INTRODUCTION

En mettant au concours , entre les jeunes docteurs reçus en 1848 et en 1849, la question qui fait le sujet de ce Mémoire , la Faculté de Droit de Paris a imposé aux concurrents Fobligation de se rendre familiers les nombreux travaux déjà publiés sur la saisine, A cet égard , Tabondance était plus à craindre que la disette : en parcourant VEssai historique où Klimrath laisse entrevoir les difficultés de cette matière que TÂllemagne se;nble reyendiquer comme son domaine ; en y rencontrant les noms de MM. Albrecbt , Eichom et Hittermaier, nous avouons que nous avons bésité avant de nous mettre à la tâche : notre ignorance de la langue allemande nous paraissait être, sinon un obstacle insurmontable , du. moins une condition d'infériorité qui se ferait sentir à chaque pas. ^

En tous cas , entre ces travaux , où le sujet a déjà pris une forme scientifique, et les sources françaises qui en renferment les éléments, nous n'avions pas la liberté du

choix. Nous avons donc résolument demandé aux recueils des lois barbares , à Beaumanoir» aux Assises du royaume de Jérusalem > à nos Goutumiers et à la jurisprudence des Olim tous leâ matériaux de ce Mémoire. Nous n'avons pas tardé à reconnaître que nous étions sur le terrain même où s*est développée la saisine , et qu'en faisant le sacrifice involontaire des productions de l'Allemagne , nous subissions l'heureuse nécessité de* côtoyer d'autant plus près nos nationaux , et d'éviter par là tout esprit de système.

Du reste » il a dû arriver rarement qu'une question se présentât au même degré de maturité. Pendant que la Faculté de Paris l'adoptait pour thèse ^ M. Ghauffour traduisaitf dans la Revue de Législation et de Jurisprudence, un Essai de M. Renaud, de Berne, sur la saisine héréditaire; M. Kœnigswarter publiait un travail complet sur les Institutions germaniques, et M. Âlauzet faisait imprimer son Mémoire sur les Actions possessoires , couronné par l'Institut.

En présence de ces publications et des monuments, d'érudition des siècles précédents que la curiosité moderne a mis dans un nouveau jour, il n'est pas permis de compter pour quelque chose le travail qui consiste à en extraire des matériaux suivant un dessein déterminé. Démêler dans une institution isolée ou dans une décision particulière ce qui est transitoire ou l'opinion personnelle du jurisconsulte, du principe permanent dont elles supposent l'existence ; signaler ses transformations dans les époques barbare, féodale et coutumière proprement dite; substituer l'unité à l'incohérence de ces documents, telle

était notre . tâche véritable. Tel était certainement le vœu de nos juges , qu'il était plus facile de pressentir que de contenter.

Et d'abord 9 le sujet étant donné dans les termes cidessus posés > la forme ne devait-elle pas nuire au fond ? L'écueil inévitable , lorsqu'on traite une matière scientifique au point de vue de Thistoire y c'est qpie l'intérêt devient double ; la conception perd de sa simplicité, et la composition n'ofire pas cet ensemble harmonieux où toutes les parties s'éclairent et se soutiennent mutuellement. D n'y a plus cohésion , mais succession dans les idées y et c'est moins au raisonnement qu'à la mémoire qu'il faut s'adresser pour en saisir le lien.

Voilà pour le fond en lui-même.

A l'égard du mode d'exposition, deux routes nous étaient ouvertes. Après une première étude du sujet, nous avons prévu que la plupart de nos assertions devraient être prouvées par des fragments originaux, et que les arguments de texte tiendraient une certaine place dans ce Mémoire. Dès lors, nous avons dû renoncer, à grand regret , à cette méthode d'exposition , assez ample pour se passer de citations, allant toujours au but sans retours ni temps d'arrêt , la seule française en un mot, et où la science peut se montrer sans pédanterie. Si nous l'eussions suivie , nous aurions forcément

accompagné un texte fort court de notes démesurées, qui eussent à chaque instant égaré l'attention du lecteur.

