I. La noblesse

I %6. La noblesse, dont on connaît déjà les origines (2), avait rang 1 4ao8 la société immédiatement après le clergé en attendant qu'elle I derât le deuxième ordre de l'État.

I 957. Eh théorie pure, la noblesse au moyen-âge constituait une [«ttte fermée^ à laquelle on n'appartenait que par naissance. Ble ne comprenait que les descendants de chevaliers nés de mariait égaux^ — c'est-à-dire dont le père et la mère étaient 'sortis de Dorée chevalereuse (3), — ou tout au moins que les descendants de chevaliers. On ne connaissait pas la noblesse par diplôme, «troyée par le souverain ou par le prince territorial.

958. En fait,cependant, la noblesse du moyen-âge n'était qu'une dasse assez largement ouverte. D'époque en époque on constate fne des familles toutes nouvelles sont entrées dans ses rangs. Cette divergence absolue entre la théorie et la pratique s'explique

(1) Sar l'ensemble de ce que nous dirons de la noblesse on peut ^ con8alter,outre les héraldistes, de nombreuses chartes locales, Defacqz.

firitz, Sohet ouv. cités, ainsi que Gérard, Histoire de la législation no- Wtoire en Belgique. Ce dernier ouvrage est cependant une source plus Bùre et plus complète pour les temps modernes que pour le n»yen-âge.

(2) Voir plus haut, N« 422.

(3) Ce qualificatif, qui est sorti de la langue française usuelle, Btppliquait a une famille qui descendait de chevaliers. Le qualificatif cTievaleresqicej parfois employé dans le même sens, prête à équivoque.

par le concours de plusieurs faits. D'abord, Thomme libre qui acquérait un fief de quelqu'importance, qui se vouait à la vie militaire et dont les fils gardaient le ûef et suivaient les exemples, pouvait toujours être considéré comme le créateur d'une race noble. En second lieu, il arrivait que l'Empereur ou quelque prince territorial lissent plier la règle rigoureuse dans des circonstances exceptionnelles, et qu'ils conférassent à un roturier vaillant Tordre de la chevalerie. Ce nouveau chevalier faisait à son tour souche d'une famille noble. En troisième lieu , beaucoup d'hommes libres riches, campagnards ou bourgeois, et spécialement les simples privilégiés dont on parlera plus loin, vivaient noblement, suivant l'expression devenue peu à peu d'un usage usuel (1). Or, comme la possession d'état dominait tout, qu'en cas de contestation sur la situation nobiliaire d'une personne on recourait à une enquête sur sa parenté, sur sa manière de vivre et sur celle de ses auteurs, que les recherches généalogiques ne remontaient qu'à trois générations au plus, les familles qui vivaient noblement pendant ces trois générations entraient aussi dans la noblesse, en vertu d'une sorte de prescription. Enfin, il faut tenir compte aussi des véritables usurpations d'état, aisées à une époque dans laquelle on n'exigeait pas de preuves écrites de filiation, surtout au pays rural, et dans un état social permettant, à qui s'éloignait de son pays d'origine, de rompre facilement avec son passé. Ces usurpations doivent avoir été fréquentes à en juger par les enquêtes, ordonnées dès le x\'« siècle dans certaines régions, pour rechercher les personnes qui excipaient d'une noblesse douteuse dans le but d'échapper à la taiUe ou de ne pas payer la taxe de nouvel acquêt imposée aux non nobles qui achetaient des fiefs (2).

(1) Sur ce qu'on entendait par vivre noblement on peut consulter les documents curieux rassemblés par le C^* de Yillermont dans Les Namurois au xvi« et au xvn* siècles.

(2) Sur ces enquêtes, voir des actes de 1407, 1442, 1488 dans la Collection des inventaires sommaires des archives dépariemeiitales (France du Nord), t. I, pp. 289, 403, et dans St Génois, Afonumefiis anciens, N» DCCCXCVII.

A. Les privilèges généraux de la noblesse.

959. Les privilèges généraux de la noblesse peuvent se diviser en privilèges honorifiques et privilèges sociaux et politiques. Les premiers étaient presque les mêmes dans TOccident tout entier* Les autres variaient, quant au détail, de principauté à principauté.

