‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 108 sur 163 · PARTIE · texte numérisé non relu

PARTIE

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Page 73, ligne 29, au lieu de : Patemoêtre, lisez : Patemotier.

Page 113, 2* col., ligne 1, au lien de : chemin de fer, lisez : chemin.

Page 118, l'* col., lignes 9 et 10, lisez : M. Graux, m. /., défend Vaugmemation.

^ 2* col., ligne 31 , au lieu ^^ilecaede celui, lisez : le ca» pour eux. Page 122, l'* col., ligne 18, au lien de : Bivert, lisez : Biver,

— 2« col., ligne 2, au lieu de : piar, lisez : pair. Page 127, V col., ligne 34, au lieu de : n'ait, lisez : n'a. Page 144, l^* col., ligne 43, au lien d*éoole$,\\WL : œuvreê.

Page 179, l'* col., ligne 43, au lien âèietau port de, lisez : afin de le mettre à même de ritmiùer avec le port de Dunkerque.

TABLE DÊCMNALE DES MATIERES

ISTO'ISSO.

U«. Session 1870-1871.

BS.

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈEES

(I^ lettres grasses renvoient à la session ; les chiflïes, à la page du volume.)

ABATA6E (Droit d*). D>, 131.

ACADÉIIE ■ILITAIRE. U*, 32. —V*. Locaux, 96. InsteUation. r. de M. Nothomb, 100,101. — W«. Suppression du poste de gouverneur, 173, 176. — T«. Etat sanitaire, 323. '

ACADÉIIE ROYALE D'ANVERS. V*. Agrandissement des locaux, 107.

ACADÉIIE ROYALE DE BEL6IQUE. X*. Dotation, 262. — Y«, 332.

ACCISES. U*. Autorisation de mariage pour les commis des accises, 50. — V* Ghimiste-aviseur, 80. — V^, Traitement des employés, 144: — X' 239.

ADIINISTRATIOI. "W*. Admission des candidats diplômés au ministère des travaux publics, 201 . — B'. Eméritat pour les fonctionnaires, 48. — S*. Traitement de ceux du ministère de la justice,

ADIWiSTRATIONS PROVIRCIALES. U*. Traitement des employés, 11. — W«, 143, 146, 196. - X«, 241.— T«, 307. — K», 190.

AGRICULTURE, u*. Rapport triennal sur renseignement 1867-1869, 9. - V*. Stations expéri-

mentales, 78, 85 — W«. Exposition agricole de Liège, 144. — X«. fd. de la société de Brabant- Hainaut. r. triennal sur renseignement, 238. — A>. !d., 423. — D'. Enseignement, 111, 133. — B'. Remèdes contre la crise. Statistique des électeurs agricoles, r. triennal sur renseignement, 188.

ALIÉIÉS. V>. (Régime des), 84. Scandale k rétablissement d'Evere, 105, 106. — "W*. Frais de l'établissement de Mons, 147. r. sur la situation des établissements; modiication à la loi de 1850, 188. r. de M. Vleminckx, 189. — X«, 238-260.— Ds. Traitement des individus déclarés irresponsables, 109. Débat au sujet de rétablissement de Froîdmont, 142, 143.

ALLE! ARME. U*. Relations avec ce pays pendant la guerre. Attitude de la presse, 6. — "W*. Traité pour la reprise du Guillaume-Luxembourg, 140. — X*. Attitude de la presse ultramontaine vis-à-vis de ce pays, 238. — Y*. M. Incident Duchesne, 299. — Z*. Convention (marques de fabrique). Voir Traités.

ALLUIETTES CHIIIQUES. T«. Entrée en France,

AIEIDEMEITS. X'. Droit des ministres d'en présenter quand ils ne sont pas membres de la chambre, 275.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

AIEHOES. U*. Prescriptions en matière fiscale et disciplinaire. Pr. de MM. Lelièvre et De'Baets, 4 1 .

