PALAIS DES ARTS. E., 510. — F., 585. — G
PAPE. A. Désaveu de la révolution .25. - D. Encyclique de Grégoire XVI, 209. — F. Légation à Rome. Nonce à Bruxelles, 584. — H. Départ du nonce de Bruxelles, 572. — J- Inutilité- d'un ministre auprès du saint-siége, 709.
PASSE-PORTS. G. Visa. Droit de timbre considéré comme illégal, 490. — H., 575.
PÊCHE lATIONALE (Primes k la). G. Morue, harengs, 149. — D.. 206,207. — B. Pèche delà baleine, 509. Pr. de loi de M. de Theux, 554. Pét. des pécheurs d'Anvers, r. de M.Hye-Hoys, 5i1.—
F. Répartition des primes. 417. Pét. des armateurs d'Ostende, 420. — G. M. d'Huart promet une législation complète, 487. Arrestation des pécheurs de Kietdrecht, 488. — Répartition provisoire des primes. Pr. de loi de M. d'Huart, r. de M. Mast de Vries, 525. Pét. de pécheurs d'Anvers relatives à la pèche dans TEscaut, 554. Location de cette pèche, 545. — H. Primes, 596 — i.,
PEINE DE MORT. A. M. Devaux, 40. Pr. d'abolition, de M. H. de Bronckere, 41, 42. — E., 505, 506, 336, 539. — F.. 586.
PENSIONS. A. Demande de révision générale, 24. — Pét. du sieur de Kersmaeker, ex-conseiller à la CQiur de justice de Bruxelles, 44. -— B. Cr. supplémentaire à la caisse des pensions pour 1852. —
G. Pension de Tabbé de Pradt, ancien archevêque de Malines. lâ. de M. de Stassart. Subside à la caisse de retraite, 142, 145. Retenues sur les trai-
tements, 145, 147.Noitveav subside dei85,000fr. r. de M. Liedts. Liste des pensionnés. Plan d'oM caisse générale des pensions (M. Duvivier), 180, 160.—D. Pensions des dames Penuingue,Wailly, Engelspach-Larivlère, Delin, des sieurs Meeows et de Poorter. r. de M. d'Huart. Cr. pour le service des pensions de 1833, 230. — E. Pension des magistrats, 306. Cr. ponr la caisse de retraite, pensions ecclésiastiques et militaires, 510. Priaripes en matière de colljition des pensions, celles des étrangers. Cr. suppl. à la caisse des pensions, 338, 540. Pensions civiques, r. de M. Olislagers, 340.
— F. Des professeurs mis à la retraite en 1830. r. de M. Van der Belen. Cr. àla caisse de retraite. Pension li la veuve du sculpteur Kessels. r. de M. Devaux. Id. à la veuve de M. Plaisant, proc. gén. à la cour de cassation. Pr. de M. H. de Broaekere. r. de M. Raymaekers, 456. — G. Veuves et orphelins des employés des prisons, 490. Cr. pour la caisse de retraite, 492. r. de M. Miicamps. vote, 499. M. d'Huart annonce une loi générale, 554. — H. Demande d'un r. sur les pensions depuis 1852. Caisse des veuves et orphelins, 575. Ecclésiastiques, 580. Pr. de loi de M. d'Huart (pensions civiles et ecclésiastiques , 609. Pét. de la veuve Mersch, 612.— I. Cr. de 400,000 francs pour la caisse de retraite, 665. Pension de M»* Mersch. Pr. de loi, 680. r. de M. Donny sur les droits des héritiers de ceux qui ont fait des versementç k la caisse des veuves et orphelins, 680.
— J. Pension à la veuve du sieur Mersch, auden conservateur des hypothèques, r. de M. de Brouc* kere, 737.
PENSIONS MILITAIRES. G. r. de M. Julllen, sur un projet de M. Evain. Retrait de ce projet, 160. — B. Accroissement des pensions militaires, 310. — F. Chiffre des pensions, 400. r. de M. Desmalsières, 534. — H. Pr. de loi de M. Willmar sur les pensions militaires, 609. Discussion, 600-611-
— I. Pr. de M. Willmar, relatif à des pensions militaires. — J. Bénéfice de la loi de 1838 étendu aux militaires pensionnés avant sa promulgation. Pensions de réforme pour les militaires infirmes, r. de M. Metz, 757. Vote. 738. Pét. de Tex-colonel Parent, r. de M. Zoude. Id. du général Van Coeckeiberghe. Id du général Lechariier. r. de M. de Langhe, 758.
PHARMACOPÉE. O. Cr., 529.
PIERRES A CHAUX. D. Exportation par la Meuse et la Sambre, 223.
PILLAGES. D. A Bruxelles k propos du rachat des chevaux du prince d'Orange, r. de M. Rogier, m. t., 241. Attaques contre le ministère, 241-243.
PILOTAGE. I. Cr. pour établissement du service, r. de M. Van Hoobrouck, adoption, 682.--J. Construction de cinq bateaux pilotes, r. de M. Van Hoobrouck, 711.
