I. /6Jd.>séanc9 du lo octobre

UltTOlRE PARTIALE, HISTOIRE TRAIE. — Ilk 14

Parlement de Bordeaux, plusieurs sénéchaussées qui forment le département actuel des Landes ne payaient les prémices (dîme) du bétail que de quarante-cinq, un. En Normandie, la dîme des veaux ou agneaux était'de 6deniers par tête, c'est-à-dire moins de 1 Vo ^. » On voit par là combien la dîme s'était atténuée déjà un siècle et deini avant la Révolution qui devait l'abolir.

Ces atténuations se sont continuées au cours du xvii« et du xviii« siècle. Visitant la France, à la veille de 1789, le voyageur anglais Young notait la manière dont la dîme y était levée et constatait qu'elle était moins lourde qu'en Angleterre : « Prélevé en nature, dit-il, cet impôt, comme je l'appris dans mes voyages, n'atteignait jamais un dixième du produit; il n'était guère que le 12% le 13® et même le 20®. Nulle part, les nouvelles cultures n'y étaient sujettes ; ainsi les choux, les navets, le trèfle, la chicorée, les pommes de terre. Dans beaucoup d'endroits, les prairies étaient exemptes ; de même les vers à soie. Les oliviers étaient imposés quelquefois, libres le plus souvent. Les vaches ne payaient rien, les agneaux seulement du 12® au 21®, la laine rien ^. Les Archives départementales contiennent un grand nombre de documents du xviii® siècle donnant le taux des dîmes selon les pays et les produits. Voici quelques chiffres intéressant la Franche- Comté et emprmités aux Archives du Doubs, de la Haute- Saône et du Jura.

A Cussey-sur-l'Ognon (Doubs), elle était de 1/40 sur le froment, l'orge, l'avoine, les fèves, les lentilles, les vesces, le maïs, le chenevis, etc. A Verne, Luxiol, Rillans (Doubs), la dîme du blé était du 15®, elle était du 20® à Grosbois, Ilyèvre-Paroisse, du 11® à Pont-de-Roide, Vermondans, Bourguignon, du 24® aux Fontenelles. Dans la paroisse de Mont-de-Villers, le curé percevait sur le fro.

I. D'AvENEr,. Richelieu et la monarchie absolue, 111, p. 3o4-3o5, a. AitTHiJK Young. Voyages en France, 11, p. 433,

ment une gerbe par journal et le journal pouvait produire 50 gerbes. A Malans, la dîme était de un tiers de mesure par journal pour le blé, de 1/CO pour les légumes, de 1/10 pour les agneaux, de 1/20 pour le vin ; elle était en général de 1/60 à Xans-sous-Sainte-Anne; à Pierrefoutaine, elle était « à la volonté des paroissiens M » En 1742, messire de Corbouzon, prieur d'Arbois, demanda que la dîme qui lui était due par les habitants de Ferrières-les-Scey fût fixée au cinquantième et, en 1747, les religieux de Bellevaux réclamaient aux habitants de Baumotte et de Chambornay une dîme d'une gerbe par journal (environ le 50^). A Anchenoncourt, le curé percevait 1/16 des raisins et à Faucogney 1/15 sur le blé. A Combeaufontaine. le décimateur qui était le prieur de Moutherot-les-Traves, demandait une gerbe par journal (environ 1/50) et 30 livres sur toute la paroisse. La dîme était du 25' à Ouge, du 21® à Coulevon, du 11 « à Noidans, de 1/60 à Baulay sur le froment, le seigle et l'avoine seulement, de 1/50 à Mont-les- Étrelles, du 120^ pour le froment, l'avoine et le vin à Morey, d'une gerbe par arpent à Oiselay, de 1/6) à Pesme, de 1/12 à Polaincourt sur les pois, chanvre et lentilles (rien sur la navette) ; du 20« sur le chanvre à Villersle-Sec; de deux gerbes par journal ('l/SOj à Vitrey^. M. l'abbé Gagnol, auquel nous empruntons ces chiffres, a dépouillé les inventaires des Archives départementales pour établir le taux de la dîme dans toutes les régions de la France. Il a arrêté des moyennes (jui nous semblent prématurées; car il aurait fallu, pour (lu'elles fussent scientifiques, fixer le taux de la dîme dans toutes les paroisses d'un diocèse pour eu dégager ensuite

