‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880Chapitre 74 sur 83 · TOME IV · texte numérisé non relu

TOME IV

338. — Q*. Aiancemeut, 468, 460.— R>. Indemnités de route aux généraux, S23. — S*. Mise à la retraite, limite d'ige, posiUon des gardes do génie, S7I, 372. r. de H. Bouvier sur la pr. de H. Hijei : ajournement, ST3. — Caisse des veuves et orphelins. 372.

OISEAUI iRSECTiVOREt. B>. Demande d'une loi pour les protéger. 504, 30a, — S*, 560.

OPËRAIIOIl CËSARIEINE. R>. 304, SUS.

OPHTHALWE. Q*. Pension â un soldat attdnt de cette maladie, 400,

OR H'. Cours lAgal ; pr, de H, Dumortler, r, de H. Savart, discussion et vote, 30 i 33, — i". Effets de la loi; démission et rentrée de H. Prëre- Orban,72, 73. - N', 314,

ORDRE DE LËOPOlO. i*. Décorations données ï des étrangers, 82. — M', 2S0. - Q'. Prod^llté daos la collation. 476. ^ T', Croix donnée au caporal Weeckmans pour avoir tué un émeutier à Tervlers. 615-615. — Id. ï HH. Cogeis-Os; et A. Notbomb, 614.

ORGANISATIOR JUDICIAIRE. — M*, Pr. de loi de M, Tesch, 278. — O'. rr, de HH. OrU et Nothomb, 430, Disc.. 420-422. — Q\ 472, 473, — B>. Am, du sénat, S23.

ORGARISATmi MILITAIRE. Q*. (.Voir KtiuiE.)

DSTERDE, B*, Travaux d'amélioration du port.

PALAIS DE JUSTICE de Bruxelles. HV plans, 27, 28, — J'. Devis, 147, — K', 91S, — VP, 331 . -

0' Choix de» pierres, 479

PALAIS DE JUSTICE M', de Liège, 231 , — N*, de Hoï. de Courtrai, 321.

PALAIS DE LA lATIDI. K'. Statues du vestibule, 210,

PALAIS DES BEAUX-ARTS. H*. Cr, pour pajemeot des éludes de l'architecte Dûment, 20— JVQueS' Uon de l'érection de ce palais, 168. — N*. 352,

PALAIS DUCAL. H*, Installation du musée moderne. 20, — J', CoastfucUoD d'une annexe. 168. — M*, Ecuries. 387 — N'. Mur de la rue Ducale. 353,

PALAIS OU RDI. H>, 367,

PAPIER TIMBRE. H*, Qualité. 249.

PADUEBOTS pour le service postai entre Oslende et Douvres,— i'. Cr, de 925.000 fr,, 107, 108, — K', Cr, de 718,437 fr„ 210, — W. Cr. de 665,000 fr.; steamer Belgique. 373. — Q'. Dépenses du service, 453, — H*, Cr, de 625,000 fr,; id, de 172,000 fr,, 636, — S', Cr, de 1.330,000 francs, 676. — T', entre Anvers et tiew-ïorli,

pÀrATOIIEHHES j* sur les édifices pubUcs, 145, -M', 231.

PASICRISIE ADHIAItTRATIVE, I*, 81 ,

PASSEPORTS. H*, Demanile de suppression. B, g, 50, — M*, Perception du droit de viia, 289.

PATENTES. H*, Pét. des fabricants de tissus de coton lie Renaix,33, des berbagersde Diest. ibid.— i'. des écoles dentellières. 104, Demande de révision de la loi de 1819, 118, — J'. Pet. de la directrice d'une école adoptée de tilles pauvres ; patente des employés de commerce et des clercs de notaires, 162. — K'. Ecoles dentellières, 201. BaUllers, 209. — U*. Houilos a vent, 274. —

DigitizcdbyGoOgle

TABLE ANALrriQUE DES MATIÈRES.

O*. M., *16. — Q", d« professions libérales, des baUiiare, 469. — 8*. M., 37S, 573.

PÊCHE FLUIIUE. M*, 3S1. — O*. Pr. de loi de

PÈCHE KAnmaE. h*. Qoestlon des primes, 0.— I», 83. - K', 201. - M", 950. — N'. Enquête, 321,341. — O', 501.

PEIllE DE «DUT. H«, 14. — 1', 79. - J', 446. H*, 3!0, 5il . — O', 5B0 , 395. — 8', HfiS, 566.

PEilES [RâducUon des) sous le régime de la séparation. 8>, S' S.

