‹ Histoire politique de l'Europe contemporaine. Évolution des partis et des formes politiques, 1814-1896Chapitre 15 sur 65 · Population · texte numérisé non relu

Population

Commerce extérieur. 400 millionB. — 6 milliards.

n'a pas eu besoiD de se créer une organisation spéciale, il a pour chefs politiques les évoques, pour cadres le clergé des paroisses, pour programme les décisions de TËglise. A mesure que s'est éteinte la génération des catholiques libéraux de 1830, il s'est écarté de la doctrine libérale formulée dans la Constitution, déjà condamnée par le pape Grégoire XVI en 1832 *, condamnée en 1864 par l'encyclique de Pie IX. — Le parti libéral n'ajamais été qu'une coalition des adversaires du parti catholique ; uni pour lutter contre le clergé, il était divisé sur les autres questions ; quand il s'agissait de déloger du pouvoir les catholiques il se donnait une forte organisation, mais après la victoire il se disloquait et s'affaiblissait par la lutte entre les fractions. Il avait l'avantage de mettre en mouvement les habitants des grandes villes, les ouvriers, les Wallons, plus actifs et plus turbulents que les paysans flamands.

Le parti libéral a longtemps dominé. En vingt-trois ans (de 1847 à 1870) il a gouverné vingt ans. Le ministère libéral au pouvoir en 1848 maintint la Belgique en dehors du mouvement révolutionnaire (sauf une échauffourée insignifiante). Une loi de 1848 abaissa le cens dans tout le pays au minimum, exigé par la Constitution, de 20 florins (42 fr. 32) et déclara inéligibles tous les fonctionnaires. Puis le parti libéral organisa l'enseignement secondaire par la loi de 1850; il refusa de reconnaître au clergé un droit de surveillance sur cet enseignement. Mais les évéques, pour se le faire donner, employèrent le procédé connu sous le nom de Convention dCAnve^*s : l'enseignement religieux ne pouvant être donné que par des ecclésiastiques et avec la permission de l'évéque, il suffit, quand une ville demande un aumônier pour son collège, d'exiger en échange qu'elle s'engage à soumettre son enseignement à la surveillance de l'Église et à exclure de son collège les ministres des autres cultes.

Le parti libéral s'affaiblit en créant des impôts nouveaux et perdit la majorité. Le parti catholique arriva au ministère en 1855. Il voulut faire passer en 1857 une loi pour établir « la liberté de la charité », c'est-à-dire le droit de créer des fondations charitables qui pourraient être administrées par le clergé; le projet de loi disait : par « des titulaires destinés à occuper successivement des fonctions déterminées civiles ou ecclésiastiques ». Les libéraux s'agitèrent, insultèrent les catholiques, brisèrent des vitres. Le roi déclara d'abord qu'il soutiendrait le ministère de la majorité. Mais les élections communales ayant tourné en faveur des libéraux, le roi forma un ministère libéral qui

1. « Celle maxime absurde el erronée qu'il faut garantir à tous la liberté d« conscience. ■

61 dissoudre la Chambre et obtint une forte majorité (70 contre 38).

Le parti libéral garda le pouvoir treize ans, pendant lesquels il fit plusieurs réformes pratiques (suppression des octrois, 1860; revision des codes pénal et de commerce, liberté de coalition, réduction des tarifs de chemins de fer). Mais dans cette période il se divisa, surtout sur la question du suffrage. — Les jeunes libéraux (appelés plus tard progressistes) réclamaient Textension du vote, les radicaux demandaient même le suffrage universeP, les anciens membres du parti, saroommés doctrinaires, voulaient le maintien du régime censitaire. V Alliance libérale se disloqua; les doctrinaires fondèrent la Réunion libérale qui soutint le ministère. — Il y avait désaccord aussi sur Farmée; les doctrinaires voulaient maintenir Tenrôlement et la con scription avec le remplacement; il se forma à Bruxelles en 1868 une ligue antimilitariste pour supprimer Tarmée permanente et la remplacer par une milice. — A ces motifs généraux de désaccord s'ajoutèrent des oppositions locales : les Flamands demandaient Tégalité du flamand et du français dans les actes publics, les libéraux d'Anvers protestaient contre les fortifications nouvelles qu'ils appelaient t Tembastillement d'Anvers ». Aux élections de 1870 les mécontents libéraux (antimilitaristes, libéraux flamands) s'abstinrent; quelques radicaux votèrent même, dit-on, avec les catholiques.

