‹ Histoire municipale de Paris depuis les origines jusqu'à l'avénement de Henri IIIChapitre 124 sur 358 · Journal, etc., p · texte numérisé non relu

Journal, etc., p

3 /6irf.,p. 178.

Les loups couraient dans les rues. Une nuit, ils mangèrent un enfant derrière les Innocents. Tous les fonctionnaires, tous les nobles, tous les riches désertaient cette grande nécropole. Seuls les deux prévôts, Ambroise de Loré et Michel Lallier, lestèrent courageusement à leur poste, pour maintenir l'ordre et défendre la ville contre les pillards1.

Pendant tout le cours de son règne, Charles VII délaissa Paris'2. Le centre du gouvernement est ailleurs. C'est à Orléans que se tiennent les États-Généraux de I i39 ; c'est de Bourges qu'est datée la Pragmatique Sanction. Le roi ne fit que de courtes apparitions dans la capitale. Il y venait comme un étranger, dit le Bourgeois de Paris3, presque toujours pour lever des tailles et prendre « tout l'argent que les confréries avoient ». Les chroniques déplorent les tergiversations du monarque. « Estoit ce roy Charles le Sept gouverné, voire pis que je ne dis, car ils le tenoient comme on fait ung enflent en tutelle. »

Ce fut cependant sous le nom de ce roi que l'administration française subit une heureuse transformation et que l'unité nationale fut rétablie. Tandis que l'armée permanente remplaçait les féroces compagnies des routiers et brabançons4,

1. Des lettres de Charles VII, en date du 5 avril 1438, ordonnent Ambroise de Loré, prévôt de Paris, « juge et général réformateur sur les malfaiteurs de ce royaume, en quelque juridiction qu'ils se retirent ». Cette extension des pouvoirs du prévôt de Paris, « tant es fins et mectes de la prévosté et vicomte de Paris comme par tout le royaume » ; ce droit conféré à de Loré de « faire exécuter les coupables selon leurs démérites, en telz lieux et justices que bon luy semblera », constituent un accroissement de compétence qui vaut la peine d'être signalé. (Ord., t. XIII, p. 260.)

2. Habitationem urbium magnarum, praesertim illius regiae Parisiensis, exosam habebat. (Thomas Basin, édit. Quicherat, t. I, p. 3-26 )

3. Journal, etc., p. 190. Charles VU vint deux fois à Paris en 1441, en juin et septembre, avant et après la prise de Pontoise sur les Anglais. Les prisonniers furent traités sans pitié. On les mena au Port au foin, accouplés deux à deux, « tout ainsi comme on mène chiens à la chasse », en haillons, sans souliers, presque nus, et on les nojait, « voyant tout le peuple ».

4. En juillet 1444. une de ces compagnies désola encore la banlieue parisienne.

tandis que l'ordre rentrait dans la gestion des Qnances, que les attributions de l'Université et du Parlement étaienl définies, les conseillers du roi ne négligèrenl pas de s'occuper des institutions municipales de Paris. Au mois de juillet 1450, le prévôt des marchands, Jean Baillet, les échevins, Guillaume Nicolas, Enguerrand de Thuraery, Nicolas de Louviers, Jean de .Marie, demandèrent au roi l'autorisation de refondre et de rédiger à nouveau les ordonnances « sur la forme et manière de l'élection du prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris et des conseillers d'icelle ». Le corps de Ville s'assembla el s'adjoignit pour rédiger ce grand travail un certain nombre « d'honorables personnes et hommes sages », savoir Arnould de .Marie, président au Parlement, Bureau Bouchier, conseiller maître des requêtes de l'hôtel, Thibaut, de Vitry, conseiller au Parlement, Jean Dauvet, procureur général, Jean de Longeul, lieutenant civil de la prévôté de Paris, Jean Barbin, Henry Boileau, Jean Pied-de-fer, Nicaise de Bailly, Pierre de Landes, Pierre de Vaudetat, Guillaume de Paris, François Famiche, Jean de Liures, Nicolas Laurens, Jean Gaudete, Nicolas du Pois, Jean de la Forge et autres1 . » Cette commission se mit à l'œuvre; et, « après avoir diligemment visité et examiné les anciens registres de l'Hostel de la Ville », arrêta une rédaction définitive, qui permet d'apprécier la belle et savante organisation du corps municipal et de ses auxiliaires, à l'époque qui nous occupe.

