V. Lettres, sciences et arts

ARTS (Traltenient du directeur des beaux-). Comtede Beaufort. 30 d. V. Budget de l'Intérieur. Encouragemeots, 2^ d. — Compromit dM tiobU; par de Blerve. Répartition des cr. sur divers exercices, l''.2/'. K. Lettres, sciences et arts.

AVOUf S (Pét. des) de Liège relative au tarif des d«pens. r. de H. Zoudo, 27 at. V. Justice.

tAigUE DE BEieigUE. (Critiques au sujet du prn fait ï la), 7 t. V. Dette publique.

lATELIEHI (Patente des). Pr. de loi, M i. — T. de M. %Rrt, 3 mai. —Discussion. 18. 30 mai. ~ Vote, 30 mei. — Am. du sSnat.r. de M. Sigart. VotG.âûi. V. Impdts.

BËTAIL, Application de la loi du 31 décembre 1833 ï Is frontière de la province de Liège vers le Umbourip Pr. de loi. 1 3 a. — r. deH. Huveners, 3 J».— Discussion et vole, 17Jn. V. Douanes et

BIBLIDTHËgUE ROTALE (Observations au si^et de la), 23 d. V Uttres, sciences et arts.

BIBLIOTHÈQUES des universités, 33 d. V. Lettres, Eoiencesatarts.

BOIISORS DISTILttES (ImpAt du débit des). Pr. de loi, 13 f. V. ImpAls.

BaURHUTRE(Cboli du) bors du conseil communal. Pr. de M. Notbomb., m. ■., Uj. — r.àe H. de Tbeoi. 10 a. — Discussion, 11, 12,13,14. 24,25, 26, 27. 28. 30. 31fliili,l"-, î, 3. 4iii. — Vote. 4>. — RéTocaUoD, Ojn. — Attributions du bourgmestre, 7, 0 /». — Vole, 9 /n. V. Afbires coinmuniles.

niAlMORT (PéH du colonel) relative ï une indemnité pour déprédation de ses propriétés ii Venioo. f. deH. Zourie. tn. V. Indemnités.

BRITIIN gUEER {Compte rendu fait par H. Nothomb au sujet de l'acbat de la), 4 d. ^ Observations sur cette affaire, 6 14d — r. de H. De Deciier, If.- DisciKSlon, 14, IS, 16, 17. 18 f. — Vote. 18 f. — IncldenU reiaUfe i cet objet.ie (. . se at. V. Britiih Queen. — 21 d. V. Bu<^ de l'intérieur.

BRt»ElLES(ConvenUon entre la villede) et l'EUt. Cesslun des collections sdentlHques et d'objels d'art. Pr. de H Notbomb. 25 n. — r. de H. Halou. 11 >n. — Discussion, 31 at., I*r. 2, 3, 6 :

— Vote, 6(, y. AfTalres communales.

BUBSETI. DépAt des BB. pour 1642, 12». —

B de la Justice, r. de H. Schejven, 3 d. — Discussion, 9, 10 d. - Vote, 10 d. - De la dette publique, r. de M. Osj. 3 d. — Discussion et vote. %d. —- Des finances, r. de M. Zoude, Discussion et vote, M d. — Des affaires étrangères, r. de H. Dumortier, 11 d. — lUscussion et vote, 13 d.

— De la marine, r. de M. DumorUer, 11 d. — MscusGlon et vote, 14 d. — Ue l'Iulérienr. r. de M. De Decker, 13 d. — Discussion, 17, 18. M, 31, 33, 33 d. — Vote. 23 d. — Cr. suppl., 12J. r. de H. De Decker. 31 /. — Discusslou, 1", 3 f.

— Vole, 2 f. V. Budgets. — Guerre. Cr. snppl. de 4.7!SO.00O It. pour 1841, 13 n. - Vote. 18 n.