Pour être à la fois complet et intelligible , nous nous sommes imposé l'obligation de marcher lentement et de

faire des divisions fréquentes, d'éclaircir souvent une argumentation par des propositions précédenunent énoncées, regrettant quelquefois d'être moins méthodique et moins clair aujourd'hui que les barons des Cours féodales d'Orient, dans leur langage des 12® et 13® siècles.

Nous avons pensé dès lors qu'il était utile de donner dans cette Introduction une esquisse de l'ensemble de ce Mémoire , en indiquant plusieurs de nos interprétations historiques et nos conclusions les plus saillantes . On suivra ensuite avec plus dé facilité la série de nos raisonnements.

Ce n'est pas à la jurisprudence romaine que nous demanderons une théorie de la saisine héréditaire ou son principe. La saisine est un mot français par excellence, qui n'a jamais été traduit qu'incomplètement; l'origine de l'institution est germanique.

On a dit jusqu'ici qu'elle découlait naturellement de la copropriété attribuée à tous les membres de la famille germanique sur l'ensemble du patrimoine , et qu'il n'y avait rien de plus simple qu'à la mort de l'un des membres de l'association ses successeurs continuassent une possession qu'ils avaient toujours eue : ils conservaient ainsi la part du défunt jwre non decrescendi , plutôt qu'ils ne faisaient une nouvelle acquisition. Mais si l'on se place précisément sous le régime barbare et à une époque où la copropriété de famille prend un caractère quelque peu légal , où l'on devrait supposer que ses effets se rencontrent sans altération, on est tout surpris, au contraire, de remarquer que, dans la personne des successibles, la saisine proprement dite vient restreindre l'influence du principe de la copropriété. Ainsi, lorsque le

chef de famille vient à mourir, si nous nous demandons ce que devient la propriété du patrimoine » d'une part, A de Tautre la saisine dont il jouissait , nous trouvons que la propriété ne passait que sous certaines restrictions aux filles, qu'elle se partageait entre tous les descendants mâles indistinctement ; mais que la saisine proprement dite n'appartenait jamais aux filles et n'était attribuée qu'aux enfants mâles capables. Les incapables, bien que copropriétaires, n'avaient point de saisine personnelle, et se trouvaient corps et biens dans la saisine d'autrui. Q est donc nécessaire de trouver le principe de l'institution que nous étudions ailleurs que dans la copropriété familiale, car il importe, encore une fois, de bien se convaincre que ces deux principes étaient , sinon en lutte , du moins indépendants , quoique coordonnés entre eux. C'est dans l'organisation même de la famille gennanique et dans les rapports personnels aujourd'hui bien connus qu'ils ont leur source commune.

. Chaque famille était une association solidaire et permanente. Toute atteinte dont un de ses membres était victime , dans ses droits ou dans sa personne , était réparée à la diligence de ses coassociés. Ils poursuivaient en expiation l'ofienseur et toute sa famille personnelle, et les membres de celle-ci répondaient de ces griefs in œre et in cute, sur leur tête et sur leurs biens. Connue toute réparation était évaluée en argent , tous les biens de la famille de l'ofienseur contribuaient à la payer , et le produit se partageait dans certaines proportions entre les membres de l'association ofiensée. Voilà l'origine de la copropriété.

Cependant , comme là réparation des griefs dont on avait à se plaindre se poursuivait originairement par les armes 9 sauf à l'offenseur à répondre de la même manière, il est clair que de pareils rapports ne pouvaient s'établir ni entre les femmes, ni entre les mineurs, ni entre les infirmes. Et d'ailleurs, du moment où il était établi que ces personnes appartenaient à l'association familiale , elles y étaient placées sous la protection et sous la surveillance des autres membres capables ; elles étaient, en un mot, sous le mundium de ces derniers. Lorsque, à une époque plus juridique, les biens devinrent engagés pour les personnes, ceux des incapables ayant , comme tous les autres , cette destination, partagèrent le sort de leurs propriétaires. De même que ceux-ci étaient personnellement irresponsables , de même qu'ils n'avaient pas l'exercice indépendant de leurs facultés, de même leurs biens se trouvèrent frappés à leur égard d'indisponibilité. En un mot, ils tombèrent dans la saisine du mundoald , bien que la propriété demeurât aux incapables. C'est ainsi que la saisine dérive directement du mundium ; elle est synonyme de défense, et se traduit en latin par defensio, en allemand par geu)ere ; elle n'appartient qu'aux personnes capables de se défendre elles et leurs biens.

