LXXXVI. De U réintégrande

DROIT CIVIL FBAW lODEMB.

Chapitre !«'. — De la saisine dans les divers ordres de succession. 253

LXXXYll. A. Esprit du Gode ciyil sur cette matière 253

B. Suite 255

LXXXYIII. A. Distinction entre les héritiers et les successeurs irréguliers 257

B. De l'institution testamentaire 258

G. Des avantages attachés à la saisine de plein droit 258

LXXXIX. A. De la saisine héréditaire à Fégard des successeurs

irréguliers et du légataire universel - - 259

B. G. Suite 260

XG. A. Saisine de la réserve 2Ç1

B. Elle se distingue du droit de transmission . 263

XGI. Saisine de rhéritier délibérant 265

XGU. A. De la saisine dans ses rapports avec le droit d'accepter

et de renoncer 269

B. Eff'ets de la renonciation 270

G. Interprétation de l'article 790 271

XGIII. A. Effet de l'acceptation d'un successible à qui l'hérédité

n'est pas déférée. . . , 273

B. Conséquences théoriques des principes précédents 274

XGIV. A. Interprétation de l'article 789 274

B. Il établit une prescription alternative 275

G. Gette prescription est la confirmation d'une présomption . . 277

XGV. A. De la perte de la saisine et de ses conséquences .... 278

B. Résumé 280

G. Suite 281

D. La saisine ne passe de plein droit qu'une fois. ....... 282

XGVl. A. De la pétition d'hérédité 282

B. Effets de la possession de l'hérédité par un successible ou

par un étranger 283

G. De la possession du curateur 284

XGVII. Nature de cette prescription 285

XGYin. A. Contre qui court cette déchéance? 287

B. Limitation des effets de la saisine 289

XGIX. Effets généraux de la possession de Théredité 290

G. A. De la saisine à regard des créanciers 292

B. Objections 293

G. La prescription du droit de renoncer ne court que contre le

successible saisi 293

GI. Gonséquence de cette théorie 300

GII. De l'héritier putatif. 303

Gin. Du bénéfice d'iuTentaire ". 306

GTV. A. Influence de la séparation des patrimoine» sur la saisine. 309

B. Elle n*a d'effet qu'entre les créanciers 310

G. Elle est indifférente à la saisine 312

D. Suite 313

GY. De l'influence véritable de la saisine en cette matière. . . . 314 GYI. Influence de la saisine sur la détermination de la réserve. . 315

A. B. G. Examen de plusieurs hypothèses 316

GVII. La détermination des deux quotités est concomittante à la

saisine et n'opère qu'une fois . . . J 319

GYin. Le calcul de ces deux quotités est indépendant de l'origine

des biens 321

GIX. Influence de la saisine sur la théorie du partage 322

Ghapitbe II. — De l'hérédité vacante , au point de vue de la saisine. 327

GX. Théorie de la vacance 327

GXI. Solution pratique 329

GXII. A. Solution théorique; vacance de la saisine 331

B. Rapports des successibles avec le curateur 332

GXIII. Effets des jugements obtenus pendant la curatelle 335