Le corps de Ville est dirigé par un prévôt des marchands et quatre échevins, le premier étant élu pour deux années con-

A ceux qui se plaignaient de leurs excès, les officiers du roi répondaient : « Il

faut qu'ils vivent, le roi y mettra bien brief remède. » (Journal, etc., p. 197.)

1. Extraits des ORDONNANCES ROYAVLX DE LA JURISPICION DE LA PRÉVOSTÉ DES

.mahchaxs et eschevinace de la ville dk Paris. Exemplaire gothique de 1528, feuillet 93 et suivants. L'ordonnance de 1450 forme le 58e chapitre du recueil et porte l'intitulé ci-dessous : « Le cinquente huytiesme chappitre contient les niiluaaiices sur la forme et l'élection des prévost des marcliaus et eschevins de la Ville de Paris et des conseillers d'icellle. Et à la fin est narré la forme de l'élection d'un quartenier, cinquantenieret dixinier. Avec le serment des archiers,

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sécutives et les échevins se renouvelant par moitié chaque année. Une date fixe, le lendemain de la mi-août, est assignée aux opérations électorales.

Ce qui est fort intéressant, c'est le mode de recrutement du corps électoral chargé de nommer le prévôt des marchands et es échevins1. Le Bureau de la Ville commence par mander à chaque quarlinier d'assembler les cinquanteniers et dixainiers de son quartier, en appelant en outre six notables du quartier. Ce corps électoral de premier degré désigne quatre notables dont, les noms, ainsi que ceux des cinquanteniers et dixainiers, sont consignés dans un procès-verbal clos et scellé par le quarlinier et porté par lui à l'Hôtel-de-Ville. L'assemblée des prévôt, échevins et des conseillers de Ville — il y en avait vingt-quatre — choisissait deux des quatre notables élus pour chaque quartier. Cette élection au troisième degré constituait un corps électoral composé : 1° du prévôt des marchands et des échevins; 2° des conseillers de Ville; 3° des quartiniers; 4-° des trente-deux notables choisis par l'administration municipale; en tout soixante-dix-sept personnes. Ce corps électoral se réunissait le lendemain « de la Nostre-Dame de my aoust ». 1 es électeurs commençaient par prêter serment de « bien et justement l'aire la dicte élection, au bien du roy et de la chose publicque » ; puis on allait aux voix. Quatre scrutateurs, choisis par l'assemblée, recueillaient les suffrages. Le scrutin,

arbalestriers et acquebutiers de la dicte ville. » — « Le Recueil des ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et esche vi nage rie la Ville de Paris » qui a été imprimé en 1644 reproduit le texte de l'ordonnance de 1450. Voy. page 192.

1. Lkroux de LlNCY, en décrivant la manière dont se formait le corps électoral ayant pour mission de nommer le prévôt et les échevins, dit qu'on trouve le détail de ces formalités dans les ordonnances municipales rédigées en 1415. L'auteur des savantes recherches sur Yllotel (te Ville île Paris veut parler sans doute de la copie officielle de l'ordonnance de février de 1415 (vieux style). (Orij., t. X, p. ^57J ; mais on ne voit pas qu'il y soit question des formes de l'élection du corps municipal. Ce qui a dû tromper l'éminent érudit, c'est que les ordonnances municipales de 1460 se trouvent à la suite de la grande ordonnance de février 1415 dans le manuscrit du quinzième siècle, in-4° velin, Archives Nat* K. 977.

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clos et signé des prévôt et échevins, était ensuite porté au roi ou au chancelier ou au Conseil du roi, pour requérir la confirmation de l'élection et prendre le serment des élus '.