Cette théorie , que nous appuyons de textes positifs, jette un nouveau jour sur plusieurs points de droit barbare jusqu'à présent inexplicables. Nous touchons à la fameuse question de l'interprétation du titre 62 de la Loi salique sur les successions ( De alode ) , dont le principe est commun aux autres législations contemporaines,

et qui a servi de texte à de mémorables discussions sur le droit de suceessibilité des femmes aux monarchies européennes.

On a fait d'une difficulté de droit privé une question politique que chaque nation a. résolue suivant ses insr tincts ou ses besoins. Quelle était donc véritablement cette terra salica dont les femmes étaient impitoyablement exclues? Le sens littéral en a été trouvé à force d'érudition; mais il était toujours difficile de défendre une traduction sans l'appuyer d'une doctrine générale incontestable.

Pour nous , ces mots signifient la terre qui entoure la maison (sala), le patrimoine inaliénable qui sert de gage perpétuel au toheregeld, la terre qui demeure exclusiyement dans la saisine des personnes capables de la défendre, c'est-à-dire seules responsables aux yeux de la loi. C'est pourquoi les femmes étaient incapables d'y succéder.

Ce principe, essentiellement germanique, s'est perpétué dans le droit des fiefs : on sait que le régime féodal se fonda par l'enrôlement dés hommes libres sous la protection d'un chef , qui , en devenant mundoald de la personne, acquit la saisine de la terre au moyen des recommandations. Le droit de bail et de garde dérive de la même institution. Lé droit de puissance du mari sur la femme n'a pas d'autre origine. Cette théorie ex* {dique ainsi les obscurités de la loi barbare , et donne la clef des rapports qui s'établirent dans la société européenne au moyen-âge.

Il ne faut pas s'étonner, dès lors, qu'il y ait eu un temps

où la saisine étant tout, enveloppait le droit de propriété. Point de propriété en matière de fief sans saisine, c'est-à-dire sans prestation des devoirs féodaux. C'est le plus proche héritier du dernier saisi et tenant qui recueille le fief.

La saisine a même toujours conservé ce caractère particulier, qu'elle emporte obligation aux dettes , non pas en vertu de ce principe de logique : Non sunt bona, nisi deducto œre alieno , mais par cette raison particulière que le saisi est garant et responsable. C!est pourquoi le mari est responsable des dettes de sa femme et . le baiUitre de celles du mineur.

C'est pourquoi , primitivement , la femme saisie de la commmiauté y comme était son mari , ne pouvait y renoncer ; l'idée d'une renonciation n'eût pas même été concevable , dans la pureté du droit primitif. Ainsi , encore , l'exécuteur testamentaire était institué dans l'origine pour le paiement des dettes.

Il est facile , maintenant , de concevoir pourquoi , toutes les fois qu'il s'agit de la saisine et de sa dévolution , il est inutile de s'occuper du droit de propriété et de sa transmission. Aussi nous avons pris soin de distinguer la qualité de saisi du titre d'héritier, de sa trans* missibQité , et du droit d'option entre l'acceptation et la renonciation. Nous n'avons pas dû hésiter à déclarer que la saisine pouvait se perdre sans que les autres droits attachés à la qualité de successible fussent modifiés. Autrement, il eût été impossible d'admettre que l'on pût accepter ime succession sans être saisi , et encore moins que ce droit fût transmissible. C'est en vertu

du même principe que nous pensons que la saisine peut se prescrire , comme toute possession y par le délai d'an et jour, sans que pour cela le titre d'héritier soit altéré dans ses avantages essentiels.