— T. de U. Brabant sur le B., 17 d. — Cr. provisoire, ti d. ~ r. de H. Brabant. Discussion et vole, â3d. —Discussion du A., 16, 27J. — Vote, 27 j. — Cr. pour dépenses arriérées, 36 0. — T. de M. Demonceau, Id mai. — Vote. 19 moi. — Cr. suppi. de 50,000 fr., 10 jn. — Vote. Î7 al. V. Guerre. — Travaux publics. Cr. provisoire. r. de H. Dumortier et vote, 22 d. — r. de M. Peeters sur le B., if.— Discussion. 19, il, 32, 35,

• 24, 35 /". — Voté, tS /■. — Cf. suppL. Il o/. — r. de M. Peeters. 7 a. — Emprunt, 6, 7, 8, B,

10 1. — V. Travauï publics. — Voies et majens. r. de H Demonceau. 37 a. ~ Discussion, 1, 3, *, 6, 7 d. — Vole, 7 II. V. Voies et nioïens. — Cr. de 100,000 fr. au B. des dotaUons'pour ie service de la cbiimbre des repré.ienlaDts, r. de H. d'RaOsclunidt, 8 i.V. Comptabilité.

SUZEI (DepeDse.s laites par le général) en vue rie «UcouTrir uD complot dirigé contre la sûreté de l'Etat. 14 m. V. Conspiration. — Pension ï sa veuve. — Pr, de U. Dumortter. 10 m. r. de M. Plrmez, 16 m. — Vole, 16 a. F. Pensons.

CAIAI 01 LA UMPIIE. r. de H. Coneis. Discussion, 6, 7, 8,8, 10 i. Y. Dette poblique, 19/. — r. de H. Virçualo, 31 f. ~ 15 jn. V. Travaux publics.

CAIAL DE lEtlSE-ET-IOSEtLE. Convention avec 1& Hollande, i" al. V. AITaires Étrangères, 32 f. V. Travaux publics.

CAUUI, 19 f. — Carte de H. Vlfquïin, 31 f. — Autorisationde réduire les péages. 18 n>. — r. de U.delaCoste, iSjn. — Kscussion, 16, 17 >n.

— r. de H.Vtrquaiosur les voles navigables, 13a. V. Travaux puMics.

CAITOIIEIEIT (Application du décret du 17 nlvAsean xui au), r. de H. Ralliem, idj. — Discussion et vote. Ha. V. Justice,

CHARBKE DE! IIEPIIÉtEIT«ITt(Cr. de 100,000 Ti-. pour le service de la), r. de H. d'Hoffscbmidt, 8 1. V. Comptabilité.

CNillBREt DE COIIEHCE. Pét. des négociants d'Auvers, demandant l'éleclioit directe, 13, 17 4. V. iDdustrle-

CHAIIE (Circulaire de H. Nulbomb.Di. i., sur le «Irûlt de), il d. V. Budget de Tintérieur, 7 d. — V. Voies et mojens.

CHEIII DE FER. Question des tarifs, 15 n, V. Adreise. — 7((.,23. î*, 35/^,, 13,19a.— 15/n. — LJcne de la Vesdre, 7 d. — Cr. supplémentaire de 810,000 fr. pour 1841,37 ». — r.de H. Peeters, 17/". — Discussion, IH f. ~ Vote, 33 A. — Tracé de la ligne de Gand k Ostende, Î3 /".

— Prolongement de la ligne de Saint- Trond il Hasselt. 24 /. -— Embranctiement sur Lierre. Id. de Jurbise k Tournai, 3S f., 1S at. — Ligne d'Entre-Sainbre -et- Meuse, Vif. — Compte reudu du chemin de fer, ïjn. — Péages, r. de ». Peeters. 9 j». — Annonce d'un emprunt, 17 jn. V.Cbeminde fer. —Emprunt pour l'achèvement du cbemiu de fer- 17 a. r. de H. Cogels, 3, 3 «. — Achèvement des lignes décrétées, ligue de Jurbise à Tournai, d'Enlre-Sambre-et- Meuse, tunnel de Cumpticli, station de Bruxelles, Anvers, Hallnes, CharleruJ, matériel de locomotion, ligne de Salnt- Trond il Hasselt, tarifs, 6, 7, 8, 9, 10 1. Y. Dette publique.

