Reg. H, 1784, f
3. On a déjà vu que, pour que les procurations àl'effetde résignerune charge municipale fussent valables, il était nécessaire que le résignant fût encore en vie. Cette règle, maintenue en principe, comportait certains accommodements.
Le 13 octobre 1565, il y avait assemblée à l'Hôtel de Ville des Prévôt des
de Philippe Macé, puis comme titulaire de l'office, avait rempli pendant trente années les fonctions de Receveurde la Ville, présenta au Bureau une requête pour être admis à se faire remplacer par son fils. Au reçu de cette requête, le Bureau convoqua les vingt-quatre conseillers et prescrivit aux quartiniers d'appeler deux bourgeois de chaque quartier, pour statuer sur la résignation de François de Vigny. Une assemblée générale eut lieu le 28 juillet dans la grande salle de l'Hôtel de Ville. Après discussion, la résignation de François de Vigny fut admise à l'unanimité, mais sous cette réserve que, sa vie durant, François de Vigny père resterait associé à son fils1. Cette délibération solennelle fut notifiée aux deux intéressés. De plus, le roi la sanctionna et délivra à François de Vigny fils un brevet de survivance, signé de sa main. Enfin, le Prévôt des marchands, Guillaume de Marie, remit aux deux de Vigny des lettres d'office, les autorisant à exercer, dans les conditions indiquées plus haut, les fonctions de Receveur.
marchands, Eschevias, Conseillers de la Ville et deux bourgeois mandés da chaque quartier. (On voit que l'assemblée dont il s'agit était composée comme celle qui avait statué en 1564 sur la résignation du Receveur de la Ville.) Cette fois, il y avait lieu « d'adviser sur la résignation que entendoit taire M" Loys Dumoulin, Procureur de la Ville ». La procuration du titulaire désignait Claude Perrot, avocat à la cour. Au milieu de la délibération, on apprit que Dumoulin venait « de rendre son esperit à Dieu ». Séance tenante, on lui fit une sorte d'oraison funèbre. L'un des assistants dit que le défunt était « bong et fidelle serviteur, dilligent et vigillante à la conduicte des affaires de la Ville ». On ne le remplacera pas aisément. Eu outre, l'assemblée n'était pas compétente pour élire un nouveau titulaire, puisqu'elle avait été convoquée uniquement pour délibérer sur la procuration de Dumoulin. Mais on fit observer que l'assemblée était nombreuse et qu'il était inutile de déranger les électeurs une seconde fois. Le Prévôt se contenta, en conséquence, de faire prêter serment à chacun « de voter en loyauté et conscience », et l'on alla aux voix. Celui qui fut nommé n'était autre que Claude Perrot, en faveur duquel Dumoulin avait effectué sa résignation. De son côté, le roi avait délivré des lettres de provision pour remplir la charge vacante à un sieur Aubert le Beauclerc ; mais, par lettre du 30 octobre 1505, Charles IX voulut bien déclarer qu'il avait pour agréable l'élection de Claude Perrot. Catherine écrivit le même jour pour confirmer les intentions de son fils, et ajouta « qu'elle tiendrait toujours la main, le plus qu'il lui serait possible », à ce que les privilèges de la Ville fussent respectés. Le Bureau remercia très humblement. (Bk.g. H, 1781, f°s 334 à 336 ; 342 et 343.) 1. Rec. H, 1784, f° 2 18.
Toutes ces formalités indiquent quelle importance on attachait encore à la transmission de la charge dont il s'agit. Le Receveur de la Yille devait d'ailleurs jouer un grand rôle dans la seconde moitié du seizième siècle, et l'avidité de la Cour allait faire au détenteur des deniers municipaux une situation des plus fausses et des plus délicates.
