SERMENT ECCLÉSIASTIQUE

religieux que la civilisatiuu moderne doit son origine ; c'est ù une rigueur semblable que tient son avenir. Or que deviendrait l'indépendance de renseignement, si les hommes qui en sont chargés étaient tenus d'obéir, en ce qui concerne cet enseignement, à un pouvoir autre que celui qui les a jugés dignes de cette fonction; si on pouvait, par exemple, leur dire : Tous n'enseignerez plus là? Mais, dira-t-on, n'y avait-il donc aucun moyen de mettre tin à l'abus d'un si grand nombre de diocèses? Il y en avait un : c'était de provoquer une décision de l'Église elle-même, selon la forme usitée. La marche, sans doute, eût été moins rapide ; mais on eût épargné à la révolution beaucoup de résistances et de tristes excès. Le concordat, conclu plus tard par Napoléon, prouve qu'il n'était pas impossible d'arriver à ce résultat.

Quant à l'élection des évêques par le peuple, il n'y aurait eu aucune objection à faire, puisque c'était un retour aux usages primitifs et le rétablissement d'un droit dont les rois s'étaient emparés à titre de représentants du peuple, si l'on avait établi en même temps que les électeurs seraient nécessairement catholiques, et que le clergé prendrait part à l'élection. En principe, en effet, un homme ne mérite d'être élevé à l'épiscopat que s'il réunit le double mérite de la charité et de la science, ou, en langage vulgaire, du dévouement et de la capacité. Or, les laïques sont juges dans la question de charité et de dévouement; mais le clergé seul est apte dans la question de capacité ecclésiastique ou de science dogmatique : de là la nécessité du concours des deux classes d'électeurs. Quant à la nécessité logique, lorsqu'il s'agit d'un enseignement catholique, de ne confier qu'à des catholiques le droit de choisir l'homme qui en sera chargé, c'est une chose trop évidente pour qu'il suit nécessaire d'insister.

Les évêques n'étaient pas plus libres de se prononcer en faveur de la constitution civile, en ce qui concernait les élections des curés et les rapports avec Rome, qu'ils ne l'étaient à l'égard de leurs diocèses et de leur propre élection. La cure est une sorte de délégation de l'épiscopat; le système de la constitution civile faisait, au contraire, de chaque curé une espèce d'évêque ; elle tendait à réaliser le presbytérianisme dans l'Église, c'est-à-dire une constitution qui n'avait pu .se maintenir même parmi les protestants. Lnfin, pendant qu'on brisait la hiérarchie inférieure, on rompait la hiérarchie supérieure, qui fait de lÉglise un seul corps, en supprimant l'intervention du chef de cette Église dans l'institution des évêques. A toutes ces décisions, le devoir des évêques était de répondre par un refus formel. La résL-stance du clergé était donc inévitable,

200 (novembre 1790) assemblée nationale.

Toutefois la quostion do compétence était certainement la difficulté capitale, et l'on eût peut-être échappé à toutes les autres en obtenant du pape rautorisation, au moins provisoire, des principales dispositions de la loi faite par l'assemblée. Les droits de TEglise eussent été ainsi réservés, et la loi nouvelle eût pu être acceptée par les évêques du moment qu'elle eût été revôtue de la sanction du pouvoir spirituel. V Exposition des principes avait été rédigée de manière à laisser ouverte cette voie de conciliation, et les pièces de Yarmoire de fer prouvent que le roi, consulté par l'archevêque d'Aix, auteur de V Exposition, priait instamment le pape d'accéder à ces vues (1). Mais les sentiments de l'archevêque d'Aix n'étaient pas ceux de tout le clergé. On accusait, dans le temps, quelquesuns des évêques de l'assemblée de n'avoir pas fait tous leurs elTorts pour l'éclairer. On disait qu'ils n'étaient jias fàcbés, avec tout le côté droit, de voir la constituante s'engager dans une voie où elle ne manquerait pas d'exciter de nouvelles résistances, et d'accroître le nombre des opposants. Ils agissaient toujours, ainsi que ledit le marquis de Ferrières dans ses mémoires, dans la pensée que toutes les nouveautés ne dureraient point, et qu'il arriverait une réac-

