‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880Chapitre 81 sur 83 · PÊCHE FLUVIALE. I · texte numérisé non relu

PÊCHE FLUVIALE. I

PtCHE lARITIIE V. Primes, 12e.-HV Encnursgements, 286, 310. — N*. Enquêta, 360. — O*. Réglementation, 434.

PEIIE DE MORT. H*. 364. 365.

PEIRES.O', subies SOUS le régime de la séparation. 436. — s', 588.

PEHSIOIS, J', t M<" veuve Pierre, 189. — O'. Droit pour les pensionnés de résida* il l'étranger, 442.

PEItlOK ■ILITAIREt. H>, 308. — B*, SS7.

PEïTE BOIIRE. M', 339. — 0«, «8, 433.

PÉTROLE (Huile de), i.'. Transport, 343.

PIERRES. lï*. Emploi de pierres de provenance étrangère, 376. — Q*. Id. de Gobertange. 496.

PIETOH (Créance de M» veuve). R>, 551 .

PILOTAIE (Droits de). I*, 138.

PISCICUITURE. r; 127.— J*,1S2.

POIDS ET MESURES. H'. Application du système déclmal,46. ~I', 127.

POISSOIS, S'. Suppression des droits d'entrée,

POLDERS. H*. Endiguement du polder de Santvliet, 39. — J*, 180. — B*. Ecoulement des eani dans la Flandre orientale, 600.

POLITIQUE IRTËRIEURE. K*. Disc, de la politique du ministère Rogier- Frère -Orban en 1863; vote de conHance; crise ministérielle de 1801, 330. Vote de confiance, 331 . - n'. R^el du B. de la

DgtizcdbvGoOgle

TABLE ANALYTIQUE DES UATIÈRES

jastlM ; Doaveau vote, iU3. SU. —,B'. Disc. ï

l'oceasloa du pr. de loi sur las proUU, S93, SSi.

POITS. L*, sur le caasl d'Aavera ï Louvaln ; DuO^J, 2iH. — M", sur la Meuse à Visê. 309. — S*, sur la Meuse entre Namur et Dlnint, 600.

POiTt ET CHJkUStËEt. R'. PosIUoa des conducteurs, 554.

POIT DE IIEUPDIIT. H', 59. — N», 576, — Q', 496.

PORTE OE HkL. H*. Restauration. 55.— 0*.411

PORTUBtl. O'. CouveoUon littéraire. {Voir Traités.)

POSTEi. H*. Affichage d«s beures des levées et des dâparts dans les bureaux, S9. — I', 199. K*. Transport des éetuntlllonii. El. — L'. H., 343. — M*. Pr. de réduire la taxe, 308. — m. Pdds de la lettre simple. 373.— 0>. !d., 443. — 0*. Changements au râgime postal, r. de M. de Labbevllle, 495. Lettres contenant des valeurs, 496. — 8'. Abaissement de la taxe â 19 centimes,

PREHE. H<. Pr. de HH. d'Anetban. Halou et d'Aspremonl-Lïuden relative aai visites domiciliaires ; pét. des journalistes catholiques, r. de H. d'OmalluE d'Hailoy, 554.

PRÊT A IRTffiËT. M*. Ubertë,aOI.

PRIRCE ROIAL (S. A R. le). Sa DuUdle, sa mort, ses fUDérallIes, 554.

PHiiORRiERS. I*. Transport dans des voitures celluLiires. 133. — Q*, 495.

PHlSOns. I>. Retraite des Pr«reg de l'a Miséricorde, 137. Travail pour reiportftion, t34, IK. K>. U., 330. CompUhlIllé, ibid. - U. 344. — M'. Trarail, 307. — Q*. InsUtuteurs, 488.

PRIX guilQUURAl, H', pour les sciences commerciales. 45.

PROFEtSIOlt LIBERALES (Liberté des). H*, 53.

PROPRIÉTÉ liTTtHAIRE. H'. ConvenUon avec la France, 44. — J>. Traités avec la Russie, le Zollvereln, 179; la Suisse, ISO. Clicbés, arrangements musicaux. 180. — H'. La Belgique admise au béuéUce des concessions llites par la France à la Suisse. 296. — TX*. Convention avec la Saxe, Adlialt, SsuK-Meiningen, Saxe-Cobourg et Hauuvre, 338, X». - o; Saie-Weimar, Saxe- Alton bourg, Portugal, Suisse, Prusse, 432.— Q*, avec Schivarzbourg et Reuss, 487. — S'. DépOt, 598. PROTÏTS. S>. r. de M. Malou ; dise, et voU,

PHOfiaciAlE(Loi].S>.Modiacatlons,r. de M. Longer, 599, 600.