Ce qui est peut-être plus attachant encore que l'étude des attributions des membres du corps de Ville proprement dit, c'est tout ce qui concerne la hiérarchie des officiers municipaux qui servaient de lien et de trait d'union entre le Prévôt des marchands et la population. Un curieux mémoire, adressé par la municipalité parisienne à celle de Tours, indique avec précision quels étaient, vers 4562, le mode de nomination des quartiniers et leurs attributions1. Il résulte de ce mémoire
1. « MÉMOIRE BAILLÉ PAR LA VlLLE A CEUX DE TûURS, POUR LES RÈGLES. En la Ville (le Paris, y a, de toute anciennetté, seize quartiniers, lesquelz sont eslcuz du peuple, comme des plus notables et npparans personnaiges de la dicte ville. Chascun quartinier a soulz luy deux ou trois cinquanteniers, selon la grandeur de son quartier; chascun cinquantenier a soulz luy quatre dixiniers. Pour l'eslection d'un quartinier, est mandé par Messieurs les Prévost des marchans et Eschevins aux cinquanteniers et dixiniers appeler en chascune dixaine quatre des plus notables bourgeois, soient officiers du Pioy, bourgeois et marchans qui y se trouveront, lesquelz quatre bourgeois sont esleuz par les ditz quartiniers et dixiniers, leurs noms escriptz et apportez en l'Hostel de la Ville cloz et scellez, signez de ceulz qui les auront esleuz. Au jour et heure assignés, Messieurs de la Ville font ouverture des dictes eslections de bourgeois, font escrire par le greffier de la dicte Ville les quatre noms des dietz quatre esleuz en quatre billetz de papier, lesquelz sont ployez et mis en ung chappeau. Ce faict, le dixinier en prend deulx du dict chappeau qui sont derechef escriptz avec le nom du dixinier, et ainsi l'un après l'autre. Puis sont appeliez séparément pour faire le serment de eslire en leurs consciences ung quartinier, le plus seuffisant qu'il scauront au dict quartier. Et celluy qui aura le plus de voix sera reçeu au serment de quartinier, lequel quartinier aura la charge des clefs d'une porte de la dicte ville pour faire ouvrir et fermer aux heures acoustumées. Les dietz quartiniers n'ont nulz gaiges, mais sont previllegez du vin de leur creu, du guet et aultres petits previlléiges, avecq ce qu'ilz ont de veoix à l'eslection d'ung Prévost des marchans et Eschevins, à assister aux assemblées de ville quant il y sontmandez. Les cinquanteniers et dixiniers font serment de obéyr à leur quartinier, et est chef des habitans de son quartier, soulz Messieurs de la Ville, en ce qui concerne la bourgeoisye et le faict de la garde de son quartier. Quant il a esté question de eslire des cappitaines en chascune dixaine des quartiers de Paris, ont esté expédiez mandemens aux seize quartiniers de la Ville pour asscm-
que les quartiniers se recrutaient alors par une sorte de cooptation, puisqu'ils désignaient eux-mêmes, avec les dixainiers, les quatre bourgeois élus dans chaque dixainc, dont deux devaient prendre part à l'élection définitive. Le même texte prouve que l'organisation nouvelle de la milice municipale, c'est-à-dire la substitution des colonels, capitaines et lieutenants aux quartiniers, ciuquanteniers et dixainiers ne date pas, comme on l'a cru, de la période de la Ligue, mais qu'elle est bien antérieure. Dès 4562 l, les capitaines étaient élus parles
bler leurs cinquauteniers et dixiniers en son logis, auxquelz ilz ont commandé à chascun dixinier de assembler toutes les personnes habitans en leurs dixaines, tant propriétaires des maisons que locataires et chamberlans, et qu'ilz eussent à cslire, chacun en leur dixaine, ung cappitaine et ung lieutenant, et enjoindre à tous les dietz habitans dc.eulx garnir et fournir d'armes, soyt corcellelz, morions, harquebuzes, picques, manches de maille, pour faire la monstre en armes troys jours après. Après les dictes eslections faictes des diclz cappitaines et lieutenans, sont tenuz de venir par devant messieurs les Prévost des marchans et Eschevins, faire le serment, et icelluy enregistré, le dict serment faict, les cappitaines ont la puissance avec les habitans de la dixainc de choisir ung porte-enseigne, ung caporal et un sergent de bande. Chascun quartinier soict tenu signiflier ou envoyer signiiTier par ces dixiniers ans dietz cappitaines d'aller partout garder les portes de ville, et aussi d'aller, chasun en son tour, faire le guet de nuict, la sentinelle, de sorte que, de jour et de nuict, la Ville est gardée en armes ; et ne scauraict-on aller la nuict par la Ville qu'on ne trouve en chascun coing de rue cinquante hommes armez, pour le moings ; et ne doibt nul aller, s'il ne sçait le mot du guet; aultrement seroict mené prisonnier. Le mot du guet sera baillé par monsr le Lieutenant du Roy à Paris aux quatre cappitaines seulement, telz qu'il lui plaise cslire, l'un delà les pontz, l'autre en la Citté, l'autre aux Halles et Grève; et sont tenuz tous les cappitaines ou leurs lieutenans aller quérir le mot du guet aus dietz quatre cappitaines, tellement qu'il n'y a que ung mot du guet en toute la Ville de Paris. S'il venoict quelque esmotion en l'un des endroitz delà dicte Ville, et qu'on sonnast le toccain parles parroisscS; en une heure on touverroict en armes par toutes les rues de la dicte Ville environ cinquante mil hommes armez, pour eulx emploier à soustenir la devise antienne, escripte sur le vicl bastiment de l'Hostel de la dicte Ville, c'est à sçavoir : Ung Dieu, ung Roy, une Foy, une Loy. » (Reg. II, J 7S4, f° 132.)