960. Quelques uns des privilèges honorifiques des nobles étaient sanctionnés ou par des textes législatifs, ou par des coutumes ayant un caractère juridique. La plupart d'entre eux reposaient moins rar le droit que sur les mœurs d'une société dans laquelle l'esprit hiérarchique resta longtemps vivace. Dans leur ensemble, ils étaient plus accentués au moyen-âge que pendant les siècles de Fancien régime, au moins dans nos contrées, précisément parce qu'un esprit égalitaire se développa d'assez bonne heure, dans nos grandes communes, et que cet esprit finit par pénétrer dans quelque mesure l'État tout entier.

961. Parmi les privilèges honorifiques qui se maintinrent intacts le pins longtemps, ou même jusqu'à la fin du xvni* siècle, il suffit de citer les suivants :

a. L'attribution aux nobles de certaines qualifications distinctires, tant dans les actes publics que dans la vie civile et privée*

h. Leur admissibilité aux honneurs de la chevalerie : en Hainaut Qiême, durant le moyen âge, un noble âgé de 25 ans qui n'avait Itas pris l'ordre de la chevalerie, subissait de notables dé' chéances (l).

c. Le droit exclusif de faire usage de fourrures, d'étoffes, de l^youx, d'ornements extérieurs, spécifiés par les édits somptoaires.

^- La préséance sur leurs collègues non nobles dans plusieurs corps constitués (2).

t. Le droit de se servir d'armoiries timbrées, c'est-à-dire de sommer leur blason d'un casque ou heaume avec son cimier.

(1) C'est la disposition des chartes générales du comté.

(2) Notamment dans certains échevinages.

f. Le port de Tépée dans la vie civile, quand même ils n'étaient pas militaires ni officiers du prince (1).

962. Le seul privilège politique appartenant à la masse des nobles était Tadmissibilité aux fonctions et aux offices les ploa élevés : nous verrons plus loin comment le droit de représenter le corps des nobles dans TÈtat n'était Tapanage que d*un certain nombre de gentilshommes.

963. Quant à leurs privilèges sociaux, ceux ci étaient de Tordre Judiciaire et de Tordre fiscal. Les plus communs d'entre eux peuvent se réduire aux termes suivants.

a. Tout noble était, en général, exempt et pour sa personne et pour les terres qu'il exploitait directementdes tailles, des corvées, des banalités, des charges de nature servile, et même de cerUdns impôts levés par le prince ou par un seigneur (2). En revaoche, dans certains villages, la Keure stipulait qu'un noble ne pourrait ni prendre résidence ni acquérir des biens fonds, sans le consentement préalable du seigneur local et sans celai de la communauté.

&. Dans plusieurs régions, les nobles n'étaient pas astreints àacquitter les droits de tonlieu ou d autres droits fiscaux analogues, quand ils transportaient les produits et les redevances de leors terres ou seigneuries. S'ils faisaient le négoce et s'ils transpi»^ taient des denrées et des marchandises comme marchœiéi publics, ils rentraient dans le droit commun (3).

(1) Ces deux derniers privilèges sont soigneusement notés par tous les auteurs qui se sont occupés d'héraldique.

(2) Les privilèges fiscaux des nobles s'amoindrirent peu & peu; et c'est par les atteintes mêmes qu'ils subirent que leur. portée primitive se manifeste le mieux. Parmi les chartes anciennes qui en parlent, nous nous bornerons & citer celles d'Aspre et de Solemnes, de 1198 et de 1233, dans St Génois, Monuments anciens N*^ CCCCLXXIX, CCCCXXX ; celle de Beeringen de 1307, dans les AncUectes pour servir, t. IX, p. 428 ; une charte flamande de 1276 et une charte Lossaine de 1320, la première dans la CollecHon des inventaires sommaires, citée, t. I, p. 25, la seconde dans Mantelius Historia Lossensis, p. 33. Il est fait aussi mention de ces privilèges, à diverses reprises, dans Devillers, Cartulaire des cens et rentes dûs cm comte de Hainaut.