PtlITHCIER DE tAIRT-HUBEitT. I*, 80. Cr. de

\ rr., 10».

PÊltlOIS, H*, de la veuve Denis Sotisu, î».— J*,iit. deH»v«ovePlerre, 170. — N>. Demande de révision des pensions civiles, 340. La veuve do général Trumper, 314, 34S. ~ O*. fd.. 423. Autorisation pour les pensionnés de résider s l'étran . ger, Ibid. — R*. Critique des pensions en général, It03.

PEISIDNS MILITAIRES. J', 160. — M>, 2S0. 270, Î80. - H', 338, 340-— O", 388, 4i3.— Q',601. — a', 3J3. — B', S80.

PERCHES DE lAPIK. K*. DrolU d'entrée, 305.

PESTE BOVINE. «', 318, 519, 320. — O*, 58S, 387. Cr. de600.000fr.,388. — Q',451.

PfTiTiOlS H* rédigées en termes inconvenants, 34, — I". W. ridlcuies et iDslgntflanUs , 109. — J*, apocryphes ou ridicules, 170. — 8*, rédigées en termes Incon venants, 580.

PIERRES. N*. Emploi des pierres de provenance étrangère pour les édilices publics, 541 .— g'. Réclamallon en faveur des pierres du pays, 479, 480. -H', de la Meuse. 531.

PIÉTOI (Créance de M™ veuve). H', 5"0.

PIIOTIGE ET TOINASE (Droits de). H>, 9. — I*, 9î. Service spécial de pilotage à ^ieuport, 106.

PiSCICULTUHE I', 82. — JM44,

PLDMB H' nononvré; droit dentrée. 515.

POISSON P (Libre entrée du), pr. de H Hj-maus, 76. 77. — J". 144, 151,174. —K-, 288. — O", 426, 427. ^ 0', 481. - 8V Libre entrée, r. de M. Walleeu.573, 574.

POlOEHt. J'. Ecoulement des eaui des polders du pays de Waes, iOO. — M", 288 — N", 337, 331, 552. — 0", 480. ~ H", 522, 531, 533. — 8', 57i, 686.

POLICE COMMUKAlE. K*. Légalité des arrêtés,

POLICE ET DltClPLINE MtDICALES.H'. f . de H. Nul^ 1er, 33. - M*, Î80. - 0', 476.

POLITIQUE INTÉRIEURE. I'. Débat sur la poliUque du ministère Rogier- Frère-Or Lan, 7i^, 76. ^omlna. lion de bourgmestres et éctii^vins ; incident de Venclmont, 80. Disc, a l'époque de la maladie du Roh débat rétrospectif au sujet des émeutes de 1857, HO.— J'. Débat an sujet des fondations et du traitement des évéques, 1^. — K'. Annonce du programme de H. Dccbamps. 200. Retraite de la droite, 207. Démission du ministère, 210. Explications sur la crise, 211. Programme de M. Dechamps. 212, 213. Déclaration de condance dans le miuiaiere Rogier, 214. — N*. Déhal i propos de l'entrée de H. Rara au ministère, 345. 349. ~ 0'. Kiplications sur la retraite de MM. Rosier et A.Vandenpeereboometsur la nomination du général Goetbais, 476, 477. — R<. Rejet du B. de la justice par le sénat; nouveau vote du fi. ; explications

de H. Rara. 530, 551. — 8>. CHttque des Dominations faites par H. Bara, 56t.

POLORAIS. N*. Fabrication de faux biUets d« banque russes, 343.

PONTS. K' ï Knocke sur l'Yser: ï Hansbeke, sur le canal de Gand ï Bruges, 313. — M*, sur la Heuse, a Hastières, 284. — N*, de Terdonck, d« Visé, 531 ' O', sur la Meuse, entre Uinant et GIvet, 424; a Ombret, 425 — Q*, ï HasUeres, 470; de Kamur 1 GUel, 480; id. sur l'Escaut, 479. 480.

PONTS ET CHAUSSÉES. J*. Traitement des conducteurs, 173. — W», 351. — H', 53».

PORT de Nieuport. H*, 56, 37. - I'. Cbepal et phare, 116. — H", 351. — 0*, 480.

PORTE DE KAL. I*. Pians de resUuratlon,lD6,ll>7.

PORTUGAL. 0>. Convention littéraire. (Votr Trmtës.)

POSTE AUUCHEVAUI. I*, 110.

