Voir ci-dessus, p

à personne et ne relève que de Dieu ' ; mais on n'admet son existence que sur preuves formelles, car la présomption est que toute terre est un fief ou une tenure : c Nulle terre sans seigneur ». En Angleterre les jurisconsultes disent qu'il n'y a qu'un seul propriétaire : c'est le roi.

Dans le Midi il est resté beaucoup plus d'alleux. Quand le roi d'Angleterre, en 1273, fait un recensement de son duché de Guyenne, beaucoup de nobles déclarent ne rien devoir à personne, ou même n'avoir pas à répondre aux questions du duc.

Droit de succession. — La terre se transmet suivant deux systèmes de succession opposés. Dans le régime ancien, commun au droit romain et aux usages germaniques, la propriété se partage également entre les enfants, sans distinction de sexe. Cette règle continue à s'appliquer aux alleux, nobles ou non nobles, et elle s'étend à toutes les terres non nobles (grevées de charges que l'héritier, quel qu'il soit, peut acquitter) ; on distingue seulement, quand il n'y a pas d'enfants, entre les propres, héritage de la famille qui doit faire retour à la branche d'où ils^viennent, et les acquêts dont le propriétaire peut disposer à volonté. Tel est le droit coutumier.

Pour la succession des fiefs, au contraire, le droit des héritiers est contrarié par le droit du seigneur. En logique rigoureuse, le fief doit être indivisible et possédé par un héritier capable de service : il passe tout entier à l'aîné et toujours à un mâle; le droit féodal est caractérisé par le droit d'aînesse et l'exclusion des femmes. Mais le principe a fléchi — plus ou moins suivant les pays — devant la coutume générale : les cadets ont été admis à partager avec l'aîné (c'est le ])arage), les filles à hériter à défaut de fils. Il n'est resté qu'une part plus forte à l'aîné et le privilège des mâles sur les héritiers femelles du même degré.

Guerres et tournois. — Tout noble est guerrier. A moins de convention spéciale il a le droit de faire la guerre à qui bon lui semble*. Aussi dans les serments de fidélité, les contractants

1. Le fameux « roi d'Yvetol » était tout simplement un allodier.

2. Sur les origines (probablement germaniques) du droit de guerre, reconnu déjà dans les Capltulaires, voir au tome 1»' de cet ouvrage, chap. vu.

s'engagent-ils à respecter « la vie et les membres » Tun de l'autre. La guerre (que nous appelons improprement guerre privée) est le droit commun. Tout au plus regarde-t-on comme un devoir de ne la commencer qu'après une déclaration en forme.

On déclare la guerre en envoyant à son ennemi un symbole, d'ordinaire un gant : c'est le signe que la foi est rompue (le défi). Parfois on se contente d'une menace, ou même Ton commence d'emblée par des voies de fait. Les familles des deux adversaires sont entraînées de droit dans la guerre, car les parents se doivent secours jusqu'au septième degré. Au xin* siècle, Beaumanoir se demande s'il peut y avoir guerre entre deux frères : Non, conclut-il, si ce sont frères de père et de mère, puisqu'ils ont tous deux même lignage ; oui, s'ils n*ont qu'un parent commun, car chacun aura pour lui sa famille. Ceux qui ont des vassaux les convoquent à venir faire le service, et on entre en campagne.

Les guerres féodales sont très monotones '. Les guerriers à cheval se jettent sur les domaines de l'ennemi, enlèvent les troupeaux, coupent les arbres, brûlent les moissons, mettent le feu aux villages, maltraitent et parfois massacrent les paysans. Le but de la guerre est de prendre les châteaux et les personnes des adversaires, ce qui se fait soit par surprise, soit par des opérations régulières, la bataille, le siège. Pour les sièges on emploie les machines antiques, perfectionnées en Orient *. La bataille est une lutte entre deux masses de chevaliers lancées l'une contre l'autre au grand Irot; il s'agit surtout de désarçonner l'adversaire et de le jeter à terre; les écuyers, restés en arrière des combattants, accourent pour saisir les ennemis désarçonnés et s'emparer de leurs chevaux. Les prisonniers, dépouillés de leur armure, sont emmenés, d'ordinaire liés sur un cheval. Le vainqueur les garde dans son château, souvent enchaînés ou même enfermés dans un cachot souterrain, jus

1. Les descriptions les plus vivantes sont celles des chansons de gestes, en par ticuller de Garin le Loherain,

2. On trouvera la description détaillée d'un* siège (celui de Château-Gaillard) dans Viollet-le-Duc, Dictionn, d'architecture f aux mots Siègk et Chatbau.

54 LE RÉGIME FEODAL

qu a ce qu'ils se rachètent au prix convenu (la rançon). On rachetait de même les châteaux.

La guerre devenait un divertissement et un commerce. Le jeu n'était pas aussi dangereux qu'il le paraît. Orderic Vital, racontant la bataille de Brémule (1119), ajoute : « Sur 900 chevaliers qui combattirent, j'ai su que 3 seulement furent tués; en effet, ils étaient entièrement revêtus de fer et... ils s'épargnaient mutuellement, cherchant moins à se tuer qu'à se prendre. »

A défaut de guerres, les chevaliers arrangeaient un tournoi. Il se formait deux troupes, qui se livraient en rase campagne, parfois avec les armes ordinaires, une bataille aussi dangereuse que les balailles vérilables : au tournoi de Neuss (près de Cologne), en 1240, il périt 60 chevaliers. Dans les tournois, on faisait aussi des prisonniers et on les rançonnait.

