RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ. ÉGALITÉ

Le ministre de la guerre au général commandant ta 1 5me division militaire.

Paris, le 24 frimaire an vm de la république française, une et indivisible.

Je vous adresse, citoyen général, copie de l’arrêté des consuls de la république , en date du 18 de ce mois, qui ordonne que les émigrés français naufragés à Calais le 2 3 brumaire an iv, et dénommés dans le jugement de la commission militaire établie dans cette place, le g nivôse même année, seront déportés hors du territoire de la république.

Vous voudrez bien m’açcuser réception de cet arrêté, et prendre les mesures nécessaires pour son exécution, aussitôt que le ministre de la police gé-

DE M. LE DUC DE CHOISEDL. 4^3 nérale vous aura fait passer les instructions convenables.

Salut et fraternité. *

. - Alexandre Berthier.

i5mf DIVISION MILITAIRE.

LIBERTÉ. ÉGALITÉ