‹ Histoire monétaire de Genève de 1792 à 1848Chapitre 8 sur 116 · R TR · texte numérisé non relu

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supprimée lors de la révolution de cette année, puis momentanément rétablie, le 22 octobre 1793’, en faveur du citoyen Ducloux. Mais, à partir de la loi du 17 octobre 1794° sur les monnaies décimales, le Conseil se chargea des fonctions de garde de Monnaie, c'est-à-dire accorda ou refusa les délivrances. Le 15 mars 1796, il fut arrêté qu’à l'avenir le Département des Arts fournirait un préavis

sur toutes opérations de ce genre.

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