SECTION II
HISTOIRE DE LA. DÉPUTATION DE l'EMPIRE DE 1803, JUSQU'A SA QUARANTE- SIXIÈME SÉANCE.
Page 134.
Traité de Paris, du 24 août 1801 , entre la France et la Bavière , M. Caillard : M. de Cetto. ,
Négociations à Paris, de l'année
Traité secret entre la France et la Prusse, du 23 mai i40
Traité secret entre la France et la Bavière, du 23 mai.. . . ib.
Traité secret entre la France et la Russie , du 3 juin ib.
Convention de Paris, du 23 mai 1802, entre la France et la Prusse, relative aux intérêts de la maison de Nassau-Orange ; général Beurnonville :
marquis de Lucchesini 141
Convention de Berlin, du 14 novembre 1802, entre la Prusse et la République balave ; comte de Haugwitz : M.HuUman 143
Traité de Paris, du 20 juin 1802, entre la France et le Wurtemberg; M. d'Hauterive: le baron de Normann 144
La Prusse, la Bavière et l'Autriche prennent possession de leurs indemnités 145
Déclarations autrichiennes et prussiennes 147
Déclarations des puissances médiatrices, du 18 août 1802; M. de Talleyrand : le prince Kourakine ib.
Rapport français, du 21 août 1802 ; observations sur ce rapport
Ouverture des séances de la Députation de l'Empire, le 24 août
Deux partis se forment au sein de l'assemblée 172
Deuxième séance n3
Note des commissaires de France et de Russie ib.
Demandes de l'Autriche en faveur de la Toscane 174
Déclaration sur l'occupation de la ville de Passau 179
Réponse du plénipotentiaire de Prusse 180
Troisième séance, du 8 septembre 182
Le sort de l'Allemagne est décidé il'-
Adoption du premier plan d'indemnités I8'i
Convention de Paris, du 5 septembre 1802, entre la France, la Prusse et la Bavière; M. de Talleyrand : le mar([uis de Lucchesini: M. de Cetto... ib.
Quatrième séance, du 14 septembre 186
L'Empereur refuse de ratifier le premier plan d'indemnité. . . ib.
Note française, du 13 septembre, contre l'occupation de Passau ib.
Cinquième séance, du 16 septembre 191
Requête pour la seigneurie de Marliange ib.
Sixième séance, du 18 septembre 192
Discussion entre le plénipotentiaire impérial et le subdélégué de Brandebourg ib.
Septième séance 193
Le rapport entre laDépulalion et les médiateurs est régularisé 193
Huitième et neuvième séances, ib.
Affaires particulières ib.
Note autrichienne, du 2G septembre, en réponse à la noie française du 13 ib.
Dixième séance, du 28 septembre 197
Rapport sur la sustentation des ecclésiastiques ib.
Discussion sur l'indemnité de Hesse-Cassel 198
Onzième séance 199
Réclamation de quelques villes impériales de Souabe et de Franconie ib.
Douzième et treizième séances, ib.
Second plan d'indemnités, du 9 octobre 200
Noie des médiateurs, du 8 octobre ib.
Examen comparatif du nouveau plan 202
Quatorzième séance, du 12 octobre 205
Expressions remarquables du vole de Brandebourg ib.
Quinzième séance, du 14 octobre ib.
Observations du subdélégué de Mayence ib.
Propositions du subdélégué de Saxe relativement à la sustentation 208
Seizième séance, du 18 octobre. 209
Discussion touchant la constitution des pays sécularisés, ib.
Dix-septième séance, du 19 octobre 212
Réponse des médiateurs aux observations concernant les principes ib.
Dix-huitième séance, du 21 octobre 213
Protestation du subdélégué de Bohême au nom du grandduc de Toscane ib.
Le second plan d'indemnités est adopté ib
Conclusum du 21 octobre 1802. ib.
Dix-neuvième séance, du 23 octobre 214
Représentation du subdélégué de la Bohême touchant certains droits de la maison d'Autriche 214
Vingtième séance, du 26 octobre 217
Déclaration remarquable du ministre du roi de Suède. . . ib.
Vingt et unième séance, du 30 octobre 218
Observations concernant les quatre villes impériales de Brème , Hambourg, Augsbourg et Lubeck ib.
Les séances 22, 23, 24 et 25 sont consacrées à des réclamations particulières 219
Vingl-sixième séance, du 1 1 novembre ib.
Délibérations relatives à la sustentation des ecclésiastiques, ib.
Vingt-septième séance, du IG novembre 22 1
Note des ministres médiateurs, renfermant des moditlcalions au plan général ib.
Séances des 18, 20, 23 et 25 novembre 224
Réclamations particulières ib.
Trente-deuxième «éance, du 4 décembre ib.
Démission de l'archiduc i4n<otne de l'archevêché de Cologne, ib.
Note des ministres médiateurs, du 3 décembre 1802. 22G
Trente-troisième et trente-quatrième séances, des 7 et 14 décembre 228
Objets soumis à la délibération par le subdciégué de Bohême, ib.
Trente-cinquième séance, du 22 décembre 229
Observations du subdélégué de Brandebourg au sujet du nombre des suffrages ib.
Conventions de Paris, du 2G décembre 1802, entre l'Autriche et la France ; comte Phili|)|)e de Cobenxl: Joseph Bonaparte 230
Trente-sixième séance , du 4 janvier 1803 232
Diflicullés au sujet de la ralilication du plénipotentiaire impérial 233
Trenle-seplième séance, du 19
janvier 2-35
Note (les ministres médiateurs, ib.
Séances des 23 janvier, 3 , 8,
12, 15, IG et 18 lévrier 23G
Discussion et approbation des
38 premiers articles 237
Quarante-sixième séance, du 25 février 237
LeRecès définilif est adopté et soumis à l'approl^alion de l'Empereur et de l'Empire., ib.
Résumé. ib.
