir l'ui/n Ita/t il uni ni la Mmniilf iimilu' ilit -Y ry//> *.^c/f, p. 401

K. Af ftiire-ualoir direct. - I. Sun iiii|iurtiiiicf fii Anli-iiiif et «mi ('Hiii|)itic. Lt's tlc'friclu'iiu'iil.s, |>. 402. — -. Son iii)|><irtiiii('f l'i-nissiiiitc lIuiih Ifs autres iviîions ili's l'iiy^Hiis, p. 40"). - 3. CoiiiiikmiI un |if'lit fcrniicr fliiMiunil ilcvit-nt proprii'lturf à la fin (Ui rAufiim Kéi^inie, p. 40',(.

('. Les r/iiiriits de tu /jrupriét^ rurale. — 1. Lu part tien chargeH publiqiiHH inconihant au plat pays, p. 411. — 2. Les rentes féodale^: a) ciue« au domaine ; leur obseureisHenicnt progressif, leur ra<'hat, p. 414 ; h) dues à des seigneurs laies ou eeel«''siaHti«jues ; leur fra<-tionnenient, si>;nificHtion de ce fractionnement ; rachat des rentes dues aux ct»uvents sup|)rini<-s sous Joseph II. p. 417 ; c) dans (pielle mesure les rentes féodales affectentelles le prix de vente et le prix de location de la terre ?, j). 421. — '.i. Le droit de niortemain et de nieilleiu' cattel en Flandre et dans le jjays wallon : ilémarches d(> l'avocat montois Criquillion pour les faire supprimer flan.s le Hainaut vers 1788, p. 422. — 4. Parallèle du XN'III*" siècle entre le petit culti\ateur-propriétaire et le gros fermier : supériorité sociale de ce dernier, p. 42r>. — 5. Le fermier de biens de mainmorte, p. 426.

I). Le contrat de louage rfe.v terre.'i. — 1. Le bail à cens et le métayage, p. 428.

— 2. Le bail à ferme est de loin le mode de louage le plus répandu, p. 4.'{0.

— 3. Durée et terme des beaux ruraux, p.431. — 4. Fermage et redevances, p. 433. — 5. Les coiiditions générales d'exploitation, p. 430. — 0. Le « paehtersrecht », p. 439.