PLAISANT (M"« veuve). F. Pension. Pr. de M. de Brouckere. r. de M. Raymaekers, 456.
POIDS ET MESURES. B. Pr. de M. Seron Undant à remettre en vigueur le système métrique, 103.
— C. Nouveaux étalons, 151 . — F. r. de M. De Smet sur la pr. de M. Seron. Vote, 457. - Poinçonnage. Difficultés de Tapplication du système métrique, 445, 446. •— G. Suppression du droit de poinçonnage, 555. — J. Dépôt des étalons k la chambre des représentants. Pr. de M. Desniaisières, 759.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
POILS de lièvre et de lapin. I. Droits de sortie, r. de M. Zoude, 667. Vote 668.
POLOCRS. ▲. Pét. d'habiUnts ioondés, de Lillo» qui réclament une indemnité, 43. — B. Réparation des digues de Clara Polder. 103. P. du Doel inondé parles Hollandais. Demande d*enquéte,1S3. — G. Construction de digues et d*aqtteducs, i63, 164. — D. Pét. des inondés de Ullo et de Lierkenslioek, 339. — B. Travaux au polder de Borgersweert. — F. Cr. pour les polders, 441. — O. Endiguement du p. de Lilio. Inondation de Liefkensltoek, 540, 541. Rupture de la digue de Burght. Cr. pour travaux à ces polders et k celui de Borgersweert. Convention avec la Hollande,
POLICE MÉDICALE (Pét. relative k la). J. r. de M. Zoude, 738.
POLITIQUE. B. Débat sur les tendances du ministère de Theux, 307. Question de renseignement, 354, 335, 336. Débat sur une mission confiée au colonel de Puydt, 342. L*opposition appelée la Moniaffne, 343, 346, 349. — G. Débat sur la fualen des mm. a. et i. à la suite de la démission de M. de Muelenaere, 535, 536. — H. M. de Foere retire sa confiance au minit>tère à cause de sa politique commerciale, 613. — J. Intervention du clergé dans les élections, circulaire de Tévéque de Liège, incident de Tilff, 716, 717, 718. Affaire du générai Van der Smissen, 724, 727. Débat au si^et de la révocation de MM. de Stassart, Delehaye et Cools, et des élections de Ham^ur-Heure, 739-742. Retraite du ministère de Theux, 742,743, Avènement du ministère Rogier-Lebeau. Exposé de la politique, 743. Attaque de M. F. de Mérode contre le nouveau cabinet, 743, 744i,
PORCELAINES ET FAÏENCES. G. Tarif, 505. — H., 582.
POSTES. A. Traitement du personnel, 20. — G. M. Delfosse, e. r., déclare les économies impossibles sans nuire au service.— D. Attaques contre M. Delfosse, 201, 202. Adjudication du transport des dépêches, 203. Service rural. Cr. de 210,000fr. Convention avec TAllemagne, 204. Bureaux de poste, 205. Taxe des lettres. Pr. de M. Duvivier, 244. — B. r. de M. Liedts, 342. — F. Employés inférieurs. Port des journaux, 389. Discussion du pr. de loi sur les postes rurales. Taxe des lettres et des imprimés, 437-439. Bureaux ambulants, 439. — G. Port des journaux. Critique du transport des lettres. Exposé de M. Nothomb. Convention avec TAngleterre, 537.— H. Attaques dirigées par M. Pirson contre M. Delfosse, 613. -— I. Port des journaux à 2 c. r. de M. Demonceau. Vote, 680. •— J. Observation relative à la taxe uniforme à 10 centimes, service de nuit, bureaux ambulants, salaire des fîacteurs ruraux, 744.
PRÉSIDENT de la chambre. A. Incident entre MM. de Gerlache et Pirson, 46. — J. Id. au sujet de rélection de M. Fallon, 712.
PRESSE. A. La censure rétablie par le général Niellon. Arrestation de M. Steven. /d.du Messager de Gond, 45, 46 Prorogation du décret sur la presse, 46. —G. Rapport du ministère avec Vindépendant, 137. Poursuites contre des libelles orangistes à Louvain, 161 . — B. Timbre des journaux, 342. — F. Violences commises par des militaires dans le bureau du Libéral. Pr. de M. Dumortier. Pét. de IVditeur, 439. — G. Port
des journaux, timbre. Pét. des éditeurs, 537. -~ B. Envol des journaux belges à Tétrani^r pour éclairer Topinion publique. .— I. Timbre des journaux, 673-675. Taxe postale à 2 c. r. de M. Demonceau. Vote, 680. — J. Poursuite dirigée contre le Méphistaphéits.
