Chambre des députés. Opinion de M. le Baron

Coppens, député du département du Nord, sur la loi

d'amnistie. (5 janvier i8i6). — [Paris) De l'Impr.

de Nouzou, rae de Cléry, n« P, à Paris, S. d.

(i8iG). In-8*, 7 p.

Après avoir voté Tamnistie, le baron Ck)ppcns

publia cette pièce parce qu'un léger accident

1 avait privé de continuer de prendre part à la

discussion .

24. Chambre des députés. Opinion de M. le Baron Coppens, député du département du Nord, Sur le Projet de Loi relatif au recrutement de l'armée. — (Paris). Hacqnarty Imprimeur de la Chambre des Députés, rue Gît le Cœur, n* 8. S. d. (1816 ou 1817). In-8«, 46 p.

25. Mémoire sur La Franchise de Dunkerque. — A Dunkerque, De C Imprimerie de Drouillard. S. d. (au crayon sur l'exemplaire de M. le Baron Coppens: i8i4). In-4-, 8 p.

26. Mémoire sur la nécessité du rétablissement de la franchise du Port et de la ville de Dunkerque. — S. I. {Paris, Nouzou) n. d. In-4', 76 p.

Signé a le Ch*"" Coppens, Ecuyer, ancien Procureur du Roi de l'Amirauté, et Blaisel, avocat ; députés de la Ville. Paris, ce 10 septembre 181 4* »

D'après M. Bonvarlet, dans les Mém. de la Soc, Dunkerq. (t. 10, p. 352, note), ce travail aurait eu au moins quatre éditions.

37 . Supplément au Mémoire sur le rétablissement de la Franchise de Dunkerque. (Signé) Les Députés de Dunkerque : Le B«» Coppens et Blaisel. — De C Imprimerie de Nouzou^ rue de Cléry, n** 9, à Paris, S. d. In-4", 40 p. Tableau et plan.

28. Quelques considérations sur le rétablissement de la franchise du port et de la ville de Dunkerque, Jointes à la Requête que les habitans de cette ville ont présentée au Roi en janvier 1816. (Signé) Pour les habitants de Dunkerque : Le Baron Coppens, Membre de la Chambre des Députés, et Drouart S député par la ville de Dunkerque, Procureur du Roi près le Tribunal civil de la même ville. — De V Imprimerie de Nouzou , rue de Cléry, n* 9, à Paris. In-4®, 23 p. Tableau et carte. 2g. Réclamation de M. le baron Coppens, Membre du

1. Gharles-François-Bemard- Auguste Drouart de Lezey, qui fut député du Nord à la Chambre des Gent-Jours, en 1815.

Conseil général du département du Nord, Chevalier de rOrdre Royal de la Légion d'honneur, et propriétaire à Arembouts-Cappel, arrondissement de Dunkerque, 2* section des Waleringues, adressée à M. le Comte de Murât, Préfet du même département Contre les abus résultant du régime actuel de l'administration dite des Wateringues et signalés à M. le Préfet par les différentes plaintes qui lui ont été adressées. — A Douai, chez Wagrez aine» imprimeur de la cour royale. Juin 1823. In-4", 36 p.

Doc. BiOGR. Extrait de La Vigie ^ journal de l'arrond' de Dunkerque. N» i36, 6 mars i834. Dunkerqnet imp. de C. Lallou. In-S", 8 p. (Compte rendu des funérailles et discours prononcé sur la tombe de Coppens.) — Dictionn. des Parlem,, t. 2.

COQUILLÏER (JOACHIM-JOSEPH-ALEXIS) . Député au Conseil des Anciens en l'an VI, né à Audruicq (Pas-de-Calais) le 26 avril 1766, mort à Mardyck le 28 juillet i834.