Le commerce des rançons était si lucratif que bien des chevaliers, et même des seigneurs, étendaient leurs opérations en dehors de la société guerrière, sur les marchands, les bourgeois, même les clercs. Ils les arrêtaient sur les routes, les emprisonnaient et les torturaient pour en tirer une rançon. Les Allemands appelaient ces aventuriers raubriiter (chevaliersbrigands).

Paix et trêve de Dieu ; paix du roi. — Ce régime de guerre ne plaisait qu'aux chevaliers; il pesait durement sur le reste de la population. Mais, la guerre étant de droit commun, il fallait, pour la faire cesser, un acte spécial, xxuepaixy et pour imposer la paix une puissance capable de la faire respecter.

Dès la fin du x* siècle, l'Eglise essaya d'établir la paix, en faisant prendre aux chevaliers l'engagement de cesser la guerre. La tentative commença dans le midi de la France par une série de synodes provinciaux. Il s'agissait d'abord de protéger les gens sans défense, paysans, moines, ecclésiastiques : quiconque les attaquerait serait excommunié. Ce fut \B.paix de Dieu.

Le concile de Toulouges (1041) alla plus loin. Il ordonna de suspendre toutes les guerres pendant les fêtes et dimanches, pendant l'Avent et le Carême, et la deuxième moitié de chaque

semaine. C'était la trêve de Dieu. Elle fut confirmée et étendue à tous les pays chrétiens par le concile de Clermont (1095) qui décida la première croisade. Cette trêve aurait procuré chaque année environ 240 jours de paix et réduit la guerre à 120 jours. On ne voit pas qu'elle ait été strictement observée.

Pour appliquer les décisions des conciles , on créa, au xi" siècle, pour chaque diocèse (au moins dans une partie de la France), une association de paix dirigée par 1 evèque. Elle eut son trésor, son tribunal et même son armée de la paix^ formée surtout des paroissiens organisés en milices et conduites par les curés. De toutes ces créations, qui ont beaucoup occupé les érudits, on trouve à grand*peine quelque trace à la fin du xu" siècle.

Dans les pays où le prince est assez fort, il proclame la paix et menace quiconque Tenfreindra de grosses amendes ou même de mort. En Normandie règne la paix du duc, et les princes normands établissent le même régime en Angleterre et dans les Deux-Siciles. Le comte de Barcelone fait respecter sa paix en Catalogne, le comte de Flandre en Flandre. En Allemagne, plusieurs empereurs proclament la paix du roi, qu'on appelle aussi la jmix du pays {landfrieden) ; Frédéric Barberousse fait rédiger un acte de paix (friedenbrief) ; mais ces paix se heurtent à des habitudes de plus en plus invétérées, et la guerre devient le droit commun de l'Allemagne. Quant au roi de France, il est trop faible pour imposer la paix, même dans son domaine. Philippe le Bel lui-même se bornera à interdire les guerres et les tournois pendant la durée de ses guerres. — La paix est, au moyen âge, un état d'exception.

La Justice. — La société féodale ne connaît pas la justice égale pour tous. La justice, comme la paix, n'est pas le droit commun : au moyen âge, elle est un privilège. U y a pour chaque classe une justice différente et des cours spéciales. Le clerc est justiciable des cours d'Eglise, le bourgeois du tribunal de ville. Les hommes libres devraient aller au tribunal du pays, présidé par le comte, mais ces assemblées ont cessé de se tenir en France dès le x* siècle ; en Allemagne, où elles se conservent jusqu'au xm° siècle, leur action se restreint de plus en

plus. Les tribunaux publics sont remplacés par des tribunaux privés : le tenancier est jugé au plaid du seigneur S tribuiial domestique tenu par Tintendant ; le vassal noble, dans la cour féodale formée par la réunion de ses pairs.

La coutume a produit pourtant quelques règles communes à toutes les cours laïques. Cette procédure du moyen âge repose sur une conception opposée à celle du droit romain qui continue à être appliquée dans les cours d'Eglise. La justice romaine était rendue souverainement par le juge, au nom de la société, dans un intérêt public : le juge devait poursuivre les crimes et arrêter les suspects; il devait, avant de prononcer la sentence, s'éclairer sur TafTaire en recueillant les renseignements, surtout les preuves écrites; il devait juger suivant la raison.

La justice du moyen âge est rendue par la cour, formée des gens du pays (dans la cour féodale ce sont les pair^y les égaux des parties, qui sont lesjugeurs); le président n'a d'autre rôle ' que de diriger la cour et de prononcer la sentence.

La cour n'agit pas dans un intérêt public : elle rend un service aux parties; il faut que le plaignant le réclame. Même en matière de crime, la cour n'intervient que sur la demande de la victime ou de ses parents, et le procès criminel se présente sous forme d'un procès entre l'accusateur et l'accusé. Tous deux doivent être traités également, être mis en égale prison, et encourir la même peine, car l'accusé est l'égal de l'accusateur. C'est « l'accusation par partie formée ».