PRISONS. D. Travail en régie, inspection, prisons d'Arlon et d'Alost. Cr. pour la construction de prisons nouvelles, 198, 199. — B. Ëconomies des prisonniers, 306. Cr. pour la prison d'Alost. r. de M. Donny, 336. — F. Régime cellulaire, 386. Travail des prisons, régie, 386, 387. Crédit de 100,000 fr. pour achat de matières premières, 429. G. Régime intérieur. Sœurs de charité. Réparations à la prison de Liège. Transport des prisonniers, 490. Cr. pour les ateliers, r. de M. Pollenus, 528. — H. Débat sur le système pénitentiaire, cantine dans les prisons. Prisons de Liège, de Tongres, de Bruges, 574. Travail dans les prisons. Cr. pour le travail, 602. r. de M. Liedts, 603. Vote, 607. — I. Débat sur l'a<Uudication publique et la régie pour l'entretien des détenus, 662. Cr. pour cet objet, 678. Pénitencier pour les jeunes délinquants. Pr. de M. Ernst, 678. — J. Pét. de la ville de Saint-Hubert demandant qu'on établisse chez elle le pénitencier pour les jeunes délinquants, r. de M. Delehaye, 738.
PRODUITS CHIMIQUES. G. Tarif, 505. —H., 582.
PROMULGATION (Mode de) des lois. A. Formulé, r. de M. Bourgeois, 46.
PROVINCES (Affaires des). F. Personnel de Tadministration du Luxembourg, Namur, 388. — H. Remboursement k la province de Halnaut,575, 588. Pét., 611, 613. CompUbilité provinciale. Pr. de M. d'Huart, 613. r. de M. HepUa;614. — I. Traitement des employés de TadministratioD provinciale du Brabant. Division administrative du Umbourg et du Luxembourg. Pr. de loi. r. de M. Heptia. Arrondissement de Maeseyck. Réorganisation des conseils de ces deux provinces. 681, J. Fuite d'un employé du gouvernement provincial du Limbourg avec 24,000 fr. destinés à indemniser les victimes d'un ouraji^an, observation de M. Angillis, explication de M. de Theux, 744.
PROVINCIALE (Loi). A. Pr. de loi. Organisation provisoire, 46. — B. BB. provinciaux, r. de M. Dubus. Pr. de M. Jacques tendant à diviser le pays en autant de provinces qu'il y a d'arrondissements judiciaires. Ajournement, 105. — G. Pr. de loi de M. Rogier, 161. — D. BB. provinciaux provisoires, r . dé M. H. de Brouckere, 245. Discussion de la loi provinciale, 245-254. — B. BB. provinciaux pour 1835. r. de M. Donny, 342. Retard de la discussion de la loi prov. au sénat, 342. F. Interpellation sur le même objet, 439. BB, pro« vinciaux. r. de M. Lejeune, 440.
RECONNAISSANCE de la Belgique par les puissances. D„191.*
RÉÉLECTION. A. Question rehitiveà M. de Theux, m. ad. int. Id. M. Goblet chargé d'une mission à Landen, 44. B. Id. MM. Goblet, m. a. et Duvivier, m. f. ad. int. Id. pour les députés membres de Tordre judiciaire qui ont reçu une nouvelle nomination, 103. Id. M. P. de Mérode, m. t., chargé ad. int. du portefeuille des aff. étrang., 239, 240.
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
— G. M. Dumortier pr. d'y soumettre tous les bourgmestres nouvellement nommés, 520. Rejet, 521 . — H. M. de Puydt, promu au grade de colonel.
RÉFU9IÉS POLITIQUES. D. Secours sur le B. Pr. de MM. RQuppe et Gendeblen, 230.
RËGLEHERT. A., 47, 48. — B. Plaque des membres, 342, 343. Vacances, 343. Absences. Droit d*interpellation, longueur des sessions, 343, 344. — H. Mode d'examen des BB. par les s., 614.
RÉHABILITATIOR. B. Pr. de loi sur la matière, r. de M. Jonet, 98.
RÉPUBLIQUE. B. Débat sur cette forme de gouvernement, 105.
RESPORSABILITÉ HIRtSTÉRIELLE. A. Pr. de M. Van der Belen, 47.
RÉVOLUTIOR (Perles causées par la). A., 27, 28.
— B. Légitimité de la révolution. Incident, 83. — D. Débats sur ses avantages, 208. — E. Résultats matériels, 346.
RIVIÈRES. D. Travaux à rOurthe et à la Vesdre, 308. Pét. relat. à la canalisation de TOurthe, 239. Travaux aux rives de l'Ourthe, 255, 256. —
F. Canalisation de la Sambre, 440. — G. ïd. de^ la Lys, du Demer, 540. — H. Pét. de Boom rela-* tive à un pont sur le Rupel, 613. Canalisation de la Lys, de la Grande-Nèlhe, 615. — I. Reprise de la Lys, 681 . Id. de toutes les rivières navigables,
ROI A. Voyages de Léopold \^^ hors du royaume. Signature des arrêtés, 45.
