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LIVRE III — CHAPITRE III

tableau synoptique que l'on verra plus loin toutes ces variations et ces changements, ainsi que les fluctuations du produit de la taxe depuis son rétablissement en 1842.

'Durant les dix premières années après ce rétablissement, le rendement de l'Income-Tax resta à peu près stationnaire au-dessous de 6 millions de livres. Plus tard, son produit s'éleva fréquemment au double. Et lors des guerres de Grimée et du Transvaal, on en a tiré : en 1856, près de 17 millions; et en 1902, plus de 38 millions de livres.

La productivité de cet impôt, sa grande élasticité, ne dépendent pas uniquement du relèvement de son taux; mais elles sont dues aussi en grande partie à la progression de la richesse publique. Au début, le produit pour chaque penny de la taxe a été en moyenne de £ 780.000. Il passe à £ 1.100.000 en 1861, et à £ 1.500.000 en 1871. De 1880 à 1890, il atteint et dépasse 2 millions de livres; et en 1902, il est de £ 2.535.000, bien que pour cette année les besoins de la guerre aient rendu nécessaire d'élever l'impôt au taux si lourd de 15 pence par livre. Le développement de la matière imposable a été le suivant : en vingtcinq ans, de 1842 à 1867, les revenus nets taxés par le fisc (après toutes les déductions ou modérations admises) ont passé de £ 204.868.035 à £ 386.542.366. En 1892, après une période d'égale durée, ils s'élèvent à £ 537.565.400. Le tableau suivant, où nous faisons

déduire de leurs revenus imposés sous d'autres cédules le montant des pertes encourues dans leur exploitation; 4° depuis 1894 on déduit des revenus bruts de la cédule A, pour tenir compte des frais de réparations : un sixième pour les maisons, et un huitième pour les terres et les bâtiments ruraux occupés pour leur exploitation.

Ce n'est que tout récemment que des mesures adoptées en 1910 ont profondément modifié le caractère de l'Income-Tax. Ces mesures tendent à en faire dans une certaine mesure un impôt personnel et progressif.

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figurer les revenus bruts, montre que cette progression a continué dans les dix années qui vont de 1893 à 1902.

ANNÉES

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