I.E DROIT DE lîEF'RKSAILI.ES E.\ GRECE

Lt's plus auciens t'xemplcs do représailles se trouNuiil dans lionicre. Nestor, dans V Iliade, raconte une expédition laite par, lui contre les Epcens (jui avaient refusé de taire droit à ses réclamations {Iliade, XI, 670 et suiv.). Les intéressés prirent les armes sous sa conduite, ramenèrent de nombreux troupeaux et se les partagèrent pour se payer de ce qui leur était dû. IjOdijssée parle dune expédition du même genre, faite par Ulysse (Odyssée, XXI, 17 et suiv.).

Ces représailles s'appelaient pûçta ou <7ù/at. L'usage en fut de bonne heure réglé par les traités. Un des plus grands avantages que deux villes grec({ues pussent se conférer l'une à l'autre était la renonciation au droit de représailles, et par suite la sécurité pour les personnes et les biens {cLGuliy. et àccpâXât-y.) . En l'absence d'un traite'' pareil, l'innnunité dont il s'agit pouvait être conférée à titre de privilège personnel et héréditaire, par de simples décrets, aux étrangers qui avaient rendu des services, notamment aux proxènes. C'est par centaines que se comptent les monuments épigraphi(jues portant des traités ou des décrets de ce genre. La formule, pres(jue toujours la même, est parfois accompagnée de clauses accessoires qui méritent d'être signalées. Ainsi l'àçuXta est généralement accordée tant sur mer que sur terre, el |)our le cas de paix connue |)Our le cas de guerre. Toute infraction à la |>roliibition de la loi donne lieu à une amende, indépendanmient de la mise en liberté des personnes et de la restitution des choses saisies. Une action en justice est ouverte à cet effet non seulement à l'étranger victime d'une saisie illégale, mais à toute personne, parce qu'il s'agit d'un fait qui touche îi l'ordre public.

Un des traités les plus remarquables, relatifs aux aijXyt,est le traité passé au V siè(l<> avant notre ère entre les deux villes ocrt'enncs d'tEanlIié cf de Clialéion. Les deux villes s'enlendent pour su|>prini<'r absolument les çOXat sur terre, mais elles les maintiennent sur nier, à lexceplion du port. Toute saisie faite

sans droit est punie d'une amende de (juatre drachmes, et le saisissant doit restituer dans les dix jours; faute de quoi, il est tenu de rendre moitié en sus. Les réclamations sont portées, suivant les cas, devant des juges différents. Si, par exemple, l'Œanthéen demandeur est établi à Clialéion comme métèque, il s'adressera aux tribunaux ordinaires de Chaléion. S'il n'est pas métèque, il s'adressera aux magistrats spéciaux institués à Clialéion sous le titre de juges des étrangers (çevooc'xat), et choisira parmi les notables de Chaléion neuf ou (juinze jurés, selon l'importance de l'affaire. Enfin si l'action est intent('c d'office par un citoyen de Chaléion, agissant au nom de l'ordre jmblic, le tribunal est formé de jurés en nombre impair, choisis l)armi les damiurges, qui sont les principaux magistrats de la ville, et jugeantàla majorité. {ï\6\\\,hiscript. Grœcse antiq.,'ù''ïi.)

D'autres traités plus récents confèrent la juridiction en matière de prises à l'arbitrage d'une ville tierce ou à un tribunal c(jmnmn, qui paraît être un tribunal mi-parti.

En l'absence de traité, les représailles étaient de droit commun et de pratique constante, Lysias dit que les Béotiens exerçaient des représailles contre les Athéniens, jjarce qu'ils ne pouvaient obtenir le payement d'une créance de deux talents (Contre Nlcomaque, Iti). Démosthène montre certains triérarques enlevant tout ce qui se trouve à leur convenance, exposant ainsi leurs concitoyens à toutes sortes de représailles, les réduisant à ne plus pouvoir se rendre à l'étranger sans saufconduit (Pour la couronne triérarchi(jue, \ô).]kmiilc plaidoyer contre Lacrite se lit un contrat de prêt maritime consenti j)ar un Athénien et un Eubéen à des Phasélites. Il y est stipulé que si le navire lait relâche dans l'Hellespont, les marchandises seront mises à terre dans un lieu où elles soient à l'abri des représailles....

Parfois l'État prenait les représailles à son compte et s'en chargeait à titre d'entre[)reneur. Les habitants de Chalcédoine avaient besoin d'argent pour payer leurs mercenaires. Us invitèrent les citoyens et métèques ayant des représailles à exercer contre une ville ou un particulier, à en faire la déclaration. Ils se chargèrent d'exercer ces représailles sur les navires qui se

LES RtLATIONS INTERNATIONALES. io't

rcridiiicnl au Pont-Euxiii, et (|u'ils arrètôn'iit sous ce [»rélt'xtc, (l'scudo-Aristofc, Econoini(]ue:i, [I, \''2.)

Dans la période macédonienne, l'usage des représailles ne fut pas moins fréquent, mais paraît avoir été subordonné à l'autorisation du gouvernement. Au temps de Polybe, la justice ne se rendait plus en Béotie. Quelipies Acliéens, ne pouvant recouvrer les créances qu'ils avaient sur des gens de ce pays, obtinrent de Pliilopœmen, stratège de leur ligne, la permission d'exercer des représailles. Ailleurs on voit les Cretois d'Eleuthernes délivrer des lettres de inar([ue contre les Rliodiens. Une autre fois, les Déliens réfugiés en Acliaïe veulent exercer des représailles contre les Athéniens , mais les Achéens s'y opposent.

En résumé, les représailles étaient considérées comme un acte juridique, une procédure internationale, servant de garantie et de sanction à un droit. C était une institution ((u'il ne faut pas confondre ni avec la course ni avec le brigandage et la piraterie. La course était un acte d'hostilité (|ui ne s'exerçait qu'en temps de guerre. Quant au Ijrigandage et à la piraterie, c'étaient des faits de violence, souvent impunis, mais toujours tenus }»our illégitimes.

(Dareste, Séances et travaux de V Académie des sciences morales, t. CXXXIII, pp. 358-564.)