ROUTES. A. Spoliation des villes, 21. Pr. de M. Barthélémy de restituer les routes aux communes. Mode d*adjudication, enquêtes, 48, 49. —
G. De Namur à Luxembourg, de Liège à Luxembourg par Aywaille, Houffalize et Bastogne, 147. Pr. de M. Teichmann. r. de M. de Puydt. Routes de Marche à Dinant, de Turnhout k Diest, droits des villes sur fies revenus des routes. Routes de Tournai à Renaix, de Bruxelles à Maestricht, de Maestricht à Venloo, 162, 163. De Dinant à Neofcb&teau, d'Anvers à Gand, de Ninove k Grammont, de Liège à Marche, de Diest à Hasselt, d'Habay-la- Neuve, de Charleroi à Beaumont, de Huy à Tirlemont, 164. De Turnhout k Diest, 205. De Champion k Bouillon, de Huy k Tirlemont, de Passchendaele k Roulers, d'Alost k Malines, de Binche k Beaumont. Répartition des crédits, 206. — D. Route de Binche k Beaumont. Emprunt de 10 millions pr. par M. de Puydt, 255. — E. Pét. de la ville de Nivelles, 340. Emprunt de 10 millions. Routes de la Campine, expose des travaux faits depuis 1830. Renvoi kune c, 344. — F. Part de remprunt de 30 millions, 405,406. M. de Theux annonce un projet de construction de routes nouvelles, 440. Péages, r. de M. de Puydt. Route de Hoogstraeten k Lierre, 440. Cr. de 6 millions, 442,443. — G. Péages, r, de M. de Puydt, 538. Routes de Nieuport k Fumes, de Saint-Michel k Charleroi, de Namur k Hannut, 538. De Saint- Nicolas k KieIdrecht, deRuremonde vers la Prusse, de Bastogne k Diekirch, de Malines k Westerloo, de Lierre k Herenthals, de Turnhout k Diest, 539. Concession de la route de Schaerbeek k Laeken. Route d'Audenarde k Ninove, 540. H. Répartition des crédits, 577. Classification de routes, 595. Roulage pendant le dégel. Pr. de loi, 614. r. de M. Demonceau. Routes de la Campine, de Roulers k
Iseghem, Thielt k Eecloo. Tirlemont k Huy, Ruremonde vers la Prusse, Vive-Saint-Eloy k Kerkhove, 614. Turnhout k Diest, 615. Répartition des crédits, 615. Concession de péages. Police du roulage sur les routes vicinales. Id. r. sur remploi des crédits volés. Pr. de M. de Puydt. Cr. de 3 millions, r. de M. Dubus. Vote de 2 millions. Intervention des provinces et des communes, 615, 616. — I. Concession par voie de péages, r. de M. Van Hoobrouck, 681. Routes dans la Campine, dans le Limbourg, plantations, 681. — J. Pr. des députés du Luxembourg de construire un ensemble de routes dans leur province, 715. Pét. du conseil communal de Marchienne relative au pont de cette localité, r. de M. Van Hoobrouck. Id, des habitants de Tamise k propos de dégkts causés par une tempête, 738. Loi des péages, 745. r. de M. Van Hoobrouck, 746. Routes dans la Campine, le Luxembourg, le Brabant, le Hainaut. Emploi de Texcédant du produit des barrières. Pét. relative au rachat de la route de Chimay k Avesnes. Pr. de MM. de Mérode et d^Hoffschmidt, relative k la police du roulage, r. de M. Zoude, adoption, 747.
SARDAI6RE. I. Traité de commerce, 649.
SECRET DES LETTRES. A. Interpellation de M. Pirson,45.
SECRÉTAIRES COHMURAUX. D. Demandant une augmentation de traitement, 238. Nomination. —
SEL. A. Exportation. Pr. de M. Zoude, 26. — B. Pét. des raffineurs d* Anvers, 102. — P. Annonce d'un pr. de loi par M. d*Huart, 403. — 6. Pr. de loi, 499. — H. r. de M. Zoude, 582. Discussion. Retrait du projet, 585. — J. Demande de révision de l'impôt, 710. Pét. des sauniers de Bruxelles k propos des vexations du fisc. r. de M. Zoude, 738. Pr. de M. Lys de réduire l'accise,
SÉQUESTRE des biens de la famille royale des Pays- Bas. G. Loyer du palais du prince d'Orange, 143. Frais de séquestre, 151. — D. Comptes de séquestre, r. de M. Legrelle, 257,258. —E. Pr. de M. Rodenbach de payer les créanciers avec les fonds du séquestre, 31 1 . — J. Débat sur les stipulations du traité du 18 avril, 723.
SERA1R6. 6. Convention avec J. Cockerill, 542. — I. r. de M. Dequesne, 676. Discussion et vote,
SERVICE DE SARTÉ de Parmée. F. Hôpitaux, dyssenterie, charpie détériorée, procès en calomnie. Instruction des ofiiciers de santé. Hôpital militaire d'instrucUon k Louvain, 408, 409.— G. Demande d'explications sur une fourniture de sulfate de quinine, 488. Débat sur cet objet, 509, 510, 51 1 , 515, 517. — Renvoi k unec, 317. H., 588. r. de M. de Jaegher, 589. Officiers de santé. Id. Discussion du r.de M. de Jaegher. Vote, 590. — J. Pël. des médecins adjoints k l'armée en campagne, 738.