(1) Voici les cfinclusions d'un mémoire au pape, écrit de la main de l'archevêque d'Aix, daté, de la main du roi, du l"'' décembre 1790 ( Pièces de l'armoire de fer, no 212) :

« l"JQue Sa Sainteté autorise et confirme la division des métropoles et des évêchés, telle qu'elle est établie par le décret de l'assemblée nationale sur la constitution civile du clergé;

« 2o Qu'elle exhorte les métropolitains dont la métropole est supprimée ou restreinte, ou les évêques dont les dioetses sont supprimés ou démembré'', à donner leur consentement à cette nouvelle division, par les vues de sagesse et de charité qui doivent tendre au maintien de la religion catholique et de la tranquillité publique; '

« 30 Q.u'e'le donne son autorisation à l'érection de nouveaux évéchés, avec le consentement des évêques diocésains et métropolitains;

« 40 Qu'elle autorise également les métropolitains à donner l'institution canonique aux nouveaux évêques en attendant qu'il soit fait un arrangement définitif,

« 00 C^u'lIK- donne son approbation à l'étiiblissoment qui sera fait par les évêques d'im nombre de vicaires qui rempliront les fonctions paroissiales dans l'église cathédrale, et qui formeront, comme dans .les anciennes églises, le conseil habituel et permanent de l'évêque, sans que l'evéque puisse perdre la juridiction propre qui lui appartient, ainsi qu'aux réunions des curés qui doivent former la paroisse de l'église cathédr^ile;

« 60 Qu'elle exhorte les évêques à donner l'institution et collation des cures vacantes à ceux qui lui seraient présentés par voie d'élection, à moins qu'ils n'aient des raisons pour la refuser pour cause de mœurs ou de doctrine, sans rien préjuger sur la forme des élections, en témoignant le vœu d'établir des élections conformes à l'esprit de la primitive Église;

o Se réservant de faire une réponse ultérieure sur les différents articles non répondus ou répondus provisoirement. •

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tion favorable ; ils l'attendaient de rexcès inr-me des innovations, de tout ce qu'ils considéraient comme des fautes; et, en conséquence, lorsqu'ils ne poussaient pas à les commettre, ils éprouvaient une certaine satisfaction lorsqu'elles étaient commises.

« L'affaire de la constitution civile du clergé, dit M. Lafayetle, fat un des grands événements de la révolution. Ses adversaires profitèrent avec habileté de cette circonstance ponr semer en France la division et le trouble. — Parmi les tribulations et les regrets dont l'esprit de faction et d'intrigue, l'ignorance et l'égarement ont semé la carrière de M. Lafayette, il n'en est point qui lui aient été plus pénibles que les excès produits par la haine des cultes insermentés : non qu'il eût été convaincu ])ar les opposants à la constitution civile du clergé, tels que MM. de Boisgélin, Maury, etc. La majeure partie de leurs arguments a été ensuite réfutée par ces opposants eux-mêmes dans l'affaire des concordats et dans les discussions subséqiientes avec le saint-siége. Nous nous sommes conduits, à l'époque de 1791, en vrais gentilshommes, a dit depuis l'un de nos premiers archevêques (l'archevêque de Narbonne) ; car, de la plurpart de nous on ne peut pas dire que ce fût par religicm: voulant sans doute exprimer ainsi que la résistance leur avait paru indiquée par des considérations politiques plutôt que par des devoirs r.îligieux. « [Mémçires du gniéral Lafayette, t. III, p. 58.)