I. Toutes ces localités sont dans le département actuel du Doubs; ellesapparteiiaient, au xviii* siècle, comme de nos jours, au diocèse de Besançon.

a. Ces localités sont dans le département actuel de la Haute- Saône et appartenaient, au ivni« siècle, comme de nos jours, au diocèse de Besançon.

le taux moyen, tandis que M. Gagnol se contente de faire les moyennes entre les taux extrêmes qu'il trouve dans un même diocèse. Mais ce que nous pouvons admettre, ce sont ces taux extrêmes : leur simple énumération nous donnera sinon une certitude, du moins une impression approximative sur la quotité de la dîme.

Ain. — La dîme variait du 11® au 25**.

Aisne. — — — du 10® au 50®.

Allier. — -— — du 10® au 20®.

Basses-Alpes. — — — du 13® au 25®.

Hautes-Alpes. - — — du 10e au 50®.

Alpes-Maritimes. — — — du 13® au 40®.

Ardèche. — Le tiers état de la sénéchaussée d'Annonay demandait, dans ses cahiers de 1789, que la dîme fût réduite pour tout au 30% « sauf dans les lieux où elle est moins considérable ».

Dans les diocèses de Vienne et de Valence, qui comprenaient une partie des paroisses du département actuel de l'Ardèche, la dime était faible.

Ariège. — La dîme variait du 7® au 30®; la communauté d'Ardiège-en-Nébouzan demandait, en 1789, que les dîmes au 7®, 8®, 10® fussent supprimées; on les considérait comme monstrueuses ; et que le taux uniforme fût du 15®; le tiers état du comté de Comminges en demandait la fixation au 12®.

Aube. — La dîme variait du 13® au 30®; certaines vignes payaient la somme dérisoire de 4 sous par arpent pour l'abonnement en argent qui remplaçait la dîme.

Aveyron. — La dîme variait du 10® au 13®. Il faut remarquer que, dans plusieurs paroisses, la dîme renfermait le champart; ce qui explique le taux assez élevé de la dîme dans le diocèse de Rodez.

Bouches-du-Rhône. — La dîme variait du 8® au 25®.

Calvados.— — — du 10® au 20®.

Cantal. — du 13e au 21®. Plu-

sieurs paroisses avaient remplacé la dîme par un

abonnement fixe d'un taux faible; les 13 villages constituant la paroisse de Marcenac ne payaient, pour toute dînoie, qu'un pain de 25 livres.

Charente-Inférieure. — La dîme variait du 10* au 25*.

Cher. — La dîme était en général du 13®.

Corrèze. — — — du 10®.

Côte-d'Or. — La dîme variait du 10« au 40«.

Côtes-du-Nord. — — — du 11« au 36«.

Drôme. — — — du 12« au 40«.

Eure. — — — du 10« au 30®.

Eure-et-Loir. — — — du 12® au 35».

Finistère. — c La cote la plus fréquente était le 36* dans le diocèse de Léon, d'après un mémoire présenté par l'évêque de ce diocèse. M. de Lamarche, en 1785, sur les portions congrues, à l'assemblée de Tours. Une autre mémoire de l'évêque de Quimper à la même assemblée dit que la dîme se perçoit à la quotité ordinaire de Ja 30®, 33®, 36® et même 40® gerbe.

Gard. — La dîme variait du 10® au 14®.

Haute-Garonne. — — — du 10® au 15®.

Gers. — La dîme semble avoir été assez lourde dans cette région : le tiers état d'Armagnac et de l'isle- Jourdain demandait, en 1789, qu'elle ne dépassât pas le 12°.

Gironde. — La dîme variait entre le 10® et le 14'.

Ille-et- Vilaine. — — — le 10» et le 39V

Indre. — « Un mémoire statistique du département, daté de l'an XII (1804) et signé du préfet Dalphonse, dit que la dîme était, avant 1789, du 13®. >

Indre-et-Loire. — La dîme variait du 12® au 20*.

