LIVRE II — CHAPITRE III

gement de travail et une grande simplification de ses comptes et de ses écritures

L'historique des droits d'Excisé ne réclame pas d'aussi longues explications, — du moins les indications concernant les différentes phases de leur développement seront mieux à leur place dans les notices particulières que nous consacrerons plus loin à chacun des principaux objets payant des impôts intérieurs de consommation

Nous avons dit précédemment comment ces droits furent établis en 1643, et nous avons donné (p. 477. t. Ier) une liste des articles qui y étaient soumis lorsqu'ils furent concédés à la Couronne après la Restauration. Cette liste ne comprenait que les différentes boissons en usage à cette époque. Sous le règne de Guillaume III on y ajouta le sel (1), le charbon transporté par cabotage, les bouteilles en grès, le verre (2); et des taxes spéciales furent perçues sur la distillerie des spiritueux et sur la fabrication de la bière (Malt Duty). Pendant la guerre de la succession d'Espagne (1702-1713) on imposa des droits sur les chandelles, le cuir, le savon, le papier, l'amidon, les toiles et étoffes imprimées, les fils d'or et d'argent, les journaux et annonces. En 1700, les droits d'excisé rapportèrent un million de livres, et en 1702, £ 1.400.000. Le produit total pour le règne de Guillaume III aurait été, selon Sinclair, de £ 13.649.328, et pour celui de la reine Anne de £ 14.254.567. En outre des impôts intérieurs sur les objets de consommation, l'administration de l'Excise percevait le montant des licences annuelles dont certaines professions étaient obligées de se pourvoir. Ces

(1) La perception des droits sur le sel fut confiée en 1702 à une administration spéciale (Sait Commissioners), et retransférée en 1797 à celle de Y Excise.

(2) La taxe sur le verre abolie en 1699, fut rétablie en 1745,

licences, imposées d'abord pour des raisons de police ou de moralité, étaient généralement accordées par les magistrats locaux. Plus tard, dans un but fiscal, on obligea à prendre une licence annuelle tous les fabricants, marchands ou détaillants d'objets taxés. En 1784 et 1787, Pitt modifia les bases de perception; un grand nombre de professions assujetties à l'exercice ou aux droits d'excisé durent payer les droits, soit d'après les quantités de produits fabriqués, soit d'après la valeur locative des locaux occupés.

Le produit brut de tous les droits perçus par l'administration de l'Excise s'éleva en 1802 — pour l'Angleterre seule — à £ 15.517.290, et leur rendement net fut de £ 11.784.889 (1). Le revenu brut se composait des sommes suivantes : •

1° Produits soumis à la fermentation ou à la distillation : /indigènes. 1.199.546) £ £

Spiritueux 3.193.017

( étrangers. 1.993.471*

Bière 2.307.582

Houblon 246.237

Vins (vins artificiels compris). . 958.432

Cidres et poirés 40.162

Vinaigre 26.039 /

2° Droits sur le sel 974.418

3° Droits sur le tabac 643.795

4° Droits sur le thé ( Thé 1.406.271

et le café ( Café et cacao. . 77.056 1 1-483.327

5° Droits sur les produits fabriqués :

Chandelles " 278.548

Verre 286.272

Savon 488.163

Briques et tuiles 220.955

Papier 289.11

Cuirs et peaux 279.360

A reporter , . 1.842.417 12.492.589

(1) Pour l'Ecosse les chiffres correspondants sont : £ 1.246.520 et £ 1.034.595. (V. Sinclair, II, p. 13 de l'appendice.)