‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 3)Chapitre 139 sur 150 · LOGEMENTS MILITAIRES. G., 180. — D.,286. - F · texte numérisé non relu

LOGEMENTS MILITAIRES. G., 180. — D.,286. - F

LOSRENTEÏI. A. Pr. de M. de Cartier d*Yve,67. — G., 177. — D- 278, 279. — F. r. de M. Engler. Discussion, 462.

LQUVAIN. G. Remboursement des frais d'entretien des prisonniers hollandais, 181.

MACHINES. D. Libra entrée, r. de M. de Quarré, 284. — G. r. de M. de Wouters de Bouchout. Discussion et vote, ."$54.

' MASISTRATS. A. Pr. de réduire les traitements, 65. — G. Augmentation du personnel, 177. — F. Substituts des procureurs généraux. Traitement, r. de M. Dumon-Dumortier, 470.

MAIS. D. Encouragements à la culture, 280. — E., 367. -^G.. 551.

MAITRES DE POSTES. Pr. de les indemniser, 770.

MARINE MARCHANDE. F. Protection. Primes pour construction de navires, 4;)5. — G. Jd. I^. de loi. r. de M. Van Hoobrouck de Mooregbem, 359. Discussion et vote, 559, 560. - H.. 635. — X. Droits différentiels, 698. — J. Primes pour construction de navires, r. de M. de Renesse, 763.

MARINE MILITAIRE. F. Canonnières de PEscaut, 456. —G., 551.

MENDICITÉ. G. Colonies agricoles, 177. r. de

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

M. de Haussy sur les dépôts, 1 8i . Discussion, 181, 182. — B. Détention des mendiants malgré les communes. Colonie de Merxplas, 366. — F., 4?i5. -^ O., 552. *- J. Pr. d^itiliser la colonie de Merxplas pour y placer les enfants abandonnés,

MESSAfiERIES. D. RëglemenU, 287.

HEUSE. G. Travaux dans le Limbourg, 183. -— D. r. de M. Van der Straten-Ponthoz. Discussion, 290. —E., 367. — F., 478, 479. — G. Cr. de 40,000 fr., «63.

HIUCE. A. Rappel de là classe de 1826. Remplaçants. Dispense accordée à ceux qui sont mariés. Exemption de ceux dont les remplacés sont dans Tarmée hollandaise, 67. Pr. d'exemption pour les miliciens de 18i6 non remplacés. Exemption pour' les substituants, r. de M. Van den Steen, 68. Conseils de milice, 70.— G. Renvoi des miliciens de 1826 dans leurs- foyers. Id, de ceux de 1827. (>)ngés, 180.— D. Congé définitif de la classe de 1826. •^ B. Exemption pour cause d'indigence. Pr. de M. de Baré de Comogne. r. de M. Van Muyssen, 371 , 372. Pr. sur le remplacement, r. de M. Dupont d*Ahérée, 372. — G. Mariage des miliciens, r. de M. d'Arschot. Discussion, vote, 361. -r H. Id. r. de M. G. de Jonghe, 637, 638. — I. La durée du service fixée à buit ans. r. de M. de Rodes, 701 . -— J. Demande de révision de la loi organique, 763. Maintien sous les armes des classes de milice de 1853, 1834 et 1833. r. de M. Dupont d'Ahérée,

MINES. A. r. deM. De Gorge-Legrand. Discussion du pr. de loi. Pr. de MM. De Gorge, de Baré de Comogne etLefebvre,70.— B. Maintenues de conces- .sions.Redevance proportionnelle, r. deM.de Quarré, 126. —D. Insuffisance du personnel. — F. Pét. du Borinage et du bassin de Charleroi contre le pr. de loi sur les mines. Pr. r. de M. Dumon-Dumortler. Discussion, 471, 472. — G. Insuffisance du personnel, 362. Diminution de la redevance des mines. Discussion sur le produit net, 364. — H. Cr. Résidence. Obligation des membres du conseil à Bruxelles, 638.

MINISTRES. B. Lattre de M. Lebeau, m. /*., annonçant sa retraite, 128. G. Traitement, 178. — D. M. Vilain XTIII annonce l'intention d*en proposer raugméntation, 279. Constitution d'un nouveau cabinet (de Theux), 287. Attaque de M. Lefebvre- Mêuret contre M. Emst, m. ;., 289. -^ F. Attaques dirigées contre M. de Tbeux à propos d*un pr. de loi relatif à la commune d'Aywaille. 459. Hommage rendu au général Evain, 464. — G. Id. au général Willmâr, 557. Félicitations à propos de la création du ministère des travaux publics et de Tavénenient de M. Notbomb, 563. — J. Traitement du m. 0., 756. Débat sur la politique du ministère de Theux, 767, 768, 769. Programme du ministère Lebeau, 769.

MONITEUR. B. Critiques k son sujet. Sténographie, partie non officielle, 126, 127. — G. Sténographie, 182. — D. Table, des matières, 277. — B. Sténographie, peu d'intérêt du journal. Cr, r. de M. H. de Mérode, 372, 373. — F. Sténographie, 472. — G. Publication des documents du sénat, 562. — I. Cr.. 700.

MONNAIES. A. Suppression des armes du royaume sur les monnaies, fiillon. Pr. de créer des pièces de 73 c, id. de 25 c., 70. — B, Loi monétaire.

r. de M. de Péllchy. Cours de Tor hollandais, 127. — G. Monnaies d*or, monnaies divisionnaires. Refus de nos monnaies en France, 179. — D. Pièces de 25 c. Critique du système de fabrication, 278. Cours légal des pièces de 5 fl. et de 10 fl., 287.— B. Outillage de la^monnaie. Fabrication du cuivre, 368. Pouvoirs de la c. des monnaies, r. deM. H. de Mérode. Transformation du cuivre hollandais, r. de M. de Rouillé. Monnaie d*or, 373. — F. Substitution de machines à vapeur au travail k bras, 496. G. Nécessité de changer le titre de nos pièces d'or, perte sur la fabrication du cuivre, 562. — > I. Cr. pour fabrication de pièces de 5 centimes, r. de M. de Pélichy, 701. — J. Demande d'une loi sur la monnaie d'or. Refonte des monnaies provinciales, r. de M. de Baré. Insuffisance de la monnaie de cuivre belge, 766.

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