ÉTRANGÈRES

TOTAL

Moyenne |>® f®.

Moyenne p* P.

Moyeiiue ])* 1*

UEVENüS ET DEPENSES-

Par ce tableau on peut voir que, (iepuis 18-26, la recette de l’administration générale de la Havane a augmenté de deux millions ou d’environ la moitié. Ces sommes, après déduction des frais de perception, passent à la trésorerie générale ou aux caisses matrices de la Havane où entrent aussi celles de l’intérieur de l’île, les recettes consulaires, le produit de la loterie et les recettes spéciales de la trésorerie. Le tableau de toutes ces sommes rangées par années se trouve dans le tableau des entrées et sorties desdites caisses matrices que nous insérons à la fin de ce chapitre, et duquel il résulte que depuis l’année 1826, où l’on a perçu seulement 5,360,267 piastres fortes, jusqu’en 1841, que les recettes furent de 10,150,563 piastres, l’augmentation a été de près du double.

Malgré ceia , les tableaux de cet état ne représentent point les totaux annuels des sommes entrées dans le trésor de l’îie de Cuba, et bien moins encore la valeur effective des impôts et autres recettes faites par lui. Pour les connaître on est forcé de recourir aux états du commerce et de la navigation, qui expriment le nïontant des impôts maritimes recouvrés dans toutes les douanes de i’île et à ceux que dresse chacune des administrations terrestres de l’intérieur de l’île. L’intendance de la Havane n’a pas laissé le public manquer de ces données intéressantes, de sorte qu’il est facile de former un état général et complet, en distinguant les rentrées pro venant des revenus maritimes, des revenus terrestres et des autres, ainsi qu’on peut le voir à la fin du chapitre.

Par ce que nous avons dit plus haut, on a pu comprendre que les revenus de l’ile de Cuba ne consistent pas seulement en impôts ou contributions sur le commerce, l’agriculture, l’industrie particulière, etc. Le moirentas (revenus), pris dans un sens général, n’est pas synonyme de celui de contribution, mais plutôt de celui de rentrées, et c’est dans ce sens que nous l’avons toujours employé dans le cours de cet ouvrage. Dans cette île, ainsi qu’en Espagiu' et dans d’autres pays, on connaît diverses sources qui versent leurs produits dans le trésor pour subvenir aux frais du gouvernement. Ces sources peuvent , dans le pays qui nous occupe, se rapporter à six catégories différentes :

1° Les revenus maritimes J 2" Les impôts intérieurs j 3" Les retenues sur les revenus ecclésiastiques ;

4° Les retenues personnelles sur les fonctions civiles et militaires ^

REVKNUS Eï DÉPENSES.

5° Les renirées diverses dans le (résor, ne provenant point d’impôt, mais qui constituent pourtant un revenu effectif;

6“ Les rentrées pour dépôts , donations, amendes, emprunts, qui ne sont, en général, que temporaires.

En 1831 , nous avons dressé (1) un étal des revenus de l’île de Cuba pendant les années 1826 à 1830 , distribué conformément à la classification ci-dessus. Il en est résulté que

Le produit mojeu des rentrées

ayant été de

Celui des droits maritimes s’est

élevé à

Celui des contributions intérieures , à

Celui des retenues sur les revenus ecclésiastiques, à

Celui des retenues personnelles,

Celui des rentrées diverses, à. .

Celui des dépôts, amendes, etc..

8,553,895 piastres fortes.

Nous calculâmes alors qu’en représentant la totalité des revenus de 1830 par 100, la proportion pour les diverses branches était.

Pour les impôts maritimes, de 68

Pour )) nationaux, de 24

Pour les retenues personnelles, de 3

Pour )) ecclésiastiques, de ... . 2

Pour les autres rentrées, de 3

Comme depuis cette époque , bien que le montant des rentrées ait augmenté, leur nature n’a pourtant pas varié, le rapport de chaque espèce avec le tout serait le même, en leur appliquant un calcul semblable.

Les résultats que nous avons déduits jusqu’à présent nous permettent de faire quelques comparaisons intéressantes qui feront mieux connaître le progrès que les revenus publics ont fait depuis

(i) Ouvrage cite , paye 3o!i,

lecomraenceraenl du siècle. Düüs l’année 1794, le produit des taxes sur le commerce , l’industrie et la consommation, c’est à dire les contributions des deux premières catégories d'eotre tes six que nous avons formées, s’est élevé à. . 818,433 piastres fortes.

Et le total des revenus, en exceptant la sixième classe, à 1,040,633 »

Par conséquent, jusqu’en 1830, dans l’espace de trente-six ans, les revenus ont augmenté dans la proportion de 1 à 7. Dans la période quinquennale de 1817 à 1821, qui renferme uneépoque d’impôts innombrables et de droits très forts sur le commerce maritime , les contributions des deux premières classe s’élevèrent à 3,229,950 piastres fortes.