1. Le recueil des Ordonnances royaulx sur le faict et jurisdiclion de la prévosté des marchands et eschevinage de la Ville de Paris (Édit. de 1644), donne la formule du serment que les capitaines des quartiers prêtaient en 15G2 : « Le serment que lerog entend estre fait par les cappitaines et lieutenans establis en cesle ville de Paris, mil cinq cens soixante deux, à cause des troubles qui estoient lors. — Vous jurez Dieu, vostre Créateur, sur la part que prétendez en Paradis, que bien et loyaument vous servirez le Roy eu la charge de cappitaine en sa Ville de Paris, et que n'employerez les armes qui vous ont par son commandement esté mises en la main et aux hommes qui sont sous vostre charge, qu'à maintenir le repos et la tranquillité en la Ville et faulxbourgs de Paris,
habitants de chaque quartier, tant propriétaires que locataires et prêtaient serment au Prévôt des marchands et aux Échevins1.
et donner main-forte à tous qu'il appartiendra. Aussi, qu'obévrez aux Prévost des marchands et Eschevins de la dicte Ville. » (P. 520.) — D'autre part, Isam- BERT (t. XIV, p. 22 i) cite « une déclaration du 5 août 1567, portant que cent bourgeois armés seront choisis dans chaque quartier de Paris, pour prêter appui à la justice quand ils en seront requis. » Mais Isambert se borne à donner ce titre qu'il a sans doute trouvé dans Félibien, t. III, p. 701. Nous reprodtii» sons le titre exact, d'après une plaquette fort rare qui se trouve dans un très riche recueil de pièces de la Bibliothèque Carnavalet : Lettres patentes du roij par lesquelles il ordonne cent homes bourgeois en chascun quartier de la Ville et faulxbourgs de Paris, portans armes, pour assister et fortifier sa justice quand requis en seront. A Paris. Par Robert Estienne, imprimeur du roi, MDLXVHI (avec la marque de Robert Estienne). Voici le dispositif des lettres dont il s'agit : « Avons ordoné à nos très chers et bien amez les Prévost des marchans et Eschevins de nostre dicte Ville de Paris, par les lettres et mémoires signez de nostre main, par nous cy devant à eulx envoyez dès le quatorzième, quinzième, dix-neuvième et vingtième du présent mois de juillet, que, en chascun quartier de nostre dicte Ville et faulxbourgs, il y ait cens hommes bourgeois de la dicte Ville, chefs de maison, si faire se pcult, esleus et choisis par nostre dict Prévost des marchans et Eschevins, lesquels auront toutes sortes d'armes offensives et deffensives, autres que armes à feu, qu'ils pourront porter, et avec icelles assister et fortifier nostre dicte Justice, pour la capture des coulpables et tenir main forte en nostre dicte Justice, quand requis en seront, et aussy y estre plus prêts à obvier à toute insulte et désordre qui se pourroit offrir. Et, affin que les dits cens homes soyent mieulx conduicts et sachent à qui ils devront obeyr, ils fussent nommez, en chascun quartier, deux ou trois bons notables bourgeois de nostre dicte Ville dont la liste nous seroit envoyée par nos dicls Prévost des marchans et Eschevins, pour choisir celuy d'entre eulx qui debvra avoir la charge du dict quartier. » L'édit constate que ces prescriptions furent observées de point en point. Le Prévôt des marchands présenta au roi quarante-huit candidats parmi lesquels Charles IX choisit les seize chefs des quartiers; puis le Prévôt des marchands, en présence et de l'avis des quartiniers et d'un certain nombre de bourgeois, désigna cent hommes de chaque quartier qui formèrent un corps à la dévotion du roi. Ces mesures, qui n'ont pas été mises en relief jusqu'ici, sont bien curieuses à signaler, quand on sait qu'à l'époque où elles furent prises, la Cour, encouragée par les succès des généraux de Philippe II et de Marguerite d'Autriche dans les Pays-Bas, méditait déjà l'arrestation des chefs protestants et l'assassinat de Coligny, faisait venir 6000 Suisses au cœur du royaume et multipliait les armements. La reprise de la guerre civile était imminente. Charles IX et sa mère excitaient donc le fanatisme des catholiques parisiens et formaient déjà l'armée des massacreurs. Voy. d'autres lettres-patentes du 2'J septembre et du 15 octobre 1567 autorisant l'armement de la population et la levée à Paris de 4400 hommes de pied. (Félib. Pr., t. I, p. 703 et 701.)