Le témoignage de M. de Lafayette ne peut être suspect. Ses sentiments religieux, comme sa probité politique, sont hors de doute. Qu'il nous soit permis d'ajouter une réflexion générale, propre à confirmer, s'il est nécessaire, le témoignage des contemporains. — Il y avait, dans l'ancienne constitution ecclésiastique, des abus considérables que le clergé reconnaissait lui-même, et dont se plaignaient depuis longtemps les hommes les plus respectables de ce grand corps. Ce fait posé, on se demande pourquoi le clergé ne se mit pas lui-même à l'œuvre pour les détruire, pourquoi il ne se mit pas en avant dans le travail de réformation et de réorganisation qui était nécessaire ; pourquoi enfin il laissa à d'autres, moins instruits de la question, le soin de résoudre des difficultés qui étaient réelles? De son inaction au milieu d'un mouvement de réorganisation qui était général, et surtout de son opposition combinée avec celle de la noblesse et de tous les privilégiés, on a dû conclure qu'il était animé plutôtpar des sentiments politiques que par le désir de conserver l'autorité morale d'une religion sainte. Eu définitive, l'inaction du clergé ressembla à celle du roi; elle la dépassa même, et le pouvoir clérical fut l'objet de violences et d'attaques pareilles à celles que sulut la royauté.

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Tous los évr-qiios ayant adupté Texposé des principes des évêques de l'assemblée, « on décida, dans une instruction secrète envoyée aux diocèses, que les évêques et les curés, en prêtant le serment civique, excepteraient, par une disposition expresse, les objets qui dépendaient de la puissance spirituelle ; que les évêques ne concourraient en rien à la suppression des cliapitres; que, dans tout ce qui tenait à la constitution civile du clergé, ils attendraient les sommations et les notifications des corps administratifs ; qu'alors ils annonceraient l'intention où ils étaient de s'en rapporter à la décision du pape, et déclareraient qu'il est nécessaire que l'Église consacre, par son autorité et par l'application des formes canoniques, les cbangements qui concernent la biérarcbie et la discipline ecclésiastique; que les évêques supprimés répondraient qu'ils ne peuvent être déchargés de la juridiction épiscopale et déchargés des obligations de leur miuistère par la seule puissance temporelle ; qu'ils entretiendraient le cours des études et des exercices de piété d'ans leurs séminaires, jusqu'à ce que ces séminaires fussent fermés par des actes d'autorité ; que, s'ils étaient forcés de quitter leurs palais épiscopaux, ils loueraient une maison dans la principale ville de leur diocèse pour y continuer leur résidence, et y feraient élection de domicile. On ajoula que, si des circonstances impérieuses déterminaient les évêques supprimés à donner à d'autres' évêques leurs délégations (ce qu'ils ne devaient faire qu'après avoir épuisé tous les autres moyens), il faudrait que ces délégations fussent publiques, motivées, provisoires, à terme d'une année ; à la charge en outre, par les évêques désignés, de faire mention dans tous les actes concernant les paroisses dépendantes des évêchés supprimés, qu'ils n'exerçaient que comme délégués et vicaires des évêques dont ils avaient les pouvoirs. On faisait observer aux évêques supprimés qui sciaient tentés de donner leur démission, que cette démarche ne'rendait pas le siège vacant, à moins que ces démissions ne fussent acceptées canoniquement du pape et du métropolitain ; que, dans le cas d'un siège vacant, soit par mort, soit par démission acceptée canoniquement, l'administration du diocèse appartenait au chapitre, et, au défaut du chapitre, au métropolitain; qu'ainsi l'on ne reconnaîtrait point ('omme canonique toute érection d'évêclié qui serait faite sans le concours du pape ; que les métropolitains ne donneraient point l'institution aux évêques nommés selon les formes qu'établissaient les décrets. — Ces instructions devinrent la base de la conduite des évêques et des ecclésiastiques attachés à leur parti. » (En effet, la collection ecclésiastique, composée tout entière de pièces officielles, formée par l'abbé Barruel, Paris, -1791 à 1795,

constate ce fait.) « Bicntùt des plaintes arrivèrent chaque jour contre les manœuvres des prêtres pour égarer le peuple et entraver la marciie de la constitution. Les révolutionnaires, fatigués de ces résistances, résolurent de prendre ce qu'ils appelaient une grande mesure. » [Mémoires du marquis de Ferrières, liv. S.) D'un autre côté, les réclamations violentes de la presse révolutionnaire, les approbations irritantes de la presse royaliste, exigeaient que Ton prit un parti. Cette mesure fut arrêtée dans les séances des 26 et 27 novembre.