POSTEE. H*. Rureaui dans les faubourgs de Bruxelles ; timbres pour les Imprimés, 53. — I>. Demande de réduction de la taxe a S c. dans l'intérieur des villes ; taxe des échantillons ; poiolillage des timbres-poste ; port des journaux ; critique de la convention avec l'Espagne pour le port des échantillons ; service des malles-poste dans les .Flandres. 110. — JV Incident relatif à une lettre .adressée ï H. Dumortier.quia été décachetée, 170. Valeurs déclarées, vol, remboursemeal, ibid, X'. Abaissement de la taxe pour les échantillons, 214. Demande de réduction de la taxe des lettres, 218. — L'. Echantillons ; réduction de la taxe, 239. ~ H', Service rural ; transport de livres reliéa et cartonnés; lettres exprèt ; petits paquets. 2B0. ~- N'. SoustracUon de valeurs; conteclion de timbres-poste .'bureau central à Rruxelles; salaire des facteurs; poids de la lettre simple, 549. Taxe ï 10 centimes, 552. — O*. Demande de réduction de la taie ou extension du ravon postal, 423. Demande de création d'un timbre de 5 cenllmes ; poids de la lettre simple ; salaire des facteurs ; pr. de loi sur le régime postal, 425. - Q'. r. de M. Dewandre, 478. Transport des valeurs; acceptation de dépôts pour la caisse d'épargne. 478.— R*. Ouverture de lettres contenant des valeurs ; subside à la C' Tack pour le service du Brésil et de la Plala. 552. Transport des valeurs, 536, 537. — S<. Réduction de la taxeï lOcenanes.r. de M. Watleeu. 575. Cartescorrespondance; transport des cartesde visite, 582.

POUDRES. Q' Adjudication, 468.

FOURSUITES(Uemande d'autorisation de) H* contre MM. Chaial et Delaet, 283. — 8', contre U. Coremans, fi82 ; contre M. Delaet, 583.

PRESSE. K'. Pr. de loi de H. de Baets, 214. — M*, 280.— N'. Rapport de M. Tlionissen, 349.— R*. Pet. des journalistes catholiques ï propos de l'alTaire de Sainl-Genois, 533-534. - 8*. Pét. des journalistes de Gand, 583; de H. Coppln, 584. Preuve des impulaUons dirigées cnntre les administrations des sociétés anonvmes, 583, 584.

PRÊT A 1RTÉRÈT (Liberté du), x'. Pr. de loi de H. Prère-Orban, 208. — H*, r. de H. Jamar, dise. 267.

PRINCE ROTAI, R*, sa maladie, sa mort, ses Funérailles, 319.

PRISONNIERS g> (TravaU des), 452. Transport en voiture, 473.

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TABLE ANALYTIQUE DES UATIËRES

PNISOII. I*. Congé donné un frères de la Miséricorde; sgrandlssement de la maison de force de Gsnd, 80. Travail pour l'exportation , 106. —

K'. M., 309,210. L*. 239. — M". Frais

d'administration, 2S1.— O'. Régime écoDomiiiiie, 500. Maison d'arrêt de Hay, Uiid. — Q'. Régime intérieur, im.

PRIX gumoUElKAlO' des sciences médicales; demande de suppression, 475. ,

PROCÉDURE R< ea matlËre Hscale, 901.

FRO OEO. M', 331.

PRDBRAMNE de H. Dechamps. K*. 313.

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE. H*. Convenllun avec la France, 6, 7, 8. Pénalités, U. Pr. de loi, r. de H. Hymans, 33. — r, 77. — M». Traité avec la Prusse, 2i8. — W, avec la Saxe royale, le Hanovre , Saie-Helnlnj;en , Anltall, Saxe-Cobonrg, 318. — O', avec le Portugal, Saxe-Weimar, Saxe- Altenboui^ et la Suisse, 38S, 3B6. — Q>, avec Schwanbourï! et Reuss, *51 . — R*. OépOt, pr. de MU. Uymans et Tnonlssen, S30 — S*, r. de H. Kervyn de Leitenhove, B73.

PROOT, notaire à Woumen. R'. Accusation de faux, 504, SOS.

PROTÊTS {Frais de). Q", 469. — B'. Pr. de loi, dise, et voU. S63.

PROVIICES Q' (Cr. de 376,103 fr. 89 c. pour Intérêts ï l'encaisse de 1830 de certaines), 4S9.

PiiavillCIIII.E (loi). S>. Modiflcations, r. de U. Millier, S8t.

PRUO'HOMHES. H>. Etablissement d'an conseil ï Bruxelles, 34. — V, ï Renali, 104. — M', ï Holenbeek- Salut- Jean, 274.

