‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 4)Chapitre 146 sur 163 · DOMICILE DE SECOURS. V«, 127. — W · texte numérisé non relu

DOMICILE DE SECOURS. V«, 127. — W

DOMAINES. T«. Fonds spédal, 333. — C». Salle de ventes, 93.

DORYPHORA DECEMLINEATA. Y», 348. - A», 472.

DOUANES. B'. Bateau à vapeur pour le service,

62. — D'. Bureau à Sainte-Marguerite (frontière de Zélande), 163.

DUCHESNE (Affaire) avec TAllemagne. T*, 347. DUNES, n*. Vente de terrains inutiles, 67.

' EAUX DE BRUXELLES. ^W*. Détournement de la Méhaîgne, 217. Pr. d'enlever les eaux deVOurthe, 229. — X«. Augmentation de volume. 282. — T«. Drainage dans la forêt de Soignes, 332.

EAUX-DE-VIE. "W*. Suppression de la prime d'exportation, 218. — B'. Augmentation de Taccise, 69. —D». 172.

ÉCHEVINS. X*. Augmentation de leur nombre à Anvers, 284. — D». A Cbarleroi, 168.

ÉCOLE DE RÉFORME de Ruysselede (Travaux faits k n. W«, 210.

ÉCOLE MILITAIRE (Cession des terrain de Tancienne). Y*, 332.

ÉCOLE VÉTÉRINAIRE. V<. Vente de terrains, 131.

ÉLECTIONS COMMUNALES. D^. Annulations, 164.

ÉLECTIONS LÉGISLATIVES. U*. Indemnité aux électeurs, 66. Jurisprudence au sujet de contenu des bulletins et de la répartition des électeurs dans les bureaux, 74. — A'. Influence illicite du clergé, 474-476. — B'. Mode de rédiger les bulletins, 62. Demande d*une juridiction spéciale pour les affaires électorales, 63. — B'. Jugement des affaires électorales. Pr. de M. Bara. r . de M. Dewandre, 223.

ÉMI6RANTS. Y*. Transport, 548. -- D». Rapatriement d'émigrants russes, 177.

EMPLOYÉS. X*. Augmentation de traitement, 281,284. — Y*, 332.

EMPRUNT de 1873. lïir*, 218.

ENGRAIS. X*. Transport par chemin de fer, 281.

ENQUÊTES PARLEMENTAIRES. S'. Loi organique, r. de M. Dnwandre, 223, 226.

ENREGISTREMENT. W^, Modification à la loi, 224. — B>. Exemption pour les donations faites aux communes au profit d*œuvres d'utilité publique, 63. Perception des droits sur la valeur cadastrale, 69.

ENTERREMENT CIVIL de M. Allard, professeur à runiversité de Gand. W«, 224.

ÉPIDÉMIES. X*. Moyens de les prévenir, 282.

ESCAUT. TP. Canalisation à Tournai, 71. Traverse d'Appels, 72. — V». Etude d*un canal maritime, 133. — "W. Inondations : canal de dériva-

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Uon au sud de Gand, 229, 230. Eclairage, 230. — T*. iDondatioDS, navigabilité, pont à Anvers. 355, 356. — Z«. Régime du fleuve, 415. — A», 478. — B». Régime du fleuve, pont à Anvers, 68. — D*. Ingénieur spécial pour le fleuve, 179. Régime des eaux, 179, 180. — E». Dérivation, 230. Pont à Anvers, 231,232.

ESPAGNE (Traité avec V). U«. (Voir Traités.) — T«. /&«/., 348. — B». Traité de commerce. {Voir Traités.) Exploration des centres industriels, 57.

— E*. Convention littéraire. (Voir Traités.) ESPlERRE (Corruption des eaux de 1'). 'W*, 217.

ÉTAT CIVIL. T^. Formation des tables générales des registres paroissiaux, 352. — - A^, 474. — E' 225.

^TATS-ums. T«. Traité. {Voir Traités ) - E». Convention consulaire. (Voir Traités.)

ËTRANGEKS.'U*. Prorogation de la loi de 1835, 70. — X*. W., 287. — A», 477. — ES. Admission des étrangers à Texercice des professions libérales, 228. Prorogation de la loi de 1835. r. de M. Dewandre, 229.

EXERQICE FINANCIER (Commencement deT). ZK 415. — E», 222.

EXPORTATION (Prohibition de l') de certaines marchandises. U', 64.

