CARACTÈRE DES ÉLECTIONS

L'assemblée du Jura est dans le même état d'esprit, et c'est bien la république qu'elle demande, quand elle dit « que la royauté sera abolie et le pouvoir exécutif temporaire, amovible, à la nomination du peuple * ».

D'autres assemblées se bornèrent à demander la suppression de la royauté. Dans l'Aube, à la lecture d'une lettre de Rabaut Saint-Etienne qui, élu député par ce département, jurait « une haine immortelle aux rois et à la royauté », toute l'assemblée prêta le même serment. Dans la Charente-Inférieure, « l'assemblée manifeste son vœu contre les rois et la royauté - ». Dans l'assemblée du Loiret, a un membre a rappelé que l'Assemblée nationale avait, dans l'une de ses dernières séances, juré haine éternelle aux rois et à la royauté. A peine a-t-il eu énoncé le vœu de répéter ce serment que tous les électeurs, se levant, l'ont prononcé avec la plus véhémente énergie, et il a été arrêté que tous les députés du département du Loiret à la Convention nationale seraient tenus de signer le présent procès -verbal, comme un témoignage non équivoque d'une adhésion entière à ce nouveau serment ^ ».

Il y eut donc, y compris Paris, six assemblées électorales qui se prononcèrent expressément contre la royauté *.

D'autres assemblées se prononcèrent implicitement dans le môme sens.

Ainsi, quand l'assemblée électorale du Doubs exclut un électeur [)nrce qu'il avait reçu mandat de maintenir la monarchie, ne tît-ello pas un acte d'antiroyalisme aussi net que si elle avait juré haine à la royauté? Dans l'assemblée de la Dordogue, un membre ayant demandé qu'il n'y eût plus de monarchie, et le procureur-syndic du district de Sarlat étant venu, au nom de ce district, exprimer le même vœu, pouvoir fut donné aux députés de. changer dans la constitution tous les articles contraires à la Déclaration des droits. Or, la royauté n'étaitelle pas contraire à cette déclaration? Je crois qu'on peut considérer comme antiroyalistes les mandats comme celui de l'assemblée de l'Aricgc, où il est enjoint aux députés de « donner aux Français une forme de gouvernement digne d'eux, digne d'un peuple libre, d'un peuple qui a le vif sentiment de son indépendance et qui saura la conserver ou périr plutôt que de retomber dans l'esclavage »,ou comme

1. Ce vœu est du 8 septembre. Déjà les assemblées primaires de Lons-Ie-Saunier avaient demandé, le 27 août, que la Convention abolit la royauté et qu'elle « ne constituât aucune place qui ne fût temporaire, élective » {Courrier de VÉgalité, 1. 1, p. 221-223).

2. Arch. nat., G, 178. Ce procès^verbal a été reproduit dans l'ouvrage de M. Escliassériaux, Assemblées électorales de la Charente-Inférieure, 1790-1799, Niort, 1868, in-8.