PRUtSE J> (Traité avec la). {Voir Taints.)

gutTES, J', dans les églises, 1 66.

RECEMEMEIT. N>. Cr. de SSS.OOO fr.. 3S0. —

Q*. Critique du recensement agricole, 47H, -179.— H>, 534. — S>. PiibllcaUon, S84.

RÉCI01ÏE. 0'„396, 397.

rEFORIIE ÉLECTORALE. K>. Programme de M. De- (hamps, 2I0-Î15. — M". Pét. r. de M. Van Humbeeck, 260. — N'. Pr. de M. Guillery, 327. Pr. de loi de H. A. Vandeupeereboom, 338. r. de H. HTm>DS, 331. Disc, 331, 333. ^O',598-40S. — 0*. CertlBat de fréquentation des écoles d'adultes valable pour attester la capacité, 473.

RÉFRACTAIRES (Prime pour arrestation des). H*, 39. — P, 81.

RÈBLEiElT, S', poDr le compl« rendu des séances, 581.

HÈGLEIEITATION COIIUIALE. Q*. Légalité, 4£».

RÉHABILITATIOR. O*, des Individus condamnés correctionnelle ment qui ont obtenu leur grfice,

REMPLACEKERT MILITAIRE. H*. Opérations de la société constituée ï cet efTet, 370. — H*. (Voir

MlUCE.)

REPRÉSERTATIDN lATIORALE. K>. Augmentation do nombre des représentants et des sénaterurs. Pr. deM.Orts;20e.— L', 237.— N«, 327-331.- Q'. Résultats du recensement, 178, 170.

HESPOItABILITË ■IIISTÉHIEllE. J*. r. de H. Dé

Fré, 171. — H*. Pr. reiattvfl aux poursuites 1 exercer contre le générai Chaial, 261-383. — 8'. Pr. de loi de H. Bara, 5B1.

HEUll. Q* (ConvenUou Uttéraire aiec). (Voir Taànta.)

RIVIÈRES. H*. Approfondissement de la Sambre jusqu'ï Namur, canalisation de la Dendre, de la Mandei. Régime des deux Ktthes, de i'Vser. du Demer. de la Lys. Canalisation de i'Ourthe, régime de la Vesdre, 36. — I*. Infection de l'Esplerre, 82. Lys, t>endre, Vser, Bspierre, deux I4Ëtlies, Mandei, 116-118. — J>. Infection des eaux de l'Epierre, 146. R^me de la Lys, de la Senne, de la Dyte, des deux FJètties, de l'Yser, 172, 173. CanallsaUon de la Dendre, 173. — K'. Senne, >'tthes. 2tS. — L'. Dérivation de la Lys, 239. — M'. Nèlhes, Demer, Dyie, Lys, Vser, 281-388. — N>. Yser, Dnrme, Dendre dans la traverse d'Ath, Nètbes, Senne, S.*». 551, 553. — o*. Dendre, Lys, Yser, Nèthes, Trouille. 423. — Q*. Dendre, Lys, Demer, Trouille, Dnrme, Vser, Nâthes, 179, 180. - H'. NÈtbes, Demer, Senne. Dyle, Vser. Lys, S34, S35. — 8*. Lys, deux Nèlhes, Mandei, Yser, 5SS. 586.

RDIE. Q' (Participation de la Belgique i la conférence pour les affaires de), 4SI, 452, 477. — T'. Atteinte portée i l'Indépendance du pape.âll.

ROULAGE. H'. Poids des voitures ; interprétation de la loi du 39 Boréal an x, 27, 28.— M*, 376. — H", 350. — a". 375.

ROUTES. I*. Demande de porter le crédit des routes au 6. de l'Intérieur (chap. de la voirie vicinale), 116. — J*. Plantations; routes alUuentes au cliemln de fer, 173. — H*. Venle des excédants, 231. — N>. Planlalions, routes du canton de Looz, 331 . — O*. Péages sur les roules de Huy kTirlemoot etïStavelot, 12(. Terme de l'adjudication des routes, 431. Tracé de Salnt-Trondï Waremme. 133, — O*. Herbaimont il Hovifalize. Routes dans l'arrondissement d'Ostende. 179, — H'. Canton de Looî, Saint-Trond i Waremmo, canton de Lokeren, SSl S33. — 8'. Abalage des arbres sur la route de Namur ï Arlon. 585. Rontes dans le Luxembourg, 588. Reprise des routes concédées, ibid.

