SECTION III

RECÈS DE LA DÉPIITATION DE l'EMPIRE , DU 25 FÉVRIER 1803, TEXTE ET COMMENTAIRE.

Pase 241.

Introduction 242

Indemnité de l'Autriche 247

— de la Toscane 249

— de Modène 250

— de la Bavière 255

— de la Prusse 263

— d'Arenberg 2G8

— du duc de Croï... 270

— du duc de Looz ib.

— des deux maisons de

Salra 271

— de la maison deBruns-

wic-Lunebourg . 27G

— duducdeBrunswic. 277

— du margrave de Ba-

de 280

— du duc de Wiirtem-

berg 284

— de la maison de Ho-

heniohe 285

— de Salm Reiffer-

sclieidl ib.

— de Limbourg-Sty-

rum ib.

— de la maison de Hes-

se-Cassel 289

— de la maison de Hes-

se-Darmstadt ib.

— du duc d'Olden-

bourg 297

— de Mecklenbourg-

Schwerin 303

— de Hohenzollern. .. 305

— de Dielrichstein. . . 307

— du prince de Ligne. 308

Généalogie de la maison de Nassau 310

Indemnité de Nassau-Usingen 312

— de Nassau - Weil -

bourg 315

— du prince de Nassau-

Siegen 316

— du prince de La Tour

et Taxis 321

— de la maison de

Lœvenslein-Wertheim 325

— de la maison de

d'Oettingen--Wallerslein 328

— de la maison de

Solms 329

— de la maison de Stol-

berg 330

— de la maison de Ho-

henlohe ib.

— d'isenbourg 334

— de la maison de Li-

nange ib.

— de la maison de

Wied-Runkel.... 339

— du prince de Brel-

zenheira 340

— de la maison de Witt-

genstein.. . . — 341

— des comtes du col-

lège de Wesphalie. 342

— d'Aspremonl 346

— de Bassenheim 347

— de Metternich 348

— d'Ostein 349

Indemnité de Pletlenberg

— de Quadt

— de Schœsberg

ib.

— de Sinzendorff

ib.

— de SlerDl)erg

— de Toerring — —

-— de Wartemberg. . . .

ib.

— de Golstein

— de Hallberg

ib.

— de Nesselrode

ib.

— de Sickingen

ib.

Comtes de la quatrième classe.

— de la cinquième classe

ib.

Dotation de l'Archichancelier. .

Indemnité de l'Ordre Teutoni-

que

— de l'Ordre de Malle.

Droits des villes impériales. . . .

Indemnité de la ville d'Augs-

bourg

— delà ville de Lubeck.

ib.

Convention du 2 avril 1804,

entre le duc d'Oldenbourg

et la ville de Lubeck

Noblesse de l'Empire

République helvétique

ib.

Rachat des rentes

Nouveaux électeurs

Votes virils du Collège des

Princes

Privilège de non appellando. .

Biens des grands chapitres

ib.

Fondations non employées —

Biens des chapitres

— des fabri<iues

Dettes des Pays

ih

Péage du Rhin

Convention de Paris, du 1 5 août

1804, sur l'octroi de la navi-

gation du Rhin...

Fiefs

Votes des comtes

ih

Sécularisation des couvents. . .

Époque de la jouissance des in-

demnités

ib

Aliénations annulées

Succession de famille

ib.

Échanges et transactions

Sort des anciens soi<yerains. . . ib.

Leurs rangs 414

Leur juridiction ib.

Leur sustentation 416

Évoques suffraganls 416

Sustentation des chanoines. . . ib.

Années de carence 417

Ghanoinesses ih.

Serviteurs des chapitres ib.

Conventuels 418

Précistes ib.

Panistes 419

Serviteurs des souverains ecclésiastiques ib.

Constitution politique des pays sécularisés 420

Droits régaliens ib.

Diocèses ib.

Cultes ib.

Fondations médiates 421

— pieuses 422

Garantie des pensions ib.

Les directeurs des Cercles sont chargés de l'exécution du Recès ib.

Pays sécularisés entre plusieurs

seigneur» ib.

Électeur de Trêves 424

Sa sustentation ib.