(3) Entre autres à Vendegies. voir Cartulaire cité, t. II, p. 183, à Sebourg et à Piètre, voir les chartes que nous avons déjà citées.

c. Les nobles n'avaient pas toigours au moyen-âge ce privilège absolu du for, lequel leur llit commun à partir du xv« siècle au moins. Dans les villes, par exemple, ceux qui faisaient partie de la bourgeoisie ressortissaient du tribunal éche^inal. Cependant, dans la plupart des principautés, les nobles avaient la faculté de ressortir de tribunaux composés de leurs égaux, par exemple des cours des bailliages ou de la cour du prince (1), ou celle de se feire renvoyer devant des cours de Tespôce quand ils étaient cités devant un tribunal ordinaire. A Liège, les feudataires ou âeffés seuls jouissaient du privilège de se faire renvoyer devant la cour féodale de TéTêque siégeant comme tribunal civil ou criminel (2).

d. C*étaîent les nobles qui conservèrent le plus longtemps le droit de vengeance du sang et celui de guerre privée (3).

e. Ils ne pouvaient être contraints à prêter serment en jus • tice, quand on les citait comme témoins, et déposaient sous leur parole de chevalier, sous leur serment de feudcUaire, manswaerheid,

f. A Liège, jusque vers le milieu du xiv» siècle, les gentilshommes jouissaient d'un privilège étrange. Ils étaient admis à se justifier de diverses accusations criminelles par le serment d'escon- «Kioujusfo'/îco^oir^. S'ils voulaient prêter ce serment on ne pouvait pas, hors du cas de flagrant délit, produire de témoins à charge contre eux (4).

Ç' En Hainaut, les nobles avaient un régime spécial en matière de tutelle, de partages successoraux, de droits des époux sur leurs biens respectif!?, de confiscation des biens en matière d*homicide, de discussion de leur mobilier pour dettes (5).

(1) Voir plus haut, N<x 452, 453, 482, et plus loin ce que nos dirons de rorganisation des bailliages,

(2) Voir Edm. PouUet, Essai sur VHistoire du droit criminel * pp.115, 354, 355.

(3) Voir plus haut, N<>* 437 et suivantes. On trouve encore des traces de ce droit en Hainaut en 1294 et en 1330, voir S^ Génois, Monuments anciens, ^*^ DCCCCLXX, CCXL, etc.

(4) Voir Hç^m. PouUet, Essai sur Vhistoire, etc., pp. 189, 194, 195, 233.465, etc.

(o) A conaulter C. Faider, Coutumes générales du Hainaut ^ passim,

h. Partout les nobles jouissaient,au point de vue du droit répressif, d'une protection supérieure à celle qui couvrait les simples | hommes libres et les gens de condition inférieure. En Brahant, par ; exemple, d'après les landkeuren de 1292 (1), le vilain, ou homme de condition inférieure qui frappait un vilain, encourait une cunenâs; s'il frappait un écuyer de lignage chevaleresque, il était pa^îble d'une amende décuple ; s'il frappait un chevalier, il était puni de la section du poing. Dans les villes, cependant, les keures restaient d'ordinaire ûdèles au principe de protection spéciale et égalitaire qui les avait fait na!tre(2). Elles protégeaient au moins également tous les grands bourgeois, nobles et non nobles.

B. De la situation de la noblesse considérée comme clone

dans VÉtat,

964. Au moyen-âge et à beaucoup'd'égards dans l'ancien régime

tout entier, les nobles formaient une classe sociale non pas seulement du chef des privilèges communs et du rang distingué dont ils jouissaient, mais encore à raison de l'éducation spéciale qu'ils recevaient et d'un certain esprit qui leur était propre.

965. L'éducation de la noblesse, uniforme dans sa tournure générale, variable seulement quant aux détails d'après la situation personnelle des familles, dérivait de l'antique éducation chevaleresque (3).