CHEMIII llCiIkUX (R^lemenU provisoires sur les). Pr. de loi, 14 jn r, de H. Lejeune. Vote, 15 ./n. V. Allures provinciales.

CHEIAUX MUTES. Observation de H. Dumortier, lOntot. V. ImpAts.

CIHCDIICRIPTIOII MITOMLE. Annonce d'un pr. de loi, 9 4. V. Budget de la justice.

CIOCNEI (Sonnerie des). Annulallon d'une délibération du conseil provincial du Hainaut, 17 Jn. V. Affaires provlnctales.

CODE DE COHEKE (lulerpréUtlon de l'articleUS du), r. de M. de Bebr, Ud. — Dtscus-sion. lî, 13, 13, 17, 19j. —Vole, 1:)>. V. Justice.

CDMMimiHEt D'itMiDiiDiSSEMEiT (Traitement et nombre des), 30 d. V. Budget de l'intérieur.

cailUiES. Umbuurg ei Jalbay (Liège). Pr. de M. >oUiomb. 24 mai. — r. de M, Ljs. Discussion et vole, î jn. — Ougrée et Esneux [l.iége), Pr. de loi, lOjn. — r. de M. Denionceau. Discussion el vole, 10». — Eeckeren el Cappellen (Anvers). Pr. de loi, IGjR. — SIppenaelLen (Liège), Pr. de loi. 2 >. — r. de H. Lys. Discussion et vote, 3 «. — VlUe-en-Waret (Namur). Pr. de loi, 2 i. — Ombret- Rausa (Ll^e). Pr. de loi, 2 1, — r. de H. Ralkem, 7 «. — Vote, 10 1. y. Alfaires communales.

COMPLOT contre la sûreté de l'EUt dévoilé par legènéral Buien, 14 (R. V. Conspirallon.

COMPTABILITÉ DE L'ÉTAT. Annonce d'un projet de loi, éd., 7i. y Comptabilité.

COItEnATOiRE OE BRUXELLES. Dépenses de cet établi ssemeni, Ï3 d. V. Lettres, sdences et arts.

CDITRIBUTlOI FOiClÎRE. Pr. de N. Van den Bosscbe d'en taire un Impél de quotité, 3S ». — Nouvelle rèpartlUon. Pr. de H. Smits, 3S n. — r. deM.Kervyn, 10 d.— Vote. H d. V. ImpAts.- Centimes addillonnels, 7 d. V. Voies et moyens.

COTDRIltRE (Industrie). Protection Société d'exportation. 31 d. V. Budget de rintérleur.

COUR D'AFPEl DE BRUXELLES. Personnel, 18 al. — r. de H. Delfosse, 34 al. — Vote, 37 al. Y. Jus- ' Uce.

COUR DES COMPTES. Annonce d'un projet de réorganisation, 6 d. V. Comptabillié.

CillMilALITÉ dans les Flandres. 9 d. V. Budget de la justice. — Dans l'armée, atlrlbuéea l'ivrognerie, m a. V. Douanes etacdses.

CROIX O'ARCIERRETÉ pour les souB-offlclers,23d., 3a }. Y. Budget de la guerre.

DEMER (Travaux i ftin au), 23 f. Y. Travaux publics.

DÉPÔTS ET COItlSRATIOIS (Pr. dé nommer une

c. cbargèede surveiller la caisse des), 7 d. V Voles

DUE (Accusation de vouloir rétablir la), 2, 3 d y. Politique Int^ieure.