RUE DU PALAIS i Bruxelles, i*. Demande de racbat de la concession, 109. — J', 172.

RUSSIE (ConvenUon iltUraire avec la). J*. {Voir TaAiTÉs.)

' SAIRT-BEHOIS. R'. Pét. des journalistes catholiques relative i des visites domiciliaires, 533-534.

SARCTIOI ET PROMULSATIOI deâ lois. H<. Nouvelle formule ù l'avénemenl de Léopold il, 34t.

SANDWICH. J* (Traité avec les lies). {Voir Tbait&s.)

SAITÉ (Service de) de l'année. J>. Traitement et avancement, 160, 161. — Q'. Pr. de loi relalif i l'avancement, 160. Retrait, 164. —R*. Nouveau projet, 531. — 8', 378.

SAXE-ALTEIBOURB. O*. Convention littéraire. (Voir Tbaitks.)

SAIE-COBOURG. N*. Convenliin littéraire, (foir

TiAITÊS,)

SAXE-IEIIIREEI. N'. CanvenUonllttéralra.(ri>Jr TaMits.)

TABLE ANALTnQUE DES HATIËRES.

MIEHOMLE. If. ConienUoD UttéMn. (Voir Tbutès.)

tAIE-WElMAH. O'. ConrenUon Uttéralre. {Voir Tbutés.)

SCHNAUBOURB. Q*. CODTtaUon UtUnire. (Voir TbaitEs.)

lECKfTJIIIIEt OEi PURQUETI. J*. Traitements, l«. — M', 251. — N'. 321. — casa. 390.

SECRÉTItlIIEi CDIIUItUX. H*. Caisse de pr6- «Dj^ace. Am. da sinat. r. de H. Uutler, 13. — V. TraiUment, 90. J', U%. — ■•, 230. - O», 397. — 0*, 436. — S», S68.

lit. H*. A propos du traïU avec li France, T. I*. Demando de réduclion de t'impAt, H8 — j>. Demande de eupprasslon. 174. — N*, Wi.

— R', 513. — S*. SuppresslOD de rimpflt. r. de M. Watleeu. 373. 371.

lÉNAT. J*. OrDementatJonde la salle, 173.

lEHf ITUOES KRIUIREI. I'. Pét. du conseil protIdcuI d'Anvers. 112-113. Pét. d'habitants de Gind. IIS. - J'. Pét. d'Anvers, Pr. deUH. De Boe. Vervoort, etc., 171, 172. — M". Pr. de loi deU. Vandenpeeveboom, id. de HH. Jacobs, ^ya •t eousoris, 283. — O'. Pét. d'ua cultivateur d'ADvere. iU. — 8'. r. da H. Allant sur le pr. de H. Vandenpeereboom, id. de H. Jacoba sur son pr. 585.

tlKl. R< (Traité avec le royaume da), 503. (Voir TiAirts.)

sociËiÉ «ncHËDioaiQUE deNamur. ip, 3T9.

SOCIËTft MORfMES. i* (Demande d'augmeiiUtlOQ de l'ImpAt sur tes), 118. — R'. Statistique des immeubles qui leur appartiennent, 556. — 8*. Caùede tommerix. S6i, 565.

lOCIËTËIft HESPaiUBIl.lT£ LIIITËE. JMU.145.

IDCIÈTÉS CDIIEnCULEI. H>. Pr. de loi, 253. — H', 330. - B>, 310. — 8>. Code de commerce, 561,565.

tOCIËTtt COOPËIUTIVEI. R', 310. ~ S*, r. de H. GniUerr, 561.

■OCitTËt DE lECOUni KUTUELS, I>. 83.

tOUHDI-NUET*. M>. EduraUon, 231.- O'.Edtretien des ludlgents, 390. — Q*. 152. - R*. 325.

IPA. I*. Cession du boU de Commune-Paule 91. — M". Jeui. Répartition des bénéfices, 251. Demande de suppression, 288. — M*, 321 312.

— O", 389. — Q". 131. Pr. de loi, 172. — R*, 500. r. de H. Vander Haesen. S23.

tTUTitTigUEl, R*, demandée aux communes,

STERCn (Euglebert), cardinal-arctievËque de Hallnes. — Qi. Ses Funérailles, 158.

(TUTCI, lieutenant da cavalerie. K*. Pét. relative t une mesure dont il a été l'objet, S09.

lUCGEItlDR (Droits de). I*. Pavement sur les immeubles situés à l'etraDRer, ti)6. — j*, lu, 171, — M'. Réciprocité internationale. 276. — M*. Valeurs mobilières, 320. — o'. Surtaxe qui trappe les Tonde étrangers, 388. — g>. Fixation de la valeur des imoieubles, 133.