SKRZYRECKI (Le général polonais). I. Définitivement admis au service de la Belgique, 672.
SOCIÉTÉ GÉHÉRALE. B. Lettre de la Société demandant qu'on examine sa situation vis-k-vis de l'ancien royaume des Pays-Bas, 89. — C. r. de M. Jadot, cautionnement, inspection des registres, restitution de 75,000 fl. enlevés par les Hollandais
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
k ragent de la Banque k Tornhout, ISO. Débat sur le contrôle du caissier de l*Etat, agent k Neufchftteau, i.'Si. — D. Agence k Neufchâteau, 202. Versement au Trésor, 228. Solde du caissier de TEtat. Convention (8 novembre) avec TEtat. Renvoi k une c, 228, 229. Débat au sujet de la conduite de la Ban<iue dans Taffaire de l'emprunt de 48 millions, 256. — B. Droit d'émettre des billets de banque, 546, 347. ^ F. Demandé de concession du chemin de fer vers la France, 390. Ajournement de l'examen du contrat du 8 novembre. Réduction du tantième sur les recettes de rEtat,405. r. de M. Fallon sur la convention, 444, 443. — G. Critique de la convention, 487. /d>de rémission des billets de caisse. Convention au sujet des redevances annuelles, 506. Nouvelles conditions imposées au caissier de l'Etat, 506-508.— H. Vote d'un cr. sous réserves, 575. r. de M. Fallon sur la nouvelle convention, 587. Observations. Autorisation de prélever, sur l'encaisse, les sommes nécessaires au remboursement des capitaux dus aux provinces et aux communes, 538. M. Eloy de Burdinne réclame le remboursement immédiat de ce que doit la Société Générale, 6i7. — J. Procès avec le gouvernement hollandais, 723. Pr. de M.VandenBossche,722. /tf.deM. Dumortier, 724.
SOCIÉTÉS. D. D'assurances. Réclamations k leur sujet, 239. — E. Id. anonymes. Autorisation préalable, 307, 308. — 6. Id. de commerce. Emission de billets, 498.
SOIERIES. G. Tarif, 506.
SOURDS-MUETS. B. Instruction, le chanoine Triest, 335. — G. Asiles k créer dans le Limbourg, 490.
SPA (Jeux de). I. Traitement du contrôleur, 663. — J. W., 711.
STASSART (DE). J. Sa révocation comme gouverneur du Brabant, 739-742.
STRASSER (Luxembourg). H. Outrage au drapeau belge, .'$70, 571.
SUBSTITUTS DES PROCUREURS GÉRÉRAUX. F. Augmentation de traitement, r. de M. Denionceau. Adoption, 429.
SUCCESSIOH (DROIT DE). E. Sur les immeubles situés en Hollande. Pr. de M. H. de Brouckere. r. de M. Bosquet. Vote, 333. — G. Réciprocité internationale. Pr. de loi de M. Ernst (aubaines), r. de M. Liedts, 528.-— J. Pr. interprétatif concernant les droits de survie, 734 ; ajournement. 735.
SUCRES. A. Transit, (i*aude, 25. Pétition, 43.— D. Fraudes sur les sucres, 257. — G. M. Eloy de Burdinne demande la révision de la législation, 499. Tableau de l'importation et de l'exportation des sucres. Di.<;cus8ion de l'impôt, .WO. — H. Id., 582, 583. Estimation du produit de l'impôt, 616.
SÛRETÉ PUBLIQUE. A. Mesures pr. par M. Raikem, m. j. Discussion, retrait, 32. — G. M. Dumortier prétend qu'elle est chargée de faire la police électorale, 144. — D. Demande de licenciement de la police de sûreté, 199. — Pr. de loi de M. Lebeau. r. de M. d'Huart. — E. Débat sur la police politique. Les mouchards, 308. — G. Ce service déclaré inutile, 492. - H. Critique du service, un filtre pris pour une machine infernale, 575. Observation de M. H. de Brouckere sur une brochure de l'administrateur, 607. — J. Lettre de M. Hody au siget d'une poursuite dirigée contre \eMéphûtophélè$,lii.
TABACS. G. Pr. de M. David relative k l'entrée des cigares, 500. Pr. de M. Vuylsteke, 505. H., 583. r. de M. Mercier, 586.
TACK. Intendant militaire. G. Demande à être remis en activité, 534.
TAPIS. H. Tarif, 583.
TE DEUM. A. A l'occasion de l'anniversaire du Roi. Refus de la chambre de s'y rendre en corps, 44. — G. Décision contraire, 538.
TERREUZER (Canal de). J. Péages établis par la Hollande, 708.