La cour n'a pas à s'éclairer sur le fond de l'affaire, à rechercher comment les choses se sont réellement passées : elle décide seulement sur ce que les parties lui présentent; elle doit juger non suivant l'équité et la raison, mais suivant les formes établies par la coutume. C'est une justice formaliste, réglée rigoureusement comme un jeu : les juges n'ont qu'à maintenir la règle, juger les coups et proclamer le gagnant. Tout procès se

1. Sur le caractère du tribunal seigneurial, voir ci-dessus, p. 17-19; — sur la cour féodale, voir ci-dessus, p. 42.

2. On ne saurait affirmer que Tintendant, dans les tribunaux de tenanciers» se bornât toujours à ce rôle, du moins en France. Le jugement par les tenanciers paraît êlr.e l'usage en Allemagne, au xiix* siècle.

compose de plusieurs actions sacramentelles accompagnées de paroles consacrées, qui se suivent comme les scènes d*un drame. Le demandeur (ou l'accusateur) demande jour pour le procès. Le jour venu, le demandeur expose sa plainte et la jure. Le défendeur répond sur-le-champ en jurant mot à mot et prête serment. Les témoins jurent à leur tour. Puis viennent Vappel, c'est-à-dire la provocation, le duel, et enfin la sentence. Une parole, un mouvement contraire à la règle suffisent pour faire condamner le plaideur ^ A Lille, celui qui pendant le serment remue sa main, posée sur les Evangiles, a perdu son procès. Il faut surtout prendi^ garde aux paroles par lesquelles on commence la procédure, car elles décident du terrain sur lequel va se dérouler le procès. De là le proverbe :

« Parole une fois envolée — Ne peut plus être rappelée *. »

En matière criminelle, le serment de deux témoins entraîne la condamnation de Taccusé. L'accusé peut laisser jurer le premier témoin, mais, au moment où le second s'agenouille et tend la main pour jurer, il doit déclarer qu'il le récuse comme faux témoin et parjure.

Le procès peut être tranché par preuves, par serments, par bataille, ou par le jugement de Dieu. La preuve est l'ancien procédé romain; le serment est le procédé barbare. Les Usages du comU de Barcelone les distinguent très nettement : « La preuve se fait ou par témoins, ou par pièces écrites, ou par raisons, ou par jugements. Le serment n'est pas une preuve, mais, à défaut de preuve, on le défère au défendeur ou au demandeur, à celui que le juge croit le plus véridique et qu'il voit craindre le plus de jurer. »

La preuve exige de l'attention de la part des juges, et les nobles regardent comme une injure de laisser discuter leur affirmation. Aussi la cour préfère-t-elle d'ordinaire remettre la décision ou au jugement de Dieu (ordalie) ou au dueL

Li'ordalie. — L'ordalie est un ancien procédé barbare accepté

1. Le compilateur de la coutume de Normandie compare cette procédure au jeu de • Or sus, Bernart », où le joueur doit se lever à Fappel de son nom, sous peine d'avoir la figure barbouillée de charbon.

2. On adoucit la rigueur de cette procédure en permettant au plaideur de se faire conseiller et de se réserver le droit à^amender ses paroles.

parTEglise. On rapplique aux parties qui ne peuvent combattre, surtout aux femmes, quelquefois aux paysans. Plusieurs des épreuves employées au ix® siècle (l'eau, la croix, le morceau de pain) sont sorties de Tusage. Le procédé général, aux xi* et XII® siècles, est le feu, sous deux formes; le défendeur plonge la main dans une chaudière d'eau bouillante, ou porte le fer rouge dans la main. On appelle ce fer jiiice (de judicium, jugement). On enferme la main, et on la découvre au bout de quelques jours; si elle est intacte, le patient a gagné. L'Eglise, qui avait régularisé le jugement de Dieu, finit par l'abolir (au concile de 1215).

Le dueL — Pour les hommes, pour tous les nobles du moins, l'issue normale du procès, c'est le duel, Vappel par bor taille. Le défendeur (l'accusé), au lieu de se disculper, provoque le demandeur ou son témoin. Le procès se transforme en une guerre : la cour n'a plus d'autre rôle que d'en régler les conditions et de constater le résultat.

La bataille, comme toute la procédure, consiste en une série d'actes sacramentels : la provocation {appel) par la remise du gage de bataille, le choix du jour, le tracé du champ clos (d'ordinaire 125 pas), le serment, la proclamation, le combat, l'aveu du vaincu. Les armes sont minutieusement réglées : dans les cours de chevaliers, ce sont l'armure, le bouclier et l'épée; dans les cours de non-nobles, le bouclier et le bâton.

Le duel est le procédé favori de la société du moyen âge. On l'emploie pour les paysans, on le permet aux serfs de certains domaines comme un privilège. Les femmes même et les infirmes sont admis à faire battre à leur place un chamjnon.