Fils de Vincent Coquillier ou Cocquillier et de Marie-Jeanne Meulemeester, Coquillier était cultivateur à Grande-Synthe, lorsqu'il fut élu, le 2l\ germinal an VI, député du Nord au Conseil des Anciens. Il siégea dans cette assemblée jusqu'en l'an VIII et la seule trace qu'il ait laissée de son passage aux affaires est un rapport sur les wateringues que nous indiquons ci-dessous.

D'après le Dict, des Parlera.^ il demeurait à Paris, rue des Boucheries Honoré, n° 2, pendant l'accomplissement de son mandat.

Rendu à la vie privée, Coquillier revint à Grande-Synthe, reprit son exploitation agricole et devint maire de sa commune. Il remplit ces fonctions depuis le 16 messidor an VIII jusqu'au 3 août 181 5. Quelque temps après, il alla se fixer à Gravelines et vint mourir inopinément à Mardyck, pendant un séjour qu'il y faisait, chez M . Pierre Lefranc, cultivateur en cette commune.

BiBLiOGR. I . Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J. Coquillier (du Nord) au nom d'une commission

spéciale, Chargée de rexamen de la résolution du i8 floréal an 7 relative aux canaux de dessèchement, dits Wattringues (sic), situés dans le ci-devant district de Bcrj;;;ucs, et de ceux de la vallée de la Scarpe dans les ci-devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du i3 prairial an 7. — Paris, imprimerie nationale^ Prairial an 7 , In-S®, 10 p.

Sur la niémequestion des wateringues, voy. Bibliogr. Taranget^ n" 6, et Woussen^ n« 16.

Doc. BiOGR. Z)/c//o/2n. des Parlem.y t. 2.

COURTE (Jacques- Albert). Député au Conseil des Anciens en Tan VII. Dates et lieux de naissance et de mort inconnus.

Il était con)missaire près le tribunal criminel du département du Nord, lorsqu'il fut élu, le 26 g-erminal an VII, député du Nord au Conseil des Anciens. Il y siég*ea obscurément jusqu'à la Constitution de Tan VIII. Nommé, le 7 messidor, juge au tribunal civil d'Avesnes, Courte aurait été, d'après le Dici, des Parlera., promu le 19 mai 18 1 1 , conseiller à la cour impériale de Besançon. Cependant les recherches que nous avons faites dans les archives de cette cour ne nous ont donné qu'un résultat absolument négatif. Doc.BiOGR. Z)/c//onn. des Parlem.^ t. 2.

CREUSART (Grégoire-Célérin-Serein Van Kempen de). Voy. Van Kempen.

CRO Y ( Anne-Emmanuel-Ferdinand-François , duc de) .

Député de la noblesse du bailliage du Quesnoy en 1789, né à Paris le 10 novembre i743, mort au Château de Rœulx le i5 décembre i8o3.

Fils aîné du maréchal duc de Croy, il suivit d*abord, comme son père, la carrière des armes et y parvint au grade de maréchal de camp. Connu pendant sa jeunesse sous le nom de prince de Solre, il ne manquait ni d*esprit, ni de talent; il avait composé plusieurs pièces de théâtre (la Matinée de l'Ermitage, les Délassements de Mars y V Arrivée de la

troupe du roman comique de Scarron à V Ermitage) qui furent jouées sur la scène que son père avait fait construire dans le splendide château de TErmitage, près de Condé. « Les notables habitants de Valenciennes, dit A. Dinaux » (Arch. hist, et litt,) étaient invités à ces représentations » théâtrales où la mise en scène était splendide . »

Elu, le 20 avril 1789, par la noblesse du bailliage du Quesnoy, député aux Etats-Généraux, il siégea silencieusement à la droite de cette assemblée, abîmé dans la douleur qu'il ressentit au spectacle de l'écroulement de tout ce qu'il avait aimé. Démissionnaire le i" décembre 1789, il émigra en Belgique et dans les Pays-Bas, et revint mourir en France sous le Consulat.