PROIilCiALEt (Aflaires). K*. Publication des comptes rendus des séances des conseils, 231 . — 0'. Finauces, 488.

PRUD'HOWEt H*. Conseil k Bruxelles, 50. — 1', k Renain, 134. — M", i Molenbeek- Saint- Jean. 305.

PRUSSE. O'. Convention littéraire. (Voir Thairta.)

RECERSEIEIT H' de 1866; cr. de .VtS.OOO fr., 375, 576. — O'. Difficultés du recensement agri- Wle, 449. — H>, Stë.

RÉFORIE ÉLECTÛRAIE. M*. 301. — N'- Pr. de créer des circonscriptions de 40,000 Smes, 368,

369. - S'. Disc, du pr. de loi relatif b la combinaison de la capacité avec le cens, 595, 596.

REPRttERTATiOI lATIDIALE. N'. AugmentaUon du nombre des sénateurs et représentants, r. de M. de Rasse, 568. — Q', 490.

RESPOISABILITË RIII!T£RIELIE. K*. Délits de droit commun, 308, 309.

REUSS. 0*. ConvenUon littéraire. ( Voir TsAirti.)

RiflËRtS. H*. Canalisation de la Sambre ; Jonction de la Lvs k TYperlAe, la Dendre, 59, 60. — 1*. Dendre, Yser, Ourtlie. 136. — L'. Yser, 245. M", Lys, 309. ïser. Senne, Vesdre, 310. — W. Grande-Kèthe, Senne, Yser, 376, 377. 378.— R'. Nètbea, Yser. 554. — 8*. Deux NËUtes, 600.

ROIE. 8*. Atteinte a l'Indépendance de la papauté, 610.

ROUTES. I*. Remboursements ï taire i la ville de Namur du chef des routes provinciales, 133. Poteaux Indicateurs, 136. — J', de Renaix ï Sotlegem; planlaUons, 189, 100. — K*. Police, 331.— N* Mode d'entretien; pét. du conseil provincial de Naniur; pr. de M. de Woelmont, r. de M. Osy, 376. Route de SaInt-Trond a Waremme ; planlatioua, 376, 377. Routes dans le Umbourg, 376.— O'. Mauvaise qualité des psVés, 442, 445. — Q*. Mode de construction et entretien ; plantadons, 496. — R'. Pavage ; routes dans l'arrondissement d'Eecloo; dans le Umliourg, 354. — B*. Mode de construction, 600.

RUSSIE. J*. Convention llltéralre. (Voir Traites.)

SACS. K>. VériacaUon des sacs vides ï la Ih>a- UËre hollandaise, 300.

SABES-FEllEt H< (Services rendus par Ies),46.

lARDWICH. J* (Traité avec les Ues). {Voir Tbai- Jta.)

SAiTÏ (Service de) de l'armée^ J*. Assimilation des médedns de régiment lu grade de major, 184. — 8*. Avancement, 507.

SAIE-ALTEIBOURB. 0>. Convention littéraire. (VflirTHAiTÉs).

SAXE-GOBOURR-BOTH*. N>. Convention littéraire. (Vmr TsAiTËS )

SAXE-lElBiRBEi. IT. Convention littér^re.(V«fr Traités. )

UK RDTALE. N<, Convention llltéralre. (Voir Tbaités.)

SAIE-WEIHAR. O'. ConvenUon littéraire. (Voir Traités)

SCHWAUBDURB. 0*. Convention littéraire. (Vgir Traités.)

SECHfTAiHES COIIURAUI. H*. Caisses de prévoyance. 47. - I'. 129. — J', 181. — 8', 594.

SEL, H'. A propos du traité avec la France, 44. - I*. Demande de l'abolition de l'impût, 136. — J', 190. — 9'. Abolition, 508.

SERIE. N*. Travaux d'assainissement, 577,378.

SERVITUDES HILITAIRES. V. Pét. du conseil communal d'Anvers, 133. — K«, 298. — 0", 488. — S<, 600.

SOCIÉTÉ IHHOBILIÎRE OE BELBICUE. J*, 183.