Et les revenus effectifs à.. . . 3,580,950 »

Ainsi, dans l’espace de huit années, ils ont plus que doublé. En comparant les revenus positifs de 1825, que nous avons dit avoir été de 5,723,198 piastres fortes, avec la moyenne de ces revenus dans la période quinquennale de 1826 à 1830 , c’est à dire avec7, 674,1 14 piastres, on voit que, dans un si court espace, les rentrées ont encore augmenté d’environ les deux cinquièmes de ce qu’elles étaient alors. On pourrait croire que cette augmentation dans les revenus était due à de nouveaux impôts j mais, attendu que V extraordinaire pour l’exportation et la consommation, établi en avril 1826, produisit, en 1829, 844,957 piastres dans toute l’ile, somme sur laquelle 444,555 piastres correspondent aux productions exportées et 400,401 à la consommation de la viande et du sel , on peut en conclure que, si l’augmentation des revenus de 1825 à 1830 s’est élevée à 1,951,916 piastres par an, terme moyen , ou au triple environ de la valeur perçue pour l’impôt extraordinaire , il n’est pas possible que l’augmentation ait été causée par cet impôt. Dans les périodes quinquennales suivantes , les recettes continuèrent leur mouvement ascendant au point de parvenir à former, dans les dernières années, plus du double de ce qu’elles étaient dans l’origine, suivant, à cet égard, la progression qu’offraient également et la production intérieure et le commerce maritime. Pour parler exactement, l’augmentation qui a eu lieu dans le commerce a été encore plus grande que celle des revenus, de sorte que l’on peut assurer que, indépendamment des progrès de la population et de l’agriculture, les réformes adminis-

RKVENÜS ET DEPENSES.

S salives ont eu une grande part à celle que nous avons signalée» Cette réflexion est confirmée lorsqu’on examine la baisse qui a été opérée dans les tarifs ainsi que dans les droits de sortie , qui , avant 1 822, étaient si exorbitants qu’ils grevaient le sucre de plus de i7 p. 0/0, taudis que, pour les entrées, il y avait des marchandises taxées à 43 1/2 p. 0/0 et quelques unes à 83 1/2 p. 0/0.

Dans l’année 1831, nous calculons que les impositions de Cuba, comparées, soit à la population générale, soit à la classe libre qui les paye en réalité (1), puisque les esclaves font partie de sa richesse , grevaient chaque individu de la population totale à 9 piastres 6 réaux de plata, ou 16 piastres 1 réal chaque individu libre. Aujourd’hui , en admettant que Pile contienne un million d’habitants et dans le nombre 570,000 individus libres , chiffre con lorme au dernier recensement (2) , il s’ensuit que les contributions perçues grèvent chaque individu de la population totale d’environ 10 piastres, et chaque membre de la classe libre de 17 1/2 piastres.

A cette époque , nous calculâmes encore que les droits perçus à Centrée des marchandises d’outre-mer correspondaient à environ 20 p. 0/0 de leur valeur par tarif, et ceux qui se percevaient à la sortie, à plus de 8 p. 0/0 de leur valeur. Aujourd’hui la comparaison des faits les plus récents nous apprend que les droits d’entrée correspondaient à moins de 20 p. 0/0 et ceux de sortie à moins de 5 p. 0/0 de la valeur des marchandises respectivement importées et exportées. Enfin , en 1830 , l’impôt total sur le commerce maritime s’élevait à environ 15 p. 0/0 des valeurs représentées par l’importation et l’exportation réunies, et aujourd’hui cet impôt n’est que d’un peu plus de 12 p. 0/0.

En comparant ces rapports entre les deux époques on obtient une preuve de plus que les impôts maritimes , non seulement

(i) La consommation des esclaves est payee parla classelibre, dont ils sont la propriété', et, par conséquent, de même que le produit de leur travail contribue à augmenter la richesse de cette classe, les irais qu’ils entraînent doivent être les seuls effectivement supportés par elle. Lorsqu’on fait des calculs sur la consommation générale, on est obligé d’y comprendre celle des esclaves, pour trouver le terme moyen qui correspond à celle de chaque individu ; mais il n’en est pas de même lorsqu’il s’agit des produits et des contributions pour calculer la richesse lies habitants et les impôts c[ui pèsent sur eux.