Doc. BiOGR. Arch, hist. et litt. duN. de la F,, i" s. 1. 1. — Dictionn, des Parlem., t. 2.

CUINCY (EustachE-JeaN-Marie d'Aoust de). Voy. Aoust.

DANEL (Paul-François-Joseph). Député au Conseil des Cinq-Cents en Tan VII, et au Corps législatif de l'an VIII à 1806, né à Lille le 16 octobre 1754, y décédé le 3 octobre

Après avoir fait ses humanités à Lille, où il obtint la médaille d'argent fondée par le magistrat en faveur de l'élève de rhétorique qui avait été le premier dans toutes ses classes, Danel vint faire son droit à l'université de Douai, y conquit son diplôme de licencié et fut nommé Conseiller à la gouvernance de Lille en 1782, Lors de la suppression de ce siège, il fut élu juge au district de Lille par ses concitoyens, puis commissaire du tribunal correctionnel de cette ville. Les élections de l'an VII furent présidées par lui et les électeurs confièrent même à Danel, le 26 germinal, le mandat de les représenter au Conseil des Cinq-Cents.

Dans cette assemblée, Danel fit peu de bruit s'il fit beaucoup de besogne ; il se montra partisan du coup d'état de brumaire et passa le 4 nivôse an VIII au Corps législatif, où il occupa un siège jusqu'en *i8o6. Pendant tout ce temps , on ne le vit paraître que deux fois à la tribune : en Tan XI, pour annoncer la mort de son collègue et concitoyen Devinck - Thierry , et en Tan XII pour faire au Corps législatif l'hommage d'une médaille frappée à Lille. En l'an XIII enfin, il fut élu secrétaire de l'Assemblée et occupa ces fonctions du i4 nivôse au i5 ventôse.

Danel fut encore capitaine de la garde nationale de Lille , conseiller municipal de cette ville , administrateur des hospices et, le i3 mars 1809, il rentra dans la magistrature, en qualité de substitut, puis de procureur impérial (29 avril 181 1) près le tribunal civil de Lille. Révoqué en 18 16, il reprit du service comme juge à ce même tribunal le 26 février 18 18, occupa vingt ans ces fonctions et obtint sa retraite avec le titre de président honoraire. Il est mort à Lille, chevalier de la Légion d'honneur, et entouré de l'estime de tous ses concitoyens.

Son fils, Paul-Liévin-Joseph, a été longtemps président de chambre à la cour d'appel de Douai : tous deux appartenaient à la célèbre famille des imprimeurs lillois.

BiBLioGR. I . Corps législatif. Discours prononce par Danel (du Nord), En annonçant au Corps Législatif la mort du citoyen Devinck-Tliierry, l'un de ses membres. Séance du 3o ventôse, an 1 1 . — A PariSy de l'imprimerie nationale, Germinal an 11 . Iu-8®, 2 p.

« Qu'il me soit permis d'épancher ma douleur dans » vos cœurs sensibles », tel est le début du discours de Danel, dont le ton pathétique verse un peu dans le genre de la complainte. Après avoir fait l'éloge des vertus du défunt, Torateur demande que a4 membres soient désignés pour assister aux obsèques.

a. Corps législatif. Discours prononcé par Danel

(de Lille), En présentant au Corps léjsçislalif i*hommage

d'une médaille frappée à Lille. Séance du 22 nivôse

an 12. — A Paris f De l* imprimerie nationale. Nivôse

an 12. In-8*, 2 p.

Il s'agit de la médaille frappée en mémoire du

passage du premier consul à Lille. (Voy. à ce

sujet : Derode, Hist. de Lille, t. 3, p. 308-809).

Doc. BiOGR. Diciionn. des Parlem., t. 2. — Souv. de la FI. Wall.,

t. 9, p. 117, note.

DARCH ES (Charles). Députédu tiers du bailliag^ed'Avesnes en 1789, né à Avesnes le 24 février 1748, mort probablement dans sa propriété de Frasnes (Belgique) à une époque inconnue.

