LIVRE III — CHAPITRE III

Les prix de ces licences ont été assez souvent modifiés. Mais le changement le plus important qu'ait subi le système a été celui effectué en 1888, quand on abandonna le produit de la presque totalité des licences aux budgets locaux, auxquels on assignaégalement une part dans les droits de succession et dans les taxes sur la bièreetles spiritueux. L'État ne conservapourluiqueles recouvrements faits en Irlande où le commerce des boissons alcooliques exige une surveillance plus étroite.

Il existe encore une autre catégorie de licences dont l'origine plus récente réclame quelques explications supplémentaires : ce sont celles qui ont remplacé les anciennes assessed taxes, abolies sous leur forme primitive. C'est en 1869 que s'opéra cette transformation. Sous l'ancien système, les assujettis étaient tenus de remettre chaque année, à des commissaires locaux, une déclaration détaillée énumérant tous les éléments devant servir de bases à l'établissement de ces taxes assez variées. Il était dressé ensuite des rôles nominatifs dont le recouvrement était confié à des collecteurs paroissiaux. A ces modes d'assiette et de perception, qui soulevaient de nombreuses objections, on substitua en 1869 un procédé beaucoup plus simple, lequel consista dans l'obligation pour les assujettis de prendre en janvier, au bureau de l'Excise, une licence annuelle dont le prix remplacerait chacune des taxes mises sur le train de maison (establishment) d'une personne (voitures, chevaux, domestiques mâles, etc.).

Nous mettrons tout à l'heure sous les yeux du lecteur un tableau faisant connaître, avec le produit de chacune d'elles en 1902, les taux respectifs de ces Establishment Licences qui ne sont pas autre chose, répétons-le, que les anciennes assessed taxes dont il convient peut-être de compléter l'histoire par quelques explications sommaires.

En 1853, Gladstone fit abolir les droits progressifs et les exemptions qui compliquaient la plupart de ces taxes : il abaissa l'impôt sur les voitures de louage et convertit en un droit de licence la taxe de distance, si difficile à percevoir (1), sur les chevaux de poste. Ces taxes sur les transports par voitures publiques disparurent totalement en 1869; elles rapportaient alors les sommes suivantes :

Voitures de louage {Hackney Carriages) £ 106.000

Diligences (Stage Coaches) 49.000

Chevaux de poste (Posting) 148.000

La taxe sur la poudre à cheveux, qui ne produisait plus qu'un millier de livres, fut supprimée en 1869. On abolit en 1870 celle sur les chevaux dont le rendement dépassait £ 500.000; et en 1888 l'impôt très peu important (£ 25.000) sur les colporteurs (Hawkers).

Les trois impôts sur les voitures, sur les domestiques et sur les chiens, avaient été très simplifiés, et leurs taux sensiblement réduits, avant d'être transformés en taxes de licences. Les variations que l'on relève dans leur produit à diverses époques sont le résultat de ces simplifications ou du développement de la matière imposable. Il y avait encore le droit de permis de chasse, auquel on ajouta en 1870"une taxe spéciale de port d'armes (gun licence). Le premier produisit : en 1860, £ 175.206; en 1880, £ 167.270; en 1900, £ 201.517. Quant au permis de port d'armes, il a rapporté : en 1877, £ 77.000; en 1884, £ 83.677; en 1900, £ 115.941. Mentionnons enfin l'impôt sur les armoiries dont le rendement peu variable était en 1900 de £ 74.862.

Voici maintenant le tableau dont nous avons parlé plus haut, et qui montre les taxes en vigueur en 1902