( 2) Document que nous avons reçu depuis peu et dont nous avons donné un exuait et une appréciation.

n'ont point aug'nenté dans la même proportion que le commerce, mais encore qu’ils ont été moins considérables dans la seconde époque , c’est k dire dans les dernières années, que dans la première, ou de 1826 à 1830. Nous pourrions établir des comparaisons semblables sur les autres natures de contributions, relativement à celle des biens sur lesquels elles portent ; mais, manquant de renseignements précis pour les apprécier, nous préférons nous abstenir de présenter des résultats approximatifs, comme ceux que nous avons donnés en 1831. En effet , pour calculer convenablement le taux des impositions que paye le peuple de Cuba, il serait nécessaire, comme nous le disions alors , de connaître la valeur de la richesse agricole, commerciale et industrielle, ce qui suppose un cadastre et une statistique dressés par classes. Par ce moyen , nous aurions encore mieux démontré que la somme des contributions est modérée dans l’île de Cuba, comparativement à la richesse imposable et que, si elles sont pénibles à supporter , c’est à cause de l’inégalité avec laquelle elles sont réparties, affectant seulement certaines branches et laissant les autres exemptes. La dîme, par exemple , qui grève de beaucoup plus de 10 p. 0/0 les produits bruts des fermes d’élève et les estancias , et de plus de 5 p. 0/0 les produits fabriqués des sucreries (t), correspond seulementà 8/10 p. 0/0 des produits bruts de l’agriculture et de l’industrie rurale prise dans son ensemble, ou k 1 9/10 p. O/O du revenu net s’il était uniforme. Les mêmes observations peuvent se faire sur toutes les branches imposables.

Si l’on connaissait la richesse publique de toutes les classes, on pourrait apprécier aussi le montant relatif des déboursés généraux du peuple de Cuba sous divers titres. Ce calcul doit se former i° du produit des impôts maritimes et terrestres que le trésor perçoit directement sur le peuple ; 2° du produit annuel des revenus ecclésiastiques, en y comprenant les branches obventionnelles destinées à l’entretien par portions congrues du clergé séculier j 3° du produit des postes affermées par le gouvernement ; 4° de celui de la loterie ; 5° des droits munipaux des ayuntamientos j 6“ des contributions que paye le peuple sous les dénominations de cens dus en

(O L;i dîme des sucreries devant être prise sur une matière fabriquée, commr le suci’e, se calcule à raison de 6 p. o/o au lieu de lo ]>. o/o ; niais cela n’est pas exact , puisque l’on suppose que la valeur du sucre égale la moitié de celle de la canne, ce t[ui est bien loin d’étre vrai.

faveur d’œuvres pies, de couvents, de chapellenies , de confréries, de culte d’images, d’établissements de bienfaisance et sur des terrains appartenant soit au trésor public , soit à des particuliers qui prélèvent des impositions de ce genre.

En 1831 , nous publiâmes le calcul approximatif de cette évaluation (1), et nous trouvâmes environ quatorze millions de piastres pour la valeur des déboursés généraux du peuple de Cuba , d où nous tirâmes aussi les conséquences suivantes qui, bien que seulement approximatives, peuvent être utiles encore aujourd’hui, savoir : 1° que la somme des impositions mises par le gouvernement pour les dépenses de l’État ne surpassait que de peu de chose la moitié des déboursés du peuple; 2° que celui-ci dépensait spontanément à jouer à la loterie une somme plus forte d’un tiers que le produit de l’impôt décimal et obvcntionnel, de neuf dixiémes plus forte que les contributions pour les objets confies aux municipalités, ce qui correspondait à 2/3 de tous les impôts intérieurs que le trésor percevait dans l’île de Cuba ; 3° que le clergé versait dans le trésor une somme de 1 33,21 2 piastres fortes, équivalente à environ 20 p. 0/0 de l’impôt décimal et obventionnel , sans compter que ses membres étaient compris dans la masse générale pour les autres impôts sur le commerce maritime, pour la consommation, comme faisant partie du peuple eonsommateur.

En réfléchissant sur la valeur des biens imposables de l’île de Cuba, sur la consommation particulière et sur les dépenses publiques , on se convaincra qu’un cadastre bien fait faciliterait considérablement la régularisation et le nivellement des contributions, pour que, comme le dit un économiste espagnol , M. Ganga Arguëlles, le système des impôts distribue le poids des dépenses puhliques , sur la richesse des individus, en raison des avantages que chacun d’eux tire de la société. Dans un pareil cas, et en allégeant les marchandises , tant nationales qu’étrangères, d’une partie du fardeau qui pèse sur elles, il en résulterait un très léger pour les classes productrices, on pourrait exempter les capitaux et les produits bruts et répartir la plus grande partie de l’impôt sur les revenus nets des contribuables en masse.