Le duel sert non seulement en cas de crime, mais dans des procès de propriété ou de succession. On l'a même employé pour trancher des questions de droit. Au x® siècle, Otto P', en Allemagne, fait battre deux champions pour décider si le fils exclut de la succession les petits-fils ses neveux. Au xiu* siècle, Alphonse de Castille a recours au duel pour décider s'il doit introduire le droit romain dans son royaume.

Le duel est môme, dans les cours de nobles, un procédé pour faire annuler un jugement. En principe, la justice du moyen âge

ne connaît pas l'appel : tout jugement est irrévocable; mais le perdant peut fausser le jugement (le déclarer faux) en provoquant ceux qui Tout rendu. S*il est vainqueur dans cette bataille, le jugement est annulé. Le duel sert de la même façon à écarter un témoin.

Li'aveu, les peines. — Toute cette procédure formaliste est réservée aux cas douteux, où le défendeur nie le fait qu'on lui impute; une condamnation ne s*obtient qu*à grand*peine et avec de grands risques pour l'accusateur et pour ses témoins. On procède sommairement, au contraire, contre le délinquant pris en flagrant délit, — le témoignage de ceux qui Tout saisi suffit à le faire condamner, — sommairement contre le délinquant qui avoue son crime, surtout si c'est un étranger, un vagabond. Aussi la tentation est-elle forte pour le juge de pousser Taccusé à avouer en le mettant à la torture. Et c'est ainsi que la question deviendra, à la fin du xv® siècle, un usage générai *.

La sentence est rigoureusement prescrite par la coutume, au moins dans les cours de non-nobles. L'homicide est décapité, le voleur est pendu, le meurtrier (assassin) est traîné sur la claie et pendu. Les femmes, au Jieu d'être pendues, sont enterrées vives. Si le criminel est mort, on exécute son cadavre ; s'il est en fuite, son effigie. Le suicidé est traité comme meurtrier de lui-même. L'animal qui a tué une personne est pendu ou enterré vif.

La coutume. — La société du moyen âge ne connaît guère d'autre règle que la coutume. Elle conçoit mal une loi établie par un pouvoir législatif. Dans les occasions très rares où un prince a senti le besoin de modifier la coutume, il ne l'a fait qu'après avoir convoqué et consulté tous les notables du pays.

La coutume diffère d'un pays à l'autre. « On ne trouverait pas dans tout le royaume, dit Beaumanoir, deux châtellenies qui, en tous cas, usent de la même coutume. »

Elle n'est pas la même pour les nobles, les bourgeois, les

1. La procédure par enquête, qui a donné naissance d'un côté au jury anglais, de Tautre à Tlnquisition d'Église, n'est, jusqu'à la fin du xm* siècle, qu'un expédient exceptionnel.

clercs et les paysans; elle n*en est que plus respectée, car elle est la propriété privée (le privilège) de chaque classe. Elle n'est pas écrite : elle repose sur les précédents conservés dans la mémoire des vivants. Quand on veut la constater, on fait une enquête et chacun dépose ce qu'il se rappelle avoir vu faire dans les cas analogues. Pour les hommes du moyen âge, le juste c'est ce qui s'est toujours fait, la « bonne coutume » ; l'injuste, c'est l'innovation {nouvelle) . Chaque génération s'efforce d'imiter la précédente et ne fait de progrès qu'à son insu ou par nécessité. De ce respect pour les choses établies procède l'hérédité qui, au moyen âge, s'étend, par delà la propriété, à toutes les situations acquises : le fils prend naturellement la place de son père.

La morale chevaleresque. — Dans cette société immobilisée par la coutume, les mœurs des chevaliers féodaux apportent un trouble incessant. Leur morale repose sur des conceptions différentes de la coutume et contradictoires entre elles» — La morale féodale (on plutôt vassalitique) impose le devoir de respecter la foi jurée à ses compagnons, à son seigneur, à son vassal. La lot par excellence, c'est la foi : l'homme loyal (legalis) est celui qui garde sa foi; la loyauté, c'est la fidélité à sa parole; l'honnête homme, le preux (probus) est à la fois fidèle et brave. Entre des hommes unis par la fidélité il ne devrait pas y avoir de querelle, et c'est bien ainsi que l'entendent les Chansons de gestes {Renaud de Montauban, où le héros, forcé de combattre son seigneur, évite de lui faire du mal; Raoul de Cambraiy où Bernier reste fidèle à son seigneur Raoul qui l'a maltraité). — En logique rigoureuse, si un désaccord s'élève entre un vassal et son seiî^neur ou même entre les vassaux d'un même seigneur, ils doivent remettre le jugement à la cour du seigneur formée des pairs du vassal ; et c'est aussi ce que disent les théoriciens du droit féodal qui ont rédigé les Assises de Jérusalem. Au nom de la foi, le vassal peut conjurer (prier) son seigneur do lui rendre justice; le seigneur peut semondre (sommera son homme « de venir faire droit », c'est-à-dire comparaître devant sa cour. Là, le seigneur laisse juger ses hommes, il doit € être balance appareillée de faire ce que la court

LES USAGES ET LE GOUVERNEMENT 6i

esgarde (décide) » . Ainsi tout noble pourrait obtenir justice de ses pairs et devrait se soumettre à leur justice.