SaCitTfS COOPERATIVES. N*, 376.

SOISIIES, P. Ecole de dessin. 197.

EPA. I*. Suppression des jeux, 127. Cession du bois de Cammune-Panie, (39. — H<. Participation de Meiiport et Hevst aux bénéfices, 307.

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TABLE ANALYTIQUE DES HATIËHES

tT«llKNT (de). O*. L«g« i V

ITEAIEM. R*. ConitructloD pir tt Sod«U CoektrlU, MB. Cr. de eas.OOO tr., SIU. — 8'. Cr. ds 1,150,000 IT., SW.

SUCCESSIOI iDrotti de). V. Réciprocité InUr niUoDRle, 306. — M*, lis pflt communal, 3fll.

tUCRïS. H*. A propos du traiU avec U France, 4B. — K*, 332. —M*. 996,500.311. 0<,435.

lUIttE J* (Trallé svec 1»). (Voir Traités). — O* Coiiveiitton littéraire. [Voir TnAiTts.)

SULFATE DE tOUDE. K>. HsDilga des droits sur une nrgalsoD détruite, OS.

SUHElE PUBLIQUE. T*. Cr. de 90,000 tr., SU.

lURLET OE CNDEiER. J*. Pr. de lol «Âfer un moaument, 188.

luvicuLTURE. a; !>9I.

TtLÉBRAPHEI. H'. Remisa des dipAohes h domldle.se. - i<. Exteotlon des lignes, 13^. — X'. Buretu central ï Bruiellee, 331. - L'. Bureau dans le Pilal« de U Nailon, iiS. — H'. Cr. de 300,000 Tr. Promesse de réduire U taieASOe., 50». — NV Cr. de t(.fU.UOU fr. Irrégulirltés du service. 3T6. -<■ 8*. Prorogation de la lai sur les urift, taxes internationales, 800.

TEIPQHEL DE! CULTES. 8*. r. de H. d'Anelban.

Disc, e

B, su.

TERKOIDE. T'. PortiBcatlons en 18T0, 630.

TtTE OE FLAIBHE. K*. Service des bateaux ï TBpeur, 396.

TiaSHE. I>. Des billets su portear, 132. — K*. Suppression du timbre d'avis, 3JS. — Q:U. desbUletsauporteur,493.

TIH lATIOIAL. H*,4U. — I>, 133.

TOaiABE ET PILOTASE (Droits de). H*, 16. — P. 1S5, 1*8. — N',!«0.

TOuniAi. o*. Ectiange do terrains, 440.

TflAITU, H', aveu le Hanovre pour le péage de Stade. Avec la li'raDce (commerce, navigation, convention littéraire), 44. — J*. avec la Russie (convention littéraire), avec les Iles Sandwicli, lu Suisse, l'Italie, l'Espagne, le Zollvereln, les Pays- Bas (racbat du péa^e de i'Escaut, les prises d'eau b la Ueuse), avec Lulwck et Brème, les Ktats-Unis, 170,180. — M». Avec ie Zollvereiii, SÔS. — n* [additionnel), avec les Pays-Bas, avec la CUoe, convention littéraire atec la Saxe, Anhalt, Saxe-

Helningen, Saxa-Cobourg-Gothi «t le Buon«. S^8, 5B9. — 0'. Gan*n)Ut)n UUérilre ivk Sue-Àllenbourg, la Prusse, le Portugal. Siie- Welmari la Suisse. Traité av*e le Japon. av«e l'Autriche. 431. — Q*. GoDf enUon Ultérair* iTsc SchwBTzbouni et Reuss; convention avec ia ^^nce au si^et de l'indemnité pour sauvetage d'engins de itécHe, 487. ^B*. Avec les Etau-Unis, Anlgranls, marques de Tatirlque. canveotion consalalre. avec le rojanne des Pays- Bas relativement a l'exardee de l'art de guérir, M3. 543. — s*. Avec l'Espagne, avec la France (assistance judiciaire). StH.

THIBUIAUI. M*. Perunnel du tribunal de Tournai, 307. — N'. H., arriéré. 374.

TRIRUIAUX DE COIKIICE. — J'. TraKeipent dss graffiera. 188. — R*. tUB.