DIPLOMATIQUES (AIEITS). Traîtement du ministre de Belgique ï Rome, du chargé d'affaires près des villes hanseatiques, 13 d. V. tktSalrti étrangères.

DIPLOMES (Pèt. du sieur Roelandts demandant que les) délivrés en France soient valables en Belgique, r. de M. Zoude, 2 mai. V. Instruction publique.

DISSOLUTIOR (Débat sur la demande de) falle par le ministère Lebeau, 3, 3, 17, 18 d. V. Politique intérieure. *

DISTILLERIES. Pr. de loi, 19/.—)-. de M. Zoude, 13 a. — Discussion, 3j. 37, 38, 39, 30 a., 3, 3, 4, 8. 7. 9, 10 moi. — Vole, 10 mai. V. Douanes et accises.

D0MA1IES. Cr. peur faire face k des condamnations prononcées au proBt des anciens commissaires au\ rechercbea des biens appartenant b l'Etal, 37 at. Y. Finances.

DRAPS (Pét. des fabricants de) de Vervlers. r. de U, Zoude, 26 al. V. Douanes etacdses.

UUX-DE-VIE ttraneères. Révisioa d« li léglslation. Pr. de toi, 16 ja. V. Dooanes et accises.

fcoit itTERllllRE, 20(f. V. Budget de l'Intérieur.

tCOLEI lOHALES tPISCDPHLEI, 9 d. V. Cultes.

tlECTiau [iQtervenUoQ du clergé dans le«), 3, 3, 6, 17, IB il. — Pression du gouveraeinenl, td. V. Politique intérieura. — Violences commises k l'élection d'Atb, 37 j. Y. VérlScation du pon-

EMPHUITS. Pr. de loi relatif aux versements non réclamés des audens emprunts volontaires, iSj.

— r. de H. Huveners. Discussion et vote, 16 o,

— Emprunt de 35,500,000 Tt., i1at.~-r.ie H. Cogels, 3, 3 a. — Discussion, 6, T, 8, 9, lU «.

— Vote, 10 ». V. Dette pubUqoe.

EigUËTE sur l'Industrie liniére.r.deH.deFoere, 14/. V. Industrie.

EIREBIttNEliEIT. Centimes additionnels. Pr. de loi, limfli.V. Impûts.

ERSEieiEHERT U01U. Subside aux collèges de Hrlemont et d'Enghien. Débat sur les étabùssements du clergé, il d. V. Instruction publique.

EISEIBIEMEIT PKIIAIRE. Droits de l'Etat Liberté d'enseignement, 23d. — r. de M, Piothomb, 28 j.

— r. de M. Dechamps sur le pr. de loi relatif i l'instruction primaire, H jn, — Pet. du conseil communal de LlOge, 8 al. Discussion du pr. de loi, 8, 9, 10, II. 18, 13, 10. 17, 18, 19, ÏO, Î3, 21, Î3. M. 99, 50 al. — Vote. M et.

EiSEKIEIEIT SUPfmEtm. r. dé M. Kotbomb.

30 a. — Observations de t'uDlveralt^ de Bruxelles sur la révision de la lo! S al. V. Instruction publique.

EITKEPOT D'ARVCRS (Emprunt pour l'agrandissement de I'), 17a., î, 3, 6,7,8,9, 10». V. Dette publique.

ESCAUT. Remboursement du péage. Observation de H. Eloy de Burdinne au sujet des navires qui partent sans chargement complet. 1 1 d. V. Budget des finances. — Régime du Beuve, 6 ». V. Dette publique. — Rectillcallon du haut Escant, 23 f. V. Travaux publics.

ESPAGIE (Relations commerciales avec 1*). H, 17/0. — V. Affiiiresétrangères. — 13 d. V. Budget des aHïires étrangères.

nHÂIGERJ (Prorogation de la loi de 1635 sur * les), 35 n. — r. de H. Demonceau, 10 d. — ffiscusslon et vote, 14 d. V. Justice.