Le parti catholique, arrivé au pouvoir avec l'aide des démocrates, résolut quelques-unes des questions qui divisaient les libéraux. Le flamand devint langue officielle en pays flamand, les correspondances avec les communes et les particuliers et la procédure criminelle durent être dans la langue du pays. Le cens électoral fut abaissé pour les élections aux conseils provinciaux à 20 francs, pour les élections aux conseils communaux à 10 francs.

C'était le temps de la lutte entre le pape et le royaume d'Italie, entre le clergé et le gouvernement allemands. Les catholiques belges manifestèrent en faveur du rétablissement du pouvoir temporel, signèrent des pétitions pour demander que le mariage religieux précédât le mariage civil, organisèrent des processions et des pèlerinages. Les évêques belges prirent parti contre les gouvernements

1. On a attribué ces idées nouvelles des jeunes générations belges à la propagande des républicains français réfugiés en Belgique après le coup d'Etat. Oo a attribué aussi à l'action des réfugiés la renaissance littéraire belge qui a abouti à une production si considérable pour une petite nation. C'est en effet dans la seconde moitié du siècle que BruxeUes a perdu le caractère d'une ville de province pour derenir une des capitales intellectuelles de l'Europe. Mais U est difficile (ie discerner si ce mouvement est dCi à Taction des étrangers lU aux facullcs artistiques exceptionnelles du peuple wallon et des Flamands des villes.

âââ LES PAYS-BAS

d'Italie et d'Allemagne; en 1876, au grand banquet catholique de Malines dirigé par rarchevêque-primat de Belgique, le toast au pape fut porté avant le toast au roi. Le ministère catholique, formé en partie d'anciens catholiques libéraux, se tint en dehors de ces manifestations, et même se déclara décidé à maintenir la Constitution ; en 1877 il fît voter un ordre du jour de blâme contre une adresse envoyée par des zouaves pontificaux belges au nonce.

Pour lutter contre l'agitation catholique, les doctrinaires et les progressistes se rapprochèrent et réorganisèrent le parti libéral. En 1875 toutes les associations libérales s'entendirent pour former la Fédération libérale qui devait tenir des congrès réguliers. Les libéraux flamands fondèrent une revue, la Flandre libérale, reprirent le nom de Gueux porté jadis par les Belges révoltés contre l'Espagne et adoptèrent le Gueuzenlied (chanson des gueux).

La Fédération libérale se plaignit que le clergé forçât les électeurs â voter pour ses candidats en surveillant leur vote; elle demanda une enquête sur les moyens d'assurer aux électeurs ruraux le secret de leur vote (1876). Le ministère catholique se décida (1877) & proposer une loi sur le scrutin. Dans ce nouveau système, imité du ballot anglais, l'électeur reçoit un bulletin imprimé, et passe seul dans le couloir électoral, où il marque d'une croix le nom de son candidat.

En 1878 les libéraux reconquirent la majorité de la Chambre (70 contre 60) et le ministère.

La loi scolaire. — Le parti libéral resta au pouvoir six ans et les employa à établir un enseignement primaire laïque. D'abord il créa un ministère spécial de l'instruction publique. Puis il vota la loi sur les écoles primaires. Toute commune est tenue d'entretenir une école publique, gratuite pour les enfants pauvres (qui peut être payante pour les autres). La commune nomme les instituteurs, mais ils doivent avoir un certificat d'études; le gouvernement nomme les inspecteurs et approuve les livres scolaires. « L'enseignement de la religion est remis aux soins des familles et des ecclésiastiques des différentes confessions. Un local dans l'école sera mis à leur disposition pour donner aux enfants l'instruction religieuse (article 4). » Ainsi l'enseignement religieux cessait d'être obligatoire, mais l'école restait ouverte au clergé pour venir le donner aux enfants. Cette transaction ne suffisait pas au parti catholique, il demandait que l'instruction religieuse fît partie de renseignement primaire obligatoire.