Séance du 26 novembre au soir. — Une députalion du directoire du département de la Loire-Inférieure est admise à la barre. Elle dénonce le refus de l'évêque de Nantes d'obéir au décret sur la constitution civile du clergé. A la nouvelle de ce refus, un rassemblement de plus de deux mille hommes a demandé au directoire la punition de ce prélat. Mais celui-ci, effrayé sans doute par cette émeute, a quitté le palais épiscopal et s'est enfui. La députation, au nom du département, demande que le corps électoral soit autorisé à procéder à l'élection d'un nouvel évêque.

M. Voidel, au nom des comités d'aliénation ecclésiastique, des rappoi'ts et des recherches réunis. — La religion est la base de la moralité de nos actions; essentiellement bienfaisante et juste, elle offre à l'homme vertueux les plus touchantes consolations dans le mallieur ; elle oppose au méchant un frein redoutable, mais salutaire ; c'est dans le cœur de l'un et dans la conscience de l'autre qu'elle place son tribunal et qu'elle exerce son empire; indépendante des hommes, des temps et des lieux, éternePe comme son divin auteur, elle triomphe de toutes les passions, elle dompte tous les préjugés : la superstition, le fanatisme, peuvent bien l'obscurcir, la dénaturer même ; ils ne la changent jamais. J'ai cru devoir commencer, par cet éclatant et sincère hommage à la religion de mes pères, un rapport dans lequel je serai forcé de m' élever avec force contre les crimes de ceux qui sont chargés de l'enseigner, qui la calomnient par leur conduite, qui la font paraître haïssable aux hommes superficiels ou corrompus qui ne k connaissent pas, et qui ne voient en elle que les égarements de ses ministres. Considérez-la dans son berceau, suivez-la dans ses progrès, consultez-la surtout dans ce livre qui, bien médité, peut suffire à l'instruction et au bonheur des hommes, et dont vous avez consacré les maximes religieuses et civiles dans votre déclaration des droits, dans votre constitution , et surtout dans votre décret sur l'organisation civile du clergé. Partout elle prêche la paix, partout elle recommande le res-

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pect et la soumission pour les lois. Voilà ce qui appartient à la religion : voici ce qui appartient aux lionunes :

Les vertus des premiers prêtres, et surtout leur charité éprouvée, leur avaient mérité le respect, rameur et la confiance des i)euples. Ceux-ci, poiu" honorer la religion dans la personne de ses mhiislres, furent saintement prodigues; ils mettaient leurs fortunes aux pieds de ces hommes qui avaient consacré leur vie à l'instruction et à la pauvreté. Ainsi ces premières libéralités, fruits de la ferveur qu'excite toujours une religion naissante, étaient sans aucun danger : elles retournaient à leur première et véritable destination, le soulagement des infortunés. Le temps et les passions altèrent insensiblement et finissent presque toujours par corrompre les meilleures institutions. Ce qui d'abord n'était qu'un dépôt fut considéré comme un don fait à l'Église ; l'ignorance des siècles suivants et la superstition qui l'accompagne toujours, amenèrent d'autres idées, ou plutôt les dénaturèrent toutes. On crut relever l'éclat de la religion en doimant à ses premiers pasteurs des possessions temporelles : on multiiilia les fondations. On croyait avoir tout fait, lorsqu'après la vie la plus criminelle on mourait sous un froc : une absolution était le prix d'un domaine. Ces extravagances entretenues, excitées même par ceux qui en profitaient, les plus grands crimes se rachetaient par une amende au profit d'une église; toutes les lumières furent ainsi détruites, les saintes maximes de la religion foulées aux pieds ; les prêtres furent enrichis, les peuples avilis et corrompus, et le vice entra dans le sanctuaire à la suite de l'opulence. A ce premier désordre s'en joignit un autre non moins funeste en ai> parence, mais dont les suites plus étendues se font encore apercevoir : les conseils des princes, les tribunaux furent remplis de ces .hommes jus(jue-là simples et modestes; l'ambition conompit leurs mœurs ; iispréférèrentaux vertus paisibles qui constituent les devoirs de leur premier état l'éclat trompeur qui environne les cours ; l'auguste titre de successeurs des apôtres ne leur suffit plus ; ils affectèrent la suprématie sur les puissances de la terre, abusèrent criminellement d'une mission purement spirituelle, firent servir aux succès de leurs passions, de leur cupidité, de leur andntion, des armes devenues ridicules : de là les excommunications, les interdits; de là les dissensions domestiques, les guerres civiles; de là les hérésies, les schismes; de là toutes les horreurs du fanatisme; de là, enfin, cette longue rébellion contre jes lois qui voulurent mettre un frein à tant d'excès.