Isère. — Au commencement du xviii® siècle, la dîme variait du 14® au 50".

Jura. — La dîme variait du 15® au 60® et même au 120®.

Loir-et-Cher. — La dîme variait du 10® au 20® qui était le taux le plus fréquent.

Loire. — La dîme variait, en 1728, du 12® au 25».

Loire-Inférieure. — La dîme variait, en 1790, du 11* au

22^ et même au 36^. l^oiret. — « Un précieux Etat indicatif ^'dr districts du

taux auquel la dîme se percevait dans les différentes

paroisses de ce département, rédigé de 1790 à 1791

et possédé par les Archives du Loiret, donne la

moyenne du 39®, 5. »

Lot-et-Garonne. — La dîme variait du 11® au 15®. « Le

tiers-état de la sénéchaussée de Nérac demandait,

dans ses cahiers de 1789, qu'elle tût portée au taux

uniforme du 12®. »

Lozère. — La dîme variait du 11® au 16®. Le tiers-état

de la sénéchaussée de Monde demandait qu'elle fût

fixée uniformément au 20®.

Maine-et-Loire. — La dîme du vin était du 13® (la

13® somme); de même celle du froment.

Marne. — La dîme variait du 10® au 50® et même au 100*. Mayenne. — La dîme variait du 10® au 21®. Meurthe-et-Moselle. — La dîme variait du 11® au 24®. Morbihan. — La dîme variait du 11® au 33® et même au 50®. Nièvre. — — — du 13® au 21®. Nord. — « Le cahier de Gravelines (1789) nous apprend

que la dîme se levait, en Flandre, généralement au

11®. Il demande qu'elle soit réduite au 20®. Oise. — La dîme variait du 10® au 17®.

Orne. — — — du 10® au 13®.

Pas-de-Calais.— — — du 10® au 14®.

Puy-du-Dôme. — On trouve des taux du 10®, du 13®, du 40®. Basses-Pyrénées. — La dîme semble y avoir été assez

élevée puisque certains cahiers de 1789 demandent

qu'elle ne dépasse jamais le 10®.

Hautes-Pyré7iées. — L'Etat des paroisses, rédigé en 1771,

donne le 10® comme la quotité ordinaire de la dîme. « Cette quotité considérable, dit M. Ricaud dans son

livre Le Biyorre et les Hautes-Pyrénées pendant la [(évolution, ne faisait pas trop crier parce que étant

pays d'Etats, le Bigorre n'était pas surchargé d'impôts. »

Pyrénées-Orientales. — La dîme variait entre le 12^ et le 15®. Rhône.— — — le 12« et le25«.

Saône-et-Loire, — — le io« et le 40^

Sarthe. — La dîme variait du 11^ au 14®, sauf une cote du

Seine. — La dîme variait entre le 12® et le 14®. Seine-et-Marne. — La dîme variait entre le 12® et le 21°.

On trouve souvent le taux de 4 gerbes par arpent. Seine-et-Oise. — La dîme variait du 10° au 60'. Somme. — — — du 9° au 20°.

Tarn. — La dîme varie en général du 11® au 12°; on

trouve cependant des cotes du 40®.

Vendée. — La dîme y était faible; le cahier du clergé du

Poitou dit que, dans le Bas-Poitou, chaque famille

payait un boisseau de blé (15 litres).

Vosges. — La dîme varie du 10® au 24®. Yonne. — — — du 13" au 40® ^

I, Nous empruntons tous ces taux au livre de M.GagnoIsur la Dime ecclésiastique en France au XVIIl^ siècle Cthèsc de doctorat soutenue, en igii, devant l'Université de Besançon), p. i36-i^g. Nous ne suivons pas l'auteur dans les moyennes qu'il établit parce que basées sur une documentation incomplète, elles nous semblent prématurées ; mais nous acceptons les nombreux taux qu'il cite parce qu'ils les a empruntés lui-même aux documents d'Archives tels que les cahiers de 1789, les déclarations de revenus faites, au XYin^ siècle, par le clergé, les jugements des Parlements et autres tribunaux dans les procès pour dîmes, les pouillés, et enfin les documents isolés, résumés dans les Inventaires sonunaires des Archives départementales.