Les évêques réunis à Malines condamnèrent officiellement la loi scolaire et décidèrent ensemble les mesures ecclésiastiques à prendre

contre les maîtres et les élèves des écoles laïques. Les enfants seraient provisoirement admis à la communion comme ayant agi sans discernement; mais Tabsolution serait refusée aux élèves et aux professeurs des écoles normales, aux instituteurs primaires, et aux parents qui laisseraient leurs enfants fréquenter des « écoles où on ne peut empêcher la perte des âmes ». Les curés devraient travailler à fonder des écoles catholiques.

Dans toute la Belgique, commença alors une agitation pour établir des écoles catholiques privées et empêcher d'envoyer les enfants dans les écoles publiques. Le clergé y réussit, surtout en pays flamand. D'après les calculs du parti catholique il y aurait eu en novembre 1879 dans les écoles de l'État 240000 élèves seulement et dans les écoles privées 379 000, et en 1881 dans les écoles privées 63 pour 100 de la population scolaire totale (en Flandre orientale 81, en Flandre occidentale 84).

Le gouvernement belge n'a pas de prise directe sur le clergé, les évéques belges sont choisis parle pape et sont maîtres des prêtres de leur diocèse. Le ministère s'adressa donc au Saint-Siège. Le nonce répondit d'abord que le pape avait recommandé la modération aux évéques et qu'en protestant contre la loi les évéques avaient agi sous leur responsabilité. Mais quand le ministère essaya de représenter l'attitude du pape comme un blâme à l'adresse du clergé belge, il reçut an démenti. Il accusa alors publiquement le Saint-Siège de « fourberie », retira l'ambassadeur de Belgique auprès du pape et renvoya le nonce (1880). La rupture entre le gouvernement et le clergé devint officielle. — La Chambre vota ensuite une enquête sur les écoles, et pablia les rapports des enquêteurs qui racontaient les moyens de pression employés par le clergé contre les instituteurs et les parents, et concluaient k l'insuffisance de l'instruction donnée dans les écoles privées. — En 1883 la Chambre supprima les traitements de 400 vicaires ou chapelains qui n'avaient pas d'emploi réel et servaient d'instituteurs dans les écoles catholiques. — Elle abolit le privilège des séminaristes en matière militaire. Le parti libéral commença même à chercher le moyen d'entraver l'accroissement des couvents et des religieux. (De 642 couvents et 991 7 religieux des deux sexes en 1846, le chiffre s'était élevé en 1880 k 1495 couvents et 18907 membres, dont 3649 hommes.)

Mais le parti libéral s'était divisé de nouveau. Les progressistes demandaient l'extension du suffrage politique aux électeurs provinciaux (1881), les doctrinaires maîtres du ministère refusèrent; il se forma une Ligue nationale pour l'extension du suffrage. Les radicaux

demandèrent la revision de la Constitution pour établir le suffrage universel; elle fut rejetée par 113 voix contre 11. Le ministère n'accorda qu*un élargissement du suffrage provincial pour les gens qui passeraient un examen de capacité.

Le gouvernement avait fait aussi des mécontents par sa politique financière. Pour organiser les écoles d'État il avait augmenté le budget de Tinstruction primaire d'année en année (jusqu*à 22 millions). Le déficit s'était accru (6 millions en 1881, 13 en 1882, 25 en 1883). Le gouvernement avait fait un emprunt et en 1883 proposa pour 22 millions d'impôts (sur l'alcool, le tabac) et d'augmentations de douanes.

