‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 2)Chapitre 142 sur 150 · LITS MILITAIRES. F., 464, 465, 466. — O · texte numérisé non relu

LITS MILITAIRES. F., 464, 465, 466. — O

L06EMEIITS MILITAIRES. C, 180. — D.,286. — F., 464, 465.

LOSRENTEN. A. Pr. de M. de Cartier d'Yve,67. -- C. 177. — D,. 278, 279. — F. r. de M. Enfler. Discussion, 462.

LOUVAIN. G. Remboursement des frais d*entretien des prisonniers hollandais, 181.

MACHINES. D. Libre entrée, r. de M. de Quarré, 284. — O. r. de M. de Wouters de Bouchout. Olscu.ssion et vote, 554.

MA6ISTRATS. A. Pr. de réduire les traitements, 65. — C. Augmentation du personnel, 177. — F. Substituts des procureursgénéraux. Traitement, r. de M. Dumon-Dumortier, 470.

MAIS. D. Encouragements k la culture, 280. — E., 367. —G., 551.

MAITRES DE POSTES. Pr. de les indemniser, 770.

MARINE MARCHANDE. F. Protection. Primes pour construction de navires, 455. — 6. /d. Pr. de loi. r. de M. Van Hoobrouck de Mooreghem, 5.^9. Discussion et vote, 559, 560. - H., 635. — I. Droits différentiels, 698. — J. Primes ponr construction de navires, r. de M. de Renesse, 763.

MARINE MILITAIRE. F. Canonnières de l'Escaut, 456. —G., 551.

MENDICITÉ. G. Colonies agricoles, 177. r. de

TABLE* ANALYTIQUE DES MATIÈRES

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M. de Haussy sur le$ dépôts, )8i. Disctissioti^lSl, 182. — B. Détenlion des mendiants malgré les communes. Colonie de Merxplas, 366. —F., 455. — G., 552. — J. Pr. d'utiliser la colonie de Merxplas pour y placer les enfants abandonnés,

■ESSA6EIIIE1 D. Règlements* 287.

MEUSE. G. Travaux dans le Limbourg, 185. — D. r. de M. Van der Straten-Ponttioz. Discussion, 290. — B., 367. — F., 478, 470. — G. Cr. de 40,000 fr., 563.

JNllICE. A. Rappel de la classe de 1826. Remplaçants. Dispense accordée Ik ceux qui sont mariés. Exemption de ceux dont les remplacés sont dans rarmée hollandaise, 67. Pr. d'exemption pour les miliciens de 18i6 non remplacés. Exemption pour les substituants, r. de M. Van den Steen, 68. Conseils de milice, 70.— G. Renvoi des miliciens de 1826 dans leurs fovers. Id, de ceux de 1827. Congés, 180. —D. Congé définiUf delà cHisse de 1826. >- B. Exemption pour cause d'indigence. Pr. de H de Baré de Comogne. r. de M. Van Muyssen, 571,372. Pr. sur le remplacement, r. de M. Dupont d'Ahérée, 372. — G. Mariage des miliciens, r. de M. d'Arschot. Discussion, vote, 561. — B. Id. r. de M. G. de Jonghe, 637, 638. — I. La durée du service fixée k huit ans. r. de M. de Rodes, 701 . — J. Demande de révision de la loi organique, 763. Mainlien sous les armes des classes de milice de 1833, 1834 et 1835. r. de M. Dupont d'Ahérée, 76;).

MIRES. A. r. de M. De Gorge- Legrand. Discussion dupr.de loi. Pr. de MM. De Gorge, de Baré de Comogne etLerebvre,'70.— B. Maintenues de coneessions.Redevance proportionnelle, r. deM.deQuarré, 126. — D. Insuffisance du personnel. — F. Pét. du Borinage et du bassin de Charleroi contre le pr. de loi sur les mines. Pr. r. de M. Dumon-Dumortler. Discussion, 471, 472. — G. Insuffisance du personnel, 562. Diminution de la redevance des mines. Discussion sur le produit net, 564. — H. Cr. Résidence. Obligation des membres du conseil 1) Bruxelles, 638.

MINISTRES. B. Lettre de M. Lebeau, m. f., annonçant sa retraite, 128. G. Traitement, 178. — D. M. Vilain XIIII annonce Tintention d'en proposer l'augmentation, 279. Constitution d'un nouveau cabinet (deTheux), 287. Attaque de M. Lefebvre- Meuret contre M. Ëmst, m. j., 289. — F. Attaques dirigées contre M. de Theux h propos d'un pr. de loi relatif à la commune d'Aywaille. 459. Hommage rendu au général Evaiu, 464. — G. Id. au général Wilimar, 557. Félicitations à propos de la création du ministère des travaux publics et de ravénement de M. Nothomb, 363. — J. Traitement du m. a., 756. Débat sur la politique du ministère de Theux, 767, 768, 769. Programme du ministère Lebeau, 769.

MONITEUR. B. Critiques à son sujet. Sténographie, partie non officielle, 126, 127. — G. Sténographie, 182. — D. Table des matières, 277. — B. Sténographie, peu d'intérêt du journal. Cr. r. de M. H. de Mérode, 372, 373. — F. Sténographie, 472. — G. Publication des documents du sénat, 562. — I. Cr., 700.

MONNAIES. A. Suppression des armes du royaume sur les monnaies. Billon. Pr. de créer des pièces de 75 c, id. de 25 c, 70. — B. Loi monétaire.

r. de M. de Pélichy. Cours de l'or hollandais, 127. — G. Monnaies d'or, monnaies divisionnaires. Refus de nos monnaies en France, 179. —D. Pièces de 25 c. Critique du système de fabrication, 278. Cours légal des pièces de 5 fl. et de 10 fl., 287.— B. Outillage de la^monnaie. Fabrication du cuivre, 368. Pouvoirs de la c. des monnaies, r. de M. H. de Mérode. Transformation du cuivre hollandais.r. de M. de Rouillé. Monnaie d'or, 373. — F. Substitution de machines b vapeur au travail à bras, 456. G. Nécessité de changer le titre de nos pièces d'or, perte sur la fabrication du cuivre, 562. — I. Cr. pour fabrication de pièces de 5 centimes, r. de M. de Pélichy, 701. — J. Demande d'ime loi sur la monnaie d'or. Refonte des monnaies provinciales, r. de M. de Baré. Insuffisance de la monnaie de cuivre belge, 766.

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