‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 5)Chapitre 11 sur 81 · V. Instruction publique · texte numérisé non relu

V. Instruction publique

lEttELt (AugmentatloD de la pension de H*" Teuve). Pr. deloi, â.'Sn. — r. de H. Dumortier, Tja. — Vote, 9jn. V. Pensions.

nuEltCR (Pretenllons de la Hollande sur le territoire de), i i. V. ADaires étnngeros.

]MK (Demande de protection poar les Ëls de), 3 ai. V. Affaires étrangères.

LilltNE (Industrie). Elévation du tarif Français, e, 17;n. — Convention avec la France, 36 jl. — r. de H. Zoude, 28 jï. — Discussion, t,iat. — Vote, 3 ttt. V. Affaires étrangères. — Pét, relatives à celte industrie, r. de H. De Smet. {ija. V. Douanes et accises. — Ptt. d'habitants des Flandres demandant un droit de sortie sur les lins et les étoupea, 30 r. — Pt. de loi ratifiant l'arrêté du 36jumett8tl,reUliraux fitsdelinetde chanvre, 33 ■. — Discussion â ce sujet. 4, tt rf. — r. de X. Zonde, 18 d. — Encouragements k l'Industrie llnière, H d. — Discussion, 18. 10. 30, il, 34 j. — Vote, î* y. — Sortie du Im, 38 j. V. Industrie. — 4d. V. Voies et moyens.

LISTES ÉLECTORJtLES (Permanence des), 10. lin. — Inscription indue, 17, 18 n. V. VériScatiou des pouvoirs.

LUXEMBOURG (Négociations commerciales avec le grand-duebé de), 1.S n., 33 f. V. Affaires etran- Rères. - pet. de Tabricants d'étoffes de Liège demandant le retrait des taveurs douanières accordées tu grand-duclié. r. de M. Zoude, 18 nui. — Discussion, 19 mai. V. Douanes el accises.

lATUMllStTiDii (r.rande). HH. de Grand-Ry, le général Cliaial. V. Katunlisatlon.

HTURltLiSATlDn ORDIUIREI. MM. LaogN-mann, V. Bender, G. -H. Vent, Zani de PerrantI, Gobert- Atvln, Arendt. HoeUer, Ed. Rombei^, Smolders. V. Naturalisation.

UVIKEt (ModiflcaUons i U lot du U mars 18)9, relative au cbangement de nom des). Pr. de loi, 18 mai. V. Finances.

OFFICIERS en disponibilité. M. étrangers.3â,3Tj. — Position des officiers polonais, HJa. V. Rudget de la guerre. — H. de la réserve, 18 /. V. Pen-

OR (Monnaie d'), 4, 6 d. V. Yoles et moyens.

DRORE DE LÉOPOLD. Critique des décorations codrérées aux membres des chambres ù la veille des élections, I3d, V. Budget des affaires étrangères.

ORMRlIkTiOR HiLiTtiDE (Débats sur ]•). Possibilité de réduire le fi. de la guerre â !3mlIlloDs,36, 37/ V. Budget de la guerre.

ORIE (Ubre entrée de l'j. Pr. de loi, 30 n. — r.deM. Hast de Vrles. Discussion et vote, 3Sn., 19 al. V. Douanes et accises.

ORLÉMS (.Senlce funèbre il lamémoire du ducd'), 1 al. V. Famille royale.

DtTERDE (ServlM de bateaux i vapeur entre) et Douvres, 14 d. V. Budget de la marine. — Terrains de la confrérie Saint-Sébastien, 37 al. V. Finances.

OURTHE (Régime de I'), 23/:

nUlSTMTUHE. Augmentation des traitements, 9d. — Pr. de loi, 11,14 mai. V. JusUce.

MIRIDRTE (Accusation de vouloir rétablir la), i,3d. V. PuUtique intérieure.

■MCHE (Pét. du sieur), ancien capitaiue de la garde civique, r. de U. Zoude, 'i»j. V. Pétitions.

MRCHARDS AMRULAITS (Patente des). Pr. de loi, iSn. — r. de M. Delehave, 18 m. — Discussion, IB, 18 n. — Vote, 18 u. V.Impflts.

■ARilEMItHCHMDE, ai d. V. Budget de l'inté-

MRIIEIIL1TA1RE, 14d. V. Budget de la marine.

■EUSE (Dérivation de la) dans la ville de Liège, 33/"., 15, 16 Jn. — Travaux dans le Limbourï, K/. —Cr.de 110,000 fr. Pr. de loi, 13m. — r. deU. Peeters, 25 n. —Vole, 7Mai.V. Travaux publics.

■EUIE-ET-MOSELLE (ConveuUon avec la Hollande au sujet du canal de), 1 at. V. Affaires élraogères. — 2î f. V. Travaux publics.

MEXIQUE (Traite de commerce avec le), 13 d. — r. de M. Cogels. 18, 19 (. V. Affaires étrangères.

HIlITkIRE (Observations au sujet de la déchéance du service). 28 a. V. Douanes et accises. — iSj. V. Budget de la guerre.

MUES (Redevance des), 7 d. V. Voies et moyens.

MORÉTRIRE (Révisiau du svslème). Monnaie d'or, 4, 6 d. V. Voles et moyens.'

PILAIS DE JUSTICE (Cession du) de Huns par l'Etal à ta province de Mainaut. Pr. de loi, 23 at. V. Justice.

PAPIER TIMBRÉ (Mauvaise qualité du). 11 d. V. Budget des finances.

PtTEHTE des marchands ambulants. Pr. de loi, 25 n. — r de H. Delehaye, IB m. — Discussion, 16, 18 a. — Vote, 18 a. - M. des bateliers. Pr. de loi. 11 d. — T. de H. Sigart, 3 mai. — Discussion, 18, 20 mai. VoU,20maj. — Am.dusénat. T. de M. Sigart. Vole, 3 at. V. Imp«U.

pEche HATiaïKlE. r. de M. Hast de Vrles, 28 y.

— Discussion, 31;., \,Zf. — Vote, 3 /. V. In-

PERSIDR de la veuve du général Buwn, 10, 16ni., 16 a: — M. de M™ Kessels, 2.'i «., 7, Sjn.

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