1. Le Houx ue Lincy (Hist. de l'Hôtel de Ville, p. 200), s'appuyant sur un passage du journal de Nicolas Poullain, attribue aux ligueurs de 1588 la nouvelle organisation de la milice et le transfert aux capitaines des pouvoirs militaires qui appartenaient autrefois aux quartiniers, cinquanteniers et dixainiers. Or les
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Il ne faudrait pas croire qu'en créant des capitaines, on les eût affranchis de toute subordination par rapport aux quartiniers. C'étaient les quartiniers qui réunissaient les habitants des dixaines pour élire les capitaines1; c'étaient les quart inicrs qui, par l'intermédiaire des dixainiers, transmettaient aux capitaines l'ordre d'aller prendre la garde de telle ou telle porte. C'était enfin en qualité d'auxiliaires des quartiniers et des commissaires que les capitaines étaient chargés de faire des perquisitions dans les hôtelleries et dans les maisons particulières. Lorsque la municipalité avait des instructions à donner aux capitaines, elle les faisait mander à l'Hôtel de Ville par les quartiniers, ainsi que le prouvent les mandements insérés dans les registres. Nous en citerons un, qui porte la date du mois d'août 15G3 : « Jacques Kerner, quartinier de ceste ville, nous vous mandons que faciez scavoir à tous les cappilaines de vostre quartier, et en leur absence à leur lieutenant ou enseigne ; et faictes en sorte qu'il y en ayt ung seulement de chacune dizaine, qu'ilz ayent à eulx trouver demain, trois heures de relevée, enl'Hostel de ceste Ville, affinde leur faire entendre ce qu'il nous a esté mandé par le roy et la royne. » Ainsi la création des capitaines de la milice n'avait pas modifié l'importance du rôle des quartiniers. Plus tard, les colonels essayèrent bien de prendre le pas sur eux ; toute-
registres de la Ville prouvent que l'organisation nouvelle était complète dès
1562 et s'étendait aux seize quartiers. La répartition des forces ligueuses, en 1588, n'était qu'une copie et une contrefaçon de la division officielle. Le duc de Guise et La Chapelle avaient dressé un plan de Paris, avec cinq régions ou quartiers militaires, qui n'avait aucun rapport avec la division de la Ville en seize quartiers. Il est bon de ne pas confondre les cadres de l'insurrection ligueuse avec ceux de la milice municipale.
1. Les mandements adressés par la Ville aux quartiniers, pour les prier de faire procéder à l'élection des capitaines, étaient rédigés de la façon suivante, en
1563 : «Malhurin de Beausse, quartenier de la dicte Ville, appelez Estienne de Vassel, dixinier, ensemble tous les bourgeois de la dicte dizaine, pour faire eslection de personne suffisant et capable, au lieu de feu Pierre Fournier, lequel capitaine, qui sera ainsy esleu, vous présenterez au Bureau de la dicte Ville, pour d ■ luy prandrc et recepvoir le serment en tel cas acoustumé; sy n'y faictes faulte.» (R. H, 1785, f 39.)
fois un document précis atteste qu'en 1563 le commandement militaire de chaque quartier appartenait encore à un simple capitaine1. Mais, dès le début de 1508, il y a seize colonels qui deviennent les chefs militaires des quartiers. Un règlement du 24 janvier 1508 leur prescrit de prendre avis de Messieurs de la Ville ou des capitaines, suivant l'importance du cas, et de se réunir à l'Hôtel de Ville deux fois par semaine. Un mandement du 8 février assigne aux colonels les emplacements qu'ils devront occuper, en cas de besoin2.
D'autre part, l'existence des capitaines, lieutenants et enseignes ne portait aucune atteinte aux prérogatives des cinquanteniers et dixainiers. Les cinquanteniers, à l'époque où nous sommes, étaient élus par les dixainiers et deux bourgeois de chaque dixaine mandés par le quartinier. Après leur nomination, ils prêtaient serment entre les mains du Prévôt des marchands et des Échevins3. Quant aux dixainiers, ils étaient nommés par le Bureau de la Ville, sur la proposition du quartinier. Il paraît bien aussi que le Bureau ne se contentait pas du témoignage du quartinier, et que le candidat devait présenter d'autres garants. C'est ainsi qu'en septembre 1503 Regnault Brosse est nommé dixainier, sur la proposition du quartinier Macé Bourlon, et après que le prévôt des marchands et les échevins ont été « deuement informez de ses sens et suffisance 4 ». De môme, André Baudat n'est reçu dixainier qu'après avoir été « présenté et certifié suffisant par le quartinier Noël Sucevin, sire Jehan Aubry l'aisnô, et aultres r' » . Ajoutons que les dixainiers prêtaient serment, comme les
1. Le 7 avril 15G3, le Prévôt des marchands assembla, au petit Bureau, les seize capitaines des quartiers (le registre donne leurs noms) et leur recommanda de faire avec plus de soin le service du guet, attendu la fréquence des meurtres et larcins qui se commettaient à Paris. (Reg. II, 1781, f° 144.)
?. I'ELir,., t. III des Preuves, p. 403.
I!. Le Registre II, 1785, f° 94, contient le procès-verbal de l'élection d'un cinquantenier, au quartier de Macé Bourlon.
i. REG. H, 1785, P 92.