Jusque vers le xvn« siècle, elle Ait dirigée principalement vers la formation du soldat, du chrétien, de l'homme d'honneur, de l'homme appelé par la tradition et par l'exemple de ses pères à tenir un rang dans le monde, à commander à d'autres, à participer à un

(1) Voir plus haut, N^ 673.

(2) Voir plus haut, No» 583, 586.

(3) Voir plus haut, N^ 414 ; et,8ur l'ensemble, en ce qui concerne le moyen-âge, Edm. Poullet, Sire Louis Pynnoek, ou un nuOeur du xv^ siècle^ et les sources citées ibidem^ les mémoires sur la chevalerie de Lecurne de S** Palaye, etc. Pour les derniers siècles, il existe on grand nombre de traités d'éducation, destinés aux nobles, qu'il est inutile d'énumérôr.

degré quelconque au gouverneinent de la société. Commencée au

foyer domestique, sous les yeux des parents, par les soins de clercs

iostraits et de vieux soldats, elle s'achevait alors soit dans les

[ eMteaux des grands, soit à la cour du prince, suivant le rang

fBOCial des familles nobles, par Texercice des charges de pages,

\^éaiyers, de servants (Tairmes^de gerUilhommes servants. Dans le

^cours des derniers siècles réducation de la noblesse négligea le côté

loilitaire sauf dans les très hautes sphères. Elle se tourna vers les

études littéraires et souvent même vers les études juridiques,

Êitesdans les établissements d'instruction et les universités. Elle

se compléta enfin par la culture des belles manières, physiques et

I morales, qui distinguaient dans le monde des salons le gentil-

I homme accompli ( 1) .

986. L'esprit qui était propre à la généralité des nobles peut être considéré à un double point de vue : celui des rapports de caste ; «elui des rapports avec les classes inférieures. .

Au point de vue des rapports de caste, c'était un axiome incontesté que tons les nobles, porteurs d'un nom et d'un blason laocieDset indiscutés, étaient placés les uns vis-à-vis des autres sur QQ pied d'égalité native. L'opinion de la classe admettait parfaitement qu'un gentilhonmie de nom et d'armes, sans grande fcrtone, cherchât à s'allier p^r mariage à une race seigneuriale ïiche; et celle-ci, en consentant à un mariage inégal du côté des biens, ne consentait pas à une mésalliance.

An point de vue des rapports avec les autres classes, la noblesse avait une certaine fierté de caste qui traçait entre elle et ces classes une ligne de démarcation assez profonde. C'était ce qui la distinguait dans l'ordre social de la première des classes privi- %iée8, le clergé : celui-ci était peuple dans sa généralité et le peuple le sentait. Il résultait de ce fait moral que les rapports ^taires et intimes entre les nobles et les gens de condition sociale supérieure non nobles restèrent pendant longtemps rares.

(1) Dés l'époque des ducs de Bourgogne ou constate, par le témoi- Pfljge des chroniqueurs, que la culture des belles manières était consi- (ierée comme une branche importante de l'éducation nobiliaire.

Cependant il n'en fat pas de nos contrées comme de plusieurs régions voisines. Dans le plat pays, après le rétablissement de Tordre légal, la noblesse nationale ne se montra— sauf des exceptions individuelles rares — ni dédaigneuse ni oppressive pour ses paysans. Elle vécut au milieu d'eux dans des rapports bieDveillants, faisant d'habitude un généreux usage de ses lumières et de sa fortune (1). Aussi les déclamations de la révolution firatnçaise contre les nobles eurent bien peu d'écho parmi nos classes rurales. Dans les villes, la prospérité croissante de la population marchande, dans laquelle non nobles et nobles étaient confondus(2). créa dès le moyen-âge certaines relations entre les uns et les autres et amena même des alliances matrimoniales. A la an da xviii« siècle, la haute bourgeoisie et la noblesse locale fhtyaient ensemble dans la plupart de nos villes et souvent sur un pied d'égalité parfaite (3). Les grands seigneurs seuls avaient continué à faire caste à part, séparés de la masse des nobles eux-mêmes par des institutions héraldiques dont nous aurons à nous occuper plus tard.