TÊTE DE FLARDRE. F. Bateau k vapeur, régie, 389. — G. Service sur Anvers et Burght, 541 .
THÉÂTRES. A. De Bruxelles, 24. — B. Police et censure, 305, 306,319. — P., 397.
THORH. A. Son arrestation, 11. — Protestations, 12, 13, 30.
TILFF (Incident de). J., 716, 717, 718.
TIMBRE. H. Tarir général. Pr. de loi de M. d'Huart, 592.— Discussion, 595. — I. Suite. Timbre des effets, 673. Des journaux, 673-675.
TISSUS (Toiles). G. Tarif, 505, 506.
TRAITÉ DES 24 ARTICLES. A. Rapport de M. de Muelenaere, discussion, vote, ratification, 9, 10. Exécution. 11. Adresse au Roi, 11, 12. Réponse de S. M., 12. Evacuation du territoire. 13. Remise d'une note du 11 mai k la Conférence. Interpellation, 30. Articles additionnels, reconnaissance du royaume, félicitations au Roi, 47. — B. r. sur de nouvelles négociations, 81 . Evacuation réciproque du territoire. Attaques contre le ministère. Appel k la guerre, 82, 83. Démission du ministère Lebeau. r. de M. Goblet, m. a. — G. Convention du 21 mai. Discussion k ce sujet, 137, 139, 140. Note des plénipotentiaires belges k la Conférence, relativement aux provinces cédées, 140. Projet de convertir la convention du 21 mal en un traité définitif. Admission de nos plénipotentiaires k la Conférence. Mission de M. Goblet k Londres. 144. D. Démonstrations militaires de la Hollande. Mesures de résistance. Licenciement de la »chutterij en Hollande. Etat de l'armée, 231 . — E. Violation du traité par le roi Guillaume, 302. Excès commis par des soldats hollandais sur la frontière de la Campine. 303. Débat sur la situation vis-k-vis de la Hollande, 331. — F. M. Dumortier soutient que la Belgique n'est plus tenue k observer le traité, 445. — G. Adhésion des agnats de, la maison de Nassau. Statu qito sur les bases de la convention du 21 mai. — H. Statu quo, 570. Incident de la forêt de Grunewald. Envoi de troupes. Adhésion de la Hollande aux 24 articles. Id. Outrage au drapeau belge k Strassen. Adresse au Roi. Pét. contre le morcellement du territoire, r. de M. Doignon, 570, 571 . — I. Adresse en réponse au discours du trône. Protestation contre tout morcellement du territoire, 648. Pét. dans le même sens. Mesures prises pour la résistance, 649, 650. Discours de M. Pirson, doyen d'âge, 663. r. de M.deTheuxsnr les négociations. Ajournement des chambres. Démission de MM. Ernst et d'Huart. Pr. de loi portant approbation du traité, 650. r. de M. Dolez, 651. Discussion, 651-662. Mort de M. Belvaert, 660. Vote, 661 . Lecture des traités signés k Londres le 19 avril. Mesures d'exécution, ratification, 662.—
nu
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
J. Débat sur les ratifications et des violations du traité, 708.
TRAITEiEIITS D'ATTEBTE. A., U. — C. Discussion, définition. U2. Pr. de M. d'Hoffschmidt de les supprimer, 460. <-> B., 3i0, 3il. — F. MM. Lamotte Barafie, Herla, 387. —H*,' 573, 612. — I., 662. — J., 709, 710.
TRANSIT. E. M. Rogier réclame une loi, 320. — F. Pr. de loi de M. de Theux, 401. r. de M. Desmaisières, 404. Discussion et vote. 404, 405.
TRAVAUX PUBLICS. A. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Route par Sittard, 22. — D. Pr. de M. de Puydt de nommer une c. des travaux publics, 203, 206. (V. aussi Routes.) Traitement des conducteurs des ponts et chaussées, 209. Pr. de M. de Puydt; c. d'examen pour les travaux publics, 235 — *F. Conseil général. Cahiers des charges des adjudications publiques, 441. — G. Création du ministère des travaux publics, 538. 359. Part du Hainaut dans les travaux publics, 539, 540. Principe des concessions, 540. Administration centrale, organisation, 540. — J. Pr. de MM. Zoude, Seron et Puissant, tendant à autoriser le gouvernement à accorder la garantie de 3 p. c. d*intérét k des compagnies qui se chargeraient d'exécuter à leurs risques et périls des travaux d*uUllté publique, 748.
TRÉSOR (Situation du). D. Demande d'un exposé, 220. — S. Traitement des directeurs, 311. — F., 388. — G. Exposé de la situation, 508. Restitution volontaire. Pr. de M. Andries, 542. — J. Exposé par M. Desmaisières, 721.
