partie de la Convention furent : Lesage-Senault, Poultier

d'Ëlmotte, Boyaval, Guiot, Duval, Cochet, Derenty, Drouet,

Gossuin, Carpentier, Colombel, Louis, Quinette.

Il convient de remarquer que Merlin de Douai, bien qu'il ait été élu dans 29 départements, ne parvint pas à se faire réélire dans le Nord.

Aussitôt arrivés à Paris, les anciens conventionnels se réunirent le 4 brumaire et formèrent, comme le voulait la constitution, l'assemblée électorale de la France. Les assemblées départementales n'ayant élu que 379 membres de la défunte Convention, il fallait encore en nommer io4

pour arriver au chiflFre de 5oo, c'est-à-dire les deux tiers d'anciens conventionnels exigées par la constitution.

Ils pourvurent immédiatement à cette élection complémentaire, puis, tous les députés élus se réunirent le 5 brumaire et procédèrent à la formation du Conseil des Anciens. C'est le sort qui désig^na ceux qui devaient en faire partie. On mit dans une urne les noms des députés, anciens conventionnels, ayant plus de l\o ans et mariés ou veufs et on en retira 167 pour composer les deux tiers du Conseil des Anciens. On opéra de la même façon pour les députés nouvellement élus et n'ayant pas fait partie de la Convention, et les 63 noms qui sortirent les premiers complétèrent le Conseil des Anciens.

C'est à la suite de ces opérations que cinq de nos élus, savoir : Poultier, Boyaval, Derenty, Guiot et Louis, du Bas-Rhin, entrèrent au Conseil des Anciens. Tous les autres firent partie du Conseil des Cinq-Cents.

Le Conseil des Anciens tint ses séances dans la salle de la Convention aux Tuileries; aucun de nos représentants n'a fait partie de ses bureaux. Quant au Conseil des Cinq- Cents, il siégea d'abord dans la salle du Manège, aux Tuileries^ puis, à partir du i®»* pluviôse an VI, dans le Palais National du Conseil des Cinq-Cents, aujourd'hui le Palais Bourbon ou Chambre des Députés. Dans la constitution de ses bureaux, Woussen seul fut appelé aux fonctions de secrétaire du i^^ nivôse au 3 pluviôse an IV (22 décembre 1796-23 janvier 1796.)

î II. Les Élections ^ et les Élus de l'an V. — Depuis les élections de l'an IV, tous les partis politiques s'agitaient en France ; la sympathie populaire semblait s'être détournée

1. D'après le procès- verbal officiel des Archives départementales du Nord.

du gouvernemenl et tout faisait prévoir que les nouvelles élections allaient chang-er la face des choses.

Le Directoire, assez alarmé, n'hésita pas à se lancer dans la mêlée et, le ii ventôse, il adressait au corps électoral une proclamation où on lisait notamment ceci : « Les factieux font effort pour se rendre maîtres de vos choix. Tout ce que l'intrig-ue peut faire mouvoir de ressorts, tout ce que peuvent inventer la perfidie et la séduction est mis en usage pour livrer les élections aux ennemis de la liberté et de la tranquillité publiques. Mais il vous suffira d'opposer à ces efforts du crime, une scrupuleuse observation de tout ce que la Constitution vous prescrit. — - Rappelez-vous que c'est de la sagesse de vos choix dans les assemblées primaires que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République (Art. 874 de la Constitution.) Allez donc dans ces assemblées déjouer par votre assiduité les projets de malveillance ; empêchez que des hommes perfides ne fassent rejeter vos choix, en vous entraînant au-delà des objets de votre convocation . — Français ! Le Directoire exécutif vous a tracé vos devoirs, il remplira tous les siens. »

Le Corps législatif se joig-nit au Directoire dans cet essai de ralliement des électeurs et il décréta que tous les citoyens devraient faire à haute et intellig-ible voix, dans les assemblées électorales, la déclaration suivante : « Je promets » attachement et fidélité à la République et à la Consti- » tution de l'an III ; je m'eng-age à les défendre de tout » mon pouvoir contre les attaques de la royauté et de » l'anarchie. »

Mais tout cela n'empêcha pas les monarchistes, qui étaient dirig-és par un comité siég'eant dans la rue de Clichy, à Paris (d'où leur nom de Clichyens), de lutter

énergiquement, de proclamer et de répandre leurs doctrines dans les assemblées électorales.

