LIVRE III — CHAPITRE III

ments résultant du traité, d'autres rémissions de droits, s'élevant à £ 1.039.000, furent votées; elles concernaient un très grand nombre d'articles de toutes provenances. On exempta totalement les objets fabriqués et la plupart de ceux destinés à l'alimentation (le beurre, les œufs, les fromages, le suif, les oranges,, les fruits et raisins secs, etc.).

En résumé, après tous ces changements, il ne resta plus dans le tarif des douanes, comme l'indiqua M. Gladstone dans son exposé (1), que 48 articles, dont quinze seulement ayant une importance fiscale. Cesquinze articles étaient : les spiritueux, le sucre, le thé, le tabac, le vin, le café, le blé, les raisins de Corinthe, le bois, la chicorée, les figues, le houblon, le poivre, les raisins secs et le riz.

Gladstone fit voter en même temps l'abolition de l'impôt intérieur sur le papier dont le produit était d'environ £ 1.300.000. Mais cette partie de son budget fut rejetée par la Chambre des Lords, et ce rejet donna lieu à un conflit constitutionnel que nous verrons se reproduire en 1909. Ce ne fut que l'année suivante qu'il réussit à faire passer cette importante mesure en l'incorporant dans la loi de finances.

Le nombre des articles soumis à des droits d'entrée fut encore réduit ultérieurement par la suppression en 1866, des taxes sur les bois et le poivre, et, en 1869, du droit de statistique de 1 s. sur les blés (ces trois taxes rapportaient respectivement, au moment de leur abolition : £ 307.000, £ 112.000 et £ 900.000). Enfin, après avoir réduit de moitié en 1873 les droits sur le sucre, on l'affranchit de toute taxation l'année suivante (2).

(2) Notons encore, .pour ne rien omettre, la disparition en 1880 du

On verra, en examinant le tableau suivant, que la grande productivité des quelques taxes de consommation qui furent conservées compensa largement les nombreux dégrèvements opérés depuis 1842»