EXPOSITION DE L'INDUSTRIE au champ des manœuvres. D», 173.

EXPOSITION DES BEAUX-ARTS. U*. Baraque pour l'exposition de. 1872, 70. — Z*. Pr. d'ajourner k 18H0 Texpositton de 1878, 413. '

EXPOSITION UNIVERSELLE. V*. De Vienne, 132. — "W*, De Londres; de Vienne, 224. — ,X*. De Londres, 287. — Y*. De Philadelphie, 354. — C». De Paris; bourses de voyage pour les ouvriers, 92. — D». De Sydney, 174.

EXPULSION de Victor Hugo. U*, 70.

EXTRADITION. VT*. Demande d'un nouveau traité avec la Hollande, 209, 210.

FALSIFICATION des denrées alimentaires.l7ir*,209.

FÉTIS. U*. Acliat de sa bibliothèque musicale! 70. - V«, 133.

FILS DE LIN, de chanvre et de jute. Y*. Suppression des droits d'entrée, 352.

FINANCES. "W*. Situation en 1873, 218. — ZV Critiques de M. Tercelin-Monjot au sujet de la gestion financière de M. Malou, 407, 408, 410. Pr. de commencer l'exercice le 1«>^ juillet. Situation, 415.

FLAMANDE (Langue). I7ir<. Emploi en matière répressive 220.

FUNORE (S. A. R.-'la comtesse de). U«. Naissance de deux princesses, 66. — T*. Naissance d'un prince, 552.

FONCTIONNAIRES. ITIT*. Augmentation des traitements, 209. - X", 281, 289. — Y«, 353. — E». EmériUt, 222, 232.

FONDATIONS. Verrue, Vandale et Amerlinck à Courtrai. E'. 227.

FRANCE. U*. Relations commerciales en 1871, 59. — "W*. Traité de commerce, 208, 209. —

AS. Dénonciation du traité, 472. — E'. Prorogation, 221.

FRAUDES ÉLECTORALES. X*. Documents trouvés dans une mortuaire à Wachtebeke, 288. — A'. r. de M. Leirens, 474-476.

FROIDMONT (Expropriation de l'asile des aliénés de). D3. 177. — E». Déplacement de l'hospice, 222.

FURNES-AMBACHT. U*. Danger d'inondation pour cause de défense de la place de Dunkerqne, 57, 72.

6ALLAIT. V*. Décoration du sénat, 133.

GARDE CIVIQUE. Y*. Armement, 349.

. GENDARMERIE. W*, Armement 221 , 222. — T«. Recrutement, nomination des officiers; d'un général; nécessité d*une loi organique, 353. — Z*. Demande d*augmentation de la brigade de Courtrai, 407. — A». Protection contre les braconniers; nécessité d*une loi organique, 476. — B'. /i., 63, 64. — E'. Armement, choix du commandant, 227.

GILEPPE. U«. Barrage, 71. — X«, 289. — B3, 68.

GOUVERNEURS. D». Révocations, 164.

GRAND CENTRAL. X*. Demande de rachat par l'Etat. 283.

GREFFIERS PROVINCIAUX. U*. Traitement. 61. — W«, 228. — ES, 222.

GROENENDAEL (Achat de la ferme de). Z', 410.

HEYST. mr*. Cession de terrains des dunes, 220. — B». Perré cimenté; canal maritime vers Bruges, 68. — D». Port de mer, 179. — E» Canal de Bruges à Heyst, 239.

HIPPOOROIIE. T«. A Bruxelles, 352.

HOLLANDE. U'. Négociations pour le passage du chemin de fer d'Anvers à Gladbach, 57, — "W*. Elargissement du Zwyn, prises d'eau à la Meuse, chemin de fer d'Anvers à Gladbach, 208. Deirande d'un nouveau traité d'extradition, 209, 210. — Z«. Canal de Terneuzen, 406. — B». Convention relative à cet objet. 221.

HOMÉOPATHIE. ES. Enseignement, 228.

HOOGSTRAETEN. A'. Vente des b&timents du dépôt de mendicité, 476.

HOTEL D'ASRCHE. V«, 135.

HOTEL PROVINCIAL de Hasselt. W», 230. — X«, 282. — Bs, 68. — E». 231.

HOTELS MINISTÉRIELS. D^. Affaires étrangères, ameublement, 178.

HYPOTHÈQUES. A'. Demande de révision de la législation, 472.

