LIVRE II — CHAPITRE III 15î

Report 1.842.417 12.492.589

Toiles imprimées 612.910

Amidon 55.58

Fils d'or et d'argent 4.360

6° Droits sur les ventes aux enchères 233.490

7° Droits sur les voitures 2.279

8° Produits de licences :

Sur les marchands de thé, café

et chocolat 15.996

Sur les fabricants et détaillants

d'articles soumis à l'excise. . . 44.794 f 273.664

Sur les débitants de spiritueux. . 170.332

Sur les débitants de vin 32.574

Sur les marchands de matières

d'or ou d'argent 9.968

Total 15.517.290

Avec les surcharges énormes mises pendant la guerre, le produit des droits d'excisé augmenta considérablement. Les tableaux que nous avons donnés pages 100 et 102 ont déjà montré leur progression de 1792 à 1815. Dans cette dernière année ils s'élevèrent, pour la Grande-Bretagne seule, à £ 26.204.061 : c'était le triple du rendement obtenu en 1792. Comme on l'a vu précédemment, des dégrèvements importants eurent lieu dans les années suivantes, notamment à partir de 1824. Le produit brut, déduction faite des drawbacks et restitutions, fut, pour le Royaume-Uni, de £ 29.622.326 en 1820; de £ 22.585.422 en 1825; de £ 20.025.888 en 1830; et enfin de £ 17.866.034 en 1832. On avait affranchi de toute taxe un certain nombre d'objets de consommation (le sel en 1825, les cuirs et la bière en 1830, etc.), et les droits avaient été sensiblement abaissés pour beaucoup d'autres. Aussi le montant des perceptions faites en 1833 fut-il un peu inférieur à 18 millions de livres; en voici la nomenclature :

1° Droits sur les boissons :

Sur le houblon 242.160

Sur le malt 5.121.000

Sur les spiritueux 5.258.560 { 10.649.040

Sur les vins artificiels et les liqueurs 2.720

Sur le vinaigre .• . 24.600

:2° Droits sur les objets fabriqués :

Sur les papiers et le carton. . . . 854.320 )

Sur les savons 1.246.920 i

Sur les verres, glaces et cristaux. 828.560 \

Sur les briques et les tuiles. . . . 312.000 ; 3.365.480

Sur l'amidon 117.480

Sur les bouteilles de grès 4.200

Sur les étoffes imprimées (arr.). 2.000

3° Droits sur le thé 3.444.080

4° Droits sur les ventes aux enchères 244.000

5° Produit des licences des assujettis à l'exercice

ou aux droits d'excisé 926.760

Total des produits bruts. 18.629.360

A déduire pour restitutions et drawbacks 904.600

Produit net 17.724.760

Nous allons maintenant donner quelques renseignements statistiques et historiques sur les principaux impôts de consommation. Le groupe le plus important est celui des boissons. Un autre comprend les objets ou denrées de première nécessité ou de grande consommation, tels que le sel, le sucre, le thé et le tabac. Enfin un dernier groupe renferme tous les produits fabriqués soumis à l'excise. Rappelons encore que les taxes dont nous indiquerons les taux successifs se composaient parfois d'un droit d'entrée dans les ports et d'un droit intérieur. La perception de la totalité des droits se faisait assez fréquemment par une seule des

(1) On ne trouve pas dans cette liste les droits sur les vins, sur le tabac et sur le café qui figuraient dans le tableau des produits de l'année 1802 que nous avons donné à la page précédente. La perception de ces droits et celle des droits sur le poivre, le cacao et les spiritueux étrangers avaient été transférées en 1825 de l'excise au service des douanes.

deux administrations, — tantôt par celle des douanes, tantôt par celles de l'Excise, — et les comptes de finance attribuent le plus souvent au service qui a fait la perception la totalité des recouvrements opérés par lui sans faire la distinction nécessaire d'après la nature des droits

Boissons.

Bière. — La bière était assujettie à trois taxes qui, pour l'atteindre dans ses divers éléments, soumettaient à l'exercice les brasseries, la préparation de l'orge (malt), et la culture du houblon.

La première de ces taxes — et la plus ancienne — était celle que payaient les brasseurs de profession. Elle avait été fixée en 1660, lors du rétablissement des droits d'excisé en faveur de Charles II, à 2 s. 6 d. par baril (1) pour la bière forte de fabrication indigène et à 6 d. pour la petite bière; la bière étrangère payait 3 shillings. Ces taux furent augmentés sous Guillaume III, et en 1713 ils furent portés à 5 sh. pour la bière forte et à 1 s. 4 d. pour la petite bière. En 1761, on éleva de 3 sh. l'impôt sur la bière forte. Plus tard on établit des catégories suivant la qualité ou le prix de la bière, et nous indiquons ci-après les taux de l'impôt à différentes époques pour chaque sorte :

Bière de qualité Années. Bière forte, intermédiaire Bière de table. Petite

(depuis 18-23J. bière.

Lors de l'abolition de cette taxe spéciale sur la bière, en 1830, son produit s'élevait à £ 3.110.000.

(1) 1 baril = 36 gallons; 1 gallon = 4 lit., 543.

