LifeofJelferson

et^ par conséquent, comme le travail BSt à la fois une vertu et un instrument de richesse : plus d'aisance, plus d'indépendance, plus de moralité; la politique et l'économie y trouvent également leur compte.

Je vous signalais tout à Theure la double influence des lois sur les mœurs, et des mœurs sur les lois ; la liberté absdue de disposer par testament, empruntée par les Américains aux Anglais, et qui a dans les deux pays des effets opposés, est un exemple de Fillusion où sont ceux qui cherchent dans les lois un absolu , Bans s'inquiéter du milieu où ces lois se développent.

Le testament n'est point une institution féodale ; tout au contraire, c'est une réaction de l'esprit de liberté , un emprunt fait au droit canonique , qui lui-même l'avait reçu du droit romain. La loi germanique ne connaissait pas le testament; Dieu seul peut faire un héritier est une maxime que la féodalité avait reçue des lois barbares, et qu'elle conserva quand elle devjnt aristocratie. La propriété appartenant moins à l'individu qu'à la famille présente et à venir, il était tout naturel que le titulaire n'en pût disposer.

Le testament, au. contraire , suppose un respect absolu de la propriété individuelle. Sans égard à la façon dont cette propriété est venue dans mes mains, il me laisse en user et en abuser à ma volonté, car c'est chose mienne, et mes eu- I. :^3

fants n'y ont d'autre droit que celui que je leur accorde. Tel est le testament de la loi anglaise et delà loi américaine : c'est le triomphe de la volonté individuelle , c'est la liberté absolue.

Comment en Angleterre , dans un pays où la perpétuité des familles est dans le vœu de la loi , a-t-on laissé une liberté si grande au propriétaire (au moins *pour les biensf non substitués); com* ment^ au contraire, en Amérique, laisse-t-on au père de famille un arbitraire aussi grand , au lieu de faire par avance la part de l'égalité, et de maintenir les droits naturels de la famille, comme fait notre législation? Car enfin, le testament est une institution aristocratique ou démocratique, et s'il est bon dans un pays, il est nécessairement mau» vais dans l'autre ?

Cet argument est plus spécieux que réel ; c'est l'erreur de ceux qui pensent que la loi agit indépendamment de l'esprit du peuple qui s'en sert. Les mœurs, au contraire, ont une telle influence, que la même loi dans les deux pays donne des résultats tout différents.

En Angleterre, où l'ambition du négociant devenu riche est de placer sa famille au sein de l'aristocratie, où le premier devoir du ûoble est de maintenir la splendeur de sa maison, la liberté de tester est des plus favorables au génie aristocratique; et, notez-le bien, il en fut de même à Rome où cette liberté fut longtemps absolue.

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En Amérique le testament ne détruit point l'égalité ; les mœurs , plus fortes que la loi , ne permettent point d'abuser de cette éitcessive liberté. On tient au contraire que Fautorité paternelle profite de cet arbitraire, tandis que chez nous elle est affaiblie par la contrainte de la loi. On voit un énergique stimulant de Vactivité humaine, dans cette faculté de disposer qui rend Thomme maître absolu de ce qu'il possède , après sa mort comme pendant sa vie. Quant au danger de Tinégalité on ne peut le craindre , car l'idée de constituer une famille serait chimérique aux Étals-Unis , dans un pays où les substitutions sont inconnues ; où la terre ne donne ni privilège ni pouvoir. L'affection naturelle n'étant point contrariée par l'ambition ni par l'intérêt politique , la liberté de tester est sans danger.

C'est ainsi que le triomphe du principe d'égalité a modifié le droit de succession et changé l'esprit du testament : poussons plus loin ces recherches, et nous verrons que toute la législation de la propriété en est altérée.

Immobiliser la terre dans les mêmes mains ^ l'empêcher de sortir de la famille, tel est Tesprit de la loi anglaise; tel était l'esprit de notre ac^ ■ cienne législation, et il en est resté quelque chose dans le Code civil ; rendre la propriété accessible à tout le monde, en faciliter l'engagement et la transmission, tel est au contraire Tesprit de la

législation dans un pays où la terre n'a point de privilège politique. Le sol est dans le commerce comme tout autre instrument de production.

La loi anglaise rend très-difficile la vente des propriétés foncières , et cette difficulté a une double cause : d'une part il y a des observances d'une minutie excessive et d'autant plus compliquées qu'on en a perdu le sens, mais de l'autre (et cette cause agit plus sensiblement), il y a. une jalousie extrême de la loi contre celui qui fait sortir la propriété d'une famille , qu'il soit acquéreur ou créancier. Établir les titres d'une propriété de façon à ce que l'acquéreur ne soit pas inquiété, est chose si délicate en Angleterre , que pour peu que le possesseur y mette de la mauvaise volonté et refuse ses titres, ou ne les communique qu'imparfaitement, les créanciers sont obligés souvent de s'arrêter devant l'impossibilité réelle d'aliéner. Alors même que le vendeur y met toute la franchise et tout le soin imaginables, ce n'est point chose aisée que de se reconnaître dans ces titres compliqués, qui n'ont reçu aucune publicité, et qu'on n'est jamais sûr de posséder entièrement.