Les élections, fixées au mois de germinal par la Constitution, eurent lieu à Douai les 24 et' 26 germinal an V (i3 et i4 avril 1797).

L'assemblée électorale s'ouvrit le 21 germinal, sous la présidence de M. Ernest Desmoutiers, administrateur du département du Nord. Il y avait lieu d'élire 7 députés au Corps législatif, savoir: 2 membres du Conseil des Anciens, en remplacement de Lesage-Senault et de Guiot, députés sortants, et 5 membres au Conseil des Cinq-Cents, dont un en remplacement de Plicbon qui avait démissionné en l'an IV.

Il fut d'abord procédé, le 24 germinal, à l'élection des deux membres du Conseil des Anciens qui, comme précédemment, se fit au scrutin de liste. 5ii votants prirent part au scrutin qui donna la majorité à : i<*, Nicolas-Liévin- Omer Vernimmen, juge de district à Bergues, élu par 33 1 voix ; et 2% Christian-Elien ne-Norbert Fiévet de Chaumont, homme de loi à Lille, élu par 323 voix.

Le même jour, on procéda à l'élection des 4 premiers membres du Conseil des Cinq-Cents. 5i3 votants prirent part au scrutin qui donna les résultats suivants :

Nicolas-François Delesaulx, homme de loi, greffier du tribunal de commerce de Cambrai, élu par 421 voix.

André-Etienne-Louis Taranget, médecin à Douai, élu

par 346 voix.

Louis-Marie Debaegque, négociant à Duukerque, élu

par 328 voix.

Claude-Emmanuel Aubépin (que le procès-verbal nomme Au pépin), administrateur forestier au Quesnoj, élu par 326 voix.

L'élection du cinquième député au Conseil des Cinq-Cents eut lieu le 25 germinal. 5oo votants prirent part au scrutin qui donna la majorité à Albert-François-Joseph ScRivE, conservateur des hypothèques à Lille, qui obtint 269 suffrages.

De même que presque partout ailleurs en France, ces élections étaient nettement anti-gouvernementales : Vernimmen, Scrive et Taranget appartenaient ouvertement au comité royaliste des Clichjens ; les quatre autres élus étaient prêts à donner leur appui à toute réaction d'où qu'elle vînt.

Le résultat général des élections du pays changeait la majorité dans les deux Conseils. Une restauration monarchique semblait imminente. Pris de peur, les ex-conventionnels, qui détenaient encore le pouvoir, résolurent de vaincre la réaction par un coup d'état parlementaire.

Le 18 fructidor (4 septembre 1797), le Directoire faisait cerner les salles de séance des deux Conseils, et sur son invitation, les deux minorités se déclaraient en permanence, annulaient les mandats d'un grand nombre de leurs collègues, notamment ceux de tous nos députés du Nord élus en lan V, dont les sièges restèrent vacants, et rétablissaient toutes les lois révolutionnaires abrogées depuis peu.

Quarante-deux membres du Conseil des Cinq-Cents et douze membres du Conseil des Anciens étaient en outre arrêtés et déportés ; deux Directeurs (Carnot et Barthélémy) étaient proscrits et remplacés par Merlin de Douai et François de Neufchâteau.

Mais ce coup d'état, loin de concilier au gouvernement les sympathies et les dévouements, ne fit qu'accroître l'aversion générale. Les finances, au surplus, étaient dans un état si déplorable que pour éviter la banqueroute, on était obligé de recourir à un emprunt forcé et progressif de

— siéent millions. Cette mesure tyrannique, renouvelée de la Terreur, et aggravée par la loi des otages qui fut promulguée contre les parents des émigrés et des ci-devant nobles, n'était pas de nature à enrayer les mouvements d'opposition. Aussi, allons-nous assister pendant les élections de Tan VI à un nouvel échec du gouvernement, mais au profit, cette fois, du parti démocratique avancé.

i III. lies Élections i et les Élus de l'an VI. — Le

Directoire s'employa de son mieux à préparer les élections de Tan VI ; il ne ménagea pas les proclamations, ni même les menaces^ car on lit, dans une affiche officielle du 9 germinal an VI, c'est-à-dire quelques jours seulement avant l'ouverture des scrutins, celte promesse caractéristique : « Citoyens, rassurez-vous, le gouvernement » veille ; il connaît les ennemis qui s'agitent encore ; leurs » complots seront déjoués. Si le Corps législatif a su, le » i8 fructidor, chasser de son sein des traîtres qui y » siégeaient depuis quatre mois, il saura bien écarter aussi » ceux qu'on voudrait y faire entrer aujourd'hui ».

