SURETÉ PUBLIQUE. H

TABLt: ANALYTIQUE DES MATIÈRES.

TAMCS. H. Droits d'entrée, r. de M. d'Andelot, 651. Observations tendant à rétablir i'exercice,

TE DEUM. A. Résolution d'y envoyer une dépu* tation il Toccaslon de la fête dû Roi, 71.

TÊTE DE FLANDRE. G. Organisation du service avec Anvers, 179. — D., 289. — G. Cr. pour un service sur Burglit. r. de M. de Rodes, S57. — I., 695. —J., 756.

THORN. A. Son arrestation. Pr. de M. deRobiano. Lettres de M. Thorn. Protestation. Pr. de M. Lefebvre-Meuret de voter une Adresse au Roi. Commfinication de la correspondance officielle, 63. Explications du m. it., 64. — B. Nouvelle» protestations, 120. Mise en liberté. Témoignage de sympathie, 126.

TIIBRE. I. Pr. de loi. r. de M. de Balllet. Discussion et vote, 690.

TOILES. D. Droits d^ntrée. r. de M. de Pélichy,

TRAITÉ DES 14 ARTICLES. A. r. de M. de Muelenaere sur les négociations. Lecture du pr. de loi. f . de M. Vilain XIllI, 62. Adoption, 63. Pr. de M. Lefebvre-Meuret de rédiger une Adresse au Roi pour protester contre le retard que met la Hollande à signer le traité. Rejet Lecture du protocole qui ajourne la ratification, 63. Adresse pr. par M. de Quarré. Adoption. Réponse du Roi, 64. — B. Attitude à prendre vis-à-vis de la Conférence, 120. Politique du ministère, r. deM.Ooblet, M. «., 121. Déclaration de M. Hennequin sur la portée de son serment, 128. — G. Débat sur le traité et la convention du 21 mai 1853. r. de M. Goblet, m. a5, 176. Demande d'explications, 177. — D. Débat sur le maintien du traité, 274. Enlèvement de M. Hanno. Adresse au Roi. Cr. pour la résistance, 273. — B. Interpellation sur la situation. Mouvement des troupes prussiennes. Attitude de la France, 364,363. — H. Protestation du Limbourg et du Luxembourg contre Texécution du traité. Admsse au Roi, 625. — I. Déclaration relative à rintégrilé du territoire, interpellation au sujet des négociations. Instructions données aux plénipotentiaires belges, 688. r. de M. de Theux. Ajournement du sénat. Convocation. Pr. de loi de M. d'Hane. Discussion du traité de paix, 688-694. Cr. pour l'exécution. rr. de BIM. d'Arschot et d'Hooghvorst, 604. Critique de la conduite du ministère, 703. — J. Le gouvernement accusé d'avoir trompé le pays, 767,

TRARSFERTS. J. M. de Haussy demande qu'on renonce k ce mode de procéder, 736. W., 770.

TRANSIT, r. r. de M. Engler. Discussion, vote,

TRAf AUX PUBLICS. A. Concessions par voie de péages, r. de M. de Quarré, 72. — - G. Système des adjudications, 178. — P. Débat sur les avantages et les incon^-énients du système des concessions, 476, 477.

TRI RURAUX. G. De commerce à Bruges et k €ourtral.r. de M. Dellafeille, 181. — D. Trib. de Bruxelles, r. de M. de Baussy, 287. — B. De Charleroi, de Termonde, 365. — P. 2* r.*p. su trib de Bruxelles, r. de M. de Man d'Hobruge, 470.

Trib. de Verviers et de Uasselt, classification, 470. — H. Trib. de Diekircb, de Charleroi, de Tournai, r. de M. Van Muyssen, 627, 637.— I. Classement, Neufchâteau, Termonde, Saint-Nicolas, 695. Du Limbourg, du Luxemlwurg, 700, 701 .— J. A Saint- Mcolas, 756.

TROUPES ÉTRAIGÈRES. A. Passage sur le territoire, 68.

TULLES. D., 284. —H. Droits d'entrée. Pr. de loi recUficaUr, 632.

TURQUIE, m Mission à GoostanUnople. r. de M.H.deMérud6,625.

VAI DER SIISSEH. J. (Uttre du général) demandant le r^et du projet d*amni8tle,763. Discussion,

VERTES. A. De bois sur pied, impôt de 2 p. c. r. de M. DellaTailie. Rejet, 286. — H. id, à i^ncau de marchandises neuves, r. de M. Dumon-Dumortier. Discussion et vote, 632.

VIEILLE-M0ITA6RE. H. Convention entre l*EUt et le sieur Mosselman, 632.

VERIFIOATIOHS DE POUVOIRS. A. D^at sur l'élection da MM. de Sécus et DeGorge-Legrand à Mous, validation. Election de M. de Quarré à Dînant, annulation. Election du collège d'Ostende, Furnes, Dixmude. M. Eug. Van Uoobrouc^ de Mooregbem substitué k M. de Ridder. Election de M. de Wantier à Bastogne-Marcbe. Défiaiut de convocation des électeurs de Marche. Election- de M. de Quarré à Luxembourg. Contestation sur le payement du cens d'éligibilité. Validation, 72. — B. /d.M. Van den Steen de Jehay, 128. Election de M. Savart- Martel à Tournai, annulation, enquête^ 128, 129. — G. Election de M. Van der Straten-Ponthoz k NeufchÀteau «^ Virton. Cens d'éligibilité, r. de M. d'Arscbot, validation. Enquête relative à M. Savart, annulation, 183.— P. Election deM.Dumon- Dumortier à Tournai. Indigénat. Election vailidée, 479. — J. Election de M. Bonné-Maes à Roulers. r . de M. de Stassart. Convocation tardive. Validation, 770.

