III. Les cours'^censales

444. En dessous des cours féodales et des cours allodiales, se multiplient les cours censales. Celles-ci se forment dans tout domaine

(1) Il est question des alîowiens du duc de Brabant dans Tarlier et Wautera, ouvr. cité, Canton de Jodoigne, pp. 287, 298, et Canton de Pencei, p. 67 ; des francs aXloyers du Hainaut, dans St-Genois, Mo- «ttm«i& andensy pp. CCCLXXX, CCCLXXXI, etc. Nous parlerons plus tard des oofurs allodiales de Looz, de Liège, etc.

qai a dans sa dépendance des tenures assujetties à un cens périodique, et elles naissent par là même que ces tenures sont devenues héréditaires. Dans chaque cour censale siège, comme président, un fondé de pouvoirs du propriétaire du domaine supérieur, et, comme assesseurs-juges, les détenteurs des tenures censales monvantes de ce domaine. A l'instar des cours féodales elles jugent des tenures qui dépendent d'elles, et procurent la rentrée dés cens (1).