VÉRIFICATIOI DEI POUIDIHI. J*. Election de H. Van den Bergh ï Anvers, validation, reHis de l'élu, 100. — K>. Election de U. Telller k Mont, centimes additionnels, S3S. — 8*. Election de U. Delecourt i Gand. 600. — T*. De H. Léon de Roblano k Nivelles, de HM. Crocq et De Vadder a Bruxelles. 631.

VOIES lAfiGABLEI. H*. AbalssemeQt des péages.

lOmiE VICIIAlE. H>, 45. — I*. Entretien, 137. — J'. 180. - K', 1*4. — M*. 293, 396, 301, 309. — N*. Enregistrement des rfiles, 360. — Changement k la loi du 10 avrU 1841, 3TS. — S>, 600.

NAHMNTt. I'. r. de H. BlwholMiain), 136. ~ J<, IM.

•lERTZ, N*. Legs de ses «uvres i l'Eut, $74,

WILLEIS (D'}. I*. Procédé pour la guérUon de la pleuropneumonie eisudative, f37. — J*, 180, 181. — K'. 1*3. — M", 395.

IIHSARIR. o*. Expulsion. 454.

lOLLVEREll. J' iTraité avec le), [Voir TiaitIs.) — M". Id. (Voir Traités.)

ZINTI. N*. Endiguement, 376, 577. — B'. Convention avec les Pays-Bas, ti43.

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SÉNAT

TABLE ALPHABÉTIQUE DES ORATEURS

(Voir l> DDl* exidictUra ta tête 4» la Ubie des onteure de U cbimbre des nprJMiitaDts.)

ANETHM (D'). H>, 4T, U,i», SO, 33, 53, 56, ST. 58. — I', 1Î5, 128. 187, 130, 151. 13Î, 13i, iSS.

— J», (81, 18J, )83. 185. 187, 188, 189. — K', ÎÎS. Îi3, M7, 250. Î3I. — L<, W2. 243.

— ir, 396, 397, 299, 300. 301, ?IOJ, 303, 50«, 307, 308, 50fl. — N'. 381, StU. 363, 366, 367, 368, 368, 373, 374, 375. — O", 438, 436, 437, 458, 436. 441, 443- -- 0', 487, 488, 490, 494, 495. — H', 544, 545, 546, 548, 949, 530, S91, 552, 553, 354. — 8*, S93. 594, 593, 396, 597, 598,390. -T', m. d., 619, 620,621, 622.

AKtCHOT (D'). L*, 243. — H', 267, 305. — N". 363, 378.

«(PHEKOir-I.ÏIDEI (D-). I.'. 243. — M*, 293, 296,303, 307, 309, 310. .^n*, 364. — 0>, 432, 433, 434, 435, 457. 459, 463. - O*, 487, 491, 49i, 493, 494. — R'. 543. 5U, SSS, 334. - 8*, 392, 383, 596, S8T, 599, 000.— T), 630, 621.

BAM. N*. M./., 364,365,366, 367, 368, 373, 374. - 0«, 433, 433, 436,437, 438. 440, 441.— g>, 487, 488. 490, 491, 495. — H', 543, 3U, S4S, 348, 560, SSI, !«t3. — B>, 3B2. 393, 994,

BARUIIOI. 0<, 431, 43H, 437, 438, 441. — O', 490, 493, 493. - H", 543, 518, 348, 530.

BERBH. Q*, 488, 493, 497. — H*, U4,SS4. — S', 596.

BfTHUNE. —H*, 48.- P, 128. — J*, 183. 190.

B1SCHDFFtllEII.I>,126, 127,138,136.— JMSO, 181, 188, 191 . ~ K«. 224, 225, 227. — M', 297, 303. — N», 362, 365, 367, 372, 3!3. 377. — O», 433, 440, 441 . — HV 331, 332. — S', 593, 994, 596,399.

B»TAIAL. H', 46, 60. - F, 134. — K*. 124, 229. — ■•. 297. 298. — N», 576. — O», 442.

BUBAIT (S. A. R. le duc de). H*. 45, 47, 55, 54. »S, 99.

' BUI (A. BU). H', 44, 47. 48. 59, 60. — V, 127, 138, 128. 139, 136. — J*, 180, 181, 183, 187,

188, 190. — K". 236, 230. - t«, 244. - ', 296, 297, Î98. BOT. 508, SDB. -Jf«. 3«. 361, 363. 368, 374, 375, 376. — O', 453, 434.- O*. 488, 489, 493, 493, 496. — n>, »». - -', 594, 598, 598, 589, 60O.