Le mécontentement était si général qu'au renouvellement partiel de 1884, 3 députés libéraux seulement furent élus contre 66 catholiques. Le parti catholique, fortement organisé pour lutter contre la loi scolaire, obtint brusquement une majorité de 32 voix à la Chambre. Le ministère catholique \ aussitôt installé, s'occupa de rétablir renseignement primaire confessionnel. La loi de 1884 autorisa les communes à entretenir, au lieu d'une école publique neutre, une école privée catholique. Pour obliger la commune k conserver une école publique il faut la signature de 20 pères de famille. La commune a le droit de mettre dans son programme l'enseignement de la religion et de la morale, en le plaçant au commencement ou k la fin de la classe de façon que les parents puissent en dispenser leurs enfants. Les instituteurs publics dont les écoles deviennent inutiles sont renvoyés avec un traitement de 750 fr. Par suite de cette loi, dans tous les pays où le clergé dominait, surtout dans les campagnes de Flandre, les écoles publiques furent supprimées et remplacées par des écoles catholiques dont les instituteurs, laïques ou congréganistes, n'ont besoin pour enseigner d'aucun certificat.

Établissement du sofCrage universel. — Le parti catholique a depuis 1884 conservé toujours la majorité ^ et le ministère. Mais à côté de l'ancienne opposition libérale s'est formée une opposition démocratique, très active dans les pays industriels de Liège et du Hainautet les villes de Bruxelles et de Gand. Elle est menée par des partis très différents unis seulement pour demander le suffrage universel — un parti socialiste affilié aux socialistes allemands, formé surtout d'ouvriers flamands, ayant pour centres le Vooruit de Gand et la Maison

1. Après les élections communales de 1884 le roi obligea les 3 membres les plus militants du ministère à se retirer.

2. Il Ta même augmentée : en 1886, 98 contre 40 (de 1886 à 189S les libéraux ont regagné 24 sièges); en 1896 il y avait lU catholiques contre 40.

du peuple de Bruxelles, — un parti révolutionnaire républicain formé surtoui de Wallons, en rapport avec les républicains français, recruté parmi les mineurs et les ouvriers en métaux, — un parti radical hostile au régime censitaire et à la conscription.

Dès 1886, pendant la crise économique, les révolutionnaires firent à Liège et dans le bassin houiller des grèves et des manifestations qui aboutirent k un soulèvement; des usines furent incendiées, l'armée fut envoyée contre les grévistes et il y eut une centaine de morts. La commission chargée de Tenquête sur la condition des ouvriers signala comme légitime leur réclamation en faveur du service militaire obligatoire personnel. Le roi le désirait aussi comme moyen de fortifier Tarmée; mais le parti catholique, qui Tavait fait écarter déjà en 1872, continuait à s'y opposer. En même temps que la campagne pour le suffrage universel les partis démocratiques en menèrent une pour Tabolition du remplacement militaire.

Les anciens partis libéraux essayèrent d'abord de reconstituer l'union; mais les négociations se rompirent (1887); V Association /i^érafe (progressistes) demandait Textension du votera quiconque saurait lire et écrire; la Zs^u^ /ift^ra/e (les doctrinaires) refusa. Les adversaires des catholiques restèrent donc divisés en trois fractions, en désaccord sur la question du suffrage. Les anciens libéraux (Frère- Orban) voulaient conserver un cens, les progressistes (Janson) adoptèrent officiellement, au Congrès de Bruxelles (1887), le suffrage pour tous ceux qui savaient écrire, les démocrates réclamaient le suffrage universel.

La vie politique belge a consisté dès lors moins dans les séances des Chambres où la majorité catholique était assurée que dans les manifestations et les réunions des partis démocratiques. Les progressistes se sont ralliés au programme radical, Tabolition du remplacement (1889), puis le suffrage universel. On s*est familiarisé avec ridée que la Constitution de 1831, la plus libérale de toutes en son temps, ne répondait plus entièrement aux conditions de la vie politique soixante ans plus tard. Le roi lui-même en 1890 exprima le vœu que le gouvernement prît Tinitiative de demander la revision de la Constitution.

Le parti catholique pour mettre fin aux troubles se décida en 1891 à accepter en principe lare vision. Il n'y avait pas même 135 000 électeurs politiques pour une population de 6 millions d'àmes ; on s'accordait à reconnaître qu'il fallait changer les conditions du suffrage. Mais on mit plus de deux ans à s'entendre sur le régime à établir.