— W«. r. de M. Drubbel, 189.

AMISTIE. B>. Pour les déserteurs, 189.

AIOKTISSEIEIT de la dette publique. U', 81. AIET, pasteur protestant. A>. Son arrestation

Ulégale à Anthée, 459.

AIIIAUX DOIESTIQUES. B'. AméUoration des races, 9. Police sanitaire. Pr. de M. Delcour, 41.

AMNALES PARLEIENTAIRES. V«. TraducUon en flamand. Pr. de M. Bara, 108. W*, 194. — Bs. Traduction, envoi aux administrations communales, 33.

ANIUAIRE du département des travaux publics. D», ISO.

ANNUITÉS (Caisse d*) dues par TEUt. V*, 9, 10. -^ nir*. Autorisation de viser certains titres, 166, 167. ^ z*. Visa anticipatir (aflbire de la Banque de Belgique), 371.

ANVERS, u*. Travaux maritimes Construction des quais, 47, 48. Démolition des fronts intérieurs de la citadelle du Nord, 49. — V>. Désordres à Toccasion de la présence du comte de Chambord, 77. Echange d^immeubles, 95, 96. Citadelle du Nord, 97, 98. — V9*, Nombre des échevins porté k cinq, 163. Champ des manœuvres, 172, 176, 180.

— X*. Augmentation du nombre des échevins, 347. Echange d*immeubles, 249. Installations maritimes. Société immobilière, pr. de M. Malou, r. de M. De Decker, 270-i74. — Y*. Reconstruction du musée, 332. Installations maritimes, 337, 338. — Z*. Vente de terrains de la citadelle du Nord, 374. Travaux maritimes, 400, 401. — A>. Id,, 464. — Bs, 4. CiUdelle du Nord, 5. Expertise, 28. Conservation du S/^en, outillage du port, dépense totale, 48. — D'. Abus imputés à Tadminlstration communale dans les élections, 1 1 1 .Travaux maritimes, 149. Pont sur TEscaut, dtadeiie du Nord, 150. Steen, 151, 152. Taxes commerciales, 151, 152. Frais de port, 152. Vente de la citadelle du Nord, 156. — B>. Demande de réduction des droits de pilotage et de fanal en compensation des avantages faits à Terneuzen, 187. 'Cession de la citadelle du Nord, 201. Installations

maritimes, 213, 214. Mode d*expropriation des terrains, canaux intérieurs,bassin de bateiage, 214.

ARB1TRA6E INTERNATIONAL. T*. Pr. de MM. Couvreur et Thonissen, 295.

ARCHÉ0L06IQUE (Institut) d'Arlon. A^, 425.

ARCHITECTES. V9^, Honoraires, 201.

ARCHIVES (Local pour les) du royaume. U*, 42. /d. pour les archives de Gand, 43. — V*, 107, 117. ^ mr*, 192. 'X>. Achat d'un local à Gand, 262.

— T*. Local pour celles du royaume; disparition de pièces à Alost 332. — Z*. Local, 396. — A'. Id. Traitement des archivistes provinciaux, 460. Achat du Jardin' zoologique, 464. — B', 10. — D'. Renvoi de M. de Potter, sous-archiviste à Gand, 111, 112. -^ B». Demande de restitution des archives belges qui se trouvent à Paris, 210.

ARDOISIÈSES. V*. Concessibilité, 108. ~ X>.

, ARGENT (Suspension du monnayage de 1*). X*, 263, 264 T«, 334. — Z\ 397 A', 461 . — D'. Convention de Paris, du 5 novembre I8784'

ARGENTINE (ConfédéraUon) D'. Pr. de colonisation émané de M. d*Hane-Steenhuyse, 132.