Les royalistes, craignant un nouveau i8 fructidor, avaient presque renoncé à la lutte pour le moment ; la bataille contre le Directoire, mais une bataille terrible, était surtout engagée par les Jacobins et les esprits les plus avancés. Un nouvel échec pour le gouvernement semblait inévitable, aussi tenta-t-il une pesée formidable sur les électeurs.

Outre le serment de fidélité à la Constitution exigé de tous les électeurs, comme en l'an V, ceux-ci se trouvèrent obligés d'écrire leur bulletin sur la table même du vote, ou de Je faire écrire par un des membres du bureau. Au début

1. D'après le procès-verbal officiel des Archives départementales du Nord.

de chaque séance, le président de rassemblée électorale était tenu de donner lecture de Tarticle 874 de la Constitution que nous avons rappelé dans le paragraphe précédent.

On voyait, en outre, affichées dans la salle du vote, des. pancartes où cet article se trouvait reproduit.

L'assemblée électorale du département du Nord s'ouvrit à Douai le 20 germinal an VI (9 avril 1798), dans Téglise Saint-Pierre, « temple indiqué et préparé » à cet effet par l'administration centrale. La première réunion des électeurs fut présidée par M, Mêliez, médecin, ancien professeur de l'université de Douai, appelé à cet honneur par le privilège de l'âge ; mais bientôt, Lesage-Senault fut élu président définitif de l'assemblée et les opérations électorales commencèrent le 28 germinal.

Il s'agissait d'élire : a, deux députés au Conseil des Anciens ; b, quatre députés au Conseil des Cinq-Cents, en renouvellement ordinaire du tiers de la représentation du Nord ; c, de remplacer les membres, au nombre de six, élus pour les deux Conseils en l'an V et qui avaient dû cesser leurs fonctions par l'effet de la loi du 19 fructidor de la même année ; d, et enfin, de pourvoir au siège toujours vacant de Plichon, démissionnaire en l'an IV, siège qu'avait occupé pendant quelques jours Scrive, élu en l'an V.

Ces élections très importantes, puisque sur 20 sièges dévolus au département du Nord, il y avait lieu d'en pourvoir les deux tiers, ces élections, disons-nous, ne se firent plus comme précédemment au scrutin de liste, mais au scrutin individuel. Voici quels en furent les résultats :

A. 28 germinal. Election de deux députés au Conseil des Anciens.

Pierre-Joseph-Marie Chombart, ancien membre de l'Assemblée constituante, est élu par 288 voix sur 544 votants.

Philippe- Joseph-Guillain Delehaye, président de T Administration municipale de Valencicnnes, est élu par 426 voix sur 626 votants.

B. 24 g'erminal. Election de 4 députés au Conseil des Cinq-Cents,

André Pottier, administrateur du département, est élu par 463 voix sur 624 votants.

Honoré Declerck, conservateur des hypothèques à Bailleul, est élu par 428 voix sur 498 votants.

Jean-Baptiste-Joseph Delabuisse, commissaire du Directoire près l'Administration centrale du département, est élu par 493 voix sur 53o votants.

Théodore-Albert-Augustin-Alexandre Tiiélu, négociant à Dunkerque, est élu par 489 voix sur 537 votants.

C . Remplacement des 6 députés élus en l'an V, Joachim- Joseph- Alexis Coquillier, cultivateur du

canton de Dunkerque, et Grégoire Van Kempen, ancien administrateur du département du Nord, sont élus au Conseil des Anciens, le premier par 44 1 voix sur 487 volants et le second par 4^8 voix sur 523 votants .