Mais si ces distinctions sont nécessaires pour expliquer plusieurs solutions du droit coutumier et du droit moderne 9 on ne saurait nier que Finfluence du droit romain , et le besoin de subordonner aux lois de la logique les institutions qui avaient leur source dans la force des choses 9 aient singulièrement modifié celle que nous étudions. La saisine devint synonyme ou à peu près du droit de possession, et n'eut plus qu'une place secondaire relativement au droit de propriété. On s'en servit toutes les fois qu'elle put ofirir un avantage aux héritiers du sang ; on la rejeta toutes les fois qu'elle parut gênante.

Ainsi , on l'invoque pour faire courir les intérêts des biens sujets à rapport ou à réduction , mais on l'écarté dès qu'il s'agit de favoriser le vassal au préjudice du seigneur y les puînés au préjudice de l'aîné.

Les rédacteurs du Gode civil n'ont demandé à la tradition que ce qui pouvait s'accommoder aux idées modernes; tout ce dont le raisonnement ne pouvait rendre compte a été négligé.

Lorsqu'ils se sont occupés, par exemple, de la position de l'héritier légitime saisi qui laisse passer trente ans sans faire aucune démarche vers l'hérédité , la logique leur a inspiré les articles 784 et 790 , aux termes desquels (ce que nous avons reconnu) la saisine équivaut à une présomption qui se confirme lapsu temporis. Or,

suivant les idées coutumières , c'est précisément le contraire (comme résultat) qui avait lieu. L'abstention prolongée du successîble saisi emportait renonciation ; ses créanciers qui voulaient le faire considérer comme héritier pur et simple étaient tenus de prouver son immixtion; en un mot, la maxime : iPTest héritier qui ne veut, avait une extension toute particulière. D'où vient cette différence ? C'est qu'il était reconnu autrefois que la saisine se prescrivait, et que cette règle a été depuis trop souvent méconnue. Autant la saisine était efficace quand elle opérait , autant sa perte était décisive dans ses conséquences.

Nous n'avons pas pensé qu'il fallût rejeter tout-à-fait les anciens principes ; aussi nous nous en sonunes autorisé pour soutenir :

Que l'héritier du second ou subséquent degré peut accepter une succession sans en avoir la saisine ;

Que la saisine ne passe qu'une fois nécessairement du mort au vif, et par conséquent qu'après la renonciation du successible du premier degré , ses créanciers peuvent faire noihmer un curateur sans violer la saisine des successibles des degrés subséquents ;

Que la saisine, pouvant se perdre indépendamment de la faculté d'accepter ou de répudier, la présomption qui en est la conséquence se perd en même temps. Ainsi , nous posons en principe que tout successible qui a perdu la saisine ne peut être , après trente ans , présumé acceptant.

Cette théorie sur la perte de la saisine facilite en outre la solution des nombreuses difficultés sur les pouvoirs

de rhéritier putatif et du curateur , que nous regardons l'un et l'autre comme les représentants légitimes de Thérédité. Ainsi , on ne peut se prévaloir , contre la validité de leurs actes , de la saisine occulte des héritiers non apparents, que Ton considère généralement comme viciant plus ou moins tout ce qui a été fait sans leur participation.

Si la saisine ne passe qu'une fois du mort au vif et au profit des premiers appelés , il en résulte que la réserve et la quotité disponible qui frappent les biens en même temps que la saisine , au moment de Touverture de la succession > sont déterminées définitivement , une fois pour toutes y à cette époque, et qu'il ne peut dépendre des héritiers d'en modifier par leur fait la répartition.

Nous pensons qu'en déterminant nettement les effets de la saisine et en les limitant , nous leur avons rendu toute leur valeur. Ainsi » à nos yeux, les successibles du défunt ne sont pas saisis en masse de la succession : la saisine constitue un droit exclusif au profit d'une ou plusieurs personnes au même degré , qui luttent contre un adversaire qui le leur conteste.