Maître de forges à Mariembourg, paroisse qui dépendait alors du Hainaut français, Darches, que le procès-verbal de l'élection (Arch. Nat.) nomme d'Etroucourt, de Troucourt, etc., fut élu, le 17 avril 1789, député du tiers-état du bailliage d' Avesnes et alla siéger dans la majorité réformatrice de l'Assemblée.

Dans la séance du 3o octobre 1 789 , répondant à un député du clergé qui témoignait ses craintes qu'en enlevant leurs biens aux communautés religieuses, on ne les fît disparaître, le député d'Avesnes prononça un petit discours assez bizarre : « Je dis hardiment au préopinant, s ecria-t-il, » que ses craintes sont paniques; la religion a de fermes » soutiens et des soutiens inébranlables dans le clergé utile » et laborieux ; et cette classe du clergé n'est ni les moines, » ni les abbés, ni les prélats. J'en excepte quelques-uns » qui , dans un siècle éclairé , ont secoué le joug des » préjugés ; mais les autres, et malheureusement c'est le » plus grand nombre, sont de ces fastueux sulpiciens à » qui la grande Caieau (le docteur Lefèvre), surnommé » ainsi par dérision, mais dont le nom doit être consacré » à rimmortalité, disait hautement en pleine Sorbonne : » In anffulis sordes, et ex sordibus nascuntur episcopi ,

» — Ce grand homme, si son âge lui permettait encore

» d'exercer la théologie, ne tiendrait plus le même langage.

» La sagesse de TAssemblée Nationale a détruit aujourd'hui

M ce préjugé qui faisait élever h 1 episcopat des prêtres qui

» n'avaient d'autres mérites que celui d'appartenir à de

» grandes maisons, et qui n'obtenaient la divine hiérarchie

» d'être les serviteurs des serviteurs que pour écraser dans

» leur insolente ignorance les personnes de mérite du bas

» clergé, terme honteux consacré jusqu'aujourd'hui ;

» époque fameuse où le clergé sera ce qu'il doit être, où

» la religion reprendra ses droits, où le curé de village,

» s'il est un homme de mérite, s'il a des mœurs pures,

D parviendra à l'épiscopat. »

Après cette sortie, Darches tomba jusqu'à la séparation

de l'Assemblée, dans une léthargie profonde, dont il ne se

réveilla qu'un jour de 1791, pour aller avec quelques-uns

de ses collègues présenter au roi la nouvelle constitution

qui venait d'être votée.

IcoNOGR. On connaît plusieurs portraits de ce député : l'un dessiné par Sandoz, in-4°; un autre dessiné par Perrin, in-8° ; le même, gravé par Leteliier, in-8'.

Doc.BiOGR.Z)ic/<o/zra. des Parlent,, t. 2.

DAUCHY (Alexis-François-Joseph) . Député au Conseil des

Cinq-Cents en l'an IV. Dates et lieux de naissance et de mort inconnus.

Nos recherches sur l'origine et les antécédents de ce député ne nous ont pas donné de résultat. II fut élu le 26 vendémiaire an IV, député du Nord au Conseil des Cinq-Cents et le procès- verbal de l'élection, restant muet sur sa profession, se borne à le qualifier : de Dunkerque, ville où ce nom est totalement inconnu à l'état-civil. (En juin 1791, Dauchy avait été président de la Société des Amis de la Constitution de cette ville). Quoi qu'il en soit, Dauchy

siégea aux Cinq-Cents jusqu'en Tan VIII et ne prit la parole

que pour proposer un vote de lo millions au profit du

ministère de l'intérieur, pour faire attribuer aux juridictions

de Tordre judiciaire le jugement des prises. Il fit un

rapport sur les secours à distribuer aux réfugiés et

déportés des colonies et des autres départements ; fit annuler

les déportations prononcées par l'assemblée de l'Ile de

France ; demanda une pension pour une veuve Picot et une

augmentation de traitement pour un sieur Groignard ;

proposa d'assujettir les fabricants et débitants de tabac à

une simple patente et combattit, dans la séance du 27 nivôse

an 7, le projet relatif au traitement des juges. 11 avait

présenté, en l'an IV, un projet de résolution qui fut imprimé.