Mais, d'autre part, Fidéal du chevalier, c'est le guerrier vigou reux et hardi, le Gharlemagne de Isl Chronique du psetido-Turpin, qui « d'un seul coup de son épée pourfend un guerrier à cheval, vêtu de son armure, du sommet de la tête jusqu'au bas, avec le cheval » ; qui < détend à la fois sans peine quatre fers achevai > ; qui < lève jusqu'à sa tête un chevalier en armes debout sur sa main > ; qui < mange à son repas le quart d'un mouton ou deux poules ou une oie ». Celui-là ne recule jamais et n'a peur de personne. Aussi tient-il à sa réputation :

Mieux vaut être mort que couard appelé.

Et pour n'être pas appelé couard, le chevalier est capable de toutes les violences. Sa règle c'est Yhonneur (mot nouveau, inconnu aux anciens), sentiment fait d'orgueil et de vanité, qui va dominer la noblesse d'Europe jusqu'au xvm« siècle. L'honneur oblige le chevalier à ne rien supporter qu'il suppose pouvoir être, par quelqu'un au monde, interprété comme une reculade. En pratique, c'est le devoir de se battre contre quiconque lui conteste un droit auquel il prétend.

Ainsi l'honneur entre en conflit avec la foi, et pour ce conflit la morale féodale n'a pas de solution II fait le nœud de l'intrigue dans plusieurs Chansons de gestes ', et dans la réalité il ne manque pas d'aventures comme celle que raconte * un acte du xi" siècle en latin barbare, des démêlés entre Hugues de Lusignan et son seigneur Guillaume d'Aquitaine.

États féodaux. — Le régime féodal n'établissait entre les habitants d'un même pays aucune des relations qui nous semblent indispensables pour constituer un Etat. Il n'y avait alors ni impôt pablic, ni service militaire public, ni tribunaux publics : rien que des redevances privées, un service de guerre privé, des tribunaux privés, (cours de propriétaire, cours de seigneur).

Le droit commun était l'indépendance absolue de tout pro-

1. Girard de Roussillon, Garin le Lolierain, Raoul de Cambrai, Renaud de Mon tau ban.

S. Historiens de France, t. XI, p. 534 et suiv.

priétaire assez riche pour se suffire à lui et à ses hommes ; el dès que le lien de vasselage s*est relâché, le seigneur féodal est devenu aussi souverain qu'un allodier. En ce sens, on disait, au xni^ siècle : « Tout baron est souverain en sa baronnie. » G*est pourquoi Guizot a défini le régime féodal : <c la confusion de la propriété et de la souveraineté ». Il serait plus exact de dire que la propriété remplace la souveraineté tombée en désuétude. Une seigneurie est un Etat en miniature, avec son armée, sa coutume, son ban (ordonnance du seigneur), son tribunal, sa potence; les gens qui Thabitent appellent ceux du dehors étrangers {forains).

La France a été plus qu'aucun autre pays, surtout au x® siècle, partagée en souverainetés de ce genre. Le compte n*en a pas été fait, mais il atteindrait certainement au delà d'une dizaine de mille. Le démembrement était moindre en Espagne, où les chrétiens étaient restés groupés autour de leurs chefs de guerre ; moindre en Allemagne, où le roi avait gardé quelque autorité : on y conservait la règle que le 6an (la justice criminelle) ne doit pas descendre à la troisième main, c'est-À-dire au-dessous des vassaux du roi. — Mais à mesure que la société s'assit et se civilisa, l'isolement diminua et l'on vit se former, même en France, de véritables Etats féodaux.

Il y avait dans chaque région un seigneur plus puissant que les autres, d'ordinaire le descendant d'un ancien fonctionnaire carolingien, presque toujours investi d'un titre de fonction devenu dignité (un duc ou un comte)^ parfois dépourvu de tout titi*e (comme le sire de Bourbon, le sire de Beaujeu). D était le premier personnage du pays ; il possédait ou avait acquis de très grands domaines qui lui donnaient un revenu princier et le rendaient maitre de plusieurs milliers de tenanciers; presque tout le territoire relevait de lui en fief, car les autres seigneurs avaient fini par se reconnaître ses vassaux : il avait ainsi pour vassaux presque tous les nobles de la province.

A ces pouvoirs du pix>priétaii'e et du seigneur s'ajoutèrent dos pouvoirs élrangoi's à la féodalité, la domination des villes anciennes, qui lui assurait un revenu et une milice, la protection des églises, et souvent les droits régaliens (régale, monnaie, Juifs,

fleuves, trésors). Sa cour était le centre de réunion de tout le pays : là se donnaient les fêtes de chevalerie ; là se tenaient la cour de justice supérieure qui, dans quelques provinces, devint un Parlement, le tribunal de comptabilité qui devint une Chambre des comptes, rassemblée de notables qui devint les États.