(UCREt. H'. A propos du traité avee ia France, 8. — M. Convention internationale, 2H8, 260. — O'. Eïperiences.de raffinage faitesiCoiogne, 397,

lUISSE. J' (Traita avec la). {Voir Tbmtés.) ^ O*. CoQvenUOD littéraire. ( Vnr Tbaités.)

SULFitTE DE SOUDE. K*. Remise des droiu d'entrée sur la cargaison du navire La Forée, 307.

— M*. Droitd'«ltre^260. "

tURETË PUBLIQUE. T*. Cr. de 90,000 tt. ta IS». |

TARIFS- M>. (Voir DouiHKS.)

TËLËIUPHES-R*. Demande d'établissenentl'ia burean a la Bourse de Bruieiies et de reliifu

réseau les vUiesqui o'out pas de station de cliniâ ' de fer, 36. — P. Bureau central t BnadlK, tarir nnlforme. Extension de* ligoes, llï. - J*. Pét. de TMeit, Heuiebeke et Roulers, ITî - K*. Extensiondes ligues, bureaukHeulebeke.SII.

— M*. Tarir des dépécbes pour l'interitui il l'étranger, limbre-léiégraphe, 281. — H'.AiBîision de di^riûmés dans l'adniiulstraUoD. Tiudif dépècJies, extension des lignes, 351 . — O'. Ttfegramme avec réponse payîe. Taie supplémentiiTt pour lé transport des dépicbes dans les comiuaH rurales, 121. — B'. Prix des déptebes pontlt France; compte des mots, signature , prorogaUN de la M de 1851, 581.

TERPOREL DES CULTES. P. (Voir FuilOCD d'église.) Distribution dudiscoursdeH. Testk.Tl

— H>. Pr. de loi de H. Tescli,3S7.-- If. r.M H. Van Hnmbeeck, 327. Débat poUtiqae, 343-»^

— H*. Mise i l'ordre du Jour, 533. — S<. Diset vole, 366,567. •

TEHKDiDE. (f. Travaux de forUfications, Ui

TERHAIIS1ICULTEI boisés pour le compledei communes. V. Exemption des Trais de régie, !U.

— L<, Modification a la loi du 35 mars 1846.

TETE DE FLMDRE. H>. Monopole du passif d'eau. 355.

THUW. N*. Démêlés avec la Compagnie du ^<d.

TIIBRE des billets au porteur. P, 91. — K'.U d'avis; suppression, 208. — Q*. Des billets u porteur. 169. -R*. Adhésif pour les petilspiquets et les affiches, 536. — B'. Timbre spKitl des lettres de voiture, 568. 587.

TISSUS teints et imprimés. J*. Demande de libK entrée, 131.

TITRES DE IDBLEISE (PubUcatioD de la liste da), &*, 9. Faux litres, pénalités. U.

TOELAREN. RV 8'. (Voir Tbutements t'a-

TOILES, P. Toiles i voiles, tissage en ratrepét. 83. — J«. ToUes ardoisées. Tarif a l'enlrée » France, 112. Pét. des blanchisseurs d'Aloslttifc Ruïsbroeck. Id. des cbambres de commeradr Courtrai et de Roulers, 151 . — H*. Droits d'eatrée, 260. — Blancbiment, 271.

TDUABE A VAPEUR sur les canaux. N*. 333.

TRADUCTiOis, H*, ï propos du traite avec b

TRAITEIERTI D'ATTEITE. R", 301. - S*. S61.

TRAITES, I*, avec la Turquie, le Bolivie, le

Mexique, le Maroc, la Grande-Bretagne. 76. ~

— J'. Avec la Russie (convention littéraire), l«* lies Sandwich, ia Suisse, 111, ia Prusse, nialit. l'Espagne, Brème, Lubeck, les Etats-Unis; convention additionnelle avec la France, avec Itt Païi-Bas (rachat du péage d« l'Escaut tt pri^c

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TABLE ANALYTIQDE DES HATIËRES.