Les taux qui sont cités sont, tantôt le taux général do la dîme d'une région, ou d'une paroisse, tantôt le taux il'un produit particulier.

Dans les Archives, ces renseignements sont donnés pour les paroisses ou les diocèses ; à la suite de M. dagnol, nous les avons groupés par départements, bien qu'ils n'existassent pas avant 1789,

Ces chiffres ne nous permettent pas d'établir des moyennes soit pour un diocèse, soit pour une région ; mais il s'en dégage plusieurs conclusions d'autant plus vraies que nous les formulons en termes assez généraux.

1° Le taux du 10^ était exceptionnel et présenté comme tel par les cahiers qui en demandaient unanimement la réduction.

2<* Les taux variant entre le 12® et le 20® sont fort nombreux.

3° On trouve beaucoup de dîmes au 40®, au 50® et même au 60®.

4® On en trouve quelques-unes au 100® et à moins encore.

5° Enfin, quelques-unes étaient remplacées par une faible redevance en argent, ou même par un capital une fois versé.

Il ne faut pas oublier, d'autre part, que beaucoup de terres et de produits échappaient à la dîme. Si en principe, comme le dit Héricourt^, à la suite des conciles, la dîme doit être prélevée sur tous les fruits de la terre et des troupeaux, en pratique, elle ne les atteignait pas tous, pas plus qu'elle n'en prélevait rigoureusement le dixième. Les exemptions devenaient de plus en plus nombreuses au cours des siècles et surtout du xviii®.

Depuis les siècles du Moyen-Age, on ne payait plus les dîmes personnelles, c'est-à-dire celles qui frappaient l'industrie humaine beaucoup plus que le produit de la terre aidé du travail humain. Au xvii® et au xviii® siècle, « on ne percevait aucune dîme sur l'industrie et le commerce, sur le gain de l'artisan, non plus que sur les fruits civils,

parce que cela nous a paru plus commode au lecteur d'aujourd'hui.

Nous avons omis les départements pour lesquels nous n'avions que des renseignements trop incomplets pour qu'on en pût tirer au moins une impression d'ensemble.

I. D'HÉRicouaT. Les lois ecclésiastiques de France^ (Paris, 1771).

tels que les loyers des maisons^ », et sauf de rares exceptions locales, on considérait la pêche des fleuves, des étangs ou de mer, l'exploitation des carrières, comme des industries. Des produits de l'agriculture et de l'éle* vage qui en principe étaient soumis à la dîme, un seul la payait universellement, c'était le froments Quant aux autres, ou bien ils étaient taxés dans tel pays, exemptés dans tel autre, ou bien exemptés partout. En Nivernais par exemple, on ne connaissait pas la dime sur le vin. Un arrêt du Parlement de Paris cité par Brillon déclarait que «cette dîme dépendait de l'usage des lieux ^ ». En général^, les prairies et les herbages ne payaient pas la dîme non plus que les bois; leurs produits n'étaient taxés qu'en vertu de coutumes locales et particulières, et le plus souvent, on assimilait au produit des prairies et herbages les sainfoins, vesces, luzernes coupés en vert pour la nourriture du bétail. Les arbres fruitiers n'étaient soumis à la dîme que lorsque le champ qui les portait ne donnait pas d'autre produit « dîmé » ; « il n'y avait en effet qu'un petit nombre de paroisses où l'on avait le drx)it de « dîmer haut et bas* ». A Vitrey, (Haute-Saône) la dîme ne se percevait que sur le blé, le seigle, l'orge et l'avoine; les autres grains en étaient exempts ainsi que le lin et le chanvre*. Dans plusieurs paroisses du département actuel de l'Ain, le vin était exempté' ; dans le diocèse de Quim-

I. DuRA?îD. La dîme ecclésiastique au XVI 11^ siècle , pp. 8i-8a.

a. De Jol't. Principes et usages concernant les dîmes, (Paris, 1775), III, 3. — Drapier, Recueil des principales décisions sur les dîmes, (Paris, 1761), II, 3. Brillo."». Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des Parlements de France et autres tribunaux^ (Paris 1737), art. Dîme, par, 180.