CHAPITRE I

jusqu'en 395

L'invasion des Barbares et le démembrement de l'Empire romain ont mis fin à la civilisation antique et inauguré la période dite du moyen âge, qui forme la transition entre l'âge ancien et l'âge moderne.

Cette période de l'histoire a été Tune des plus fécondes : c'est alors que se forment les nations de l'Europe nouvelle; que s'élaborent des institutions dont l'antiquité n'avait aucune idée; que se crée une civilisation très différente de la civilisation gréco-romaine, mais qui, à certains égards, ne lui est point inférieure.

Les débuts du moyen âge furent marqués par le mélange ou plutôt la confusion d'idées et d'usages romains avec des idées germaniques, par le désordre dans les mœurs et dans les lois. Au-dessus de ce chaos persistèrent deux influences : le souvenir de l'unité romaine, de l'Empire, et l'Eglise en qui fut d'abord l'unité du monde moderne.

L'histoire du moyen ûge commençant par l'établissement de royautés germaniques sur terre romaine, il faut savoir d'abord ce qu'étaient la terre romaine avant l'établissement des Barbares, les Barbares avant leur établissement sur la terre romaine.

LE MONDE ROMAIN JUSQU'EN 39a

/. — L'Empire romain jusqu'au IIIe siècle.

Le pouvoir impérial. — Toute la région que baigne la mer Méditerranée, l'Europe occidentale et méridionale jusqu'à la mer du Nord et au Danube, l'Afrique septentrionale jusqu'au -désert, l'Asie occidentale jusqu'à l'Euphrate, obéissaient à l'empereur (imperator, princeps, Cœsar, Augustus). Il y était maître absolu, sa volonté faisait loi.

Fustel de Coulanges a fort bien montré comment ce pouvoir absolu des empereurs est une conséquence naturelle de l'organisation romaine. Le principe fondamental du droit public a été de tout temps à Rome la souveraineté absolue de l'Etal. Les institutions ont eu pour objet non la liberté, mais l'obéissance des hommes. Ces règles ont régné sur l'esprit romain aussi bien avant César qu'après lui. Môme sous la république, le pouvoir suprême était exercé par quelques personnes à qui l'Etat déléguait sa puissance; entre leurs mains l'autorilé était absolue, complète, sans limites; la magistrature n'était pas une fonction, elle était un pouvoir. On l'appelait d'un mot expressif : imper ium (commandement).

Lorsqu'au lieu de plusieurs délégués il n'y en eut plus qu'un seul, l'empereur, concentrant en ses mains toute l'autorité, il se trouva maître absolu. Les circonstances historiques ayant détruit l'ancienne constitution romaine, des pouvoirs multiples «t mutuellement pondérés furent remplacés par un pouvoir unique et sans limites. Quelques formes du passé avaient subsisté, respectées par Auguste, le fondateur du nouveau régime. L'empereur prince absolu, — voilà le fait, — a été comme l'héritier des anciennes magistratures, — voilà la forme. Ce respect de la forme créa une équivoque, aggrava les regrets des partisans du passé. Le plus grave inconvénient fut l'incertitude pour la transmission du pouvoir qu'on n'avait pas osé rendre héréditaire : de là une perpétuelle inquiétude de l'empereur. Dans la seconde période qui commence à la fin du m0 siècle et à laquelle on applique le nom de Bas-Empire, les

L'EMPIRE ROMAIN JUSQU AU IIIe SIÈCLE 3

formes vont s'effaçant, laissant paraître le fond : la monarchie absolue.

L'empereur a le pouvoir militaire; il est chef unique des armées, ce qui implique le pouvoir de faire des levées, de licencier les soldats, de nommer les chefs. Il a une autorité absolue sur les provinces, qui sont administrées par ses lieutenants, et s'il y a deux catégories de provinces, celles de César et celles du peuple ', les premières administrées par les légats de César, les secondes par les proconsuls du sénat, cette distinction n'a guère d'importance dans la pratique, car l'empereur a droit de commander aux proconsuls sénatoriaux. Il a le pouvoir judiciaire; à Rome il rend la justice en personne; dans les provinces il délègue son droit; il juge en appel. Il a tout le pouvoir législatif : présidence des comices tant qu'ils subsistèrent; présidence du sénat; droit de proposer; droit d'empêcher. S'il ne peut faire de véritables lois qu'avec le concours du sénat, il a le droit, comme les anciens magistrats de la République, de faire des édits ayant force de loi pendant toute la durée de sa magistrature. Il a le droit de faire le cous, de dresser la liste des sénateurs et des chevaliers, ce qui iyiplique le droit de composer le sénat à son gré. Enfin il a la pleine et libre disposition des finances publiques.

Tout l'Etat était donc confondu dans l'empereur; il avait en lui la Majesté (Majestas) du peuple romain, qu'avaient eue avant lui les consuls et les dictateurs, et à laquelle il ne pouvait être porté atteinte sans péril de mort. Il était le chef de la religion romaine, pontifex maximus, c'est-à-dire souverain pontife. Sa personne était sacrée : il était parfois adoré de son vivant comme un dieu; il recevait après sa mort le titre de dious et les honneurs de ïapothéose.

Quels sont les moyens et les agents dont dispose le gouverment impérial? L'empereur a son prétoire (prœtorium) comme l'avaient les généraux de la république. Il est gardé par plusieurs cohortes formées de soldats d'élite. L'empereur en délègue le commandement à des préfets du prétoire dont chacun

i. Autrement dit : provinces impériales et provinces sénatoriales.

a tous les pouvoirs de remploi. Ce préfet a le commandement des troupes cantonnées à Rome et en Italie; juridiction sur les soldats, juridiction criminelle en Italie, excepté à Rome et dans le rayon de cent milles autour, où la juridiction appartient au préfet de Rome. L'empereur a môme délégué aux préfets du prétoire la connaissance des appels portés des décisions des gouverneurs. Voici un mode de procéder que nous retrouverons dans l'histoire des monarchies européennes : l'officier personnel du prince devient officier public.

De môme que les magistrats de la république avaient autour d'eux un conseil de citoyens, l'empereur a son conseil (consilium). Au début, ce n'est pas une institution permanente; mais, à partir d'Hadrien, ce conseil est un rouage de l'Etat, ses membres sont des. fonctionnaires. L'institution se consolidant et s'organisant, on distingue deux sortes de conseillers : sénatoriaux et équestres , avec des traitements divers. L'empereur préside; à son défaut, le préfet du prétoire.

Le procédé est toujours le môme : le conseil personnel tend à devenir conseil d'Etat.

De môme que les anciens magistrats avaient des bureaux, composés de leurs serviteurs personnels, qui géraient les affaires sous leur responsabilité, l'empereur a ses bureaux (scrinia) qui sont devenus permanents, officiels, publics. Peu à peu ils ont reçu une organisation complète : c'est la première centralisation que notre monde ait connue.

A l'origine, le personnel de ces bureaux était formé d'esclaves et d'affranchis du prince; d'où le pouvoir de tant de misérables sous les Césars. Sous les Antonins, quand le caractère public est tout à fait marqué, le personnel est pris dans l'ordre équestre.

Il ne reste plus à parler que des comités Augusti qui sont l'entourage habituel de l'empereur. De toutes les institutions c'est celle qui a le plus le caractère privé; ce sont les compagnons de l'empereur; mais naturellement il prend parmi eux des serviteurs publics, leur donne des missions. Ces comités sont l'origine des comtes de la période suivante.

En résumé, auprès de l'empereur apparaît déjà le gouver-