ARIËE. U'. Services rendus en 1870. OpJniODS de M. Cornesse et du général Guillaaiiie. 30 Mode de recrutement, système suisse, 30, 3 1 . Promesse d*un r. sur rorgaoisatioo et la mobilisation, 31. Demande de réduction de l'effectif. QuesUonde confiance, 31, 32. — V*. Question du recrnlement, remplacement, service personnel, 96-101.

— "W*. .Travaux de la c, militaire, démission du général Guillaume. Fixation du contingent, service personnel, remplacement, désaveu de la Beiffique mUUaire, 172-174,176-180. Période des manœuvres, 181. Modification à divers services, 181. Changement à la loi de miUee, 192-194. - x*. Observations sur les réformes introduites, 237. Charges du remplacement, 250, 251, 252. Citadelle du Nord, 251, 252. Service obUgatoIre, 2S3.

— Y*. Recrutement, remplacement, 322, 323. Désaveu de la Belgique militaire, 324. A^ravation des charges de remplacement, 332. — z*. Jd., 374.

— A'. Critique du prix du remplacement, 454. Intervention de la troupe dans les grèves, 454. — B'. Efficacité de Tannée, 5, 27. Matériel. 23. Organisation, 27. Discipline, 28. Belgique mUiarire. Propos tenus par un officier, 45. - D'. Politique militaire du cabinet libéral ; réserve nationale, 103. Augmentation du contingent, déchets, 123, 124, 125. Remplacement par TEtat, position des sonsoffiders, 126. — B'. Réserve nationale, suppression de Tobhgation de verser 200 tr, comme condition du remplacement par TEtat, 201 . Volontariat, critique de Taugmentation du contingent, 201 .

ARMES DE GUERRE. Z*. QuanUtés vendues à vU prix, 376. Interdiction de les porter, 396.

ARRESTATIOI ARBITRAIRE. A'. M. Aoet, pasteur protestant, 459.

ART DRAMATIQUE. U*. Encouragements, 42.

ART IIDUSTRIEL. A». Enseignement, 460, 461.

ARTILLERIE. U«. Cr. de 1,220,000 fr., 30. - Bs. Complément, 25. Effectif, 27.

ARTS. U*. Acquisitions, échanges, 42, 192.

AUDITEUR MILITAIRE. Z«. Adjoint uommé à Anvers, 395.

AU6USTIIS (Temple des). U*. DémoUtion, 43.

— ▼•, 107. - Y*. Installation provisoire du service des postes, 317.

AUTRICHE. AS. Déclaration relative aux marques de ^brique, 420.

AVOCATS. T* Patente, 326, 340. — Z*, 376. Liberté de la profession, 390. — A* Patente, 455. — Bs. Du département des travaux publics, honoraires, 214.

AVOUÉS. V* (Suppression des), 81. — T*, 304.

BALTHAZAR, garde champêtre k SUvelot. D*. Incident à son sujet, 10. ^

BARQUE DE BELBIQUE. Z>. Affaire Eug. T'Elut de Roodenbeke, 371.

BANQUE NATIONALE. U'. Discussion au sujet de ses services, 9. Correspondance relative k la crise financière de 1870, 28, 29. — V*. Prorogation de la durée de la Banque pour trente ans, r. de M. Pirmez, 79, 80. — "W*. Ducroire payé aux maisons étrangères, 144. — X*. Taux de l'escompte, 248.

BASSINS HOUILLERS (Société des). U*. Convention pour la reprise du matériel, 9. Pr. de I., 12.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

r. de M. Lienart, i3. Disc, 13, 14. Exécution, 43.

— W«, 151, 166. — X\ 243, 244. - Y*. ConvenUoD de 1873, 310-312. — A', 427, 428.

BATELIERS (Patente des). U*. Voir Patentes.

BEAULIEU, entrepreneur des travaux du canal de la Gampine. Condamnation envers sa faillite. U*,

BELGIQUE IlLlTAmE. "W*. Désaveu de ce journal, 172, 174. 176, 180. — X«, 324. — B'. Attaques dirigées contre des représentants, 43.

