‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 2)Chapitre 108 sur 150 · V. Budget des · texte numérisé non relu

V. Budget des

TERREUZEI (Canal de). Travaux de dévasement. r. de M. Van Hoobrouck, 28 mat. — Discussion et vote, 30 mai. V. Travaux publics.

TÊTE DE FLANDRE (Service du bateau à vapeur de la), 31 d. V, Budget des finances.

TIMBRE (Pr.de loi relatif au), r. de M. deBaillet, ibd. — Discussion, amende à charge du premier endosseur, timbre des journaux, iSd, — Second vote, 19 tf . - Vote délinitif, 21 d. V. Impôts.

TORGRES-MAEtEYCK (Sénateur pour), r de M. de Baré, 23 mai. — Discussion, 23, 28, 29 mai, — Rejet, 29 mot V. Chambres.

TRAITÉ DES 24 ARTICLES. Demande d*expiicaUons sur les négociations. V. Adresse. — Nouvelles

demandes d*explications, 17 d. V. Aflaires étrangères. ~ Mesures financières, 19 d. V. Voies et moyens. — Mesures militaires, 29 d. V. Guerre.

— Interpellarion 4 propos d'un discours du ooint« Mole. Explications de M. de Theux, 30 d. — r. de M. de Theux sur les n^ociations Débat à ce s^iei, 2 /*. — Ajournement des chambres au 4 »., 4 /.

— Convocation pour le 19 /l, 12 /. — Réunion de sénat, 19 /*. -> Lecture du pr. de loi relatif au traité, 19 m. - r. de M d*Hane de Potter, 21 m.

— Discussion, 22, 23, 23, 26 m. — Vota, 96 m.

— Cr. pour l'exécution r. de M. d'Arsdiot, 23 mai, — Discussion et vote, 24 mai, F. Ataires étrangères.

URiVERSITÉt (Débat sur les), 2H d. V. Instmction publique.

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