CONSOMMATION

PRODCIT

TOTALE

par habitaut

Ibs.

Arrivés au terme de cette longue revue des impôts de consommation, nous pouvons maintenant embrasser d'un coup d'œil toute l'étendue des réformes fiscales et des simplifications opérées dans la branche, autrefois si touffue et si luxuriante, des droits d'excisé et de douane. Nous les résumons brièvement :

1° Toutes les taxes intérieures sur les objets fabriqués ont disparu dans l'ordre suivant (nous indiquons les dates entre parenthèses) : cuirs (1830), chandelles et étoffes imprimées (1831), amidon (1834),

verres (1845), briques (1845), savon (1853), papier (1861), dés (1864). Les impôts sur les cartes à jouer» sur les médicaments brevetés, et sur l'argenterie» furent conservés, mais transformés et perçus soit comme droits de licence, soit comme droits de timbre;

2° L'admission en franchise des matières premières date des réformes douanières opérées par Peel (1842- 1846). Cependant les bois ne furent complètement dégrevés qu'en 1866;

3° Les produits agricoles d'origine animale (gros bétail, moutons, porcs, viandes fraîches et salées) furent exonérés de toute taxe douanière en 1846; la même mesure fut prise en 1860 à l'égard du beurre, des fromages, des œufs, des suifs, des oranges, des noix, etc. Lors de l'abolition des Corn-laws on établit, à partir du 1er février 1849, un droit de statistique de 1 s. par quarter, lequel dura vingt ans et ne disparut qu'en 1869;

4° Les quatre grandes révisions du tarif effectuées en 1841, 1846, 1853 et 1860, — et diverses mesures isolées prises entre ces dates, — supprimèrent successivement les droits protecteurs, différentiels ou autres, sur tous les objets, bruts ou fabriqués, importés en Angleterre, sauf sur un très petit nombre de produits exotiques;

5° Finalement, après l'abolition en 1874 de l'impôt sur le sucre, les seuls objets taxés exclusivement dans un but fiscal — tant par l'excise à l'intérieur que par la douane à l'importation dans les ports — se trouvèrent réduits au nombre de sept, savoir : les spiritueux, le tabac, la bière, le vin, le thé, le café, les fruits et raisins secs (nous négligeons quelques menus droits — comme celui sur la chicorée — perçus pour protéger les taxes principales énumérées ci-dessus).