BiBLiOGR. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Dauchy. Séance du 4 messidor an IV. — Paris, imprimerie nationale^ Messidor an IV. In-8», 4 p.

(Sur le mode de paiement de la contribution foncière.)

Doc.BioGR. Z)ic/iO/i/i. des Parlem.^ t. 2.

DEBAECQUE (LOUIS-Marie) . Député au Conseil des Cinq-Cents en l'an V, né à Dunkerque le 5 mars 1760, décédé à Socx le 4 vendémiaire an i3 (26 septembre i8o4).

Fils de Pierre-Benoît, négociant, et de Jeanne Thierry, Louis Debaecque était négociant à Dunkerque, lorsqu'éclata la Révolution. Appartenant à une vieille famille du pays et jouissant de la considération générale, il fut l'un des 24 délégués que la ville de Dunkerque envoya à Bailleul, à la fin du mois de mars 1789, pour élire les députés du bailliage aux Etats-Généraux. Officier municipal de Dunkerque, à plusieurs reprises pendant les années suivantes, et, en décembre 1791, membre du Conseil d'agriculture et de commerce, créé à Dunkerque en remplacement de la Chambre de commerce, il fut élu député du Nord au Conseil des Cinq-Cents, le 24 germinal an V, et siégea dans cette

assemblée jusqu'à l'an VII, sans s'y faire remarquer. A l'expiration de son mandat, il retourna à Dunkerque et mourut quelques années plus tard dans la maison de campagne qu'il possédait à Socx, près de Bergues. Lors de la création du Conseil général du Nord, en l'an VIII, il avait été nommé membre de cette assemblée ; il y siégea jusqu'à sa mort.

Doc. BiooR. Z)/c*//o/i/i. des Par Uni. ^ t. 2.

DECLERCQ (HONORÉ-BenOIT-VaaST). Député au Conseil des Cinq -Cents en Tan VI, né à Bailleul le 20 mars 1766, mort à Paris le 17 janvier i843.

Notaire royal à Bailleul sous l'ancien régime, puis receveur d'enregistrement à Cassel et conservateur des hypothè({ues à Bailleul, Declercq appartenait à une ancienne famille du pays, dont les membres occupaient un peu partout dans la Flandre maritime des fonctions publiques. Il était fils de Pierre-Honoré Declercq, conseiller pensionnaire do la ville de Bergues et de Ma rie-Cécile- José phe Bieswal. Ëlu maire de Bailleul le i4 mars 1792, il fut suspendu de ses fonctions, avec quelques-uns des officiers municipaux de cette ville, par un arrêté de l'administration centrale du Directoire du département du 28 janvier 1793. Declercq professait des opinions très avancées, mais il avait en môme temps, ce qui est rare, la plus haute idée de la liberté d autrui et mettait en pratique la plus large tolérance. C'est ce qui le perdit dans l'esprit du Directoire départemental. Il avait érigé en principe et voulu appliquer cette théorie, que chacun étant libre de pratiquer la religion qui lui convenait, l'église paroissiale devait également appartenir à tous et il y protégeait tout aussi bien les prêtres insermentés qui voulaient y célébrer les saints offices que les membres du clergé constitutionnel ; s'il y avait eu à Bailleul des protestants, des musulmans ou des juifs, il les aurait vus