VERRERIES.H. Tarif, 631.

VtHS. D. Essais de production en Belgique, 280.

VOIES ET MOTERS. A. r. de M. VUain Xllll. Débat sur la contribution foncière, 64. — D. r. de M. de Quarré. Subvention extraordinaire, 375. — 6. Observations au sujet de la présentation tardive du B. Débat sur les impôts, 565. — H. B. transitoire, r. de M. de M. de Wouters. B. r. de M. Engler. Débat sur les impôts, 640. — I. r. de M. de Quarré. Débat sur la nécessité de ressottr<^ extraordinaires, 703. — J. r. de M. Bioiley, 770.

VOLONTAIRES. A. Indemnité aux anciens officiers, 72. — G., 181. — D. Renv<oi dans leurs foyers, 286,

WAVRE. B. Pét. demandant qu*on y transfère le chef-lieu de l'arrondissement de Nivelles, 374.

EOiROVER (GonvenUon de). D., 280, 291. — B. Pét. relatives au passage des trwqies hoilandAises dans des commones du Limboutf « 374.

SÉNAT

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEORS

(Vi>ir la noie explicative en tête de la table des orateurs de la chambre des représentants.)

AIIOELOT(D'). C. 179. — D. 274,275,277,278, 286, 288,280.-8, 366,375, 374, 37b. —F. 463, 406, 469. 470, 474, 476. — G. Btt6, 387, «62. — 1.688, TOI.

ANUMBOUM(0*). A. <., 65, 65, 67, 68, 69, 72.— B. 1. inp„ i40, 19i, i28. —0. i76, 177, 178, 179, 181, 182, 183. — D. i. «np., 275, 278, 279, 280, 281, 282, 283. — K,i. êHp.^ 365, 366, 367, 369, 370, 373, 374. '-- F. «. tûp., 459, 460, 461, 462, 467, 469, 471, 472, 473, 474, 477, 479. — G. «.,550,551, 552, 553, 555, 558, 559, 563. — H. 8. 8up., 625, 626, 627, 628, 629, 630, 634, 633, 636, 639, 640. — I. s, 689, 690, 693, 694, 696,700.

ARSCHOT (DO. A. 63, 64, 65, 67, 68, 69, 70, 71, 72. — B. 121, 122, 123, 124, 123, 126, 127, 128.

BAILLET (OC). A. 63, 64, 65, 68, 70, 71. — B. 120, 121, 122, 123, 125, 126, 128. — C. 176, 177, 178, 179, 180, 182, 183. — D. 274, 275, 277, 278, 279, 280. 281, 282, 283, 285,287, 288, 289, 290. — E 365, 366, 367, 368, 369, 373, 374, 375.— P. 468.— G. 550, 552, 555. 556, 559, 561. —H. 625, 626, 627, 628, 629, 630, 631 , 635, 636, 637. 639. 640, 641.— I. 688, 689, 690, 696,697, 698,699, 700, 701, 703. — J. t>.-p,. 757, 759, 760. 761, 762. 765, 766, 767, 768, 769, 771, 772.

BARÉ(DE) DE C0IO6IC. A. «. wp,, 63, 64, 70.~ B,ii nv*> i21, 127, 128i —G. 176, 180, 181. — G. 176, 180. 181. — D. «,, 276, 284, 285, 286,

555, 5r>6, 560, 562. — H. «., 62^. 632, 633, 637, 638, 639, 640. — î. «. iup., 695, 697, 701. — J. «.,757,766,769,771.

BEKE-BEKE. H. 629, ^0, 631, 634, 635, 641. — î. 694. 697, 702.

BETTS. A. tf.-p., 63, 67, 68, 71, T2.

BIOLLEY. A.«. èup. 64,67, 68. 72. — B. 121. — C. 178, 179, 180. — D. 278, 281, 284, 283.— B. 368, 369, 371, 375. — P. 455, 456, 457, 460, 461, 468, 475, 479. — G. 553, 557, 559, 564. — H. 628, 631 . — î. 690, 695, 697, 699. — J. 756, 757, 759, 760, 762, 763, 765, 768, 770, 771.

BOIS (OU). A. 64. — B. 124. — C. 180, 182.— D. 275,279, 281, 288, 290. — 8. 365, 366, 368, 369. — F. 454, 459, 463, 467, 468. — G. 552. 553, 554, r>55, 557, 561, 562, 565, 564.— H. 625, 626, 627, 628, 629, 631, 634,637. —1. 688, 690, 695, 697, 698, 702, 703.

B0IIIIÉ-BAE8.J.760, 762,763, 768,769,770,771.

B0U81ES(DE). 8. 368. —F. 456, 459, 464, 465, 468, 475, 476,477. — G. 551, 552. 553, 557,558, 563. — H. 625, 827, 629, 630, 632, 633, 634, 635, 636, 637, 638, 639. — I. 688, 690, 694, 695, 697,698,700.