Ces territoires étaient d'étendue très variable, suivant les conditions géographiques et la puissance du haut seigneur. Ils n'étaient pas fixés et ne cessèrent pas de varier, s'agrandissant par des conquêtes, des mariages, des héritages, diminuant par des partages. Quelques-uns disparurent (duché de Gascogne, comté de Vermandois), d*autres se créèrent (Artois). Dans Tensemble ils tendirent plutôt à s'agrandir. Les hauts seigneurs avaient fini (vers le xn® siècle) par décider que leur domaine, comme leur dignité, ne serait plus partagé entre leurs enfants et passerait tout entier à Taîné. Désormais les États féodaux furent à peu près fixés et le cadre des provinces fut formé.

Cette formation ne s'accomplit pas de même façon dans toute l'Europe.

En France , où le démembrement avait été extrême , au x^ siècle, les Etats féodaux se constituent au ut siècle et s'achèvent au xn'; il y en a une quarantaine. Quelques-uns seulement appartiennent à un évêque; dans la plupart, le chef est un prince laïque ; il s'est appelé d'abord duc ou comte, puis (au xu* siècle) il y a joint le nom de sa région (duc de Bourgogne, comte d'Anjou, comte de Provence). Ainsi se sont formées les provinces. Chacune reste un Etat indépendant, jusqu'à ce que le roi de France la réunisse à son domaine en remplaçant le duc ou le comte.

En Angleterre, où le roi a gardé tout le royaume sous son pouvoir direct, il n'y a pas eu d'Etat féodal.

En Espagne, où l'ancienne royauté chrétienne avait été écrasée par les musulmans, les chefs de province chrétiens firent comme le prince de Navarre à la fin du ix® siècle, dont une chronique dit : « Il s'éleva un roi dans Pampelune. » Chacun prit le titre de roi et il y eut autant de royaumes que de provinces.

En Italie et en Allemagne, le démembrement, combattu par

Tempereur, se fît plus tard. Les Etats féodaux se formèrent au xiu" siècle, dans des formes plus variées qu'en France : — en Italie à cause du pape, des Normands de Sicile et de la puissance des villes ; — en Allemagne parce qu'une partie des terres appartenait à des princes d'Eglise et que parmi les princes laïques l'usage se maintint plus longtemps de partager le domaine entre tous les fils.

Mais, en tout pays, les Etats féodaux, une fois constitués, contribuèrent activement à désorganiser ce qui restait du régime féodal.

BIBLIOGRAPHIE

Il€»cniiient0* — Bibliographie des principaux recueils de documents : Monod. Bibliographie de V Histoire de France ; VioUet, Précis de V Histoire du droit français y 1. 1; "Waitz, Quellenkunde der deutschen Gcschichte; Brunner, Gesch. u, Quellen des deutschen Rechts (excellente élude dans Holtzendorf, Enhyklopâdie der Rechtswiss.),

Une bibliographie complète du régime féodal serait une liste de tous les documents du ix« au xiv® siècle, tous pouvant contenir quelques renseignements sur l'organisation sociale ou les usages du temps. 11 faut donc se borner aux grandes collections et à quelques textes particulièrement instructifs. Les documents peuvent se diviser en 4 catégories.

lo Récits d'événements, réunis dans les collections générales : Historiens des Gaules (dom Bouquet : voir surtout t. X : Raoul GlabeVj Orderic Vital^ Vita comitis Burchardi, publiés tous séparément; XI, p. 137, Vie des comtes d'Anjou) ; Monumenta Germanise, Scriptores. — En dehors des collections, Chronique des comtes d'Anjou (Soc. Hist. Fr.), 1851 ; Lambert d'Ardres, Histoire des comtes de GuineSy 1855.

2° Descriptions d'usages, règlements et lois, rédactions de coutumes. — Le recueil le plus instructif est Giraud, Essai sur Vhistoirc du droit français au moyen âge, 2 vol. in-8, 1846 (voir surtout Usages du comté de Barcelone^ 1068, la plus ancienne codification connue des usages féodaux). — En France, les coutumiers ne remontent qu'au xiii*^ siècle. Les plus importants sont : Coutumiers de Normandie (éd. Tardif, 1881); Conseil de P. de Fontaines (éd. Marnier, 1846); les Établissements de saint Louis (éd. Viollet, 3 vol., 1881*86, ,Soc. Hist. Fr.), compilation privée qui contient deux coutumiers, l'un de l'Orléanais, l'autre de l'Anjou; Beaumanoir, Coutumes du Beauvaisis (éd. Beugnot, 2 vol., 1842, Soc. Hist. Fr.; (édition nouvelle en prépar.). Pour la région des Pyrénées, Mazure, Fors du BéaiTif 4 vol. s. d. (1841-45). — Pour l'Allemagne et Tltalie : les actes officiels dans Pertz, Lcges^ t. II; les usages féodaux sont décrits dans les Ldbri feudorum (compilation de plusieurs traités composés aux xn® et xiii© siècles, incorporée plus tard dans le Corpus juris dvilis); le Sachsenspiegel, éd. Homeyer, 1842. — Sur les fueros d'Espagne et de Portugal, voir chap. xi. — Sur les coutumiers féodaux des États chrétiens d'Orient appelés Assises de Jérusalem, voir chap. v. — Les décisions des conciles dans Labbe et Ifansi. — La lettre de Fulbert de Chartres sur les devoirs féodaux, dans Bouquet, X, p. 463.

