TOME' II
Chaphre VIII. — Le régime des min.es de 1855 à 1914 473
§ 1. — Le régmne de V exploitation 473
Lois de 1866 et de 1880 (p. 473). — Lois de 1907 et de 1911 (p. 477). — Projets de modifications (p. 477). — Décrets et arrêtés préfectoraux (p. 478). — Délivrance de la concession de Comberigol (p. 479). — Mutations de concessions (p. 480). — Amodiations, expropriations, licitations, etc. (p. 482). — Partages, réunions, fusions de concessions (p. 483). — Extension, réduction du périmètre (p. 484). — Dommages à la surface (p. 484). — Empiétements de travaux, retraits de concessions, déchéance (p. 485).
§ 2. — Le régime tfréfoncier 486
Projets relatifs au rachat des redevances (p. 486). — La Société des Tréfonds (p 487).
Pages
§ 3. — Le régime commercial 489
Le caractère civil des Sociétés et de Texiploitation et la iiominaltion des exploitants aux corps consulaires (p. 489) ; à la Prud'homie (p. 493). — La loi de 1893 et la transformation des Sociétés (p. 494). — Liquidation judiciaire et faillite (p. 496). — Amodiataires (p. 497). — L'Administration et la vente des charbons (p. 498). — Comptabilité des mines (p. 499).
§ 4. — Le régime fiscal et douanier 4!J9
La redevance à FEtat : loi de 1810 et suivantes (p. 499). — Observations au sujet de la redevance (p. 502). — Les projets d'impôt sur le charbon (p. 505), sur le superdividende (p. 506). — Les droits d'octroi sur les matériaux (p. 506). — Le régime douanier (p. 507).
Chapitoe IX. — Le régime des ouvriers mineurs de 1800 à 1914 508
§ 1. — Période de la Révolution à 18â5 508
Caisse de secours à Grand' Croix en 1812 (p. 508 j. — Le décret de 1813 (p. 509). — Le projet de Caisse de prévoyance de Rive-de-Gier en 1817 (p. 510). — Les premières caisses (p. 512). — Les moyens de secours (p. 512). — Les accidents en 1839-40 (p. 513). — L'idée d'une caisse centrale (p. 513). — Un directeur condamné à la suite d'un accident (p. 513). — L'ordonnance de 1843 (p. 514). — Le premier hôpital des houillères (p. 515). — Organisation du service de santé et des caisses de secours en 1845 (p. 515).
§ 2. — Période 18â()'185â 510
Le décret de 1848 (p. 516). — Les premières associations professionnelles (p. 516). — Service d'assistance de la grande Compagnie (p. 517) ; infirmerie et écoles (p. 518). — Caisse de secours (p. 521). — Secours extraordinaires (p. 523). — Institutions des autres exploitations (p. 525). — Les criticjues contre les institutions de la grande Compagnie (p. 526).
§ 3. — Période 18^-1880 52S
Léiglslation et réglementation ouvrières (p. 528). — Cuisses de secours et de retraites (p. 529) ; la centralisation des caisses, la Fraternelle (p. 531). — Autres institutions ouvrières des Compagnies (p. 539). — Créations émanant de l'initiaitivo ouvrière : Syndicats, Mine aux Mineurs du Ban (p. 541).
Pages
§ 4. — Période 4880-1900 543
Législation et réglementation ouvrières (p. 543). — Les accidents du travail (p. 544). — Legs Sauzéa (p. 546).
— Caisses de secours et de retraites (p. 549). — Ecole des apprentis-goiivemeurs (p. 558). — Mines aux Mineurs (p. 559). — Syndicats (p. 563).
§ 5. — Période 1900-i91/t 566
Durée de la journée de travail (p. 566). -- Parti cipajtion aux bénéfices (p. 568). — Accidents du travail (p. 569).
— Hygiène (p. 571). — Caisses de retraites et de secours (p. 573). — Habitations ouvrières (p. 582). — Autres institutions patronales (p. 583). — La Mine aux Mineurs de Monthieux (p. 585). — Syndicats ouvriers (p. 586).