CAilART O'HARALE. H<, 47. — K*, 230. — IJ^ 310. - N", 363, 377. — 0>.434. — gi, 480, 493. — 8«, 800.

CASIER DE HEIPTIIIE. T*, 619, 611.

CAttlERS. H<,4B. 37. — I<, 135, 128, 129, 130,

CHAZAL. K", K. a.. 49, aO. — I*. 130, 133, 134, 133. — J*, 184, 186. - K*. 238. — U, US, 244 —M', 304. -N',3T1.

COBELI-On. 0>, 439.— 0>, 488, 490,493, 196. R<. 332, 354. 397. 600.

CORBISIER. H*. 49. — P, 138, 134. — J*. 183, 188, — K', 339. - H>, 398. S02, 305, 306. — NI, 368. 369, 374. — 0>, 441 .

GORRISSE. T', m. i; 620.

DEIECOUHT, 8*, 392, 584, 595, 596, 597, 600.

DELLAFAILIE. H*, 44, 48, 90, 53, 83, SS, 56, 57, 59. - P, 125, 126, 127, 131, 154. - J', 181, 182, 183, 184, 1S8, 189. — E', 332, 223, 224, 335. 331, 232. — K>, 296, 298, 299, 303, 303, 304, 306, 307, 309, 311. — M*, 364, 368, 567, 369, 570, 371, 373, 374, 378, 3Ta, 5TT. — O', 432, 435, 437, 438. — 0', 488, 489, 400, 493, 494, 403, 466. - R*. 552. — B*, 594.995, 888, 600. — I*, v.-p.

DE TMUIR. H*, (. — I*. I. — Ji, I.

D'KOOP. H>, 48, 60. — I', 125, 116, 138, 133. — J', 180, 188.

BOLEI (F.). 0«, 441 — 0*. 487, 495.— R», 545. 546. 548, 549. - 8', 592, 596. 600.

BUPOrr B-AHEittE. H*. 50, 5», 60. — I*, 155,

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TABLE ALPHABÉTrOlIE DES ORATEURS.

FAVEMAU (DE). !■, 118. 12B.

FOMEUR. K*. 4S, il, 48, 49, SO.Sl, S3, 53, SS, »7, 58, 39, 60. — I', 117,120,131. 131, IK.— 3*, 180, IBl, 163, IHIS, 48tj, 187, 188, 190. — K', 131. 35i. — M*. 193, 197 , 308, 300, 303, 304, 505. 308. — N«, 381, 364, 365, 568, 373, 374, — O', 435, 457, 439, 410, 4*1. — Q«, 490, 491- — B', 544, StS. 54H. 549, 531, SSi. — S«, 596. — l:\620, Hil.

FDRTAIPS. H*. 44. 46, 48, «6, 57. 58, 60. — P. 185, 128,127, 118,131, 133.136. —J',17», 180, 181, 181, 183, 187, 188, 189. — K*, 123, 227, 238, 13t.— H', 395, 296, 107, 298, 300, 301, 301, 303, 307, 308, 300, 311. — H*, 359, 361, 365, 367, 370, 371, 375, 377. - O', 433. 454, 441. — gV 487, 488, 489. 490, 491, 49i, 496. — R', IS43. 54S. S40, 351, bSl, 553. — B», SOI, 593, 596, 598, 599, 600. — T«, 6»,

FRErE-OHB». h*, m. f., fô, 48, 32, 56, 57,58, 60. — 1', 125, 130, ISl, 132. 154, 136. — J*, 180. 189.191. — K'.334,21S, 227,231, 232. — I.', 142, 243. 344. — M', IW, 197, 299, 300, 301, 301, 303, 310, 311. - N', 360, 370, 371, 373, 375. — 0>, 433. 435, 436, 437, 439, 440, 442. 443, — Q', 487, 489, 490, 491, 402. 493, 494, 495. 496. 497. — R<, 542, 543, 544, 545, K46, 548, 549. 330, 552, 554. — S^, 593, 594, 563, 596. 597, 598, 599, 600,

JAM». O", n». (.. 480,496. —H', 516, S47, 554. 555. — a', 593, 600.

JDOITEH. H',47. — !>, 126, 130,134.135.— J*. 184. — K'. 218. — IP, 298. 304, 306.

KERniDELETTEittOIE.T>,t

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