sans inconvénient, disait-il, se servir de l'église chacun à leur tour. Sous le couvert de cette tolérance, de nombreux prêtres insermentés (il y en avait 21 au commencement de 1798) s'étaient réfugiés à Baillcul et y accomplissaient en toute liberté les fonctions de leur ministère. Dénoncé par des citoyens de Bailleul et des membres du corps électoral du district d*Hazebrouck, comme a étant très dangereux par ses principes contrerévolutionnaires », Declercq voulut se défendre et publia une Adresse,., à ses concitoyens, où il exposait ses idées sur la liberté et qui fut le point de départ des poursuites exercées contre lui. Ces poursuites aboutirent à sa suspension comme maire, mais il protesta en publiant le Patriotisme opprimé , brochure très curieuse, dans laquelle on trouve toute sa profession de foi, qu'il présente comme étant sa justification.

Elu député du Nord au Conseil des Cinq-Cents, le 24 germinal an VI, Declercq alla siéger parmi les révolutionnaires exaltés. Il ne prit jamais la parole pendant la durée de son mandat parce que la faiblesse de sa voix, nous apprend-il dans un de ses écrits, « ne lui permettoit pas » d'avoir l'avantage de pouvoir se faire entendre de ses » collègues », mais il faisait imprimer les discours qu'il ne pouvait prononcer. Nous en connaissons trois que nous indiquons ci-dessous et qui résument la part qu'il prit aux travaux du Conseil des Cinq-Cents, mais il en est un quatrième que nous n'avons rencontré nulle part : c'est une Motion dans laquelle il se serait, paraît-il, déclaré contre la Constitution. Le représentant Thiessé le prit à partie à ce propos dans une des premières séances de vendémiaire an VIII, mais Declercq se justifia complètement et le Conseil passa à l'ordre du jour.

Lors du coup d'état de brumaire, Declercq opposa une résistance désespérée : il fut exclu de la représentation

nationale par Bonaparte et même déporté à La Rochelle^ mais il revint bientôt après à Paris et y passa le reste de ses jours dans Tobscurité, malg^ré une tentative qu'il fit, en 1828, pour sortir de Tombre.

BiBLiooR . X . Faits précieux ?. . . par MM . Honoré de Clercq

et J. Fr. Woussen. — ??

3 La véritable jurisdiction du Pape dans les affaires de la religion, prouvée par l'Ecriture, les SS. Pères et les plus célèbres docteurs de Téglise, par les auteurs des faits précieux .... messieurs Honoré de Clercq et J . Fr. Woussen — Lille^ ijgi . In-8«.

3. Discours de H. Declercq, maire de Bailleul, lors de l'installation du curé constitutionnel Matteys. 18 novembre 179a. — S. l. n. d, (1792). In-8».

Le maire de Bailleul n'est pas tendre du tout pour le nouvel arrivant, il lui fait remarquer qu'il représente une religion d'état et l'engage à être très tolérant vis-à-vis de tous. — Ce discours est réimprimé p. 4^ du n* 5 ci-dessous.

4. Adresse du citoyen H. Declercq, maire de la ville de Bailleul, à ses concitoyens. — S, L n, d. (1793). In-8», i5 p

Cette adresse a été réimprimée p. 39 du n" b cidessous.

5. H. Declercq à ses concitoyens, ou le Patriotisme opprimé. — S, l. n. d. (Février 1793). In-8% 72 p.

6. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Declercq (du Nord) sur les dangers de la patrie. Séance du 1 1 fructidor an 7.— Paris, Baudouin, imprimeur du Corps législatif. Place du Carrousel, N* 662. S. d (An 7) In-S», 6 p.

d** (2* Edition) Réimprimée en vertu de l'arrêté du Conseil

du 29 fructidor an 7. —A Paris, de l'imprimerie

nationale, Jours complémentaires an 7. In-8«, 6 p.

Cette motion fut présentée à la suite des revers de

Tarmée d'Italie; elle tendait à faire déclarer la

patrie en danger. Elle avait paru une première

fois dans le n" 3o du journal V Ingénu, et on en

fit un tiré à part, suivi d'une note élogieuse signée :