Nous avons dit que, dans ce cas, l’impôt serait plus léger parce que la somme totale des besoins du gouvernement s’élève à une très faible proportion de la richesse du peuple , ainsi qu’il a été

(i) Ouvrage cite, pages 3o8 et Sog.

démontré. Les comparaisons qui se font entre le total des contributions et celui de la population, dans le but de montrer qu’elles sont fort élevées, prouveraient toujours, au contraire, plutôt contre ceux qui les citent qu’en leur faveur. Le fardeau des impôts est en raison de la richesse plus ou moins grande sur laquelle ils portent, et non en raison du nombre de personnes qui les payent. C’est pour cela que les habitants des pays riches contribuent plus que ceux des nations pauvres , et pourtant le fardeau qui pèse sur les premiers est beaucoup moins considérable en proportion de leurs revenus que celui que supportent les seconds -, et il peut même arriver tel cas où une administration sage et économe le rendrait presque insensible. En parcourant la somme des divers impôts que payent un Anglais, un Français, un Américain, un Allemand, un Espagnol, un Russe, etc., on voit que la difficulté de les acquitter est en raison inverse de leur quotité et de la richesse des nations ; c’est à dire que le sacrifice est grand pour les impositions faibles, qui sont celles des nations arriérées, et petit pour les fortes, qui correspondent aux peuples riches. Heureux ceux dont les citoyens peuvent offrir sans difficulté, ou sacrifice sensible, les sommes les plus fortes pour les dépenses publiques , parce que c’est là une preuve que la masse d’où ils tirent la cote de l’impôt est considérable!

Parlons maintenant des dépenses publiques de l’île de Cuba. Les documents publiés avec régularité pour les apprécier à l’époque dont nous nous occupons sont les états d’entrée et de sortie des fonds dans les caisses matrices de la Havane , états qui s’impriment tous les ans, et dont nous insérons ci-dessous un extrait pour les seize années de 1826 à 1841. Indépendamment de cela . on a dressé pendant quelques unes des années qui ont suivi l’an 1829, à l’usage de l’administration , des états fort exacts des dépenses publiques, qui n’ont point été imprimés , si ce n’est celui que nous avons inséré dans notre Histoire économique et politique. 11 en résultait que les dépenses de Parmée et de la marine , les logements militairesel l’habillement des milices absorbaient la somme de 5,397,235 piastres fortes, sans compter les approvisionnements de munitions de guerre, les tribunaux, les secrétaires militaires, les monts de piété, les pensions et autres dépenses du même genre. Cette somme, qui était parvenue à absorber prés des 5/7 des revenus effectifs de l’îlc de Cuba, diminua par degrés, à mesure que les circonstances politiques rendaient inutiles les renforts de la marine. Les dépenses du trésor proprement dit, ne comprenant point les

frais de réparations des édifices et les nouveaux travaux qui s’exécutèrent en 1829 , s’élevèrent, cette année-là , à 420,940 piastres fortes.

Une des principales circonstances que la justice recommande d’observer pour rendre moindres les contributions qu’exigent les dépenses publiques consiste à employer les moyens les plus simples et les plus économiques dans leur perception , afin qu’il y ait le moins de différence possible entre les sommes que le peuple paye et celles que le gouvernement reçoit. Ce problème de sage administration a été résolu à Cuba, pendant la dernière époque, et cela d’une manière si satisfaisante, que l’on pourrait à quelques égards le citer comme un modèle. Il résulte d’un état dressé sur des documents officiels par don Raimundo Pascuale Garrich, représentant les frais de perception payés dans toute l’île de Cuba dans l’année 1829, et comprenant non seulement les frais de bureaux et les traitements des simples percepteurs, mais encore tous ceux qui se rapportent exclusivement à la perception , la surveillance, la conservation, etc., il en résulte, disons-nous, que ces frais varièrent considérablement dans chacune des administrations particulières de l’île, s’élevant dans les moins considérables , telles que Remedios, Jagua, Baracoa et Gibara, à plus de 12, 16, 22 et 26 p. 0/0 respectivement, tandis que dans les plus vastes, telles que la Havane, Matanzas, Trinidad et Cuba, ils dépassèrent à peine 2, 3, 4 et 5 p. 0/0. L’administration la plus économique fut celle delà capitale, où les frais de perception n’absorbèrent que 2,41 p. 0/0 des sommes perçues, et dans l’île tout entière ces frais ne s’élevèrent qu’à 3,34 p. 0/0; l’année suivante, ils furent de 3,65 p. 0/0, et en 1831 de 4,09 p. 0/0.

Pour obtenir une série complète de faits sur les dépenses publiques de l’île de Cuba, on peut recourir, comme nous l’avons dit, aux états des caisses matrices de la Havane, dont nous présentons ici le tableau en abrégé.