d'eau 1 11 HenMy, U3, itS. — M*. Avec le ZollTsrein, 348. — N'. Avec la Chine, avec tes Pays-Bas, Ste. Conventions littéraires avec la Saxe rojale, Hanovre, Saxe-Helnlngen, Anbalt, Saie-Cobourg, 3iB. — O'. Avec le Japon, 385. Convention littéraire avec ie Portugal, Saxe<Weimar. Saxe-AlteuHourg, ^SS, 386, avec la Suisse, 386. 387. Traité avec l'Aulrlche, 388.— Q'.ConveulioD littéraire avec Schwar^bourg et Reuss, 4SI. M, avec la Franco pour r^ler l'iDdemnltâ de sauvetage desenjilnsde ptebe, 43Î.— H'.Avec les Etats-Ûuls concernant les «migrants, l'd. convention consulaire, id. concernant les marques de fahrlque, id. avec le royaume de Siam, 503. Avec les Pays-Bas. concernant l'exercice de l'art de guérir dans les communes des frontiferes. 503. li. conrernanl la délimitation de la frontière dans le 7.wjn, 504. — s*. Avec l'Espagne, avec la France, relative ï l'uslstance judlelaire.bUO.

TRAISfEHTS. H>. Critique des transferts au B. delà guerre, Itj.

TRAVAUX PUBtiCS. I'. Pr. de iSSâ. Crédit de 11,210,000 fr.. 116-118. — J". Pr. rte 1863. Cr. de 3,fl50.M)0 tr., 173. — K". Pr de 1861. Or. de 8.835,000 tr. — M*. Pr. de 1865. Cr. de 80 millions, j85-â88. Débat sur le rûle de l'Etat en matière des travaux publics, Î87. — Q*. Pr. de 1668. Cr. de 5.150,000 fr., 479. Id. de 5,900.000fr., 479, 480. — H*. Pr. de 1869. Cr. de 6,685,000 fr., 535. — S*. Pr. de 1870. Cr. de 15.M3,500I1-., 583.

ntiOn. H>. Exposé de la sltuaUon au 1» septembre 1860, 17.— J'. H. au 1" septembre 1862, 151.— K*. Au 1" septembre 1803, J07.— M^. Au 1" septembre 1863, 333, — T». W. au 30 août 1870, 612. Transport de l'encaisse !i Anvers, «U.

TRIBUIAUX. K*. Insuffisance du personnel ï Bruxelles, 30t. — M'. Demande d'augmentallon géoéraledu personnel, 331 . Halnllen de la S> chambre du tribunal de Tournai. 378. — N'. Tribunal de Bruxelles, 330, 331,344; de Charleroi. 343. Compétence des tribunaux de province en ce qui concerne les procès Intentés i l'Etat, 343. — o'. Demande de suppression des tribunaux de 5<> classe. 390. — S*. Personnel du tribunal de Bruxelles S61.

TRIBUIAUX DE COMEHCE. P, 79. — J'. Traitement des greffiers, 167. — »'. Présidence d'un juge civil, 351. — O". 4M. — Q«. Election, 473.

TRIBUIAUX litiTAiRES. o< (Demande de suppression des) pour les délits de droit commun,

UCCLE.M*. Incident relatif b l'éduvln Van TUborgb, 253, 336.

UBIOi DOUAIIËRE, H>, avec U FYance, 317. — R',506.

1AI EïCK. J*. Plaçaient de deux volets d'un tableau de l'église de Siunt-BavaD an Musée de Bruxelles, 188.

llERHAEaEii.JM.egs il l'université de BruxéUes. 155, 158.

VÏRIFICATIDI DES POJVOlilt. I*. Oecttou de

H. Vandersticbelen a Gand, de M. Kervyn de Leitenbove ï Eecloo, validation, 1 18. — K*. Annulation de l'elactJon de Bruges. Enquête sur l'élection de Bastogne. Eleclhm de M. de Kerchove â Gand, 313-318. — L*. Election de Louvaln, expertise sur les bulletins qui paraissent autogrgptii es. Election de ?<]velle5 (HH. Le Hardy de Beaulleu et de Meeus). deTbuin(HH.WarocquéetT'Ser$tevensl, 339. 3i0>. — O'. Ballottage entre MM. De Baets et de Haere i Gand, 433. — R'. Elections de H. deVrlèreï Bruges, de H. VanMerris k Yprei, validation. 533. — T*. Elections de HH. Jottrand et Jamar à Bruxelles, de M. Rembry b Uxmude, de H. de Hacar ï Huy. de H. Brasseur à PbUlppevilie. Valldaljons, 616.

lERHOUT. HV Régime douanier, 339.

IIOAIGES.K*. 1mpût,3i0.

fOlES RAViGABLES. I*. Demande d'abaissement des péages, IT3. Pr. de MH. Sabatler. Orts, etc., 173. — L', 239. — M', Î84-Î88. Débat Burl'uU- Uté des voies navigables, 286. — N«. M., 325. — QV 479. — R*. Dans la Flandre orlenUle, 535.