Dans rénumération dt^s délits dont j'ai à vous entretenir, vous verrez les mêmes attentats soutenus par les mêmes moyens, la reli-

RAPPOKT DE VOIDKL. 20o

j^ion iiiv()(iiu''c par ses ministres pour periiétuer les plus lioiitoux abus, le i'aïKilisiiie aux prises avec la raison, Tagonie convnlsive de celui-ci ex[)irant sous les coups de celle-là. Ouvrez les fastes de votre histoire, reportez-vous au neuvième siècle, et vous serez frappés de ta ressemblance.

(M. Charles Lameth entre dans la salle. — Le rapport est interrompu par les applaudissements réitérés de la grande majorité de l'assemblée et des spectateurs. — M. Voidel reprend.)

Je commence par une considération générale celte imporlante mais facile discussion. Je demande s'il n'est pas absurde d'imaginer que, lorscpie le corps législatif dans sa sagesse aura jugé convenable de faire une réforme, non dans le dogme, non dans l'enseignement, non dans le culte, mais dans des objets d'ordre et de police extérieure, lorsque cette réforme aura été approuvée par le roi, elle ne puisse cependant s'opérer sans l'intervention d'une puissance étrangère : si ce ne serait pas admettre deux États, deux souverainetés, une perpétuelle opposition de vues et d'intérêts, le veto ultramontain, et la presque nullité du pouvoir national pour faire ce qui est bon, juste et utile. Consultons l'expérience des siècles passés, et voyons ce qu'a produit ce concours de pouvoirs tant vanté. Les évèques de Rome, pendant leur séjour à Avignon, peuplèri^it d'évèchés la Provence et le Dauphiné; était-ce pour l'intérêt du peuple, pour la gloire de la religion? Non, c'était pour se faire des créatures. Les conciles généraux et particuliers commandaient aux prélats une exacte résidence : ils proscrivaient la pluralité des bénéfices. Voyez connne ces lois étaient observées : avant votre décret il n'y avait peut-être pas en France un seul évêque qui n'eût une ou plusifMus abbayes. C'est du fond de la Savoie que depuis un an M. l'évèque métropolitain de Paris veille sui- son diocèse; c'est de Paris que M. l'évèque de Nantes communique avec le sien; celui Je Lyon n'a pas encore vu sa cathédrale.

M. l'évèque de Soissons, dans sa protestation, s'élève avec force contre les suppressions. Eh bien ! messieurs, il écrit cela de Villeneuve, maison de Céleslins qu'il a fait supprimer, et dont il jouit.

Il y a fort peu d'années qu'on suiiprima plusieurs titres de bénélices pour augmenter les prébendes des ci-devant chanoinesses nobles de Bou.vières. Il y a peu d'années que l'on supprima une des paroiss(!S de Metz, et qu'on rasa l'église pour élever sur ses ruines un palais fastueux au prélat : le tout pour la plus grande gloiie de la religion, l'édification et l'intérêt du peuple; et cependant tout cela s(? faisait par des formes canoniques. Des prêtres faibles et des prélats coironqius consacraii'Ut ces iniquités sous prétexte de l'uti-