TABLEAU DU COMMERCE ÉTRANGER DE L’ILE DE CUBA

C03IMERCE 31ARrriME.

INTRODUCTION

Le commerce maritime estant la base principale de la ricliesse de l’île de Cuba , c’est aussi Sur lui que repose le fardeau des contributions nécessaires aux dépenses publiques. La facilité qu’offrent les impôts de cette nature, tant pour la perception que pour l’administration, leur charge modérée en apparence pour le consommateur, caractère qu’ils partagent avec tous les impôts indirects, et la nécessité de favoriser la production intérieure pour ne pas tarir les sources de la richesse de Cuba, furent sans doute les motifs qui firent préférer ce système à ceux qui établissent les impôts, soit sur la propriété, soit sur ses produits. Néanmoins , ceux-ci existant avant que le commerce maritime eut pris un si grand accroissement, l’histoire des revenus de l’île de Cuba offre dans les premiers temps une simple imitation des anciens impôts espagnols , et de ceux qui furent établis dans la Péninsule pendant la domination des Arabes, qui leur ont donné les noms qu’ils portaient et qu’ils conservent encore aujourd’hui. D’un autre côté, en examinant les diverses époques, on découvre aussi l’influence que les circonstances dans lesquelles l’île s’est trouvée ont eue sur la nature des impositions que ses administrateurs ont établies, tantôt afin de pourvoir à des nécessités urgentes, tantôt pour profiter de l’accroissemeiit qu’avait pris une industrie , et presque toujours ,

malheureusement , en ne s’attachant qu’à la grandeur du produit , sans égard aux principes de prévision et de prudence qui doivent servir de base à ces mesures administratives. Telle fut la faute dans laquelle tombèrent les corporations patriotiques de la Havane durant les vingt premières années de ce siècle , en établissant pour des dépenses spéciales un grand nombre d’impôts différents , sans aucun rapport les uns avec les autres, d’une influence presque toujours pernicieuse pour le commerce et la production, et qui n’étaient jamais subordonnés à un plan déterminé. Le gouvernement suprême, éloigné du pays, et se fiant aux connaissances des fonctionnaires subalternes qu’il y employait, se bornait généralement à approuver tous les avis, quoique dictés avec peu de jugement, et c’est ainsi que le système des contributions allait se compliquant, tant par la multitude d’articles dont il se composait que par la diversité de moyens que leur recouvrement exigeait. Quoique nous n’ayons pas l’intention de faire, dans cet ouvrage, l’histoire détaillée de chacune des sources qui alimentent le trésor de l’île de Cuba (1 ) , nous ne pouvons nous dispenser de résumer , par manière d’introduction , les principaux faits de cette histoire , afin de donner une idée de l’organisation que ces impôts offraient avant l’établissement du système qui prévaut aujourd’hui , et dans lequel on a laissé subsister plusieurs des vices de l’ancien.

On peut rapporter à trois grandes classes tous les revenus anciens et modernes de file de Cuba, savoir : 1 ° les contributions intérieures placées tant sur la propriété et ses transactions que sur les consommations; 2° les impôts relatifs au commerce, soit à l’entrée, soit à la sortie, soit au transit des marchandises ; et 3° les privilèges (estancos) et certaines rentrées provenant de retenues sur les traitements personnels , sur les faveurs et emplois obtenus , sur les dépôts, etc. , rentrées désignées sous des noms divers, ayant

(i) On peut voir ces sommes dans V Histoire économique el politique que nous avons publiée à la Havane en i83/.

en général fort peu d analogie avec les objets auxquels ils se rapportent.

Dans la première catégorie , les quintos reales paraissent avoir été les premiers droits établis dans l’île de Cuba; ils se percevaient sur l’or et le cuivre tirés des mines de Cuba, de Ilolguin, de Jagua et de Trinidad. Ces mines ne tardèrent pas à être abandonnées, tant par suite des grandes exploitations entreprises dans la Nouvelle ^ Espagne que par faute de. bras. Les seules qui demeurèrent ouvertes furent les mines de cuivre du Real de Santiago del Prado à 4 lieues de la ville de Cuba. Nous avons rassemblé, dans l’appendice de cette partie de notre ouvrage, plusieurs extraits de documents anciens sur le produit que procuraient au trésor les mines de ces deux métaux, particuliérement celles d’or; quant au cuivre, on en tirait annuellement plus de 2,500 quintaux, qui étaient portés à Séville sur les galions et les flottes, conformément à l’ordonnance royale du \\ février 1609, et ensuite par la loi iv, tit. 2, liv. 8, pour fondre l’artillerie nécessaire aux forteresses de 1 Inde, à sa flotte, etc. Il paraît que les anciennes mines d’or des environs de Jagua étaient peu productives.

Après les quintos on établit l’impôt des sisas, puis, les estancos , et à peu de chose prés à la même époque , les alcabalas. La plus ancienne sisa fut celle que l’on appela pirnyia ou ^aleota^, elle date de l’an \ 538 et consistait en 1 réal par tête de gros et de menu bétail , entrant pour la consommation dans la ville de la Havane , en 60 piastres par an pour chaque moulin à tabac et 30 piastres pour chaque pierre servant à le moudre. Cet impôt, mis d’accord avec les propriétaires, devait servir à l’établissement et à l’entretien d’un bâtiment armé, galiote ou pirogue, charw de parcourir la côte et de défendre les propriétés situées sur le bord de la mer contre les attaques des pirates ou flibustiers. Plus tard il devint un des revenus de la couronne , qui , à 1 aide du produit de cet impôt modifié , se chargea d’entretenir trois bâtiments gardes-côtes. La sisa de zanja, autre impôt sur la consommation du bétail et du savon