TRIBURAUX. A. Maintien des trib. existants, 35. Organisation du trib. de commerce, 35. — G. Trib. de commerce de Bruges et de Courtrai. r. de M. Donny, 154. — D. Personnel des tribunaux de IJége et de Dînant. Personnel, 198. Id. Bruxelles, 235. — B. Id. de Charleroi, 306, 336. Tournai, Hasselt, Philippeville, Dînant, Verviers, 336. — F. Charleroi, 386, 426, 437. Bruxelles. Pr. de loi de M. Bosquet, r. de M. de Behr, 426, 429. Verviers, Hasselt, Philippeville, Tournai, 426. Pr. de loi de M. de Behr. Trib. de Verviers et de Hasselt. r. de M. Demonceau, 429. — G. Charleroi. 489. Traitement des commis grefiBers. Bâtiment du trib. de Ruremonde. Id. Suppression de la 4* classe. Pr. de M. Heptia. Chi^rleroi, Courtrai, 528. — H. Charleroi, Dinant, Philippeville, 602. r. de M. Ernst, m.j.. 603. DielUrch, Bruges, Courtrai, Namur, Charleroi, Tournai, 603, 607. — I. Du Luxembourg et du Limbourg, 679.
TROUPES ËTRAR6ÈRES. A. Passage sur le territoire. Pr. de loi, 29.
TULLES. F. Pét. relative k l'entrée des tulles écrus, 436, 437. — H. Tarif, 582. RecUflcation d'une erreur, 587.
TURQUIE. H. Mission à Constantinople. r. de M. Kervyn. 570. — I. Traité de commerce, 649. r. de M.* de Jaegher, 662.
UHIVERSITÊS. V. Instruction publique.
VAR DER SMISSEH. J. Incident relatif à la réintégration de^ce général dans l'armée. Chute et re-
traite du roinistèra de Thenx, 724, 727. Noumv débat k propos d'un pr. d'anuiiatie, 734.
VERTES. D. Gr. pour It surveillance, 203.Pr.dc loi pour la perception du droit d^enrégistreneot. r. de M. Anglllis. Discussion et vote, 232. — F. Pr. de M. Seron k ce aiijet, 446. — H. A Teocan de marchandises neuves, r. de M. Maartens. Discussion, 587, 588. Pét., 61 i, 612.
VÉRIFICATIDH DES POUVOIRS. A. AnnuUtioQ de l'élection de M. Garcia de la Vegaà Dinant Ajeo^ nement de M. Zonde, élu à Neufcbftteau. Id. de M. QuirinUéluk Lonvain. Id. deM.VandenHovt, éluàLouvain,49. — B. Débat sur l'élection de MM. Marcellis et Kauffknann, k Liège. Inscriplion indue de 18 électeurs. Annulation, i06. Annulation de l'élection de M. Goblet à Tournai pour le même motif, 106. Débat sur Télection de BW. Ma^ <-elIis et Laminne-Bex« à Uége. Admission, 100, 107. ~ G. Election de MM. De Nef et Rogier, à Tumhout. Défaut de convocation. Id. de MM. de Tbeux et de SUmMer, k Hasselt. Procès-verbaux manquants. Id. de M. Jadot à Marche, i64. Id. de M. de Behr, à Liège. ChifAre de la majorité absolue, validation, Idi, 165. -- F. Election da M. do ValdeBeaulleu, à Mons. r. de M. Verme-Lefraneq, 443. Annulation, 444. Election de MM. Duvivier et Anciau à Soignies. r. de M. Van den Bosscbe, 443. Annulation, 444. Id. de MM. Demonceau et David à Verviers. r. de M. de Brouckere. Présence de la force armée dans le bureau électoral, ValldaUon, 443. Election de M. Eioy de Burdhine à Waremme. Validation, 444. Id. de M. Nypelsà Ruremonde. r. de M. Bosquet. Question de nationalité. Annulation, 444. — G. Election de M.Go^ neli à Maestricht. r. de M. Jadot. Electeurs indûment inscrits. Validation, 541. — H. Election de Nivelles. Répartition irrégulière des électeurs dus les bureaux, r. de M. de Jaegher. Validation, r . de M. Dubois sur l'élection de M. dePuydtàDiekircb. Annulation, 616. — J. Election de MM.dePotter- Soenen et Manilius k Gand. r. de M. Brabant. Vote de trois électeurs non inscrits sur les listM. Validation, 748. Election de Termonde. r. de MM. Mord-Danheel et Decbamps. Annulation dd l'élection de M. Ch. De Smet. Vote ordonnant un ballottage entre MM. P. Dedecker et VUain XllU, 748, 749. Election de M. C. d'Hoffschmidt à Bastogne. Electeurs indûment inscrits, fr. de M.Uedts. Validation, 748.
VERRERIES. G, Tarif, 506. — H. /d., 582-585. — I. Droits d'entrée. Pr. de M, de Theux, 667. — J. r. de M. Zoude, 720.
VIEILLE-MORTARRE. G. Convention avec la ftiaiUlc Mosselman, 542.
VIRAI8RES. A. Droits d'entrée, 25. — J. Pr. de réduire l'impôt, 749.