Pour le Conseil des Cinq-Cents :

C.-J.-C.-E. GossuiN, ex-conventionnel, est élu au troisième tour de scrutin par 3 1 3 voix sur 53 1 votants,

Jacques-Laurent Béthune, juge et ancien président du tribunal civil du département, est élu par 488 voix sur 5i2 votants.

Louis Leclercq-Scheppers, commissaire du Directoire près l'Administration municipale de Lille, est élu par 489 voix sur 520 votants.

G.-J.-J. Lesage-Senault, ex-convêntionnel, est élu par 3i5 voix sur 52 1 votants.

D. Remplacement de Scrive et Plichon.

Joseph-Marie Lequinio (de Kerblay), ex-conventionnel, est élu par 294 voix sur 622 votants.

Telles furent les élections de Tan VI dans notre département. C'était, comme à peu près partout en France, la consécration du succès du parti démocratique avancé et révolutionnaire. Nous ne voyons guère, en eflFet, dans cette nouvelle députation que trois ou quatre amis avérés du gouvernement : Delabuisse, Leclercq-Scheppers, Lesage- Senault, Béthune; mais en revanche nous j rencontrons de terribles Jacobins comme Lequinio^ Delehaye, etc.

Le Directoire jugea qu'il n'était pas plus possible de gouverner avec les Jacobins, qu'on appelait alors les Patriotes ^ qu'avec les royalistes, et de même qu'il avait frappé ces derniers au 18 fructidor^ il se débarrassa des députés patriotes par un nouveau coup d'état. Le 22 floréal an VI (11 mai 1798), il fit voter par les deux Conseils une loi qui annulait les élections des députés considérés comme ennemis de la République, Lequinio et Delehaye furent renvoyés chez eux, en compagnie de bien d'autres, avec une indemnité de route !

Cette législature n'ayant présenté aucun autre fait saillant, nous passons immédiatement aux élections de l'an VII, les dernières présidées par le Directoire.

§ IV. Les Élections ' et les Élus de l'an VII. — La période électorale de l'an VII s'ouvrit sous de bien fâcheux auspices. Au dehors, nos troupes commandées par Jourdan venaient d'être battues (26 mars 1799) par l'archiduc Charles et tout faisait craindre déjà que nous fussions obligés d'évacuer l'Allemagne ; d'autres revers nous

1. D'après le procès-verbal officiel des Archiyes départementales du Nord.

attendaient en Italie. Au dedans, le Directoire tombait véritablement en dissolution et n'avait même plus la force de diriger les élections. C'est pourquoi ces dernières se firent assez librement et amenèrent dans les Conseils un nouveau contingent de députés appartenant au parti démocratique.

Dans le département du Nord, les électeurs (alors au nombre de 568) se réunirent, comme précédemment, à Douai, dans l'église « ci-devant Saint-Pierre », sous la présidence a du citoyen Bigot-Stamps, comme doyen d'âge », mais le 21 germinal (lo avril), Paul-François-Joseph Danel, commissaire près du tribunal criminel, fut élu président définitif de l'Assemblée, et les opérations électorales commencèrent le 24 germinal (i3 avril).

Il y avait lieu d'élire : a, deux députés pour 3 ans au Conseil des Anciens ; b, quatre députés pour la même période de temps au Conseil des Cinq-Cents ; c, un député pour un an au Conseil des Anciens en remplacement de Delehaye; et, d, un député au Conseil des Cinq-Cents en remplacement de Lequinio (c'est toujours le siège de Plichon, vacant depuis plus de trois ans).

A. La première opération fut commencée le 24 germinal ; sur 539 votants, 170 voix furent données à Rivière, 66 à Cordonnier d'Hemme (sic), et 36 à Delesaulx de Cambrai. Il y avait ballottage et le second tour de scrutin fut remis au lendemain.

Le 25 germinal, 49^ votants se présentèrent au second tour de scrutin. Jean-Baptiste-Gabriel Rivière, juge de paix à Gra vélines, fut élu par 244 voix.

L'élection suivante donna, aussi, au second tour de scrutin, la majorité de 3o8 voix sur 5 10 votants à Jean- Antoine-Joseph Baillion, maire du Quesnoy.