3» Actes pratiques ^chartes, registres, cdhventioos, pièces de procédure), documents qui montrent sur des cas réels avec des délails locaux comment les choses se passaient dans la pratique. Un grand nombre sont encore inédits; il est indispensable de les publier pour arriver à constituer l'histoire du moyen âge. — Langiois et Stein, Archives de l'Histoire de France^ 1. 1, 1892, contiennent une indication exacte et détaillée de tous les fonds de manuscrits relatifs au moyen âge français; c*est un guide sûr pour les recherches de documents inédits. — Pour les documents imprimés Œsterley, Wegweiser dureh die Literaturder Urkundensammlungen, 2 vol., 1886; Flach, Les origines de r ancienne France, 1. 1, 1886.

Sur la condition des paysans, les actes les plus instructifs sont : les Polyptyques des églises (registres des domaines et des droits), et les Cartulaires (recueils des titres de propriété), surtout les plus anciens : Polyptyque de l'abbé îrminon (abbaye de Saint-Germain des Prés), suivi de documents sur la condition des personnes, 2 vol., 1843; Cartulaires de Saint^BerUn^ Saint-Père de Chartres, Savigny et Ainay (près de Lyon), Saint-Victor de Marseille, Beaulieu (en Limousin), Redon (en Bretagne). — Les recueils méthodiques des documents d'une province, malheureusement très rares encore en France (Quentin, Cartulaire de r Yonne ; Gamier, Chartes de communes et d'affranchissement en Bourgogne; Mahul, Cartulaire de Carcassonne), très nombreux déjà en Allemagne où presque chaque province a son Urkundenbtuih (voir "Waitz et Œsterley). — Les pièces publiées en appendice dans le& histoires de provinces (la meilleure est l'Histoire du Languedoc, refaite depuis 1872, la période du moyen âge, par A. MoUnier), et dans 'Wauten, Origine des libertés communales en Belgique et dans le Nord de la France, Preuves, 1869 (le texte est sans valeur).

Sur les nobles et les relations féodales, les documents (beaucoup plus rares) sont presque tous dispersés dans les recueils provinciaux. Voir surtout : d'Arbois de Jubainville, Histoire des Comtes de Champagne, t. Vil, 1869; Brnssel, Nouvel examen de Vusage des fiefs, 2 vol. in-4, 1750; les Becognitiones feudorum (recensement du duché d'Aquitaine en 1274), dans Archives historiques de la Gironde, Teulet, Layettes du Trésor de Chartres, t. 1, 1863.

Du Cange, Glossarium mediœ et infUnœ latinitatis (éd. Henschel), 7 vol.

in-4, 1840-50, n'est pas seulement un dictionnaire indispensable pour

rintelligence du latin médiéval, c'est un répertoire de textes souvent

inédits, destinés à éclairer les usages par des exemples.

40 Œuvres d'imagination. Voir surtout les Chansons de gestes, à cause

des renseignements sur les mœurs des chevaliers. On trouvera l'analyse et

des extraits des principales dans : Histoire littéraire de la France, t. XVIII

et XXII, et L. Gautier, Les épopées françaises, 3 vol., 1881. (Bibliographie

dans G. Paris, la Littérature française au moyen âge, 2<> éd., 1891.)

MA^p^m. — Bibliographie dans Monod, "Waitz, et pour la France dans Luchaire, Manuel des institutions françaises ^ 1892.

Il n'existe aucun ouvrage d'ensemble sur la féodalité européenne. Mais il y a dans chaque pays des exposés généraux des institutions.

Pour la France ' : Luchaire, Manuel des institutions fl*ançaises, 1 892 ;

i. Flach, Les origines de l'ancienne France, 2 vol., 1886-93, contient des documents instructifs, quelques-uns mémo inédits (sur les abus de pouvoir des seigneurs, les créations de villages, les origines des justices seigneuriales), et des conjectures nouvelles qui peuvent intéresser les spécialistes. Mais il ne peut

HlSTOnC QtnttiALE. II. 5

Vlollet, Histoire des institutions de la France, en cours de publication. On peut consulter encore Sch&ifneri Geschichte der Rechtsverfassmig FrankreichSy 4 vol., 4845-50; Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, t. IV, 1891.

Pour r Allemagne : "Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte, t. V à VII!, 1885, très complet et très consciencieux, le texte est souvent vague et obscur; Lamprecht, Deutsche Geschichte^ t. III, 1892, s'adresse au grand public.

Pour TAngleterre : Stubbs, The constitutional History of England ; — pour la Belgique : Wamkœnig, Histoire de la Flandre et de ses institua tions, t. V, 1835-64.

Pour les pays germaniques, le Grundriss der germanischen Philologie, t. II, 1890, manuel scientiflque de toutes les connaissances nécessaires pour comprendre la littérature germanique du moyen âge (avec une bibliographie choisie), donne un exposé concis et très substantiel des usages et des mœurs en Allemagne, en Angleterre et dans les pays Scandinaves. Voir surtout : Vie économique (Inama-Stemegg), Droit (Amira), Mœurs Scandinaves (Kalund).