VIHS. A. Droits d'entrée, 25. Pét. k ce sujet, 43. -^ C. Pét. de marchands de Bruxelles, relative au permû de trampart, 161. — H. Tarif, 582.— J. Pr. de M. de Foere de doubler les droits sur les vins nrançais, k titre de représailles. Retrait de U pr., 719.
VOIES ET NOYERS. B. B. fixé k 86,037,972 ît. 86 c. — C. Fixé k 101,037,982 fr., 140. - D. B. pour 1834, fixé à 84 millions, r . de M. Angiliis. Discussion et vote, 256-258. -* B. B, pour 1835, fixé k 92,384,000 fr. r. de M. de Behr. Centimes additionnels comme subvention de guerre,
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
545-5.*S0.— O. B.pour i837. r.'deM. Ja(lot,541. — H. B. pour i838, fixé à 97,0Î0,4I2 fr. r. de M. Demonceau. Discussion, 616,617.— I.JB. pour 1839, porté à 99,502,982 fr. 37 c, 662, 682. — J. B. pour 1840, fixé k 101,635,369 fr., 709. r. de M. Demonceau. Discussion et vote, 749.
VOLONTAIRES. A. Luxembourgeois (amnistie), 10. 11. Indemnité aux oflBciers. des corps ft'ancs, 18. Pr. de loi pour la solde des volont. du Limbourg et du Luxembourg, 49. — G. Indemnité aux officiers, 153, 154. — D. Renvoi dans leurs foyers, 231 . — O. Pét. du sieur Droglia, demandant le remboursement d'avances, 554. — J. Pét. de Texcolonel Parent, du sieur de Marneffe, du général
Van Coeckelbergbe. r. de M. Zoude. Du général Lecbarlier. r. de M. De Langbe, 738.
JJV
«AVRE. G. Pét. demandant qu'on y transfère le cheMfeu d'arrondissement de Nivelles. Pr. de M. Gendebien, 537, 538.
ZOLLVEREIR. F. Pétition demandant l'entrée delà Belgique dans cette unioih 403.
ZORHOVER (Convention de). D. 191, 192, 193,
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS
NOTB EXPLICATIVE.
Les chiffres arabes renvoient pour chaque session à la page du volume où Torateur est indiqué comme ayant pris la parole. Pour rechercher le discours prononcé par un orateur dans un débat quelconque, on prend dans la table analytique Tindication de Tobjel sur lequel on veut savoir son opinion. On voit la page où le sujet est traité. Puis on constate, en consultant la table ci-après, si le nom de l'oratem* est porté k cette page. (;râce à la concordance des chiffres, les recherches sont ainsi rendues très-faciles et Irès-rapldes.
ARDRIES. F., 588, 589, 596, 598, 401, 402. 405, 417,440, 441, 442. — G. 490, 501, S02, 519, 527,550,555,5-41,542.— H. 575, 574, 578, 584, 585, 580, î)92, 609. — I. 6:i8, 659, 660.
AR6ILLIS. A. 14,15,16, 17, 19. 21, 25,25, 28, 51, 44, 45, 49. — B. 81, 84. 85, 86, 88. 89, 91, 92, 95, 96, 99. 100, 101, 102, 10.5, 104, 105. — C. 156, 152, 161. 162, 16:i. - D. 192, 195, 197, 200,201, 202. 207, 209,210,214.216,222, 226, 229, 252, 254, 256, 245, 215, 246,256,257, 2:58. — H. 575, 575, 578, 579, 580, :>82, 585, 584, 585. 587, 595, 604, 608, 609, 615. 614. — I. 654, 662, 668, 676, 685. — J. 712, 715, 714, 718,745, 74?^, 746, 748.
ARSIAU. F. 445.
BARTHÉLÉMY, A. r.-p., 11, 14, i:i, 16, 17. 18, 19, 20, 21, 25. 24. ^, 27,28, 2î), 50, .52, 5.5,?4, 55, 57, 58, 59, 42, 45, 47, 48, 49.
BASSOMPIERRE (DE), c. r. B. 92, 94, 95. - F. 415. — G. 515. —H. 589.
BEERERBROECK. F. 596. 405, 441. — G. ;)01, î>58. — H. 575, 585, 601, 614. — I. 655. 665,
• BEHR(OE). C. 104. —D. 191, 194, 228,255, 254, 257, 2;)5. — E. 502, 518, 55:i, 55B, 5.57, 544, 5.4:), 548, .549. — F. r.-p., 586, 587, 589, 595, 405, 420, 425, 426, 428, 429, 454. 455, 440, 444. — G. .^28. — H. 575, .^74, 582, 591 , 598. 600, 601 , 605. 604, 605, 606, 607, 608. — 1. 662, 665, 664, 678, 679. — J. v.-p., 709, 710, 712, 755, 757.
BEKAERT-BAEKELAROT. G. 149. — D. 202, 211, 222. 225, 224, 225. — E. 554. — G. îiOO, 528. — H. ;>84, 587, 612, 614. — I. 660.
