DU TOME DEUXIÈME

XLV.— Exposé da projet des motifs de loi sur rinstrnetion primaire présenté à la Chambre des députés le 3 janvier 1833. (Chamoredes députés, séance du 2 janvier 1833.).. >. 1

Séance du 39 avril 1833 37

Séance du 30 avril 1833 33

Séance du 2 mai 1833....- 57

Séance du 3 mai 1833 59

Chambre des pairs, séance du 6 mai 1833 69

— séance du 37 mai 1833 73

— séance du 38 mai 1833 83

Chambre des députés, séance du l*' juin 1833 86

— séance du 17 juin 1833 88

XLVI. — Discussion sur un projet de loi relatif à l'état de siège. (Chambre des pairs, séance du 16 février 1833.) 94

XLVII. — Discussion du budget du ministère des affaires étran-

Î;ères pour 1833. (Chambre des députés, séance du SU février 833.) 104

XLVIII. — Proposition d'un projet de loi sur des récompenses nationales pour les familles de MM. Cuvier, ChampoUion ' jeune, Âbel Rémusat, Saint-Martin, Chézy, morts dans le cours de Tannée 1833. (Chambre des députés, séancQ du 3 mars 1833.) 111

XLIX. — Discussion du projet de loi sur les crédits supplémentaires pour l'exercice 1833. (Chambre des députés, séance

du 6 mars 1833.) 131

Séance du 35 mars 1833 135

L. — Débat relatif à la rétribution universitaire. (Chambre des députés, séance du 18 avril 1833.) 145

LT. — Explications relatives aux bourses dans les divers établissements communaux d'instruction publique. (Chambre des députés, séance du 18 mai 1838.) 149

LU.— Discussion sur le projet de loi relatif à la garantie de l'emprunt grec. (Chambre des députés, séance du 20 avril 1833.) 155

LIIL — Discussion du budget du ministère de l'instruction publique. (Chambre des députés, séance du 29 mai 1833.) 168

LIY.^Discussion du budget du ministère de la marine. Débat relatif à l'expédition dans les eaux du Tage et à la capture de la flotte portugaise. (Chambre des députés, séance du' 11 juin 1833.) : 176