LIVRE XII — Revision de la constitution

Rapport de Thouret. — Première discussion sur la liberté individuelle et la liberté de la presse. — 'Ajournement — Caractère représentatif de la royauté. — Opinions de Rœderer, de Robespierre et de Barnave. — Modifications proposées au marc d'argent. — Discours de Thouret, de Grégoire et de Barnave. — L'extrémité gauche fait entrer dans la constitution le décret qui exclut des places les membres de la législature. — Explications données par Barnave. — Questions touchant les ministres; — la liberté de la presse; — la famille royale; — les conventions nationales. — Rapport de Chapelier sur cette dernière question. — Discussion. — Projet de Frochot. 574