C'est surtout dans l'étude des garanties qui y sont attachées , et par l'exercice des actions possessoires que se révèle ce 'caractère exclusif et avantageux de la saisine. L'héritier légitime, l'héritier institué et l'exécuteur testamentaire ; la douairière , le baillitre , le seigneur et l'ainé des enfants , dans l'ancien droit ; la femme commune et ses héritiers , ont chacun leur rang pour faire respecter leur saisine et sont soumis à certaines déchéances.

Soit qu'il s'agisse d'un bien déterminé , soit qu'il s V gisse d'ime universalité juridique , la saisine se perd par le laps d'une année; c'est-à-dire que le saisi ne peut invoquer le bénéfice de son titre au possessoire que pendant ce temps. Lorsqu'il a négligé de s'en prévaloir pendiant l'année, et qu'un contradicteur s'est emparé de la chose objet de la saisine , une déchéance est encourue, déchéance qui a im caractère particulier, suivant les époques de droit auxquelles on se place.

Dès l'origine, la'saisine ^st un titre pour acquérir ou recouvrer la possession , titre semblable à celui de l'acquéreur qui a rempli certaines formalités d'investiture ou de celui qui l'a obtenue du juge. Dans le droit primitif, il résultait de là que le successible avait, de plein droit, un titre de plus que son auteur. Et, comme à l'époque où le droit des Assises de Jérusalem était en vigueur, il était de principe que la possession d'an et jour fortifiée d'un titre constituait au profit du possesseur une position inattaquable, l'héritier qui avait possédé pendant ce temps légal se trouvait précisément dans ce cas. Cependant son auteur n'avait peut-être aucun titre et n'aurait pu, dans ce cas, jouir des mêmes prérogatives. Lorsque l'expérience et la fréquence des discussions en pareille matière eurent introduit quelques notions juridiques, on fit à la saisine un domaine à part, distinct de celui de la propriété : chacun de ses droits se prouva par des titres spéciaux et fut entouré de garanties particulières. En tout cas, dans le domaine propre de la saisine, il fut toujours vrai de dire que toute personne saisie de plein droit avait une position meilleure que son auteur.

Nous en trouvons la preuve dans la procédure de la complainte en cas de saisine et de nouvelleté.

Nous verrons, en effet, que cette action a trois phases distinctes y trois chefs qui constituent en quelque sorte trois instances : le séquestre , la recréance et la pleine maintenue. La recréance a pour objet la détention provisoire de la chose pendant Finstance sur la complainte, et le ^ain sur ce chef n'était accordé qu'à celle des parties dont le droit était le mieux fondé en apparence. Nous avons donné une attention spéciale à cette phase de la procédure, parce qu'elle nous a paru avoir avec une théorie complète de la saisine les rapports les plus intimes. La recréance, à nos yeux, a pour le successible les mêmes avantages que la réintégrande pour le possesseur dépouillé violemment : tous deux sont ressaisis sans plaid faire sur le fond : le titre héréditaire est aussi notoire que la dépossession violente ; même faveur est accordée à la saisine de plein droit qu'à celle qui a été usurpée.

A cette époque du droit , la saisine héréditaire est même plus avantageuse que la saisine par an et jour. En effet, celle-ci, quand elle pouvait être prouvée, était sans doute un moyen assuré pour gagner la pleine maintenue ; mais si elle n'était pas appuyée d'un titre évident de prime abord, eUe n'emportait pas le gain de la recréance.

Nous devons borner ici cette revue sommaire de l'ensemble du Mémoire ; nous touchons aux détails , et dès lors nous ne saurions poursuivre plus loin cette analyse sans reproduire les déductions que l'on trouvera en leur Ueu.

Nous deyons avertir le lecteur, en terminant , que les nombreuses citations que nous avons données ne sauraient le dispenser de recourir souvent aux sources originales. Des fragments isolés ne peuvent être compris qu'en tenant compte de leurs rapports avec un texte suivi.