C'est ainsi que l'aristocratie de la loi rend incertaine toute autre propriété que la propriété héréditaire. Tout est sacrifié au maintien de la famille.

Ce qui est vrai de la propriété l'est plus encore des hypothèques. Le créancier qui poursuit son

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débiteur est traité comme l'ennemi de la société ; son crime, c'est de faire sortir une propriété de la famille. La loi anglaise est toute dans cet esprit. Elle a horreur de la publicité , et tous les efforts tentés par lord Brougham, afin d'établir des registres publics, pour la vente ou pour l'hypothèque, ont échoué, comme autrefois dans notre ancienne monarchie, devant la crainte de compromettre le crédit de la noblesse, en révélant le fâcheux état de ses affaires, et surtout devant la volonté d'enraciner dans la famille ces domaines qui lui donnent la perpétuité.

En Amérique on a , dès le premier jour , adopté pour la transmission des propriétés un système simple, pratique, et qui garantit les droits des deux parties. Le contrat rédigé dans les formes les plus brèves , attesté par deux témoins, reconnu devant un magistrat, est enregistré dans un livre public. Cet enregistrement, cette reconnaissance effectuent la transmission, sans toutes les formalités, les délivrances de saisies, et je ne sais quelles cérémonies féodales qui ne font que compliquer le plus simple des contrats. Cette forme est aujourd'hui universelle en Amérique; c'est celle que nous allons adopter au moins dans son principe essentiel , la publicité ; seulement, au grand avantage de l'Amérique, les frais de vente y sont peu considérables, tandis que nous entourons la transmission d6

droits coûteux qui, indirectement, concourent à maintenir les propriétés en dehors du commerce^ ou du moins en gênent beaucoup la circulation.

Ces droits, comme les droits sur les successions, •ont un reste de la féodalitéé Us avaient leur raison d'être, au temps où le seigneur accordait quelque chose en accordant la transmission ; aujourd'hui ce n'est plus qu'un impôt, mauvais au point de vue économique, et qui va directement contre le but que la loi doit se proposer. Ces droits ruinent le petit propriétaire, et, au lieu d'atteindre la production faite, ils menacent et empêchent la production à venir.

Dès le premier jour, l'Amérique a eu aussi la publicité des hypothèques et a facilité l'expropriation immobilière. Ce sont deux questions qui ne souffrent point de difficulté quand la propriété n'a point de rôle politique.

Si maintenant nous comparons les trois pays, en résumant nos observations nous verrons qu'en Angleterre l'absence du principe d'égalité a amené de grandes misères, et, ce qu'il y a de plus dangereux pour les états , l'extrême pauvreté près de l'extrême richesse. La liberté politique ne résout point le problème social qui est le bonheur de tous, au moins pour la part que comportent les institutions humaines. En France , l'égalité est parfaite , mais la liberté n'est point organisée, si bien que

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notre société^ démocratique par ses lois civiles, ne l'est point par ses mœurs. Elle n'a point cette possession d'elle-même, ces habitudes d'ordre, ce respect du droit qui constituent la véritable liberté. Quel que soit le gouvernement qui régisse laFrance on y gêne la liberté et on l'étouffé par la centralisation. Nous en connaissons le trouble et l'agitation , nous n'en avons jamais goûté les bienfaits. L'Amérique se tient plus près des conditions de la nature humaine, dont le respect est la suprême loi du législateur, et elle a su faire la part de l'égalité aussi bien que celle de la liberté. L'éducation y égalise autant que possible le point de départ. Les institutions civiles repoussent le privilège ; c'est ensuite à la liberté qu'on s'en remet du soin d'organiser cette aristocratie naturelle qui, pour le bien de tous, remet aux plus capables la direction de la société.

Vous savez à présent que les lois civiles et politiques ne sont que le résultat des mœurs , des idées , des besoins d'un pays , et que les séparer de ce milieu c'est se condamner à ne pas les comprendre. Ce principe a été l'âme de nos leçons, c'est la lumière qui nous a guidé dans cette longue étude sur les colonies. C'est ce qui explique pourquoi l'histoire tient une si grande place dans nos recherches. Elle seule en ranimant le passé, en faisant revivre les générations éteintes avec leurs

passions et leurs idées y nous donne le secret de leurs codes et le véritable esprit des lois. Quel a été cet esprit en Amérique ? Dès le premier jour, deux mots le résument : les deux mots de Voltaire bénissant les petits-fils de Franklin , God and /t berty^ religion et liberté !