‹ Histoire politique nationale. Origines, développements et transformations des institutions dans les anciens Pays-Bas (volume 2)Chapitre 102 sur 369 · II. Les cours aUodiales · texte numérisé non relu

II. Les cours aUodiales

443. Â côté des cours féodales on voit poindre à Liège, à Looz, en Hainant, à Namur, en Brabant, puis se consolider dans certaines contrées, des cours cUîodiales. En règle générale elles eurent juridiction sur de grands alleux dont les possesseurs n'étaient soumis qn'à la supériorité territoriale du prince, ou sur des alleux détachés da domaine propre de ces princes, au profit de particuliers, mais sans avoir perdu leur nature. Dans ces cours, les assesseursjuges fhrent, au lieu de feudataires, des cUleutiers, alU/unenSy francs aUoyers^ ou possesseurs d'alleux. Leur origine est plus obscore que celle des cours féodales. Peut-être se rattache-t-elle m rang éminent qu'avaient pris, dans le régime foncier du temps, desalleax exemptés de toute autre supériorité que la supériorité territoriale du prince, et aux rapports de partage que le rang Qiême des terres avait engendré entre leurs détenteurs (1).

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