Les ordonnances municipales de 1 r><) indiquent comment les vingt-quatre conseillers de la Ville étaient recrutés. Ils étaient choisis « parmi les personnes notables » par le prévôt, les échevins et les conseillers en charge, au fur et à mesure des vacances qui se produisaient.

Au-dessous du corps de Ville proprement dit, qui avait auprès de lui le Clerc-receveur, dont l'office devait se dédoubler à la fin du xvc siècle, et le Clerc-procureur de la Ville, dont les attributions devaient se confondre, au seizième siècle, avec celles de Procureur du roi, se plaçait la forte hiérarchie des quartiniers-, cinquanteniers et dixainiers, reliant la municipalité aux bourgeois et à la population tout entière. Les ordonnances royaulx sur la juridiction de lu prévôté des marchands publiés en 1528 n'indiquent, malheureusement, le mode de cette nomination des quartiniers que d'après un procès-verbal du Ier octobre de la même année. Il eût été intéressant de savoir si, au siècle précédent, les quartiniers étaient déjà choisis par les cinquanteniers et dixainiers, auxquels on adjoignait seize bourgeois notables, ou si, au contraire, ils étaient, en 1450, arbitrairement désignés parle prévôt, sous le bon plaisir du roi. Un texte de la fin du xve siècle permet toutefois de supposer que la désignation laite par le prévôt

1. L'article 2 porte que « ne pourront estre pourvueuz ne esleuz es dictes offices de prévost et eschevins ensemble en un îiiesme temps le père et le fils, deux frères, l'oncle et le nepveu, soit qu'ilz soient conjoinctz es dictz dégrez par consanguinité ou affinité, ne aussi les deux cousins germains conjoincts en icelluy degré par consanguinité. »

2. M. Picot, dans ses Recherches sur les quartiniers, cinquanteniers et dixainiers de lu Ville de Paris (Brocli. in-8", 1875). constate qu'au dix-septième et au dix-huitième siècles on écrivait : quartinier. Ce serait seulement dans la seconde moitié du seizième siècle qu'on aurait parfois adopté l'orthographe de : quartenier L'ordonnance municipale de 1450 prouve que le mot de quartinier était la forme primitivement employée. Ainsi la langue des dix-septième et dix-huitième siècles n'aurait fait, à cet égard, que revenir au vieux langage.

n'était, en général, que la confirmation du choix librement arrêté par les bourgeois du quartier1. Les mêmes formes étaient employées pour le choix des cinquanteniers et dixainiers, « nonobstant que communément nos seigneurs les prévost et eschevins ne font pas appeler si gros nombre de gens avec les dixainiers2 ». Ce qui ne fait aucun doute, c'est que, dès la seconde moitié du xve siècle, les cinquanteniers et les dixainiers jouaient un rôle important et s'occupaient notamment de maintenir Tordre public. On avait plus d'une fois remontré à Charles YII « qu'en sa bonne ville de Paris y avoit plusieurs fautes et abus sujets à réformation : c'est à sçavoir que plusieurs gens oysifs, non habituez à bien vivre, mais usitez à setilles, à embler de jour et de nuict, à battre, fraper et faire plusieurs autres maux, estoient résidents en ladite ville, et si n'en estoient repris n'y punition faite3 ». Faisant droit aux vives réclamations des Parisiens, le roi prescrivit aux seize examinateurs ou commissaires du Châtelet d'avoir chacun une résidence fixe dans l'un des seize quartiers de la ville, et ordonna que les cinquanteniers et dixainiers leur prêteraient le concours qui suit : « Les cinquanteniers et diziniers chacun en son détroict, feront, chacun lundy et sur les jours de la sepmaine, Visitation parmy toutes les maisons de sa dizaine, pour sçavoir quelles gens y habitent; et, s'ils trouvent quelques gens qui n'ayent vaccation, ny mestier ou autre occupation, ils seront tenus, celuy jour, de le révéler au commissaire qui en fera son rapport à la justice pour y pourveoir. » Il résulte de la même ordonnance qu'en retour des services qu'ils étaient ainsi appelés à rendre, les cinquanteniers et dixainiers

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