ËVtQUE (Tendances (wlitiques de 1') de Uége, 2, 3d. V. Politique intérieure.

PtTES RATIOIALES, 30 d. V. Bu(^et de l'Intérieur.

FIIAICltlIE (Débat sur la situation], 3, 3 d. V. Politique Intérieure. — 3, i d. V. Voies et moyens.

FOHTEREtSES (Exécution de la convention des) 36>. V. Budget de la guerre.

FHACTIQIIIEIEIT DES COHIURES. PT. de H. de

Theui, Umoi. — r. de H. doTbeux, 10 mat. —

Discussion, 9, 10. 11.13, 14, 16 >. — Vole, 16 ja. V. Aigres communales.

FRARCE. Négociations commerciales, 18 n,, 3 f. ^Ordonnancerelatlveauxtoilesetaux lins belges, e, 17;b. — Convention. Pr. de M. deBriev, 36y/.

— r. de H. Zoude. 3SJI. — Discussion l", 2 ni.

— Vota, 2 o(. — Exécution de la convention. Pr. de loi de H. Smits, 13al. — r. deM. Zoude. 3901.

— Discussion, 30, 31 al. — Vote, 31 ai. V. Affaires étrangères. — Critique des négoelatious. Union douanière, 13 d. V. Affaires étrangères, — Concentration de troupes sur la frontière, 17, 35«.i3d. V. Affaires étrangères. — 13d.V.Budget des aHaires étrangères. — Service postal, tO i. V. Travaux publics.

FRAUDE» en matière de douanes, 7 d. V. Voies et moyens.

lARDE CKiguE. Cr. pour l'ëlatrmajor. Répara- Uon des armes, 21 d. V. Budget de l'Intérieur.

SARRUDi de Philippevllle, 17;. V. Budget de U pierre.

HAlTKTraitédecommenvaveclarépubliqued'), 13d. — r. de H. (k^els, 18, 19 /. V. Alftires

étrangères.

HARAS. 20 d. V. Budget de llntérieur.

KOLLARDE (Exécution du traité de paix avec la), 3 /■. — .Négociation au sujet de la dette, 7 mai, 11 jn. — Convention au sujet du canal de Meuseet-Moselle. i" at. Y. Affaires étrangères.

HOUILLES (Entrée des) de la Sarre par la frontière du Luxembourg. Pr. de loi, 37 tt. — Vote, 31 /. V. Douanes et accises.

HUTTTEIS, nomme greffier de la chambre, 13 a. V. Bureau.

HfPDTHËCkiRES(Renouvellementdesinscrlptions). r. deM de Behr. 14m. — Jnt. deH. Van Volxem. m /. — r. de M. de Bebr, 3 Jn. — Discussion et vote, 28 ;/. — Pét. des uotaires et des communes de Wanfercée-Baulel et Lignv, s ai. Y. JusUce.

IRDENilTËS, Discussion en comité secret, 3 4 5,7,8,9,10. H, 12,14, 15, 16, 17, IB». — Vole, 18 m. V. Indemnités.

IRDUITRIE (EncouragemenU i 1*), 17 d. V. Budget de l'inléneur. — r. de H. de Foere sur l'enquMe, 14>. V. Industrie.

iRTf RIEUR (Augmentation du personne) du département de 1'), 20 d. Y. Budget de l'intérieur.

JAROII BOTAiigiE de Bruxelles. Dlscus^on du sub^de, 20, 21 d. V. Budget de l'Intérieur.

JOURRAUX (Port des). Emoluments des employés des postes. Pr. de loi, 24 f. — r. de M. Peeters, m a. — Discussion et vole. 10 mai. V. Postes. — Recensement des abounés. Critiques de M.Verhaegen, 18 f. V. Presse.

JURIS D'EMMEi. ProrogaUon de la loi en vigueur, 12 /. — r. de M. Duhus el vole, 14/.- Kominatlon des membres, ira