BELLI6ÉRAIT8 (Conférence à Bruxelles an sujet des droits des). T«, 293, 299, 305.

BESTIAUX (Indemnité pour) abattus. A', 425

BÉTAIL. D». Importation d'Amérique, 107. Danger de contagion, 127. — B>, 188. Demande de rétablissement des droits d'entrée, 197.

BEURRE. ES. Demande du rétablissement des droit d'entrée, 97.

BIBLIOTHÈQUE ROYALE. VV Dangers d'incendie, 107. — 'W*. Traitement des employés, 192. — X* 242, 262. Catalogue, ouverture le soir, ibid.

— T*, 332. — Z». Traitement des employés; danger résultant du voisinage du laboratoire de chimie, 396. — D». W. 111, 112. —K», 214.

BIEHFAISAICE. W*. Demande de la placer dans les attributions du ministère de l'intérieur, 147.

BIENS OOIAIIIAUX. D». Aliénations, 122.

BIÈRES. U*. Accise 49. — V*. Modification facultative, 94, 95. — Y*. Accise, mode de fabrication, 339, 340.

BILAIS (faux). D», 107, 108. — E', 189. Pr. de M. Bara, 208.

BILLON (Pléthore du) de cuivre. A', 462. -^ B', 39. — B'. Invasion du billon français en Belgique,

BI06RAPHIE NATI01ALE. V*. Traduction en flamand, 42. V«, 107.

BISIARCK (Offire d'assassiner M. de), affaire Duchesne.Y*, 299-30i

BLANKEIBERRHE. V*. Caisse de prévoyance des pécheurs 8i. — 'W*^ 192. Cession de terrains, ^66 — AS. Entretien des digues 463. — B\ Waleringue, 9. — D', 150.

BLESSÉS DE SEPTEMBRE. B'. Position malheureuse, pension, 212.

BOIS de construction. T*. Droits d'entrée. 340.

— A\ 434. — B5, 51. — D», 132. — B», 197. BOISSONS ALCOOLIQUES (Droit de débit de). U*.

influence sur les électeurs, 22. Pr. de loi tendant à supprimer l'impôt, r de M. Cruyt: pr. de M. Jacobs, r. de M. Lienarl. Ji-35, 49.— lïV«. Proposition de le réUblir, 20i

BOIBAY. V*. Consulat général, 10.

BOUCHERS. B». Pét. de Puers, relative à la concurrence des marchands de bestiaux, 203.

BOULANGERIE MILITAIRE. Y*. Achat d'un immeuble, 321.

BOURGMESTRES. U*. Nominations politiques; incident de Scheidewindeke, bourgmestre clérical à Wavre, 11. Incident relatif au bourgmestre de Cherscamp, 17, 18. — 'W*. Primipes de M. Delcour relativement aux nominations, 145. Nominations à Genappe, Jodoigne, Mouscron.Willebroeck, Tbirimont, Jaihay, Maeseyck, Aywuille, Ramet, Comblain, Wandre, Louvain, Léau, 145; Namur, 14o, 147. — X'. Incidents à Hervé, Renaix, Les sines, Ledeberg, Welkenraedt, Baelen, 241, à Thollembeek, 242. — Y*. Places vacantes dans

Tarrondlssement de Nivelles, 307. - z*. Nomination à Beauvechain, 365. Droit de requérir la gendarmerie, 374. — B'. Serment de recenser fidèlement les votes, 19. — D^. Nominations faites par M. Rolin-Jaequemyns, 109, 1 10. B^. Id. 189, 190.

BOURSE (Exception de jeu en matière de), z*,

BOURSES D'ÉTUDES (Fondation de). X«. r. triennal, 249. — Z\ Id. 395.

BOURSES DE VOYAGE. B'. Données à des jeunes gens qui se destinent au commerce. Un des boursiers devenu douanier en Chine, 7.

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