HUISSIERS. E». Bourse commune, tarif, 229.

HUT. lïir». Cession du couvent des Frères- Mineurs, 219.

INCENDIE. Y*. Du magasin du 4« régiment de ligne, 353.

INCIDENT. Ds. Entre MM. Van Schoor et De Conlnck. 176.

INDÉPENDANCE NATIONALE. D'. 50« anniversaire.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

f. de M. de Sélys-Longchamps, déclaration de M. de Mérode-Westerloo, 174.

INDIGÉIIAT (AutorisaUon de faire les déclarations nécessaires pour acquérir i*). p', 178.

INONDATIONS. B'. Dans ies Flandres, 68, 69. — D'. Produites par les petits cours d'eau dans les Flandres; du haut Escaut, 179. De la Dyle et du Denier 1 80

INSTRUCTION PUBLIQUE. U*. Instruction obligatoire ; écoles adoptées; séparation de l'enseignement religieux et de l'enseignement scientifique ; interpréUtion de la loi de 1842, 68, 69. Plans de récole normale de Mons, 69. — V*. Bourses de voyage; exécution de la loi de 1842; enseignement religieux, 152. — "W. Principe de Tecole ' communale, 224. Débat sur Técole adoptée et rinterprétaUon de la loi de 1842, 224, 225. Gr. de 20 millions pour maisons d*écoIe, 225. — X*. Laboratoires de chimie des universités, 285. Admission de professeurs diplômés dans l'administration des travaux publics; subside à la ville de Bruxelles pour l'instruction primaire ; exécution de la loi de 1842, quant à l'enseignement religieux, 285, 286. Enseignement des langues modernes et de la géographie, 286. — T*. Amélioration du sort des instituteurs primaires; brevet de capacité des normalistes, 549. Augmentation du traitement des professeurs de l'enseignement moyen, 555. — Z*. Détense de la liberté d'enseignement, 411. Instruction obligatoire; minimum de traitement des instituteurs primaires; collation des grades académiques, r. de M. Van Ockerhout, 412, 415.

— A'. Examen d'entrée à l'université; clinique de l'université de Liège; chiffre des subsides alloués à la province de Namur pour renseignement primahre, 477. — B'. Cr. de 6 millions pour maisons d'école; pension des instituteurs, 65. — C. Création du ministère de l'instruction publique, 94. — D'. Protestation contre la révision de la loi de 1842 sur l'instruction primaire, 162 Ecole normale d'institutrices kGand, 174, 176. B, de l'instruction publique ; blâme infligé à un instituteur dont les élèves se sont confessés, 174. Insuffisance des locaux de Tuniversité de Uége, 175. Révision de la loi de 1842 sur l'instruction primaire, 175, 176; éméritat des professeurs de l'enseignement supérieur, 176. Manifestation aux abords du Palais de la Nation, 176. — ES. Débat sur l'exécution de la loi de 1879, 227, 228. I*rorogatiou de la loi sur ies grades académiques, :L^.

ITALIE (Traité avec 1'). U«. (Voir Traités. Légation au Quirinal, 58. — V*. Relations avec le nouveau royaume, 125, 124, 125. — "W». Mesures prises à Rome contre les ordres religieux, 210, 211.

— X«, 281. — ZV Traité, 407. — c». Convention consulaire, 92.

JAPON (Envoi d'ingénieurs au). Z*, 407.

JARDIN BOTANIQUE. U*. Appropriation ; exposition des beaux-arts, 61.

JARDIN Z00L06IQUE. A^. Pr. d'y établir un institut central des hautes études, 478. — B^. Destiné aux archives, 66.

JESUITES FRANÇAIS. B». Droit de fonder des écoles en Relgique, 229.

JUGES D'INSTRUCTION. B'. Traitement, 65.

JUSTICE DE PAIX. U<. Réunion du canton de Fléron à Verviers, 69. Justice de paix à Dison, 70. — lïir*. Transfert de Wilryck à Boom, 226. — Z«. Dédoublement du canton de Courtrai, 407. Compétence, 409. — D'. Dédoublement de la justice de paix de Charleroi, 177.

KOEKELBERG (Société du quartier royal de). D'. Anonymat, 178.

LAIT (Transport du). B>, 221.

LÉOPOLD l*'. "W*. Monument à sa mémoire; souscription ; emplacement, 218, 219. — X', 284. — T*, 549. B», 68.

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