967. Considérée comme classe, enfin, la noblesse formait dans toutes nos principautés une aristocratie sociale nombreuse, vivace et influente. Si dans les communes son influence fUt combattae avec ardeur dès le xiv« siècle, le parti relativement démocratique qui l'attaquait avait souvent des nobles pour chefs. Si son iDfluence fut combattue dans l'État par les villes, on ne doit pas oublier que la plupart de celles-ci étaient gouvernées en tout ou en partie par des magistrats nobles et que les villes voulaient surtout amoindrir la puissance de la haute aristocratie politique, qu'il ne faut pas confondre avec la noblesse.

(1) Voir, par exemple, pour les temps anciens, le rôle des Berthout dans leurs vastes domaines : A Wauters, Histoire des environs de Bruxelles, t. II, p. 672 ; et, pour les temps modernes, V. Brants, ouv. cité, pp. 104 et suivantes.

(2) Voir plus haut, N«« 421, 557.

(3) On peut consulter sur ce fait Dérivai, Le voyageur dans les Pays-Bas Autrichiens,

C. Comment il se fait que Vensemhle de la noblesse ne constitue pas une aristocratie politique.

968. Ce serait se tromper gravement que de considérer Tensemble de la noblesse comme une aHstocratie politique. Dans Tancien régime comme durant le moyen-âge, les nobles fUrent toujours divisés en catégories distinctes et leur situation dans rÉtat était bien différente suivant la catégorie à laquelle ils i^partenaient. Pendant les derniers siècles, ainsi que nous Texpliquerons plus tard avec quelque détail, les principes qui présidaient à ce classement étaient au nombre de deux : la pureté coy»^a/^edu sang nobiliaire; rétendue et la nature de la fortune foncière. Avant Tépoque monarchique ce dernier principe seul prévalait.

969. Au moyen-âge, la masse des familles nobles se trouvaient dans une certaine médiocrité de fortune. Les unes vivaient de petits alleux, de flefs d*importance secondaire, de droits seigneu • rianx fonciers, de cens, de rentes, de redevances. D'autres avaient pour ressource principale, ou tout au moins pour ressource accessoire fort utile, les émoluments per^^^us au service ou dans Tentouragede seigneurs importants. D'autres encore, fixées dans les grandes communes et faisant partie des bourgeoisies, se livraient au commerce et à Tindustrie, sans avoir encore eu l'occasion de consolider leurs capitaux en grands placements fonciers. Or, si toutes ces familles étaient les premières dans leur village ou dans leur ville, leur rôle actif dans l'État était presque nul(l).

Mais au dessus de cette masse de gentilshommes — dont la vie ressemblait souvent à celle de nos riches fermiers ou des membres aisés des classes moyennes de nos jours, — se trouvaient dans chaque principauté des races puissantes qui possédaient

(1) Sur la situation de fortune de la masse des familles nobles et sur les ressources dont elles disposaient, on trouve beaucoup de détails épars dans A Wauters, Histoire des environs de Bnucelles, A consulter aussi V. Brants, ouv. cité.

de grandes terres et des seigneuries importantes, soit allodialet soit féodales. Celles-ci constituaient le haronage du pays et for. maient seules dans l'État Taristocratie politique.

D. Le haroncLge.

970. Le baronage se composait d'éléments très divers quant à leur origine. On y rencontrait des descendants d'anciennes familles comtales soumises par le lien féodal au prince du territoire; des descendants de châtelains du haut moyen-âge; des branches cadettes apanagées de familles régnantes et même certaines de leurs branches bâtardes; de yieilles familles d'alleutiers, de liberif dont la situation foncière s'était maintenue; enûn des familles de simples chevaliers, rurales ou urbaines, lesquelles avaient grandi par leur habileté financière ou par la faveur des princes (1).

971. Grâce à la stabilité générale du système foncier, la composition du baronage de chaque principauté se modifia peu à travers les époques. Cependant, de période en période,on y voit entrer des éléments nouveaux : soit qu'ils y entrent par des mariages avec les héritières de familles éteintes dans les mâles ; soit qu'à la suite de quelque catastrophe financière ou politique ils se substituent à dos éléments anciens ruinés ou fï*appés de confiscation ; soit qu'ils s'y fassent une place toute nouvelle en concentrant des propriétés autrefois éparpillées.

