Voir le tableau des biens restant à aliéner en

2. Nous n'avons pu donner en entier la liste des biens comprenant le patrimoine de la 10° cohorte par suite des difficultés que présentait la recherche des domaines qui y étaient affectés dans les autres départements.

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LXXX INTRODUCTION

À Toulouse, l'hôtel de Malte, siège de la cohorte, les bâtiments du couvent des religieuses Salenques, le couvent de la Providence, le couvent Saint-Antoine-du-Salin, l’ancienne buvette du Palais, des terrains et arceaux à Saint-Cyprien, des terrains provenant du collège Sainte-Catherine situés à Auzeville, d'autres terres à Aureville provenant de l'émigré Darexy.

Dans la commune de Caraman, la métairie de Montagnac; à Boissède, un moulin et des terres provenant de Lamarque- Marca; à Saint-Gaudens, un immeuble appelé l'Évéché!:; à Rieux, le Séminaire: à Castelsarrasin, le couvent des religieuses de Sainte-Ursule, ainsi qu'un moulin et des terres provenant de Boulainvillers

Tous ces immeubles, qui ne représentaient qu'une minime partie de la dotation, ne conservèrent pas longtemps leur destination première, car la loi du 11 pluviôse an XIII en ordonna la vente pour la partie excédant 100.000 francs de revenus, le produit devant être versé dans la caisse d'amortissement, cessionnaire de la Légion d'honneur, et employé en achat de rentes. On trouvera dans les ventes effectuées sous l’ Empire la liste des biens ainsi aliénés: l'hôtel de Malte, entr'autres, vendu en 1812, fut adjugé à un prix inférieur à l'estimation.

La création des sénatoreries, qui date du sénatus-consulte du 14 nivôse an XI, inslituait, par tribunal d'appel, une sénatorerie dont la dotation s ’élevait au revenu annuel de 20.000 à 25.000 francs en domaines nationaux. Les biens désignés pour constituer le patrimoine de la sénatorerie de Toulouse étaient : dans la ville, le collège de l'Esquille ; dans la commune de Burgaud, la métairie de Belzons, aux émigrés Darail frères ; la forêt

de Montech à l'ordre de Malte; à Muret, la métairie de Lagrange provenant de l'abbaye d'Eaunes: à V

illefranche, la métairie de Peyrecasse, à l’ émigré Coufin-Valè

s ; le domaine de Pitorre et la métairie d’ Embarbette, à la famille La Nogarède, puis dés terres

1. Cet immeuble, qui fut aff : ù ecté à 1 -pré tà l'évèque de Comminges. | a sous-préfecture, appartenai

INTRODUCTION. LXXXI

à Falgarde, etc., etc.; enfin, pour compléter la dotation, un domaine national, appelé « Frascati », et situé à Castres (Tarn), y fut également affecté.

Le message du 5 vendémiaire an XII attribua la sénatorerie de Toulouse au sénateur Demeunier.

Ces domaines ne furent pas conservés davantage; le sénatusconsulte du 30 pluviôse an XIII prescrivant aux sénateurs de fournir l'état des biens de chacune des sénatoreries, la plupart de ceux-ci furent aliénés et remplacés par des rentes dont la gestion, plus facile que celle des immeubles, fut confiée à la (Caisse d'amortissement dans les mêmes conditions que pour la Légion d'honneur. Du reste, à partir de l’année 1805, un grand nombre de biens nationaux furent cédés à la Caisse d'amortissement, qui en opéra la vente.

La liquidation générale des dotations du sénat et des sénatoreries n’eut lieu qu’en 1829. En effet, la loi du 28 mai de cette même année ordonnait, en son article 7, que les immeubles én provenant fussent remis, à dater du 1° janvier 1830, à l'administration des Domaines avec les comptes de l'actif et du passif, et elle prononçait l'annulation de la rente inscrite au Grand-Livre à cet effet.

Mobilier. — Les ventes du mobilier, que nous publions à la suite des ventes d'immeubles, n'offrent pas grand intérêt; comme pour les premières, on les trouvera classées dans l'ordre chronologique. De 1791 à l'an VI, nous n'avons relevé que 66 articles, et nous les donnons tels qu'ils sont consignés dans les registres de la série 3 QG, c'est-à-dire la plupart sans précisions quelconques. Les lots sont presque toujours mentionnés comme suit : « Linge d'église, boiseries, meubles divers provenant des Augustins de Saint-Georges en quatre lots, adjugés 3.259 livres. » À partir de l'an V, l’origine n’est plus indiquée, les objets sont désignés en bloc.

Les quelques détails relevés dans les procès-verbaux témoignent du peu de succès qu'obtinrent ces ventes; les prix d’adjudication étaient dérisoires, et la spéculation s’exerçait

Ir. VI