VOIRIE VICIIALE. H«. CbiSTe et répartition dM crédits, 8. — I*. 81 . Compte' rendu de l'emploi dessubsldes, del8?>6iiie(i0, 110. —J*. amplification admlnlstraUvB. Frais d'entretien, 171. — K*, 303. Hodifleatlon i. \a, loi du 10 avril 1851, 2t4. — M«, 231, 981, 288. — »■, 319, 350. — O*. Nouveau mode de liquidation des subsides, — -O',454.~R',506,

WAHHAIÎS. IV 119.

WEECIMAIS, caporal. T^. DécoraUon donnée pooravolrtué un emeutler, 613-815.

WELLIRBTOI (Ducde).I*. DoUUoD, 79.

«lEHTZ (Musée). N*. AppropriatloD des locaux,

ttllLEli (DO. I*. Bemède contre la pleuropneumonle eisudative du bétail, 78. — J<,145. —

TPREI. R'. Etangs ani abords, 554.

ZOtLVEflEiR. H* (Traité avec le). (FoJr Tnuits.) ZWTK. R* ^ecUHcation de la frontière dans le), 304,306.

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CHAMBRE DBS REPRÉSENTANTS.

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS

NOTE BXPLICATITR.

Les chlOres arabes renvoient, paur cbaqiiR session, ï la page du valame où roraienr est indiqué comme ayant pris II parole. Pour recliercht^r le discours prononcé par un orateur dans un débat quelconque, OD prend dans la table analvtlque l'IndicaLion de l'objel sur lequel on veut avoir son opinion, on 'Ott ta page où le sujet est tnili, puis on constate, en consultant la table ci-après, s) le nom de l'orateur est porté i c«tte page. Grice ï la concordance det chiffrei, les recherches sont ainsi rendues très belles «t Iris rapides.

AILAHO. H<,f..lO, H,13, 13, 18, 10. 34, 3!>. — I', g.. 79, 80, M, 85. m6, 87. 88. 94, 103, 104, 108. 109,H2, ne, 118. H9. — J',o.,lW, I4T, 148, 149. ISl. ISâ. 156, 160.161, 162.169, 170, 171. — K*, q.. 208. 209, 210. — l.', ç.. 239. — M«, q., 2S0. 3tU, ÎBO, ÎS8, 374. — H', q., 320, 325, 337, 338, 339, 340, 343. 344, 331. — O*. », 592, 595, 4iî, 4IS. 420. 423. — Q», »., 4S3, 469, 479. — H', q.. 510, S29. — B«, (., HM, .166. 379. 580, 585. 580. - T", q.

tIETHAI (0'), T*, m. 0., 608. 611, 612, 613, 615, 616.

kum. H*. 11, — i»,87. — J', 148. — K", 208. — O», 410-

AIIPACH (J.). O', 406, 407. - Q', 455, 458.— R', 510, 523, 833. — 8', S67, 570. ~ T', 611.

B»iLLET-L»TOU(t (DE). H', g., 13, 18, 33. — I', g., 87, 88, 109. — J'. g.. 166. — K', g. — L', g. — M', g., 2S2, 254. — K", q., 351. — 0\ a. — Q', a. — H', q. — T", g.

BAUMUX. T*, 612.

suit. J', 141, 144, 14A, 148,150.152,194, 1K(, 1S6. 157, 1.S8, 159. 160. 169. 171. — K', 200, 201, 204, 203,206. 210, 2fî. 214, 215, 216. 217. — LV238, 259. - M«,2îSl, 252, Ï5i, 25S; 258, î.'.g, 260, 261, 202. 283, Î6t, 265. 266, 268, 270, 272, 273, 275, 276. 277. 278. 279, 281 , 282.— N', m.;., 321.323. 324, 320, 3î7. 336, 537, 342, 343. 344, 545. 346, 347, 3i0. — O', 389. 390. 395. 396. 397, 398, 399, 405, 404, 408,419, 420. 421, 422, 433. — P', 447. — Q', 4S2, 454, 456, 458, 459, 400, 470, 471, 473.

BEECKHAI.H*. 10. 10. 22, 23.36. — T, Be.9t, 09. 116. — J', 147. — K". 203. — L», Î37. — M', 266, 284, iBO, 287. — N», 324. — 0«, 393. 415, 424, 435, 463. 479. — 8'. 562, 574, 586.

BEICE. H*. 534. — B«, 563,

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