Les catholiques proposaient le suffrage lié au logement comme

en Angleterre et en Hollande ; les doctrinaires, le vote lié à un certain degré d'instruction; les progressistes, le suffrage universel. Après un an de débats et de négociations le Sénat et la Chambre se décidèrent à voter la revision (1892) et l'on fit des élections nouvelles. Le parti catholique eut encore la majorité (92 contre 66), mais non la majorité des deux tiers, exigée pour faire passer un changement à la Constitution. La Chambre rejeta tous les projets (fév. 1893). Les ouvriers, irrités de si longs délais, menacèrent de la grève générale, si on ne votait pas le suffrage universel, et les troubles recommencèrent à Bruxelles; les miliciens appelés sous les armes ne parurent pas disposés à marcher contre les ouvriers.

Les Chambres inquiètes se décidèrent à voter le projet Nyssens, qui combinait les systèmes des différents partis (1893). La loi électorale, dite du vote plural, établit le suffrage universel à partir de vingt-cinq ans ; mais elle donne 1 ou 2 suffrages en plus aux électeurs qui remplissent une ou deux des conditions suivantes : 1* être père de famille, 2° posséder un immeuble ou un livret de caisse d'épargne de 2000 fr., 3° avoir un certificat d'enseignement secondaire. Nul ne peut avoir plus de 3 voix. (Pour le Sénat 73 sénateurs sont élus par les électeurs au-dessus de 30 ans, 26 par les conseils provinciaux.) Le vote a été rendu obligatoire sous peine d'amende et de déchéance politique à la quatrième abstention. — Le gouvernement avait demandé la représentation proportionnelle, les cathoUques l'ont rejetée.

Le régime nouveau créait 1350000 électeurs avec 2066000 suffrages. Aux élections de 1894 l'ancien parti libéral disparut, sauf quelques progressistes; les catholiques eurent une énorme majorité; le pays wallon élut surtout des socialistes. Le parti catholique profita de sa majorité pour voter en 1895 une loi sur les élections municipales qui favorise les paysans, et une loi scolaire qui donne aux ecclésiastiques l'enseignement religieux dans les 'écoles et aux écoles catholiques privées une part des subventions publiques.

L'équilibre des partis en Belgique a été bouleversé par le suffrage universel. Le parti doctrinaire n'existe plus; ses électeurs, par crainte du socialisme, se sont ralliés au parti catholique. Il ne reste plus guère en présence que les deux partis extrêmes, le parti catholique soutenu par les paysans du pays flamand, le parti socialiste recruté parmi les ouvriers du pays wallon. Entre les deux les progressistes, devenus de plus en plus semblables aux radicaux français, sont forcés pour lutter contre le gouvernement catholique de s'allier aux socialistes. C'est la lutte des répvJblicains laïques contre les partisans de rÉglise et de la Monarchie.

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BIBLIOGRAPHIE

PATS-BAS ET LUXEUBOURO

BUiliosrraplile. Voir Langlois, Manuel de bibliogr, hisi.y paragr. 66 et 133.

Travaux. Les principales histoires contemporaines du royaume des

Pays-Bas sont : Nuyens, Geschicdenu van het nederlandschen Volk van i81ô,

4 ToL, 1883-86. — P. de Bosoh-Kemper, Geschied, van Nederland na 1830, 5 voL, 1813-82 (tous deux cooservateurs).

Sur la fondation du royaume : Th. Jnate, Le soulèvement de la Hollande et la fondation des Pays-Bas, 1870.

Sur lbs institutions politiques : De Hartog, Bas StaalsYecht d, K, Nieder lande, 1886 (coll. Marquardsen), exposé juridique, avec une bibliographie.

SoR LES partis rbugibux : Chantepie de la Gtoiussaye, La crise religieuse en Hollande^ 1860. — Pr. Nlppold, ROmisch Kalhol, Kirche im K. d. Niederlande, 1877.

Pour lb Luxembourg : Esrsohen, Bas Staalsrecht d, Gr. H. Luxemburg, 1890 (coll. Marquardsen), donne une bibliogr., une histoire, et un exposé des institutions.

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