Voici quel en avait été le rendement à diverses époques : en 1689, £ 700.000; en 1774, £ 1.385.400; en 1792, £ 2.224.000; en 1815, £ 3.330.044. Les brasseurs étaient en outre assujettis depuis 1784 à des droits de licences qui furent fixés alors, pour les fabricants de bière forte, d'après une échelle graduée : pour une fabrication de 1.000 barils, le droitétait de 1 l. 10 5., et pour 40.000 barils et au-dessus, de 50 livres. Ces droits de licences furent encore élevés dans la suite.

La taxe sur le malt, créée en 1697, était un impôt additionnel à celui sur la bière; il visait à atteindre la fabrication domestique. Dans ce but, la préparation de l'orge (ou des autres grains), aussi bien chez les malteurs de profession que dans les habitations privées, fut soumise à une surveillance et à des règles minutieuses qui ont soulevé toujours les plaintes les plus vives, en raison des gênes et des vexations qu'elles imposaient aux assujettis. La suppression de cette taxe si impopulaire fut aussi constamment réclamée dans l'intérêt de l'agriculture. Nonobstant ces réclamations, elle a été maintenue cependant, à cause des difficultés qu'eût présentées le remplacement de son produit considérable et toujours croissant. Fixé à 6 d. par boisseau de 36 litres en 1697, le taux de la taxe subit de fréquentes variations dans la suite : il était de 1 s. 4 i/2 d. en 1780, et de 2 s. 5 d. en 1802. Porté à 4 s. 5 d. en 1803, l'impôt rapportait alors 6 millions de livres, soit dix fois le rendement à l'origine. Ramenée à 2 s. 7 d., la taxe produisait encore 4.232.000 livres en 1830.

Le houblon, taxé sous la République, ne fut pas compris parmi les objets soumis aux droits d'excisé concédés à Charles IL Ce n'est qu'en 1710 qu'un impôt de 1 d. par livre fut mis sur la culture indigène. Pendant soixante-huit ans, cette taxe ne fut pas modifiée.

Après diverses augmentations faites pendant la guerre d'Amérique, le taux en fut doublé en 1802. Son produit était de £ 218.320 en 1833. Comme pour l'impôt sur le malt, la perception de la taxe sur le houblon donnait lieu à une surveillance et à des formalités administratives qui provoquaient des réclamations nombreuses de la part des producteurs. Ils étaient tenus à des déclarations multiples et ne pouvaient commencer leurs cultures, ni disposer de leurs récoltes, sans en prévenir les agents du fisc. Les officiers de Y Excise avaient le droit de reconnaître et de visiter les champs désignés, les séchoirs ou étuves, les lieux servant de magasin; ils assistaient à l'emballage, constataient le poids, et apposaient sur chaque sac ou colis un numéro d'ordre avec l'indication de l'année de la récolte.

En 1815 les trois taxes que nous venons de décrire donnèrent un rendement total de £ 9.596.346, qui se décompose comme suit :

Impôt sur la bière £ 3.330.044

— sur le malt 6.044.276

— sur le houblon 222.026

Total £ 9.596.346

Vin. — L'impôt sur les vins date de la plus haute antiquité. Nous avons expliqué comment les rois saxons exerçaient sur les navires arrivant dans leurs ports un droit de prisage sur les marchands indigènes, et de butlerage sur les étrangers. Le droit payé par les étrangers fut fixé en 1323, par la Carta Mercatoria, à 2 shillings par tonne de vin importé. Indépendants des autres droits de douane, les droits de prisage et de butlerage restèrent la propriété de la Couronne qui les avait aliénés en faveur de divers particuliers auxquels ils furent rachetés par le Parlement en 1803 et 1806. La Couronne jouissait aussi exclusivement des droits de licences imposés autrefois à son profit sur les

débitants de vin. Mais les vins étrangers étaient encore soumis à des droits d'entrée perçus par le Trésor, et ces droits, constamment remaniés et rehaussés dans tous les moments de crise, contribuaient à restreindre la consommation. Les vins français étaient surtout l'objet d'une taxation excessive qui équivalait souvent à une véritable prohibition. Le traité Methuen, conclu en 1706, établit des droits différentiels à l'avantage des vins d'Espagne et de Portugal qui, pendant plus d'un siècle, furent admis moyennant des taxes inférieures d'un tiers à celles qui frappaient les vins de France; et ils se substituèrent peu à peu à ces derniers. A la fin de la guerre d'Amérique, cette taxation excessive avait amené une contrebande considérable, et la pratique de falsifier et d'adultérer les vins fut poussée alors à un point « qui n'a jamais été surpassé en abomination ».

Pitt plaça les vins importés sous la surveillance de Y Excise et réduisit considérablement les droits d'entrée. A la suite du traité de commerce avec la France, en vertu duquel la taxe sur les vins français fut abaissée à 3 s. 7 cl. par gallon, l'importation de ces vins passa de 100.000 gallons en 1787 à 683.000 gallons en 1792. La moyenne annuelle de la consommation des vins de toute origine fut pendant cet intervalle de 5.524.000 gallons, et le produit des droits d'environ £ 900.000 par an. Après l'ouverture des hostilités contre la France et au cours de la guerre, les taxes sur le vin subirent d'importantes augmentations et furent fixées comme suit :

Vins Autres

français. vins.

En 1795 (par gallon) 6 iy2 4 1