972. Dans plusieurs principautés les membres les plus élevés du baronage national sont les possesseurs des fiefs de pairie ou de beerie, classés à un rang supérieur ^armi tous les autres fiefs. En Flandre il y a quatre beeries. En Hainaut, dans le Cambresis, et à Namur dans le dernier état des choses, on compte douze pairies :

(1) L'histoire généalogique des grandes races du moyen national, faite sur chartes, sert de preuve à ce N^ : voir par exemple Butkens.

dans le daché de Bouillon il y en a quatre, dans la châtellenie de Lille, cinq (1).

973. Les membres du baronage, qualifiés de seigneurs^ barons^ heeren, baenderheeren^ haenrotseny — qualification territoriale et nullement personnelle, — ayalent une situation éminente à deux points de vue : dans leurs domaines propres; dans Fensemble del^État.

974. Les domaines des barons formaient dans chaque principauté comme de petits états distincts, rattachés au prince par le seul lien féodal ou par la simple soumission à la supériorité teit ritoriale. Les barons y avaient, en général, la plénitude de la liante justice avec toutes les préroi^atives qui s*y rattachaient, le droit de lever des aides, celui de donner la loi, le droit de grâce, etc. (2). Ils s*y faisaient inaugurer avec solennité (3). Le prince n'avait pas la faculté de lever des impôts sur leurs sigets sans leur consentement (4); il n'avait même avec ces sigets presqu'ancnn rapport direct ; il ne pouvait guère agir sur eux que par Tinter médiaire du seigneur. En un mot, comme le disait Beaumanoir (5), - chaque baron était souverain dans sa baronie » ; chacun d'eux était aussi bien maître dans sa terre que le prince dans son

(1) Piot, Les beers de Flandre ; Borgnet CarhUaire de Namur. t. I, p. 98 ; Galiot, ouv. cité, t. II. p. 85 ; Archives historiques et littéraires du nord de la France, t. IV, p. 23, et 2« série, t. I, p. 77 ; Annales au cerde archéologique de Mons, t. II, p. 35 ; Ozeray, Histoire de BouiUon t. I, p. 130, etc.

(2) Voir plus haut, N<»" 902 et suivants.

(3) Voir plus haut, N<* 922, et des exemples dans les Bull, de la Comm. royale d'Histoire 4» série, t. III, pp. 270, 271, 282, dans les archives historiques et littéraires de la France du nord, 2* série t. V, p, 478 ; dans les Bulletins du cercle archéologique de Namur, V^issim^ etc.

(4) Les preuves de ce principe de droit public abondent. Le doc Jean I rappelait le principe quand il reconnaissait Texemptien de tailles dont jouissait Tongerloo pour un de ses alleux : nisi quando barones nostri Brabantini suos homines,,. concesseruni taUlandos : — Analectes pour servir, t. IV, p. 532. On peut citer encore une charte relative aux seigneurs de Diest, de 1335, publiée dans les Bull, de la comm. royale d*Histoire, 4« série, t. III, p. 219.

(5) Dans ses Coutumes du Beaicvoisis,

domaine propre et qae les chefs des anciennes abbayes immunitaires dans leur baronie ecclésiastique.

975. Dans Tensemble de TÉtat, les barons et seigneurs, avec lee chefs des anciennes abbayes dotées de grandes seigneuries, for maient cette aristocratie avec laquelle les princes devaient compter, pour la direction des affaires de leur principauté, et qui apparaissait aux assemblées générales (I) avec une indépendance réelle et une action sérieuse.

Plus tard les chef^ des abbayes, dont nous venons de parler, se détachèrent des barons et se joignirent à d'autres abbés pour former un ordre spécial dans les représentations provinciales. Cependant, dans certaines principautés, il en est qui gardèrent leur place baroniale. En Brabant, par exemple, Fabbé de Gembloux, qualifié de comte, siégea toigours comme premier noble du duché dans les États (2).