Sur la classe des nobles, en France : L. Gautier, la Chevalerie , 2« éd., 1890, in-4, illustré, où la description de la vie des chevaliers est faite avec les détails fournis par les Chansons de gestes, et les figures des sceaux. — En Allemagne, Alw. Schultz ; Das hœfische Leben ztir Zeit der Minuesinger, 2 vol., 1878-80, ouvrage sur un plan analogue, mais enfermé dans les limites des %\\° et xiii<' siècles. Sur la noblesse d'Allemagne et les Dienstmannen^ les deux excellents ouvrages de Ficker, Vom Reichfùrstenstand, 1861, Vom Heerschildf 1862, et Roth von Schreckenstein, Rittei'wiirde und Rilterstandj 1886.

Sur le droit féodal, — outre le vieil ouvrage encore utile de Bnissel, Nouvel examen de l'usage des fiefs, i 750 : — Viollet, Précis de r histoire du droit français, 1884-86; Garsonnet, Histoire des locations pei^pétuelles, 1879; Boutaric, Institutions militaires de la France, 1803 (surtout le chapitre sur la féodalité), et le Grundiiss der german. PhiloL

Sur le clergé, voir les nombreux manuels de droit ecclésiastique (Ktrchenrecht) publiés en Allemagne, surtout Hinschius et Sohm; — en français, Thomassin, Ancienne et nouvelle discipline de V Église, 1725, encore très bon à consulter.

Sur la condition des paysans en France, le seul ouvrage d'ensemble, Dareste, Hist, des classes agricoles en France, 1854 {depuis lexiii® siècle), est vague et inexact pour le moyen âge. L. Delisle, Études sur... la classe agricole... en Normandie, 1851, instructif pour la Normandie, ne doit pas être généralisé. — Les travaux les plus instructifs sont encore les Préfaces des Cartulaires (Coll. d. Doc. inéd.), surtout [Introduction de Guérard au Polype tyque d'Irminon, 1844, véritable traité sur la condition des paysans, très documenté dans le détail, un peu conjectural dans les conclusions; — VHistoire du Languedoc, 2e éd., t. VII; les remarques de Viollet, Établissements de saint Louis, 1881-86; et Viollet, Précis du droit public français.

Sur les paysans en Allemagne (outre "Waitz, un peu insuffisant sur cette question) : Inama-Stemegg, Deutsche Wirthschaftsgeschichte, t. II, 1890, excellente histoire de la vie agricole, et Lamprecht, Deutsehes Wirtfis-

servir de guide : le style, chargé de métaphores, est très obscur, rexposilion confuse, les conclusions (sauf la théorie des relations de ndélité entre nobles sont presque toujours fondées sur des cas exceptionnels.

chaftsleben im MittelaUer, 4 vol., i886, ouvrage capital d'histoire économique. La série des études de G. L. von liaorer, Gesch. der Mark — Hof — Dorfverfasstmgen, 8 vol., 1854-66, qui a fait époque en son temps, ne peut plus être consultée qu'avec précaution; la théorie de la propriété collective, qui domine tous ces travaux, a été fortement ébranlée par rétude attentive des documents. Il en est de même de l'ouvrage de E« de Laveleye, la Propriété et ses formes primitives, 1874.

On ne saurait trop mettre en garde contre Ghampionnière, Traité sur la propriété des eaux courantes, 1846, qui a passé longtemps pour le traité le plus considérable d'histoire du régime seigneurial. L'appareil de raisonnements juridiques, d'une complication et d'une obscurité qui inspirent le respect, dissimule un système construit avec des documents postérieurs au xiii^ siècle, qui brouille toutes les époques du ix« au xv® siècle et qui part d'une confusion entre le droit de justice des comtes carolingiens sur les hommes libres (c'est-à-dire les nobles) du ix« siècle, et le droit des seigneurs (c'est-à-dire les propriétaires libres) sur leurs tenanciers (c'est-à-dire les classes serviles). — Ù est bon aussi de se défier des feudistes du xvii* et du xviii^ siècle, qui ne voient le régime féodal qu'à travers les déformations des siècles postérieurs.

R. Rosières, Hist, de la société française axi moyen âge, 2 vol., 1884, écrit dans un style vivant, est un tableau d'ensemble composé de traits pris indifféremment à toutes les époques depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XL

Sur la trêve de Dieu, voir : Kluckhohn, Gesch, des Gottesfriedins, J857; Sémichon, la Paix et la trêve de Dieu, 2 vol. 1869 (très dénué de critique); "Waitz, Verf g., t. VI; Huberti, Gottesfrieden und LandffHeden, t. I, 1892.

Sur la procédure du moyen âge : Bninner, Wort und Form im aUfranzosischen Prozess, 1868, et le Grundriss der germ. Philologie; Tanon, Les justices des églises de Paris (au xiii^ siècle), 1883.

Sur les guerres et les tournois, voir : Du Gange, Dissert, sur Joinville (t. VII du Glossarium); L. Gautier, la Chevalerie; Schultz, Dashôfische Lehen.

Sur les châteaux, VioUet-le-Duc, Dictionn, de Varchitecture française, 10 vol., 1861-68 (les théories générales ne doivent être acceptées qu'après contrôle).