CHAPITRE l^. — Organisation et administration du Muséum

Art. l«^

Les douze cours institués dans le Muséum d'bis-

toire naturelle, par la loi da 10 juin 1793, seront faits par les douze officiers actuels de rétablissement.

Sur régalité des appointements.

Tous les professeurs auront droit d'être logés dans rintérieur du Muséairi, cSiw d'être plus à portée de remplir leurs fonctions , lorsque la division des logements aura été établie, autant qu'il sera possible, suivant le principe d'égalité. Le cboix de chacun appartiendra aux professeurs plus anciens; les logements dont jouissent actuellement plusieurs professeurs leur seront conservés jusqu'à leur décès ou démission, pourvu qu'ils les habitent. On réservera une pièce pour chacun de ceux qui ne seront pas logés (6).

Les professeurs seront seuls chargés de l'administration générale du Muséum; ils se rassembleront tous les mois, ou plus fréquemment, selon les circonstances , pour délibérer et prendre décisions sur tous les objets relatifs à l'établissement, et sur les moyens d'améliorer l'étude des sciences naturelles«

Le nombre des votants nécessaires pour former cette assemblée sera de la moitié du nombre des professeurs, plus un, pour toutes les délibérations, et de deux tiers au moins pour les élections qui seront toujours faites à la majorité absolue.

Un professeur sera sensé avoir abdiqué sa place, lorsqu'il refusera ou négligera de remplir ses devoirs ; l'abdication sera prononcée par l'assemblée^ et ne pourra Tètre qu aux deux tiers des voix 4^ tous les professeurs.

L'assemblée nommera à la majorité absolue tous les miployés du Muséum , et aura le droit de les destituer aux deux tiers des voix des professeurs dans les cas de prévarication ou de négligence dans leurs devoirs ; ils pourront être suspeitdus provisoirement de leurs fonctions par le chef sous lequel ils seront employés, lequel sera tenu d'en rendre compte à la plus prochaine assemblée et d'en informer sur-le-champ le directeur, qui lui-même aura un pareil droit sur tous les employés.

Vin.

Le directeur, dont les fonctions et leur durée

seront fixées par les art. 6 et 7 de la loi , sera nommé tous les ans au scrutin, à la majorité des voix, dans le courant du mois de décembre , et il entrera en fonctions le l®"* janvier suivant.

En V absence du directeur, l'assemblée, présidée par le plus ancien des professeurs , nommera , sui« vant le même mode d'élection, un des professeur» pour le remplacer provisoirement.

Les professeurs nommeront tous les ans parmi eux, dans la même séance et à la majorité absolue, un secrétaire, lequel entrera pareillement en fonctions le 1«^ janvier suivant, les exercera pendant ane année, et ne pourra être continué qu'au scrutin pour une année seulement; en son absence, il sera remplacé comme le directeur.

Ses fonctions seront de tenir la plume dans les assemblées, de rédiger les procès-verbaux des séances, qui seront signés du directeur et de lui, dé les inscrire sur un registre destiné à cet effet, de délivrer des copies collationnées de ces délibérations, et d'avoir la garde des papiers, titres et registres du Muséum, qui seront déposés dans une des salles de la bibliothèque.

xir.

Outre les assemblées de toos les mois, qai auront lieu à jour fixe, le directeur pourra en couyoquer d'extraordinaires ; et il sera tenu de le faire sur la^simple demande d'un professeur.

xin.

Le trésorier nommé au scrutin, à la majorité absolue , sera élu tous les ans dans la même séance que le directeur et le secrétaire; il entrera en fonction le l**" janvier suivant; sa place sera incompatible avec celle de ces deux officiers. Le même pourra être continué plusieurs années de suite ; mais chaque année par un nouveau scrutin. Ses fonctions seront de recevoir les fonds affectés à l'établissement, et d'en faire la répartition suivant les états arrêtés, ou d'après l'autorisation de l'assemblée.