B. Election de 4 députés au Conseil des Cinq-Cents (a5 et 26 germinal).

Le premier élu fut François -Xavier -Marie -Joseph DuMONGEAux, avocat à Douai^ beau-frère de Merlin^ qui obtint 288 voix sur 488 votants.

L'élection du suivant donna lieu à deux tours de scrutin. Au second tour, Nicolas- François Delesaulx, député sortant, fut nommé par 261 voix sur 456 votants. Puis la suite des opérations fut remise au lendemain.

Le 26 g'erminal, le troisième député, Jean-François WoussEN, député sortant, fut élu par 255 voix sur 45 1 votants ; et le quatrième, Paul-François-Joseph Danel, président de l'assemblée, fut élu au deuxième tour de scrutin par 266 voix sur 489 votants.

G. Election d'un député au Conseil des Anciens,

Cette élection eut lieu le même jour (26 gperminal) : 458 électeurs prirent part au scrutin qui donna la majorité de 281 voix à Jacques- Albert Courte, commissaire près le tribunal criminel du département du Nord.

D. Election d'un député au Conseil des Cinq-Cents.

Il y fut aussi procédé le même jour (26 g-erminal) et Pierre-Mathieu-Philippe-Joseph Dumoulin, juge au tribunal civil du Nord, fut élu par 269 voix sur 469 votants.

Les nouveaux députés s'installèrent sans qu'aucune discussion s'élevât ni sur leurs mandats, ni sur leurs titres. Nos affaires étaient devenues mauvaises en Italie et, après diverses défaites, nos troupes étaient rejelées dans Gênes, le i5 août 1799. Heureusement, Masséna et Brune parvenaient, en septembre et en octobre, à relever notre prestige par les victoires de Zurich, de Bergen et de Gastricum.

D'autre part, le Directoire se désorganisa tout-à-fait. Les Conseils prirent, dans la journée du 3o prairial (18 juin), la revanche du 18 fructidor et du 22 floréal : Treilhard, La Réveillère et Merlin de Douai durent donner leur démission.

Le nouveau Directoire se trouva divisé : Sieyès et Roger Ducos, appuyés par le Conseil des Anciens, étaient des républicains modérés ; avec le Conseil des Cinq-Cents, au contraire. Moulins, Gohier et Bernadotte représentaient les républicains exaltés. Ce gouvernement n'était plus guère qu' « un château de cartes sur lequel il suffisait de souffler pour le démolir ».

Bonaparte, à ce moment, revenait d'Italie ; Sieyès disait qu'il fallait « pour sauver la France, une tète et une épée », le grand homme de guerre allait être les deux. Le i8 brumaire (g septembre 1799), en effets il faisait le coup d'état où le Directoire sombrait définitivement.

Les deux Conseils s'étaient transportés à Saint-Cloud : Bonaparte put vaincre le Conseil des Anciens sans y rencontrer une bien grande résistance ; il n'en fut pas de même dans le Conseil des Cinq-Cents où les grenadiers durent intervenir les armes à la main.

Nos députés Baillion, Delesaulx, Danel, Courte, Delàbuisse, Gossuin, Rivière, Devinck-Thierry, avaient donné un appui favorable au futur consul et empereur ; Vankempen, Woussen, Dumoulin étaient hésitants, mais se ralliaient bientôt au nouvel état de choses, pendant que Declerçk, Lesage-Senault et Leclercq-Scheppers protestaient violemment et se faisaient exclure de la représentation. Les deux premiers étaient même, quelques jours plus tard, déportés à La Rochelle.

Les deux Conseils tinrent leur dernière séance le 19 brumaire. Le Directoire était dissous et remplacé par trois Consuls (Sieyès, Roger Ducos et Bonaparte) ; on nommait en même temps deux commissions législatives de 26 membres chacune, tirées l'une du Conseil des Anciens et l'autre du Conseil des Cinq- Cents.

Ces deux commissions, dites intermédiaires, rédigèrent

la Constitution de Tan VIII qui, sauf quelques modifications en Tan X, durera jusqu'à rétablissement de TEmpire.

La Révolution, ou du moins, la crise aig-uê de la révolution, est terminée, mais le gouvernement parlementaire et de libre discussion meurt en même temps : il est remplacé par un gouvernement autoritaire et personnel.