VALEUR LOCATIVE EN

De 5 livres à 20 livres

De 20 — à 40 —

De 40 — et au-dessus ....

En 1825 on exempta de la taxe les maisons d'une valeur locative inférieure à 10 livres; mais les taux pour les maisons de 20 à 40 /. et pour celles au-dessus de 40 /. restèrent sans changement jusqu'à 1833; ces taux représentaient environ 11 p. 100 et 14 p. 100 du loyer. On retira de cet impôt : £ 900.000 en 1815, £ 1.324.000 en 1829 et £ 1.390.000 en 1830.

Nous mentionnerons encore ici une contribution péciale imposée en 1785 sur la valeur locative des boutiques (Shop tax), et qui, s' ajoutant à la taxe précédente, était assise dans des conditions à peu près similaires. On espérait en tirer un produit de £ 120.000; mais les taux durent être réduits dès l'année suivante, et quand elle fut supprimée en 1789, son rendement atteignait seulement £ 56.000.

Impôts sur les voitures. — L'absence presque totale de voies de communication retarda longtemps, en

Angleterre comme ailleurs, l'usage des voitures pour le transport des personnes. Ce n'est que vers le milieu du xvme siècle que ce mode de locomotion commença à être employé fréquemment, quand les routes du royaume eurent été améliorées ou multipliées, et que beaucoup de voitures eurent été pourvues de ressorts.

Cependant dès 1635 il existait déjà dans la métropole un certain nombre de voitures de place destinées à transporter des personnes à des distances déterminées^, les exploitants, comme ceux des chaises à porteurs alors très en vogue, devaient obtenir une licence pour exercer leur industrie

C'est en 1694 que les voitures de place (Hackney Carriages) furent assujetties à une taxe spéciale. Le nombre autorisé à circuler dans Londres, Westminster et les environs jusqu'à 5 ou 8 kilomètres de distance, fut limité à 700, et les propriétaires ou conducteurs, en outre d'une licence du prix de 50 livres accordée pour vingt et un ans, eurent à payer une taxe annuelle de 4 livres. En 1715, l'impôt pour les nouvelles licences, fut élevé à 5 shillings par semaine (13 /. par an),, payables mensuellement, et le nombre des licences à concéder porté de 700 à 800. Pitt doubla cette taxe. Le produit, qui s'élevait à £ 11.478 en 1774, atteignit £ 26.322 en 1792, et £ 28.932 en 1815. Le nombre des licences à accorder, fixé successivement à 1.000 en 1770, puis à 1.100 en 1802, était encore restreint à 1.200 en 1833, quand toute limite fut supprimée et l'industrie des voitures de place rendue libre.

Le second impôt sur les voitures frappa les voitures de luxe (Pleasure Carriages). Il fut établi en 1747, et consistait en une taxe annuelle de 4 /. par voiture à 4 roues et de 2 l. pour celles à 2 roues; elle n'était due que pour un nombre maximum de 5 voitures, sauf le